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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 02/24

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 02/24, 2024-02-13

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro  Repérer le document Motif de la Modification Raison
5039-0  Langues officielles Mineure
  • Mise à jour du tableau des autorités pour inclure :
    • Chef – Conduite professionnelle et culture
    • Ajouter le transfert de l’autorité fonctionnelle Chef du personnel militaire à Chef – Conduite professionnelle et culture.
5039-3 Promotion du français et de l'anglais Mineure
  • Transfert de l’autorité fonctionnelle Chef du personnel militaire à Chef – Conduite professionnelle et culture.
5039-7 Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires Mineure
  • Mise à jour du tableau des responsabilités pour inclure :
    • Chef – Conduite professionnelle et culture
    • Ajouter le transfert de l’autorité fonctionnelle Chef du personnel militaire à Chef – Conduite professionnelle et culture.
5039-8 Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes Mineure
  • Transfert de l’autorité fonctionnelle Chef du personnel militaire à Chef – Conduite professionnelle et culture.

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