Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 6/15

Avis de modification 6/15, 2015-04-02

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960

DOAD à insérer :

Numéro Titre – DOAD Cocher
5516-2 Objection de conscience

DOAD à retirer :

Numéro Titre – DOAD Cocher
5049-2 Objection de conscience

Pages à remplacer :

Numéro Repérer le document Motif de la modification Retirer les pages Insérer les pages Cocher
7002-0 Commissions d'enquête et enquêtes sommaires Modifications majeures 1 à 5 1 à 3
Table des matières 9 et 10 9 et 10

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