DOAD 5000 - Descriptions longues pour des images

DOAD 5050-0, Dossiers personnels des militaires

Cadre de gestion des dossiers

Fonds de renseignements du MDN

  • Loi sur la protection des renseignements personnels
    • Dossier personnels des militaires – ADD 2000/019-1 ADD 1985/012 – Dossier examinés 90 jours après la date de naissance du militaire
  • Loi sur l'accès à l'information ou Loi sur la protection des renseignements personnels
    • Autre dossier du Ministère – ADD 2000/014 – Dossiers examinés selon le SCSCEDD

BPR, responsables et éléments des dossiers personnels des militaires

  • BPR : CPM
    • Responsable : DGMC
      • Élément :
        • DNS - Dossiers sur les nominations supérieures et les nominations honorifiques
        • DCM - Dossiers sur la gestion des carrières dans le SIGC
        • DACM - Dossiers sur la gestion de la qualité, la révision des carrières et la libération
    • Responsable : DIRHG
      • Élément : SGRH SGEOP
    • Responsable : D Gest SB
      • Élément : Dossiers sur l'administration des blessés
    • Responsable : GP Svc S FC
      • Élément : ISS - Dossiers sur les soins médicaux
      • Élément : D Svc Dent - Dossiers sur les soins dentaires
  • BPR : VCEMD
    • Responsable : GPFC
      • Élément : Dossiers sur la sécurité
  • BPR : SMA (Fin SM)
    • Responsable : DG Ops Fin
      • Élément : Dossiers sur la solde et pension
  • BPR : SMA (Mat)
    • Responsable : DOCA
      • Élément : Dossiers sur l'habillement
  • BPR : JAG
    • Responsable : JAGA/CEM
      • Élément : Dossiers sur la succession militaire

L'image montre un tableau qui indique les éléments de gestion des dossiers personnels des militaires, éléments exercés par les BPR et les responsables correspondants. Il y a trois titres : BPR, Responsable et Élément avec des flèches orientées vers le bas.

La première flèche comportant le titre BPR est orientée vers le bas, vers le premier BPR, qui est le CPM. L'encadré du CMP est relié sur la droite à quatre encadrés qui se trouvent sous la deuxième flèche intitulée Responsable. Ces quatre encadrés contiennent le DGCM, le DIRHG, le D Gest SB et le Gp Svc S FC.

Par ailleurs, le premier encadré en dessous du titre Responsable, le DGCM, est relié à trois encadrés plus loin sur la droite : DNS – Dossiers sur les nominations supérieures et les nominations honorifiques; DCM – Dossiers sur la gestion des carrières dans le SIGC; DACM – Dossiers sur la gestion de la qualité, la révision des carrières et la libération.

Le deuxième encadré en dessous du titre Responsable, le DIRHG, relié à la droite du CPM, est à son tour relié sur la droite à l'encadré du SGRH SGEDP, situé en dessous du titre Élément avec la flèche orientée vers le bas.

Le troisième encadré relié à la droite du CPM est le G Gest SB, qui à son tour est relié sur la droite à l'encadré des Dossiers sur l'administration des blessés, situé en dessous du titre Élément avec la flèche orientée vers le bas.

Le quatrième encadré relié à la droite du CPM est le Gp Svc S FC, qui à son tour est relié sur la droite à deux encadrés : ISS – Dossiers sur les soins médicaux et D Svc Dent – Dossiers sur les soins dentaires. Ces deux encadrés sont situés en dessous du titre Élément avec la flèche orientée vers le bas.

Maintenant allons au deuxième BPR, qui est le VCEMD. L'encadré du VCEMD se trouve donc en dessous du premier titre BPR avec la flèche orientée vers le bas. Le VCEMD est relié sur la droite à un autre encadré, celui du GPFC, situé en dessous de la flèche comportant le titre Responsable. Le GPFC est relié plus loin sur la droite à un encadré, Dossiers sur la sécurité, qui se trouve en dessous du titre Élément dont la flèche est orientée vers le bas.

Allons maintenant au troisième BPR, qui est le SMA(Fin-SM). L'encadré du SMA(Fin-SM) se trouve en effet au troisième rang en dessous du premier titre BPR avec la flèche orientée vers le bas. Le SMA(Fin-SM) est relié sur la droite à un autre encadré, celui du DG Ops Fin, situé en dessous de la flèche comportant le titre Responsable. Le DG Ops Fin est relié plus loin sur la droite à un encadré, Dossiers sur la solde et pension, qui se trouve en dessous du titre Élément avec la flèche orientée vers le bas.

Allons maintenant au quatrième BPR, qui est le SMA(Mat). L'encadré du SMA(Mat) se trouve en fait au quatrième rang en dessous du premier titre BPR dont la flèche est orientée vers le bas. Le SMA(Mat) est relié sur la droite à un autre encadré, celui du DOCA, situé en dessous de la flèche comportant le titre Responsable. Le DOCA est relié plus loin sur la droite à un encadré, Dossiers sur l'habillement, qui se trouve en dessous du titre Élément avec la flèche orientée vers le bas.

Allons maintenant au cinquième BPR, qui est le JAG. L'encadré du JAG se trouve au cinquième rang en dessous du premier titre BPR avec la flèche orientée vers le bas. Le JAG est relié sur la droite à un autre encadré, celui du JAGA/CEM, situé en dessous de la flèche comportant le titre Responsable. Le JAGA/CEM est relié plus loin sur la droite à un encadré, Dossiers sur la succession militaire.

Il y a une note qui dit : Le D Pol PM agit en qualité de conseiller en politiques auprès du CPM pour les questions concernant les dossiers personnels des militaires.


Structure des DOAD

6000-0, Gestion de l'information SMA(GI)

6420-0, Gestion de l'information consigné SMA(GI)

5050-0, Dossiers personnels des militaires CPM

DOAD – instructions

  • 5050-1, Dossier du DGCM, du DIRGH et du JAG
    • DGCM
      • DNS
      • DCM
      • DACM
    • DIRHG
      • SGHR
      • SGEDP
    • JAG
      • Dossiers sur la succession militaire
  • 5050-2 (ébauche) Dossiers sur la santé Gp Svc S FC
  • 5050-3 Dossiers sur l'administration des pertes D Gest SB
  • 5050-4 (ébauche) Dossiers sur la securité VCEMD – GPFC
  • 5050-5 (ébauche) Dossier sur la solde et pension SMA(Fin-SM)- DG Ops Fin
  • 5050-6 (ébauche) Dossier sur l'habillement SMA(Mat) - DOCA

DOAD 5516-4, Restrictions applicables au service

Ordinogramme de l’évaluation des risques et du processus lié aux restrictions applicables au service

Une évaluation du risque opérationnel est menée par l’OCC responsable de l’emploi d’une force ou le VCEMD pour OUTCAN. Le DEM EMIS, SMA(Pol), et Cmdt COMRENSFC sera consulté.

Restriction applicable au service requise pour un exercice, une opération, une tâche ou une affectation?

Si non – Il ya pas de restrictions applicables au service

Si oui - Le formulaire DND 4148-F est rempli et l’OCC ou le VCEMD détermine si une restriction doit être imposée au militaire. Le SMA(Pol) et CPM sera consulté. Le militaire, la chaîne de commandement et DCM sont informés.

Recours du militaire Chapitre 7 des ORFC, Griefs, DOAD 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne, et DOAD 5047-1, Bureau de l’ombudsman

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