Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 09/20
Avis de modification 09/20, 2020-11-18
Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑901-5972
| Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
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| 9005-1 | Intervention sur l’inconduite sexuelle | Nouveau | Cette nouvelle DOAD va remplacer la DOAD 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels.
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| 5019-5 |
Inconduite sexuelle et troubles sexuels | Annulation | Remplacé par la DOAD 9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle.
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