Tour d’horizon des questions à prendre en compte
Comparution | Député | Question | État |
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28 février 2018 NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (C) Participants : DPF intérimaire, SMA(Mat) |
Elizabeth Marshall |
Ventilation détaillée de PSE. |
QPN au Bureau du min DN |
29 mai 2018 NDDN – Budget principal des dépenses 2018-2019 Participants : MDN, SM, chef CST p. i., VCEMD, SMA(fin) p. i., SMA(Mat), SMA( IE), JAG |
David Yurdiga |
Sommes dépensées jusqu’à présent sur le projet des avions de chasse provisoires et le projet de capacité future en matière d’avions chasseurs |
QPN au Bureau du min DN |
8 novembre 2018 NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 Participants : MDN, SM, chef CST, VCEMD, maintenance corrective, SMA(fin), SMA(Mat), SMA p. i. (IE) |
Cheryl Gallant |
Date that the Minister of National Defence was briefed on the alleged sexual assaults that occurred on the Team Canada flight to Latvia |
QPN au Bureau du min DN |
20 novembre 2018 NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) Participants :DPF, SMA(Mat), SMA(IE) p. i.; Chef de programme |
Nicole Eaton |
Un tableau des projets d’approvisionnement en cours de la Défense nationale pour que le Comité puisse en assurer le suivi plus facilement |
QPN au Bureau du min DN Les projets sont divisés en quatre catégories : projets ne requérant aucune dépense cette année; projets dépensant moins que prévu; projets dépensant la somme prévue; projets dépensant plus que prévu. |
3 décembre 2018 PACP –– La force aérienne de combat du Canada Participants :SM, Cmdt ARC, SMA(Mat) |
Leona Alleslev |
Coûts liés aux mises à niveau de la capacité de combat des CF18 |
QPN au Bureau du min DN |
6 décembre 2018 NDDN – Opération IMPACT Participants :CEMD, DEM, CEM Ops COIC |
Cheryl Gallant |
Coûts liés à la surveillance d’endroits où des personnes pourraient entrer illégalement au Canada à partir des États-Unis (Op ELEMENT) |
QPN au Bureau du min DN |
19 février 2019 Participants :DPF intérimaire, SMA(Fin) intérimaire |
Elizabeth Marshall |
Coût quinquennal pour le projet des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique depuis l’AF 2017-2018 |
QPN au Bureau du min DN |
19 février 2019
Participants :DPF intérimaire, SMA(Fin) intérimaire |
Richard Neufeld |
Coûts du projet du chasseur de l’avenir, et les années au cours desquelles l’argent serait dépensé |
QPN au Bureau du min DN |
21 février 2019 NDDN – Étude sur la diversité au sein des Forces armées canadiennes Participants :Co-champion en matière d’égalité des genres et de diversité pour les opérations, champion des minorités visibles, champion de la cause des Autochtones, champion de la cause des femmes |
James Bezan |
Chiffres sur la diversité dans les Forces armées canadiennes Forces |
QPN au Bureau du min DN |
26 février 2019 NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (B) Participants : DPF intérimaire, SMA(Mat), Chef de programme |
André Pratte |
Coûts de l’opération PRESENCE (Mali) |
QPN au Bureau du min DN |
11 avril 2019 NDDN –Diversité au sein des Forces armées canadiennes (Opération HONOUR) Participants :VCEMD, CMP, DG CIIS |
Cheryl Gallant |
Les données sur la diversité pour les femmes, les minorités visibles et les Premières Nations dans la police militaire des Forces armées canadiennes |
QPN au Bureau du min DN |
29 mai 2019 NFFN – Budget principal des dépenses 2019-2020 Participants : Participants :DPF, SMA(Mat), SMA(IE), VCEMD intérimaire |
Elizabeth Marshall |
Deux sommes pour chacun des 17 projets figurant dans le Rapport d’étape sur les projets de transformation et les grands projets de l’État : d’abord, celles figurant dans Protection, Sécurité, Engagement (PSE), et ensuite, celles figurant dans le budget principal des dépenses de 2019-2020 |
QPN au Bureau du min DN |
9 décembre 2019 NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 Participants : DPF, SMA(Mat), VCEMD |
Elizabeth |
La sénatrice Mme Marshall a demandé que l’on présente l’échéancier de paiement le véhicule blindé de soutien au combat (VBSC). |
QPN au Bureau du min DN |
9 décembre 2019 NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 Participants : DPF, SMA(Mat), VCEMD |
Éric Forest |
Le sénateur M. Forest a demandé le rapport des coûts du véhicule aux coûts autres que ceux du véhicule pour le VBSC. |
QPN au Bureau du min DN |
9 mars 2020 NDDN – Séance d’information sur l’Opération IMPACT en Iraq Participants : COIC, DG Pol SI |
James Bezan |
M. Bezan a demandé si les Forces armées canadiennes collaborent toujours avec les autorités kurdes, en particulier les Peshmerga. |
En cours d’élaboration |
10 mars 2020 NFFN – Budget supplémentaire des dépenses (b) 2019-2020 Participants : DPF, SMA(Mat), VCEMD |
Pat Duncan |
Le sénateur Duncan a demandé combien d’argent la Défense nationale a dépensé pour les cadets au cours des dernières années et si la Défense nationale a fait des investissements dans l’infrastructure qui profitent aux cadets. |
En cours d’élaboration |
11 mars 2020 NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 Participants : MDN, SM, VCEMD, DPF, SMA(IE) SMA(Mat), CST |
James Bezan |
M. Bezan a demandé des statistiques mises à jour concernant le nombre de projets pour lesquels la Défense nationale et les Forces armées canadiennes sont actuellement en retard. |
En cours d’élaboration |
11 mars 2020 NDDN – Budget supplémentaire des dépenses (A) 2019-2020 Participants : MDN, SM, VCEMD, DPF, SMA(IE) SMA(Mat), CST |
Richard Martel |
M. Martel a demandé des renseignements au sujet des postes de pilote et de technicien actuels au sein des Forces armées canadiennes. |
En cours d’élaboration |
8 mai 2020 OGGO – Réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 Participants : Jean-Yves Duclos |
Ziad Aboultaif |
M. Aboultaif a demandé comment les Forces armées canadiennes s’assurent que les membres de leur personnel reçoivent la protection nécessaire pour être en mesure d’aider durant la pandémie de COVID-19. |
En cours d’élaboration |
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