Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2019
2051-0 , Sécurité dans le champ de tir2052-0 , Sécurité en campagne
9004-1 , Usage du cannabis par les militaires
6002-5 , Liaisons de données tactiques interarmées
2011-0 , Architecture d'entreprise2011-1 , Programme d'architecture d'entreprise
2006-0 , Sécurité de la défense
2020-5 , Ententes sur le service à l’étranger des Forces de réserve
1002-2 , Demandes non officielles de renseignements personnels2006-0 , Sécurité de la défense6000-0 , Gestion de l’information et technologies de l’information
5018-4 , Programme de retour au service pour les membres des Forces armées canadiennes
3034-0 , Gestion de la configuration pour les systèmes de défense8001-1 , Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
3005-0 , Soutien du matériel3014-0 , Carburants et Lubrifiants
5019-5 , Inconduite sexuelle et troubles sexuels
6002-4 , Gestion du spectre des radiofréquences8000-2 , Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
1002-1 , Demandes formulées en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et correction des renseignements personnels3020-3 , Service postal des Forces canadiennes
5516-5 , Mesures d'adaptation pour trouble d'apprentissage lors du recrutement, de l'instruction et de l'éducation
1002-6 , Divulgation de renseignements personnels
1002-3 , Gestion des renseignements personnels1002-5 , Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
5039-0 , Langues officielles5039-3 , Promotion du francais et de l'anglais
3014-1 , Gestion des carburants et lubrifiants (Annulée)
3033-0 , Ingénierie des systèmes8006-0 , Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire8006-1 , Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
1001-1 , Demandes présentées en vertu de la Loi sur l’accès à l’information 1001-2 , Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère (Annulée)
3026-0 , Sécurité des radiofréquences3026-1 , Programme de sécurité des radiofréquences
5019-1 , Relations personnelles et fraternisation
6004-0 , Terminologie de la défense6004-1 , Programme de terminologie de la défense6110-0 , Terminologie de la défense (Annulée) 6110-1 , Programme de terminologie de la défense (Annulée)
2008-9 , Recherche sur l’opinion publique8000-0 , Neutralisation des explosifs et munitions8000-3 , Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
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Date de modification :
2020-09-23
