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Défense nationale
Politiques et normes
Directives et ordonnances administratives de la défense
Directives et ordonnances administratives de la défense - 5000
Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5008 - Table des matières
DOAD 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
Introduction
Orientation de la politique
Autorités
Références
DOAD 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Introduction
Définitions
Aperçu
Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère
Utilisation des tableaux d'affichage
Utilisation des réseaux électroniques
Responsabilités
Références
DOAD 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Introduction
Aperçu
Comités de consultations patronales-syndicales
Composition des comités de consultations patronales-syndicales
Responsabilités
Références
Détails de la page
2018-12-13