Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2017
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
- 5018-3, Cimetière militaire national des Forces canadiennes
- 5018-2, Rapport en cas de blessure et d'exposition à des substances toxiques
- 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
- 2005-0, Chiens d’assistance
- 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
- 4003-2, Évaluation environnementale (Annulée)
- 7005-0, Conduite des militaires faits prisonniers de guerre
- 3026-0, Sécurité des radiofréquences
- 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
- 5009-0, Préparation du personnel
- 5009-1, Vérification de l’état de préparation du personnel aux fins de sélection
- 7014-1, Élaboration des protocoles d’entente
- 6002-10, Gestion des projets de technologie de l’information
- 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
- 8012-0, Météorologie et océanographie
- 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
- 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
- 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la défense
- 3008-0, Propriété intellectuelle
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
- 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
- 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
- 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
- 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5003-1, Restrictions applicables au service ANNULÉE
- 5516-4, Restrictions applicables au service
- 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
- 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la défense
- 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
- 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
- 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
- 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
- 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
- 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du ministère de la Défense nationale
- 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes
- 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
- 3020-0, Transport
- 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
- 6110-0, Terminologie de la Défense
- 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
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