DOAD 3014 - Table des matières

DOAD 3014-0, Carburants et lubrifiants

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Orientation de la politique
  4. Conséquences
  5. Autorités
  6. Références

DOAD 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants

DOAD 3014-2, Approvisionnement et rapports sur les carburants et lubrifiants

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Énoncé de politique
  5. Programmes et accords sur les carburants
  6. Établissement de rapports
  7. Conformité et conséquences 
  8. Responsabilités
  9. Références

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2025-05-20