Tour d’horizon des questions à prendre en compte

Comparution Député Question État

28 février 2018

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (C)

Participants : DPF intérimaire, SMA(Mat)

Elizabeth Marshall
(PCC)

Ventilation détaillée de PSE.

QPN au Bureau du min DN
La réponse comprend un tableau récapitulatif
(1) des cinq premières années de la mise en œuvre du financement des dépenses de fonctionnement et des immobilisations prévues dans PSE et un tableau (2) présentant des précisions supplémentaires sur la période en questions.

29 mai 2018

NDDN – Budget principal des dépenses 2018-2019

Participants : MDN, SM, chef CST p. i., VCEMD, SMA(fin) p. i., SMA(Mat), SMA( IE), JAG

David Yurdiga
(PCC)

Sommes dépensées jusqu’à présent sur le projet des avions de chasse provisoires et le projet de capacité future en matière d’avions chasseurs

QPN au Bureau du min DN
La réponse présente une ventilation des coûts du projet des avions de chasse provisoires et du projet de capacité future en matière d’avions chasseurs. 

8 novembre 2018

NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019

Participants : MDN, SM, chef CST, VCEMD, maintenance corrective, SMA(fin), SMA(Mat), SMA p. i. (IE)

Cheryl Gallant
(PCC)

Date that the Minister of National Defence was briefed on the alleged sexual assaults that occurred on the Team Canada flight to Latvia

QPN au Bureau du min DN
La réponse souligne la détermination des FAC à éliminer tous les types d’inconduite sexuelle, mais aucune précision n’était offerte sur le breffage du ministre puisque l’affaire était devant les tribunaux à ce moment-là.

20 novembre 2018

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A)  

Participants :DPF, SMA(Mat), SMA(IE) p. i.; Chef de programme  

Nicole Eaton
(PCC)

Un tableau des projets d’approvisionnement en cours de la Défense nationale pour que le Comité puisse en assurer le suivi plus facilement

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente un tableau de tous les projets d’approvisionnement et d’infrastructure liés à PSE pour l’année financière 2018-2019.  

Les projets sont divisés en quatre catégories : projets ne requérant aucune dépense cette année; projets dépensant moins que prévu; projets dépensant la somme prévue; projets dépensant plus que prévu.

3 décembre 2018

PACP –– La force aérienne de combat du Canada

Participants :SM, Cmdt ARC, SMA(Mat)

Leona Alleslev
(PCC)

Coûts liés aux mises à niveau de la capacité de combat des CF18

QPN au Bureau du min DN 
La réponse décrit les deux séries de mises à niveau qui seront effectuées sur les CF18 et les F-18 australiens.

6 décembre 2018

NDDN – Opération IMPACT

Participants :CEMD, DEM, CEM Ops COIC

Cheryl Gallant
(PCC)

Coûts liés à la surveillance d’endroits où des personnes pourraient entrer illégalement au Canada à partir des États-Unis (Op ELEMENT)

QPN au Bureau du min DN 
La réponse indique les coûts supplémentaires et les coûts opérationnels de l’Op ELEMENT pour l’année financière 2017-2018. 

19 février 2019

NFFN – Étude sur les processus et les aspects financiers du système d’approvisionnement en matière de défense du gouvernement du Canada

Participants :DPF intérimaire, SMA(Fin) intérimaire

Elizabeth Marshall
(C)

Coût quinquennal pour le projet des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique depuis l’AF 2017-2018

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente le financement des NPEA en catégories de cinq ans (AF 2017-2022). 

19 février 2019

NFFN – Étude sur les processus et les aspects financiers du système d’approvisionnement en matière de défense du gouvernement du Canada

 

Participants :DPF intérimaire, SMA(Fin) intérimaire  

Richard Neufeld
(C)

Coûts du projet du chasseur de l’avenir, et les années au cours desquelles l’argent serait dépensé

QPN au Bureau du min DN 
La réponse indique les estimations actuelles pour le projet du chasseur de l’avenir et l’année où on prévoit atteindre la capacité opérationnelle totale. 

21 février 2019

NDDN – Étude sur la diversité au sein des Forces armées canadiennes

Participants :Co-champion en matière d’égalité des genres et de diversité pour les opérations, champion des minorités visibles, champion de la cause des Autochtones, champion de la cause des femmes

James Bezan
(PCC)

Chiffres sur la diversité dans les Forces armées canadiennes Forces

QPN au Bureau du min DN 
La réponse décrit les efforts déployés à la Défense nationale pour augmenter la diversité dans les FAC et présente les données de représentation pour les femmes, les Autochtones et les minorités visibles dans les FAC. 

26 février 2019

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (B)

Participants : DPF intérimaire, SMA(Mat), Chef de programme  

André Pratte
(Retraité)

Coûts de l’opération PRESENCE (Mali)

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente le financement total et les estimations de coûts pour l’Op PRESENCE en 2018-2019 et 2019-2020.

11 avril 2019

NDDN –Diversité au sein des Forces armées canadiennes (Opération HONOUR)

Participants :VCEMD, CMP, DG CIIS

Cheryl Gallant
(PCC)

Les données sur la diversité pour les femmes, les minorités visibles et les Premières Nations dans la police militaire des Forces armées canadiennes

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente les données sur la représentation des femmes, des Autochtones et des minorités visibles dans la police militaire. 

29 mai 2019

NFFN – Budget principal des dépenses 2019-2020

Participants : Participants :DPF, SMA(Mat), SMA(IE), VCEMD intérimaire

Elizabeth Marshall
(C)

Deux sommes pour chacun des 17 projets figurant dans le Rapport d’étape sur les projets de transformation et les grands projets de l’État : d’abord, celles figurant dans Protection, Sécurité, Engagement (PSE), et ensuite, celles figurant dans le budget principal des dépenses de 2019-2020

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente un tableau indiquant la somme indiquée dans PSE pour 2019-2020 ainsi que le montant indiqué dans le budget principal des dépenses de 2019-2020 pour chacun des 17 projets.

9 décembre 2019

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 

Participants : DPF, SMA(Mat), VCEMD

Elizabeth
Marshall
(C)

La sénatrice Mme Marshall a demandé que l’on présente l’échéancier de paiement le véhicule blindé de soutien au combat (VBSC).

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente l’échéancier de paiement ainsi que les jalons pour le VBSC.

9 décembre 2019

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020

Participants : DPF, SMA(Mat), VCEMD

Éric Forest
(GSI)

Le sénateur M. Forest a demandé le rapport des coûts du véhicule aux coûts autres que ceux du véhicule pour le VBSC.

QPN au Bureau du min DN 
La réponse présente le rapport des coûts du véhicule aux coûts autres que ceux du véhicule.

9 mars 2020

NDDN – Séance d’information sur l’Opération IMPACT en Iraq

Participants : COIC, DG Pol SI

James Bezan
PCC

M. Bezan a demandé si les Forces armées canadiennes collaborent toujours avec les autorités kurdes, en particulier les Peshmerga.

En cours d’élaboration

10 mars 2020

NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (b) 2019-2020

Participants : DPF, SMA(Mat), VCEMD

Pat Duncan
GSI

Le sénateur Duncan a demandé combien d’argent la Défense nationale a dépensé pour les cadets au cours des dernières années et si la Défense nationale a fait des investissements dans l’infrastructure qui profitent aux cadets.

En cours d’élaboration

11 mars 2020

NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020

Participants : MDN, SM, VCEMD, DPF, SMA(IE) SMA(Mat), CST

James Bezan
PCC

M. Bezan a demandé des statistiques mises à jour concernant le nombre de projets pour lesquels la Défense nationale et les Forces armées canadiennes sont actuellement en retard.

En cours d’élaboration

11 mars 2020

NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020

Participants : MDN, SM, VCEMD, DPF, SMA(IE) SMA(Mat), CST

Richard Martel
PCC

M. Martel a demandé des renseignements au sujet des postes de pilote et de technicien actuels au sein des Forces armées canadiennes.

En cours d’élaboration

8 mai 2020

OGGO – Réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19

Participants : Jean-Yves Duclos

Ziad Aboultaif
PCC

M. Aboultaif a demandé comment les Forces armées canadiennes s’assurent que les membres de leur personnel reçoivent la protection nécessaire pour être en mesure d’aider durant la pandémie de COVID-19.

En cours d’élaboration

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