Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 13/19
Avis de modification 13/19, 2019-05-16
Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑996‑8789
| Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
|---|---|---|---|
| 6002-4 | Gestion du spectre des radiofréquences |
Majeure |
Révision majeure |
| 8000-2 |
Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à neutralisation des explosifs et munitions |
Majeure |
Révision majeure |
Détails de la page
- Date de modification :