DOAD 2015 - Table des matières

DOAD 2015-0, Navigabilité

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Orientation de la politique
  4. Conséquences
  5. Autorités
  6. Références

DOAD 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FAC

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Structure Opérationnelle
  5. Documents de navigabilité
  6. Conformité et Conséquences
  7. Responsabilités
  8. Références

DOAD 2015-2, Enquêtes sur la navigabilité, rapports et renseignements protégés

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Cadre juridique
  5. Rapports et renseignements protégés
  6. Principes de fonctionnement
  7. Conformité et conséquences
  8. Responsabilités
  9. Références

DOAD 2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Abréviations
  4. Aperçu
  5. Processus d’autorisation de mise en service
  6. Conformité et conséquences
  7. Responsabilités
  8. Références

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