Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 14/15

Avis de modification 14/15, 2015-11-19

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960

DOAD à insérer :

Numéro Titre – DOAD Cocher
5002-9 Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière

DOAD à retirer :

Numéro Titre – DOAD Cocher
9000-0 Documents confidentiels du Cabinet
9000-1 Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet

Pages à remplacer :

Numéro Repérer le document

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7021-2 Après-mandat Modifications mineures 1 à 10 1 à 10
Table des matières 6 et 14 6 et 14

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