Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 19/17
Avis de modification 19/17, 2017-10-27
Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS 3) 613-995-8960
| No de la DOAD | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
|---|---|---|---|
| 5018-2 | Rapport en cas de blessure et d'exposition à des substances toxiques | Modification mineure | Mise à jour des références |
| 5044-2 | Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille | Modification mineure | Modification du titre de l’organisation et ajout de deux références |