Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2012
- 3020-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-4, Mesures correctives
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
- 5049-1, Service obligatoire
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-8, Dettes privées
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
- 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
- 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces canadiennes
- 6002-6, Réseautage sans fil
- 6002-7, Utilisation des technologies des médias sociaux internes
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
- 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la défense, d'ordinateurs et d'autres systèmes d'information
- 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
- 6002-5, Liaisons de données tactiques
- 6111-0, Internet CANCELLED
- 6112-0, Gestion du spectre de radiofréquences ANNULÉE
- 3026-0, Sécurité des radiofréquences
- 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
- 8000-0, Neutralisation des explosifs et munitions
- 8000-1, Activités de neutralisation des explosifs et munitions
- 6002-0, Technologies de l'information
- 6002-1, Gestion des technologies de l'information
- 6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil
- 6003-0, Sécurité des technologies de l'information
- 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l'information
- 3013-0, Matériel excédentaire
- 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
- 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
- 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
- 6001-0, Gestion de l'information
- 6420-0, Gestion de l'information consignée ANNULÉE
- 2017-0, Griefs militaires
- 2017-1, Processus de grief militaire
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs
- 6002-4, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences
- 6110-0, Terminologie de la Défence
- 6111-0, Internet
- 6112-0, Gestion du spectre des radiofréquences
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2023-09-07
