Introduction

Lorsqu’ils mènent une guerre terrestre, les membres des Forces armées canadiennes (FAC) peuvent ne pas avoir un accès immédiat à des conseillers juridiques, en particulier dans le cadre d’opérations de combat à grande échelle contre des forces militaires équivalentes ou quasi équivalentes.

Le but du Guide du soldat sur le droit des conflits armés applicable à la guerre terrestre est de fournir aux militaires un résumé clair et concis des règles du droit des conflits armés (DCA) qui s’appliquent et, le cas échéant, leur donner les moyens de prendre des décisions conformes au DCA sans bénéficier d’un soutien juridique en temps réel.

Le Guide complète la doctrine existante du DCA, comme le Code de conduite du personnel des FC (B-GG-005-027/AF-023) et le Manuel de droit des conflits armés au niveau opérationnel et tactique (B-GG-005-027/AF-021).

Le Guide est publié sous l’autorité du Juge-avocat général, qui est le conseiller juridique auprès du gouverneur général, du ministre, du ministère de la Défense nationale et des FAC pour tout ce qui touche le droit militaire. Les suggestions de modifications devraient être soumises à la Direction du droit international et opérationnel à p-otg.jagdiol@forces.gc.ca.