Ministère de la Défense nationale - Rapport ministériel sur le rendement 2014-2015

ISSN 2292-9584

Table des matières

MESSAGE DU MINISTRE

SOMMAIRE EXÉCUTIF

SECTION I : VUE D’ENSEMBLE DES DÉPENSES DE L’ORGANISATION

• PROFIL DE L’ORGANISATION
• CONTEXTE ORGANISATIONNEL
  • Raison d’être et Responsabilitiés
  • Résultats stratégiques et architecture d’alignement des programmes
  • Priorités organisationnelles
  • Analyse des risques
• DÉPENSES RÉELLES
  • Sommaire du rendement budgétaire pour les résultats stratégiques et les programmes (dollars)
• HARMONISATION DES DÉPENSES AVEC LE CADRE PANGOUVERNEMENTAL
• TENDANCES RELATIVES AUX DÉPENSES DU MINISTÈRE
• BUDGET DES DÉPENSES PAR CRÉDIT VOTÉ

SECTION II : ANALYSE DES PROGRAMMES PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

• RÉSULTAT STRATÉGIQUE 1 : LES OPÉRATIONS ET SERVICES DE LA DÉFENSE AMÉLIORENT LA STABILITÉ ET LA SÉCURITÉ, ET PROMEUVENT LES VALEURS ET INTÉRÊTS CANADIENS
  • Programme 1.0 : Opérations de soutien et de combat de la Défense
    • Sous-Programme 1.1 : Opérations nationales et continentales de la Défense
      • Sous-Sous-Programme 1.1.1 : Opérations de défense du Canada contre les menaces armées
      • Sous-Sous-Programme 1.1.2 : Opérations continues de défense, de maintien de la sécurité et de protection de la souveraineté du Canada
      • Sous-Sous-Programme 1.1.3 : Opérations continues de la Défense par l’intermédiaire du NORAD
      • Sous-Sous-Programme 1.1.4 : Opérations continues continentales de la Défense en coopération avec les États-Unis
    • Sous-Programme 1.2 : Opérations de combat internationales
      • Sous-Sous-Programme 1.2.1 : Opérations internationales menées durant une période prolongée
      • Sous-Sous-Programme 1.2.2 : Opérations internationales d’intervention de crise et d’urgence
      • Sous-Sous-Programme 1.2.3 : Opérations continues de la Défense dans le cadre des engagements permanents de l’OTAN
    • Sous-Programme 1.3 : Opérations centralisées continues et habilitation opérationnelle
      • Sous-Sous-Programme 1.3.1 : Coordination, Commandement et contrôle général des opérations nationales et internationales
      • Sous-Sous-Programme 1.3.2 : Opérations continues de renseignement de la Défense
      • Sous-Sous-Programme 1.3.3 : Services de soutien opérationnel
      • Sous-Sous-Programme 1.3.4 : Diplomatie militaire et engagement à l’échelle internationale
  • Programme 2.0 : Services de la Défense et contributions au gouvernement
    • Sous-Programme 2.1 : Opérations de secours aux sinistrés et opérations humanitaires
      • Sous-Sous-Programme 2.1.1 : Opérations d’intervention et d’assistance nationales et continentales
      • Sous-Sous-Programme 2.1.2 : Opérations internationales d’assistance humanitaire et d’intervention en cas de catastrophe
      • Sous-Sous-Programme 2.1.3 : Opérations d’évacuation de non-combattants
    • Sous-Programme 2.2 : Services de la Défense relatifs à la sécurité et à la sûreté des Canadiens
      • Sous-Sous-Programme 2.2.1 : Opérations de contre-terrorisme, de réponse aux événements terroristes et de gestion des conséquences
      • Sous-Sous-Programme 2.2.2 : Opérations d’assistance lors d’événements majeurs au Canada
      • Sous-Sous-Programme 2.2.3 : Programme national de recherche et sauvetage
      • Sous-Sous-Programme 2.2.4 : Opérations de recherche et sauvetage
      • Sous-Sous-Programme 2.2.5 : Services de la Défense fournis à d’autres ministères et organismes du gouvernement
      • Sous-Sous-Programme 2.2.6 : Programme canadien de sûreté et de sécurité
    • Sous-Programme 2.3 : Sensibilisation et héritage militaire
      • Sous-Sous-Programme 2.3.1 : Sensibilisation, héritage et histoire militaire
      • Sous-Sous-Programme 2.3.2 : Programme jeunesse
• RÉSULTAT STRATÉGIQUE 2 : LA DÉFENSE DEMEURE CONTINUELLEMENT PRÉPARÉE À S’ACQUITTER DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES SERVICES DE LA DÉFENSE EN CONFORMITÉ AVEC LES VALEURS ET INTÉRÊTS CANADIENS
  • Programme 3.0 : Production d’éléments de force de la Défense prêts à l’action
    • Sous-Programme 3.1 : Maintien de la disponibilité opérationnelle des éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.1.1 : Rôles maritimes – Maintien de la disponibilité opérationnelle
    • Sous-Sous-Programme 3.1.2 : Rôles terrestres – Maintien de la disponibilité opérationnelle
    • Sous-Sous-Programme 3.1.3 : Rôles aérospatiaux – Maintien de la disponibilité opérationnelle
    • Sous-Sous-Programme 3.1.4 : Rôles liés aux opérations spéciales – Maintien de la disponibilité opérationnelle
    • Sous-Sous-Programme 3.1.5 : Rôles communs et interarmées – Maintien de la disponibilité opérationnelle

  • Sous-Programme 3.2 : Entraînement d’intégration des éléments de force

    • Sous-Sous-Programme 3.2.1 : Environnement maritime – Entraînement d’intégration
    • Sous-Sous-Programme 3.2.2 : Environnement terrestre – Entraînement d’intégration
    • Sous-Sous-Programme 3.2.3 : Environnement aérospatial – Entraînement d’intégration
    • Sous-Sous-Programme 3.2.4 : Opérations spéciales – Entraînement d’intégration
    • Sous-Sous-Programme 3.2.5 : Entraînement d’intégration interarmées
    • Sous-Sous-Programme 3.2.6 : Entraînement d’interopérabilité internationale et nationale
  • Sous-Programme 3.3 : Production d’éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.3.1 : Environnement maritime - Production d’éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.3.2 : Environnement terrestre – Production d’éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.3.3 : Environnement aérospatial – Production d’éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.3.4 : Opérations spéciales – Production d’éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.3.5 : Environnement commun et interarmées – Production d’éléments de force
  • Sous-Programme 3.4 : Production, coordination, commandement et contrôle de la disponibilité opérationnelle
    • Sous-Sous-Programme 3.4.1 : Environnement maritime – Production, coordination, commandement et contrôle des éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.4.2 : Environnement terrestre – Production, coordination, commandement et contrôle des éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.4.3 : Environnement aérospatial, Production, coordination, commandement et contrôle des éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.4.4 : Forces d’opérations spéciales – Production, coordination, commandement et contrôle des éléments de force
    • Sous-Sous-Programme 3.4.5 : Environnement commun et interarmées – Production, coordination, commandement et contrôle des éléments de force

  • Programme 4.0 : Production des éléments de capacité de la Défense

    • Sous-Programme 4.1 : Cycle de vie du personnel militaire et de l’organisation
      • Sous-Sous-Programme 4.1.1 : Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force régulière
      • Sous-Sous-Programme 4.1.2 : Personnel militaire - Gestion du portefeuille de la Force de réserve
      • Sous-Sous-Programme 4.1.3 : Personnel Militaire – Recrutement
      • Sous-Sous-Programme 4.1.4 : Personnel militaire – Transition et libération
      • Sous-Sous-Programme 4.1.5 : Personnel militaire – Développement du perfectionnement professionnel
      • Sous-Sous-Programme 4.1.6 : Personnel militaire – Instruction relative à la profession
      • Sous-Sous-Programme 4.1.7 : Personnel militaire – Soutien moral et bien-être
      • Sous-Sous-Programme 4.1.8 : Personnel militaire - Soins de santé
      • Sous-Sous-Programme 4.1.9 : Organisation - Sécurité, protection, justice et sûreté
      • Sous-Sous-Programme 4.1.10 : Personnel militaire et organisation - Coordination, développement et contrôle stratégiques
    • Sous-Programme 4.2 : Cycle de vie du matériel
      • Sous-Sous-Programme 4.2.1 : Matériel - Gestion du portefeuille
      • Sous-Sous-Programme 4.2.2 : Matériel – Acquisition
      • Sous-Sous-Programme 4.2.3 : Matériel - Mise à niveau et intégration d’équipement
      • Sous-Sous-Programme 4.2.4 : Matériel - Dessaisissement et aliénation
      • Sous-Sous-Programme 4.2.5 : Matériel - Génie, essai, production et maintenance
      • Sous-Sous-Programme 4.2.6 : Matériel - Gestion de l’inventaire et distribution
      • Sous-Sous-Programme 4.2.7 : Matériel - Coordination, développement et contrôle stratégiques
    • Sous-Programme 4.3 : Cycle de vie des biens immobiliers
      • Sous-Sous-Programme 4.3.1 : Biens immobiliers - Gestion du portefeuille
      • Sous-Sous-Programme 4.3.2 : Biens immobiliers – Acquisition
      • Sous-Sous-Programme 4.3.3 : Biens immobiliers – Dessaisissement et aliénation
      • Sous-Sous-Programme 4.3.4 : Biens immobiliers - Exploitation, entretien et réparation
      • Sous-Sous-Programme 4.3.5 : Biens immobiliers - Environnement et assainissement
      • Sous-Sous-Programme 4.3.6 : Biens immobiliers - Coordination, développement et contrôle stratégiques
    • Sous-Programme 4.4 : Cycle de vie des systèmes d’information
      • Sous-Sous-Programme 4.4.1 : Systèmes d’information - Gestion du portefeuille
      • Sous-Sous-Programme 4.4.2 : Systèmes d’information - Acquisition, développement et déploiement
      • Sous-Sous-Programme 4.4.3 : Systèmes d’information - Gestion des systèmes d’information et soutien aux utilisateurs
      • Sous-Sous-Programme 4.4.4 : Systèmes d’information – Coordination, développement et contrôle stratégiques
  • Programme 5.0 : Recherche et développement concernant les capacités de la Défense
    • Sous-Programme 5.1 : Conception, intégration et développement en matière de capacité
      • Sous-Sous-Programme 5.1.1 : Conception et gestion des capacités
      • Sous-Sous-Programme 5.1.2 : Développement de la doctrine et des concepts et essais sur la conduite de la guerre
      • Sous-Sous-Programme 5.1.3 : Développement et intégration des sciences et des systèmes
    • Sous-Programme 5.2 : Orientation stratégique et soutien à la planification
      • Sous-Sous-Programme 5.2.1 : Soutien à la planification des capacités stratégiques
      • Sous-Sous-Programme 5.2.2 : Soutien à la planification stratégique de la posture de la force
  • Programme 6.0 : Services internes
    • Sous-Programme 6.1 : Gestion et surveillance
    • Sous-Programme 6.2 : Communications
    • Sous-Programme 6.3 : Services juridiques
    • Sous-Programme 6.4 : Gestion des ressources humaines
    • Sous-Programme 6.5 : Gestion financière
    • Sous-Programme 6.6 : Gestion de l’information
    • Sous-Programme 6.7 : Technologie de l’information
    • Sous-Programme 6.8 : Biens immobiliers
    • Sous-Programme 6.9 : Matériel
    • Sous-Programme 6.10 : Acquisitions

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

• Faits saillants des états financiers
• États financiers
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• Dépenses fiscales et évaluations

SECTION IV : COORDONÉES DE L’ORGANISATION

ANNEXE : DÉFINITIONS

NOTES DE FIN DE DOCUMENT