Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2015
- 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
- 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
- 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
- 2017-0, Griefs militaires
- 2017-1, Procédure de grief militaire
- 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
- 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
- 7021-2, Après-mandat
- 9000-0, Documents confidentiels du Cabinet ANNULÉE
- 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet ANNULÉE
- 1001-0, Application de la Loi sur l’accès à l’information
- 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
- 3022-0, Obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC ANNULÉE
- 3022-1, Gestion de l’obtention de soutien en service pour les plates-formes des FC ANNULÉE
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 6003-0, Sécurité des technologies de l’information
- 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l’information
- 7026-1, Gestion des enquêtes administratives
- 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
- 5040-1, Documents historiques
- 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
- 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
- 1003-0, Planification de la continuité opérationnelle ANNULÉE
- 1003-1, Programme de planification de la continuité opérationnelle ANNULÉE
- 2006-0, Sécurité de la défense
- 6002-2, Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la défense, d’ordinateurs et d’autres systèmes de technologie de l’information
- 2020-0, Force de réserve
- 2020-1, Première réserve
- 2020-2, Rangers canadiens
- 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
- 2020-4, Réserve supplémentaire
- 5002-4, Réserve supplémentaire ANNULÉE
- 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
- 7021-1, Conflits d’intérêts
- 7021-2, Après-mandat
- 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages
- 7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
- 7026-0, Enquêtes administratives
- 5516-2, Objection de conscience
- 5049-2, Objection de conscience ANNULÉE
- 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
- 5006-1, Programme de gestion du rendement pour les employés du MDN
- 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
- 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
- 7023-0, Éthique de la défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la défense
- 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
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