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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 01/21

Avis de modification 01/21, 2021-01-12

Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑901-5972

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
4007-2
 Mesures d’urgence de lutte contre les incendies pour les infrastructures du MDN et des FAC Majeure
  • Changements à la section Définitions;
  • Ajout des mesures d’atténuation et de prévention au paragraphe 3.2;
  • Ajout des plans locaux accomplis aux paragraphes 3.2 et 3.3 respectivement;
  • Le changement au niveau de qualification du superviseur, compagnon et apprenti-pompier au paragraphe 4.1;
  • Ajout du nouveau paragraphe 4.5;
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences;
  • Révision à la section des Responsabilités et les Références. 
4007-3 Mesures d’urgence pour le sauvetage et la lutte contre les incendies d’aéronefs Majeure
  • Changements à la section Définitions;
  • Ajout des plans locaux accomplis aux paragraphes 3.2 et 3.3 respectivement;
  • La révision du grade minimum du superviseur et des qualifications au paragraphe 4.1;
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences;
  • Révision à la section des Responsabilités et les Références.

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