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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5008 - Table des matières

DOAD 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Autorités
  4. Références

DOAD 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère
  5. Utilisation des tableaux d'affichage
  6. Utilisation des réseaux électroniques
  7. Responsabilités
  8. Références

DOAD 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

  1. Introduction
  2. Aperçu
  3. Comités de consultations patronales-syndicales
  4. Composition des comités de consultations patronales-syndicales
  5. Responsabilités
  6. Références
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