Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2019

Date: 2019-12-12, Avis de modification 25/19

  • 2051-0, Sécurité dans le champ de tir
  • 2052-0, Sécurité en campagne

Date: 2019-12-09, Avis de modification 24/19

  • 9004-1, Usage du cannabis par les militaires

Date: 2019-11-28, Avis de modification 23/19

  • 6002-5, Liaisons de données tactiques interarmées

Date: 2019-10-16, Avis de modification 22/19

  • 2011-0, Architecture d'entreprise
  • 2011-1, Programme d'architecture d'entreprise

Date: 2019-09-27, Avis de modification 21/19

  • 2006-0, Sécurité de la défense

Date: 2019-08-20, Avis de modification 20/19

Date: 2019-08-09, Avis de modification 19/19

  • 2020-5, Ententes sur le service à l’étranger des Forces de réserve

Date: 2019-07-16, Avis de modification 18/19

  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 2006-0, Sécurité de la défense
  • 6000-0, Gestion de l’information et technologies de l’information

Date: 2019-07-12, Avis de modification 17/19

  • 5018-4, Programme de retour au service pour les membres des Forces armées canadiennes

Date: 2019-06-28, Avis de modification 16/19

  • 3034-0, Gestion de la configuration pour les systèmes de défense
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens

Date: 2019-05-27, Avis de modification 15/19

  • 3005-0, Soutien du matériel
  • 3014-0, Carburants et Lubrifiants

Date: 2019-05-21, Avis de modification 14/19

  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels

Date: 2019-05-16, Avis de modification 13/19

  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions

Date: 2019-05-02, Avis de modification 12/19

  • 1002-1, Demandes formulées en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et correction des renseignements personnels
  • 3020-3, Service postal des Forces canadiennes

Date: 2019-04-29, Avis de modification 11/19

  • 5516-5, Mesures d'adaptation pour trouble d'apprentissage lors du recrutement, de l'instruction et de l'éducation

Date: 2019-04-18, Avis de modification 10/19

  • 1002-6, Divulgation de renseignements personnels

Date: 2019-04-10, Avis de modification 09/19

  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 1002-5, Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée

Date: 2019-03-14, Avis de modification 08/19

  • 5039-0, Langues officielles
  • 5039-3, Promotion du francais et de l'anglais

Date: 2019-03-07, Avis de modification 07/19

  • 3014-1, Gestion des carburants et lubrifiants (Annulée)

Date: 2019-02-13, Avis de modification 06/19

  • 3033-0, Ingénierie des systèmes
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire

Date: 2019-02-11, Avis de modification 05/19

  • 1001-1, Demandes présentées en vertu de la Loi sur l’accès à l’information
  • 1001-2, Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère (Annulée)

Date: 2019-02-05, Avis de modification 04/19

  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences

Date: 2019-02-04, Avis de modification 03/19

  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation

Date: 2019-02-01, Avis de modification 02/19

  • 6004-0, Terminologie de la défense
  • 6004-1, Programme de terminologie de la défense
  • 6110-0, Terminologie de la défense (Annulée)
  • 6110-1, Programme de terminologie de la défense (Annulée)

Date : 2019-01-25, Avis de modification 01/19

  • 2008-9, Recherche sur l’opinion publique
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
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