Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes - Rapport sur les plans et les priorités 2015-2016

ISSN 2292-3896

Table des matières

MESSAGE DU MINISTRE

SECTION I : VUE D’ENSEMBLE DES DÉPENSES DE L’ORGANISATION

• PROFIL DE L’ORGANISATION
• CONTEXTE ORGANISATIONNEL
  • RAISON D’ÊTRE ET RESPONSABILITÉS
  • RÉSULTATS STRATÉGIQUES ET ARCHITECTURE D’ALIGNEMENT DES PROGRAMMES
  • PRIORITÉS ORGANISATIONNELLES
  • ANALYSES DES RISQUES
• DÉPENSES PRÉVUES
• HARMONISATION DES DÉPENSES AVEC LE CADRE PANGOUVERNEMENTAL
• TENDANCES RELATIVES AUX DÉPENSES DU MINISTÈRE
• BUDGET DES DÉPENSES PAR CRÉDITS VOTÉS

SECTION II : ANALYSE DES PROGRAMMES PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

• RÉSULTAT STRATÉGIQUE 1 : LES OPÉRATIONS ET SERVICES DE LA DÉFENSE AMÉLIORENT LA STABILITÉ ET LA SÉCURITÉ, ET PROMEUVENT LES VALEURS ET INTÉRÊTS CANADIENS
  • PROGRAMME 1.0 : OPÉRATIONS DE SOUTIEN ET DE COMBAT DE LA DÉFENSE
    • SOUS-PROGRAMME 1.1 : OPÉRATIONS NATIONALES ET CONTINENTALES DE LA DÉFENSE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.1 : OPÉRATIONS DE DÉFENSE DU CANADA CONTRE LES MENACES ARMÉES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.2 : OPÉRATIONS CONTINUES DE DÉFENSE, DE MAINTIEN DE LA SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SOUVERAINETÉ DU CANADA
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.3 : OPÉRATIONS CONTINUES DE LA DÉFENSE PAR L’INTERMÉDIAIRE DU NORAD
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.1.4 : OPÉRATIONS CONTINUES CONTINENTALES DE LA DÉFENSE EN COOPÉRATION AVEC LES ÉTATS-UNIS
    • SOUS-PROGRAMME 1.2 : OPÉRATIONS DE COMBAT INTERNATIONALES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.2.1 : OPÉRATIONS INTERNATIONALES MENÉES DURANT UNE PÉRIODE PROLONGÉE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.2.2 : OPÉRATIONS INTERNATIONALES D’INTERVENTION DE CRISE ET D’URGENCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.2.3 : OPÉRATIONS CONTINUES DE LA DÉFENSE DANS LE CADRE DES ENGAGEMENTS PERMANENTS DE L’OTAN
    • SOUS-PROGRAMME 1.3 : OPÉRATIONS CENTRALISÉES CONTINUES ET HABILITATION OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-SOUS PROGRAMME 1.3.1 : COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE GÉNÉRAL DES OPÉRATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.2 : OPÉRATIONS CONTINUES DE RENSEIGNEMENT DE LA DÉFENSE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.3 : SERVICES DE SOUTIEN OPÉRATIONNEL
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 1.3.4 : DIPLOMATIE MILITAIRE ET ENGAGEMENT À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
  • PROGRAMME 2.0: SERVICES DE LA DÉFENSE ET CONTRIBUTIONS AU GOUVERNEMENT
    • SOUS-PROGRAMME 2.1 : OPÉRATIONS DE SECOURS AUX SINISTRÉS ET OPÉRATIONS HUMANITAIRES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.1.1 : OPÉRATIONS D’INTERVENTION ET D’ASSISTANCE NATIONALES ET CONTINENTALES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.1.2 : OPÉRATIONS INTERNATIONALES D’ASSISTANCE HUMANITAIRE ET D’INTERVENTION EN CAS DE CATASTROPHE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.1.3 : OPÉRATIONS D’ÉVACUATION DE NON-COMBATTANTS
    • SOUS-PROGRAMME 2.2 : SERVICES DE LA DÉFENSE RELATIFS À LA SÉCURITÉ ET À LA SÛRETÉ DES CANADIENS
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.1 : OPÉRATIONS DE CONTRE-TERRORISME, DE RÉPONSE AUX ÉVÉNEMENTS TERRORISTES ET DE GESTION DES CONSÉQUENCES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.2 : OPÉRATIONS D’ASSISTANCE LORS D’ÉVÉNEMENTS MAJEURS AU CANADA
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.3 : PROGRAMME NATIONAL DE RECHERCHE ET SAUVETAGE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.4 : OPÉRATIONS DE RECHERCHE ET SAUVETAGE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.5 : SERVICES DE LA DÉFENSE FOURNIS À D’AUTRES MINISTÈRES ET ORGANISMES DU GOUVERNEMENT
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.2.6 : PROGRAMME CANADIEN DE SÛRETÉ ET DE SÉCURITÉ
    • SOUS-PROGRAMME 2.3 : SENSIBILISATION ET HÉRITAGE MILITAIRE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.3.1 : SENSIBILISATION, HÉRITAGE ET HISTOIRE MILITAIRE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 2.3.2 : PROGRAMME JEUNESSE
    • RÉSULTAT STRATÉGIQUE 2 : LA DÉFENSE DEMEURE CONTINUELLEMENT PRÉPARÉE À S’ACQUITTER DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES SERVICES DE LA DÉFENSE EN CONFORMITÉ AVEC LES VALEURS ET INTÉRÊTS CANADIENS
  • PROGRAMME 3.0: PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE DE LA DÉFENSE PRÊTS À L’ACTION
    • SOUS-PROGRAMME 3.1 : MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.1 : RÔLES MARITIMES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.2 : RÔLES TERRESTRES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.3 : RÔLES AÉROSPATIAUX – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.4 : RÔLES LIÉS AUX OPÉRATIONS SPÉCIALES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.1.5 : RÔLES COMMUNS ET INTERARMÉES – MAINTIEN DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-PROGRAMME 3.2 : ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION DES ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.1 : ENVIRONNEMENT MARITIME – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.2 : ENVIRONNEMENT TERRESTRE – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
    • SOUS-SOUS PROGRAMME 3.2.3 : ENVIRONNEMENT AÉROSPATIAL – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.4 : OPÉRATIONS SPÉCIALES – ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.5 : ENTRAÎNEMENT D’INTÉGRATION INTERARMÉES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.2.6 : ENTRAÎNEMENT D’INTEROPÉRABILITÉ INTERNATIONALE ET NATIONALE
    • SOUS-PROGRAMME 3.3 : PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.1 : ENVIRONNEMENT MARITIME - PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.2 : ENVIRONNEMENT TERRESTRE – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.3 : ENVIRONNEMENT AÉROSPATIAL – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.4 : OPÉRATIONS SPÉCIALES – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.3.5 : ENVIRONNEMENT COMMUN ET INTERARMÉES – PRODUCTION D’ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-PROGRAMME 3.4 : PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DE LA DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.1 : ENVIRONNEMENT MARITIME – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.2 : ENVIRONNEMENT TERRESTRE – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.3 : ENVIRONNEMENT AÉROSPATIAL, PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.4 : FORCES D’OPÉRATIONS SPÉCIALES – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 3.4.5 : ENVIRONNEMENT COMMUN ET INTERARMÉES – PRODUCTION, COORDINATION, COMMANDEMENT ET CONTRÔLE DES ÉLÉMENTS DE FORCE
  • PROGRAMME 4.0: PRODUCTION DES ÉLÉMENTS DE CAPACITÉ DE LA DÉFENSE
    • SOUS-PROGRAMME 4.1 : CYCLE DE VIE DU PERSONNEL MILITAIRE ET DE L’ORGANISATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.1 : PERSONNEL MILITAIRE - GESTION DU PORTEFEUILLE DE LA FORCE RÉGULIÈRE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.2 : PERSONNEL MILITAIRE - GESTION DU PORTEFEUILLE DE LA FORCE DE RÉSERVE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.3 : PERSONNEL MILITAIRE – RECRUTEMENT
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.4 : PERSONNEL MILITAIRE – TRANSITION ET LIBÉRATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.5 : PERSONNEL MILITAIRE – DÉVELOPPEMENT DU PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.6 : PERSONNEL MILITAIRE – INSTRUCTION RELATIVE À LA PROFESSION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.7 : PERSONNEL MILITAIRE – SOUTIEN MORAL ET BIEN-ÊTRE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.8 : PERSONNEL MILITAIRE - SOINS DE SANTÉ
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.9 : ORGANISATION - SÉCURITÉ, PROTECTION, JUSTICE ET SÛRETÉ
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.1.10 : PERSONNEL MILITAIRE ET ORGANISATION - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
    • SOUS-PROGRAMME 4.2 : CYCLE DE VIE DU MATÉRIEL
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.1 : MATÉRIEL - GESTION DU PORTEFEUILLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.2 : MATÉRIEL – ACQUISITION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.3 : MATÉRIEL - MISE À NIVEAU ET INTÉGRATION D’ÉQUIPEMENT
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.4 : MATÉRIEL - DESSAISISSEMENT ET ALIÉNATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.5 : MATÉRIEL - GÉNIE, ESSAI, PRODUCTION ET MAINTENANCE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.6 : MATÉRIEL - GESTION DE L’INVENTAIRE ET DISTRIBUTION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.2.7 : MATÉRIEL - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
    • SOUS-PROGRAMME 4.3 : CYCLE DE VIE DES BIENS IMMOBILIERS
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.1 : BIENS IMMOBILIERS - GESTION DU PORTEFEUILLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.2 : BIENS IMMOBILIERS – ACQUISITION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.3 : BIENS IMMOBILIERS – DESSAISISSEMENT ET ALIÉNATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.4 : BIENS IMMOBILIERS - EXPLOITATION, ENTRETIEN ET RÉPARATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.5 : BIENS IMMOBILIERS - ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.3.6 : BIENS IMMOBILIERS - COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
    • SOUS-PROGRAMME 4.4 : CYCLE DE VIE DES SYSTÈMES D’INFORMATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.1 : SYSTÈMES D’INFORMATION - GESTION DU PORTEFEUILLE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.2 : SYSTÈMES D’INFORMATION - ACQUISITION, DÉVELOPPEMENT ET DÉPLOIEMENT
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.3 : SYSTÈMES D’INFORMATION - GESTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET SOUTIEN AUX UTILISATEURS
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 4.4.4 : SYSTÈMES D’INFORMATION – COORDINATION, DÉVELOPPEMENT ET CONTRÔLE STRATÉGIQUES
  • PROGRAMME 5.0: RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT CONCERNANT LES CAPACITÉS DE LA DÉFENSE
    • SOUS-PROGRAMME 5.1 : CONCEPTION, INTÉGRATION ET DÉVELOPPEMENT EN MATIÈRE DE CAPACITÉ
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.1.1 : CONCEPTION ET GESTION DES CAPACITÉS
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.1.2 : DÉVELOPPEMENT DE LA DOCTRINE ET DES CONCEPTS ET ESSAIS SUR LA CONDUITE DE LA GUERRE
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.1.3 : DÉVELOPPEMENT ET INTÉGRATION DES SCIENCES ET DES SYSTÈMES
    • SOUS-PROGRAMME 5.2 : ORIENTATION STRATÉGIQUE ET SOUTIEN À LA PLANIFICATION
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.2.1 : SOUTIEN À LA PLANIFICATION DES CAPACITÉS STRATÉGIQUES
    • SOUS-SOUS-PROGRAMME 5.2.2 : SOUTIEN À LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE DE LA POSTURE DE LA FORCE
  • PROGRAMME 6.0: SERVICES INTERNES
    • SOUS-PROGRAMME 6.1 : GESTION ET SURVEILLANCE
    • SOUS-PROGRAMME 6.2 : COMMUNICATIONS
    • SOUS-PROGRAMME 6.3 : SERVICES JURIDIQUES
    • SOUS-PROGRAMME 6.4 : GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
    • SOUS-PROGRAMME 6.5 : GESTION FINANCIÈRE
    • SOUS-PROGRAMME 6.6 : GESTION DE L’INFORMATION
    • SOUS-PROGRAMME 6.7 : TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION
    • SOUS-PROGRAMME 6.8 : BIENS IMMOBILIERS
    • SOUS-PROGRAMME 6.9 : MATÉRIEL
    • SOUS-PROGRAMME 6.10 : ACQUISITIONS

SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

• ÉTAT DES RÉSULTATS PROSPECTIF
• TABLEAUX DE RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
• DÉPENSES FISCALES ET ÉVALUATIONS

SECTION IV : COORDONNÉES DE L’ORGANISATION

ANNEXE : DÉFINITIONS

NOTES DE FIN DE DOCUMENT

DOCUMENTS D'APPUI

• FORCE DE RÉSERVE DU CANADA
• ESTIMATION DES COÛTS POUR LES OPÉRATIONS CONTINENTALES DES FORCES ARMÉES CANADIENNES (FAC)
• ESTIMATION DES COÛTS POUR LES OPÉRATIONS INTERNATIONALES DES FORCES ARMÉES CANADIENNES (FAC)