Site d’émission du programme de radar transhorizon dans l’Arctique (A-OTHR) situé dans le sud de l’Ontario
Du : Ministère de la Défense nationale (MDN)
Le ministère de la Défense nationale (MDN) met en œuvre le site d'émission du programme de radar transhorizon dans l'Arctique (A-OTHR) dans le sud de l'Ontario, qui constitue une initiative importante de modernisation du NORAD. Nous visons à faire en sorte que nos capacités de défense soient pertinentes et inclusives pour le peuple canadien, avec la participation de partenaires autochtones, intergouvernementaux et communautaires. Le MDN s'est engagé à maintenir des relations solides avec les collectivités locales dans le cadre de la mise en œuvre de ces efforts de modernisation du NORAD.
Participation du public
Du 17 juillet 2025 au 15 octobre 2025, le ministère de la Défense nationale a effectué des consultations publiques pour la première phase du programme A-OTHR par l’entremise d’un formulaire de rétroaction en ligne. Plus de 400 réponses ont été reçues, démontrant un niveau d’intérêt élevé de la part des municipalités locales et d’individus partout au Canada.
Les 9 et 10 septembre 2025, le ministère de la Défense nationale a accueilli des consultations publiques pour répondre aux questions et fournir des détails concernant la construction prochaine du site de transmission pour le radar transhorizon dans l’Arctique au 0, sentier Thistle, à Kawartha Lakes et la construction prochaine d’un site de réception préliminaire du radar transhorizon dans l’Arctique au 2225 Sideroad 15 et 16, dans la municipalité de Clearview.
Un rapport Ce que nous avons entendu résumant les rétroactions publiques reçues en ligne, lors des sessions de consultation publique, et par correspondance directe est disponible ici :
- Ce que nous avons entendu
- Annexe A – Présentation pour l'assemblée publique de Kawartha Lakes
- Annexe B – Résumé de la période de questions et réponses pour l’assemblée publique de Kawartha Lakes 14h HNE 9 septembre 2025
- Annexe C – Résumé de la période de questions et réponses pour l’assemblée publique de Kawartha Lakes 19h HNE 9 septembre 2025
- Annexe D – Présentation pour l'assemblée publique de la municipalité de Clearview
- Annexe E – Résumé de la période de questions et réponses pour l’assemblée publique de la municipalité de Clearview 14h HNE 10 septembre 2025
- Annexe F – Résumé de la période de questions et réponses pour l’assemblée publique de la municipalité de Clearview 19h HNE 10 septembre 2025
Ces rétroactions informeront la planification et le processus décisionnel du programme A-OTHR. Nous sommes engagés à ce que les commentaires du public jouent un rôle significatif dans la définition des résultats de cette initiative. Pour recevoir des avis de mises-à-jour courantes, veuillez vous inscrire à une liste de distribution courriel en visitant le lien ci-dessous :
Des renseignements supplémentaires que le MDN s’est engagé à fournir lors des assemblées publiques ont été ajoutées à la section de Santé et sécurité, sous les rubriques Au niveau du sol et Altitude des aéronefs au bas de cette page.
Foire aux questions Radar transhorizon dans l’Arctique
Q1. Quand une décision sera-t-elle prise concernant l'emplacement des sites radar permanents pour les phases ultérieures du programme?
R.1 Nous continuons d'évaluer les options d'implantation pour les sites d'émission et de réception permanents restants en vue de l'installation de la pleine capacité du radar A-OTHR.
En attendant la décision finale, nous encourageons les résidents avoisinants à poursuivre leurs activités habituelles : agriculture, commerce et travaux d'amélioration de leurs propriétés. Les activités agricoles peuvent se dérouler comme prévu en 2026 et en années à venir.
Q2. Quelle superficie de terrain est nécessaire pour les étapes subséquentes du programme de radar transhorizon dans l’Arctique?
R.2 Le site de transmission et le site de réception préliminaire pour la première phase du programme de radar transhorizon dans l’Arctique (A-OTHR) ont été identifiés. Le ministère de la Défense nationale évalue actuellement les emplacements possibles pour les sites de transmission et de réception permanents pour l’établissement de la capacité A-OTHR. Les sites restants seront des parcelles de terrain d'une superficie totale d’environ 1 500 hectares et seront situés au sud du 46e parallèle nord. À titre de référence, cette latitude correspond approximativement à la route transcanadienne à l'intérieur de la province de l'Ontario.
Q3: Pourquoi l’A-OTHR doit-il être situé dans le sud de l’Ontario?
R.3 Le radar transhorizon dans l’arctique utilise l’ionosphère pour renvoyer les signaux au-delà de l’horizon, ce qui lui permet de détecter des objets à des milliers de kilomètres. (Voir la figure 1)
Pour que le système fonctionne bien, le point de rebond du signal doit rester à l’extérieur de la zone aurorale, où les aurores boréales interfèrent avec le rendement du radar.
La latitude optimale pour obtenir une couverture complète des approches nordiques du Canada, en particulier le corridor nord-est essentiel, traverse le sud de l’Ontario. L’emplacement permet une portée et une fiabilité maximales.
Q4. Pourquoi êtes-vous concentrés sur les terres agricoles?
R.4 L'analyse des options d'emplacement du programme A-OTHR du ministère de la Défense nationale est guidée par un ensemble d'exigences complexes et rigides. Ceux-ci comprennent la taille, la latitude et l'orientation des parcelles de terrain, ainsi que la distance entre celles-ci, les conditions et les contraintes environnementales et l'utilisation des terrains adjacents.
Les sites potentiels doivent :
- Être dans des endroits éloignés, plats et secs
- Avoir des contraintes et conditions environnementales limitées
- Être éloignés des activités génératrices de bruit
- Être à proximité de sources d'énergie
Q5. Pourquoi l’étape 1 du programme de radar transhorizon dans l’Arctique n’est-elle pas mise en œuvre à la Base des Forces canadiennes (BFC) Borden ou à la BFC Meaford?
R.5 Le ministère de la Défense nationale (MDN) a entamé son processus de sélection de sites en examinant ses propriétés existantes, puis d'autres terres fédérales, avant d'envisager des parcelles privées. Des centaines de sites potentiels ont été analysés selon des critères techniques rigoureux, notamment la superficie, la topographie, les exigences d'espacement et l'environnement radiofréquence, afin d'assurer une performance optimale du radar.
La BFC Borden et le Centre d’instruction de la 4e Division du Canada à Meaford, en Ontario, présentent des contraintes sur le plan environnemental et topographique, et ce sont des établissements de formation actuellement très actifs qui préparent chaque année des milliers de militaires dans un large éventail de disciplines. Ces facteurs entraveraient considérablement le respect des exigences relatives à l’étape 1 du programme dans les délais impartis.
Q6. Est-ce que les résidents devraient se préoccuper des enjeux de santé et de sécurité liés au système de radar?
R.6 Le programme A-OTHR mettra en œuvre des programmes rigoureux en matière de santé et de sécurité afin de se conformer à la législation, aux règlements et codes de sécurité fédéraux. Ces programmes garantiront un niveau de performance adéquat du système, notamment la gestion de la zone à risque de radiation du point de vue de la sécurité du personnel et du public, la mise en place et la gestion d’un système de gestion des risques auditable, la démonstration que les risques pour la santé et la sécurité ont été éliminés dans la mesure du possible, ainsi que le suivi et le maintien de la conformité en matière de sécurité dans l’ensemble du système A-OTHR.
Il n’existe pas de normes fédérales concernant l’exposition aux rayonnements radiofréquences (RF) pour tous les canadiens. Toutefois, le Code de sécurité 6 de Santé Canada fournit des instructions et des lignes directrices à tous les ministères et organismes de la fonction publique, ainsi qu’à toutes les entités relevant du Code canadien du travail. Le Code de sécurité 6 s’applique aux appareils RF fonctionnant dans la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz.
Le système A-OTHR sera entouré d’un minimum de trois types de clôture :
- clôture périmétrique, pour la sécurité et le contrôle d’accès
- clôture de protection contre les risques radiologiques pour le public (site d’émission seulement), servant de barrière physique avec signalétique et empêchant l’accès à la zone à risque de radiation pour le bétail, la faune sauvage et le public
- clôture de protection contre les risques radiologiques pour le personnel (site d’émission seulement), pour contrôler l’accès à la zone à risque de radiation pour les opérateurs et le personnel de maintenance
Aucun effet nocif connu sur la santé humaine n'est associé aux sites de réception. Les ondes radio voyageant à partir du site de transmission et retournant en signal écho au site de réception sont très faibles.
Pour plus de contexte, « très faible » signifie au moins 1 000 000 000 000 000 (un quadrillion) de fois moins puissant que la limite sécuritaire établie par le Code de sécurité 6 de Santé Canada, et au moins 1 000 000 000 000 (un billion) de fois moins puissant que les émissions typiques d’appareils cellulaires LTE (notant que les émissions téléphoniques se situent dans une bande de fréquence différente).
Au niveau du sol pour les sites d'émission, les zones de rayonnement dangereuses seront contenues dans le périmètre des clôtures et à l'abri de l'exposition humaine. Il n'y a pas d'effets néfastes connus sur la santé humaine à l'extérieur de la clôture d'enceinte.
Q7. Il y a des préoccupations que l’installation deviendra une cible en cas de conflit militaire. Quelles mesures de sécurité seront mises en place afin d’assurer la sécurité de l’installation et des gens qui habitent à proximité?
R.7 Bien que le MDN/FAC ne divulgue pas de mesures de sécurité précises, nous tenons à réaffirmer notre engagement à assurer la sécurité continue du public et à souligner l’importance de la participation citoyenne dans l’élaboration de cette initiative.
À une époque marquée par une instabilité mondiale croissante et des menaces en constante évolution, le système de radar transhorizon dans l’Arctique du Canada servira de système d’observation privilégié du Grand Nord, permettant une alerte précoce et une défense renforcée contre les menaces modernes.
Q8. Y aura-t-il des incidences environnementales causées par ce programme?
R.8 Selon notre procédure réglementaire, le ministère de la Défense nationale effectuera plusieurs études environnementales et études de site à tous les sites avant d’amorcer les travaux, incluant :
- une évaluation des risques liés aux changements climatiques afin d’établir les incidences potentielles sur le site,
- une étude carbone du cycle de vie pour les bâtiments proposés,
- une évaluation environnementale des sites pour déterminer si les sols et les eaux souterraines sont contaminés,
- une évaluation des cours d'eau et des zones humides à l'intérieur ou à proximité de la zone du programme qui pourraient être touchés par le programme,
- une évaluation de la flore et de la faune afin de déterminer une base de référence qui inclut les oiseaux migrateurs, la faune en péril (législation fédérale et provinciale) et les types d'habitats dans la zone du projet et ses environs, et
- leur potentiel historique et archéologique de contenir d’importants artéfacts, structures, ou utilisation autochtone.
Une fois ces études terminées, une détermination des effets environnementaux sera complétée en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact (LEI) à l'appui de la conception et des spécifications en cours du programme. Cette détermination permet d'établir les éventuels impacts sur l'environnement et les mesures d'atténuation à mettre en œuvre pour limiter ces effets négatifs. Il est important de noter que :
- toute incidences sur les cours d’eaux pourrait nécessiter l’autorisation des Pêches et océans Canada,
- toute modification des terres humides nécessitera des mesures d’atténuation et de compensation selon la Politique fédérale sur la conservation des terres humides,
- l’application de la Convention concernant les oiseaux migrateurs et ses règlements pourrait influencer l’échéancier (c.-à-d., les travaux devront éviter la période où les oiseaux migrateurs seront présents), et
- la Loi sur les espèces en péril s’applique aux terres fédérales et des permis d’espèces en péril pourraient être requis.
Q9. Le MDN cherche-t-il à créer des « zones d’exclusion aériennes » au-dessus des sites de radar transhorizon dans le canton de Clearview, incluant l’aéroport de Collingwood?
R.9 Les installations de radar transhorizon dans l’arctique proposées dans le canton de Clearview ne nuiront pas à la circulation aérienne locale, y compris aux opérations à l’aéroport de Collingwood. Elles ne produisent pas de bruit ni de rayonnement qui pourraient présenter un risque pour les aéronefs ou la communauté environnante.
Comme pour la plupart des propriétés du ministère de la Défense nationale au Canada, des restrictions standard seront appliquées afin de protéger la sécurité des opérations dans les installations du MDN. En ce qui concerne l’espace aérien, ces restrictions portent particulièrement sur l’utilisation de drones ou d’autres véhicules aériens sans pilote à l’intérieur et autour de ces sites.
Q10. Les résidents disent qu’un agent du MDN leur a indiqué que le terrain pourrait être acquis par expropriation. Est-ce vrai?
R.10 Bien que le MDN explore des stratégies d’acquisition de terres pour répondre aux besoins de l’A-OTHR, il ne travaille pas actuellement à des plans d’expropriation.
Q11. Quel est votre échéancier pour acquérir les terrains nécessaires?
R.11 Le calendrier d’acquisition des biens immobiliers pour les prochaines phases de la capacité est encore à déterminer, car le processus de choix de l’emplacement est toujours en cours et sera un facteur important dans l’établissement de ce calendrier. À l’heure actuelle, les terres nécessaires pour l’emplacement déjà approuvé ont été acquises. Si d’autres terres sont nécessaires, le MDN abordera toute acquisition immobilière de manière équitable et respectueuse. Notre objectif dans les processus d’acquisition est de favoriser la collaboration, d'assurer une communication claire et d'offrir une compensation équitable.
Q12. Les résidents disent avoir entendu que le MDN n’aura besoin du terrain que pour 30 ans. Est-ce exact? Pour combien de temps aurez-vous besoin de ce terrain?
R.12 Le site acquis à Clearview dans le cadre de la première phase du programme est un site de réception préliminaire et sera utilisé jusqu’à ce qu’un emplacement permanent pour la capacité complète soit établi. Le système A-OTHR est conçu comme une capacité durable, ce qui signifie que les terres seront nécessaires tant et aussi longtemps que ce système demeurera pertinent pour la défense du Canada.
Il n’y a pas de calendrier fixe, mais des évaluations périodiques permettront de déterminer si le système et les terres sont toujours nécessaires. Ces évaluations seront communiquées au public dès qu’elles seront disponibles, afin d’informer la communauté tout au long du projet.
Q13. Est-ce que l’A-OTHR interfèrera avec les signaux de communication ou de radio amateur?
R.13 Le système A-OTHR devrait fonctionner dans la gamme des hautes fréquences, entre 4 et 30 MHz. Aucune interférence avec les signaux de communication, tels que les réseaux cellulaires, les signaux satellites ou de radio et télévision diffusée, n’est prévue.
Le système A-OTHR ne fonctionnera sur les bandes radioamateurs dans la gamme des hautes fréquences. Il existe toutefois un risque potentiel de surcharge des récepteurs radioamateurs situés à proximité lorsque l’émetteur A-OTHR fonctionne sur des bandes non-radioamateurs dans la gamme des hautes fréquences. De même, il existe un risque potentiel de surcharge des récepteurs A-OTHR par des émetteurs radioamateurs situés à proximité lorsque le récepteur A-OTHR fonctionne sur des bandes non radioamateurs dans la gamme des hautes fréquences. Le MND continuera de collaborer avec les organismes de radioamateurs afin d’atténuer ces risques.
L’infrastructure du système A-OTHR sera conçue et construite de manière à répondre aux exigences en matière de blindage, de mise à la terre, et de protection contre la foudre.
Q14. Comment savoir que le système A-OTHR ne deviendra pas obsolète avant son achèvement?
R.14 Le MDN évalue continuellement les solutions de rechange. Compte tenu des cibles, de la portée et de la persistance assurées par A-OTHR, les solutions de rechange émergentes ne devraient pas le remplacer dans l’échéancier du projet.
Des systèmes spatiaux sont à l’étude, mais ils ne peuvent pas encore égaler la couverture, la persistance et la capacité de suivi de certaines cibles d’A-OTHR. Une approche de défense à plusieurs niveaux est prévue.
Le programme de radar transhorizon dans l'Arctique (A-OTHR)
En juin 2022, la ministre de la Défense nationale a annoncé le plan du Canada pour moderniser notre contribution au NORAD grâce à un investissement de 38,6 milliards de dollars sur 20 ans. La modernisation du NORAD est une étape importante pour répondre aux nouveaux besoins du Canada en matière de renforcement dans tous les domaines de la défense du Canada et de l'Amérique du Nord.
Dans le cadre du plan de modernisation du NORAD du Canada, le MDN investit dans un nouveau Système de surveillance des voies d'approche du Nord (SSVAN) afin d'élargir considérablement la connaissance de la situation du NORAD et des Forces armées canadiennes (FAC) concernant les objets approchants et entrants dans l'espace aérien canadien depuis le Nord. Le SSVAN comprendra un système A-OTHR qui fournira une couverture radar d'alerte lointaine et assurera le suivi des menaces.
Localisé dans le sud de l'Ontario
La capacité A-OTHR sera mise en service dans le sud de l'Ontario et permettra au NORAD et aux FAC d'avoir une meilleure connaissance de la situation dans le nord du Canada et dans l'Atlantique Nord.
Il peut sembler étrange qu’un radar conçu pour observer le Grand Nord du Canada soit installé dans l’une des régions les plus peuplées du pays. L’explication réside dans le fonctionnement du système. L’ A-OTHR utilise l’ionosphère pour renvoyer les signaux au-delà de l’horizon, ce qui lui permet de détecter des objets à des milliers de kilomètres. (Voir la figure 1)
Pour que le système fonctionne bien, le point de rebond du signal doit rester à l’extérieur de la zone aurorale, où les aurores boréales interfèrent avec le rendement du radar.
La latitude optimale pour obtenir une couverture complète des approches nordiques du Canada – en particulier le corridor nord-est essentiel – traverse le sud de l’Ontario. L’emplacement garantit une portée et une fiabilité maximales.
Le radar transhorizon permet d'exercer une surveillance à des distances beaucoup plus grandes que la technologie radar ordinaire, en faisant rebondir les faisceaux radar sur l'ionosphère pour détecter ce qui se trouve autour de la courbure de la Terre (voir la figure 1).
Le système A-OTHR doit être situé dans le sud de l'Ontario afin de répondre aux exigences de surveillance du NORAD.
Figure 1. Concept du système A-OTHR

Légende
Illustration du processus par lequel le radar transhorizon dans l’Arctique (A-OTHR) réfléchit les ondes radio pour observer des cibles se trouvant jusqu’à 3 000 km de distance. Le faisceau, émis par la Terre, se réfléchit sur l’ionosphère et atteint une zone cible (aéronefs, missiles, navires de surface) située dans la « région d’illumination ». Le faisceau de réception revient de la cible par l’ionosphère.
Jusqu'à quatre emplacements permanents seront nécessaires pour les deux sites d'émission et les deux sites de réception du système A-OTHR. Le MDN évalue actuellement les emplacements possibles dans le sud de l'Ontario.
Les sites seront des parcelles de terrain d'une superficie allant d'un minimum de 100 à 1 200 hectares et seront situés au sud du 46e parallèle nord (à titre de référence, cette latitude correspond approximativement à la route transcanadienne) à l'intérieur des frontières provinciales de l'Ontario.
Deux sites identifiés pour la première phase
Le MDN a acheté des terrains dans le sud de l'Ontario.
- Un site à Kawartha Lakes : acquis comme site d'émission permanent
- Un site dans le canton de Clearview : acquis comme site de réception préliminaire
L'A-OTHR sera mis en œuvre selon une approche par étapes. L'étape 1 établira les fondements du développement et de l'expansion du système.
En juillet 2023, avant d'acquérir le site de Kawartha Lakes, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a publié un avis sur AchatsCanada et dans les journaux locaux pour informer les propriétaires de l'intérêt du MDN à acheter des terrains dans le sud de l'Ontario. Les propriétaires avaient jusqu'au 31 août 2023 pour confirmer leur intérêt auprès de SPAC. Nous avons également contacté des propriétaires fonciers privés, des communautés autochtones, d'autres ministères fédéraux et la province de l'Ontario pour évaluer les possibilités d'emplacement du radar. Les options qui sont ressorties de ces discussions ne répondaient pas aux exigences du programme A-OTHR et le MDN a procédé à l'achat d'une parcelle de terrain privé qui était inscrite sur le marché libre à Kawartha Lakes, en Ontario, en vue de l'utiliser comme site d'émission pour le projet. Le MDN continue d'explorer des options d'emplacement qui pourraient convenir au deuxième site de transmission permanent et aux deux sites de réception permanents. Une décision concernant l’emplacement de ces sites n’a pas encore été prise.
Kawartha Lakes : Site d'émission au 0, sentier Thistle
Une carte du site d'émission du programme A-OTHR au 0, sentier Thistle se trouve ci-dessous (figure 2).
Détails du site :
- Propriété vacante de 163 hectares regroupant des pâturages, des forêts et des marais.
- Au moment de l'acquisition, la terre était activement utilisée pour le pâturage du bétail.
- La faune observée comprend diverses espèces de mammifères, d'oiseaux, de reptiles et d'amphibiens, y compris des espèces en péril inscrites sur les listes fédérales et provinciales.
- Les zones environnantes sont principalement des terrains résidentiels et de pâturages ruraux.
- L'aménagement sur les terres avoisinantes doit être compatible avec les opérations radar. Cela pourrait restreindre l'utilisation des terres environnantes à l'avenir.
Figure 2 : Carte du site du sentier Thistle

Légende
Vue aérienne du site situé au 0 Thistle Trail, à Kawartha Lakes, en Ontario. Il est accessible et bordé sur le côté est par Thistle Trail. La route principale la plus proche s’agit de la route de comté 41, qui s’étend du nord au sud à l’est du site. Le site est entouré de terrains résidentiels et agricoles en milieu rural.
Canton de Clearview : site de réception préliminaire situé au 2225 Sideroad, 15 et 16
Une carte du site de réception préliminaire de l'A-OTHR dans le canton de Clearview se trouve ci-dessous (figure 3).
Détails du site :
- 288 hectares de terres agricoles avec quelques structures agricoles du côté ouest du site.
- Au moment de l'acquisition, les terres étaient activement utilisées pour la culture et la récolte.
- La propriété est composée de quelques zones boisées du côté est et est coupée en deux par un ruisseau.
- Le site chevauche des zones d'intérêt naturel et scientifique (ZINS) provinciales.
- Le site se trouve dans la « zone réglementée » de l'Office de protection de la nature de Nottawasaga Valley.
- Les terres environnantes sont principalement constituées de terres agricoles exploitées à des fins récréatives et commerciales limitées.
Figure 3 : Plan du site du canton de Clearview

Légende
Vue aérienne du site situé au 2225, Sideroad 15 et 16, dans le canton de Clearview, en Ontario. Ce site longe une route allant d’est en ouest sur le côté nord appelée Sunnidale Concession 7, et appelée Sunnidale Concession 6 sur le côté sud. South Sunnidale Sideroad 15 et 16 s’étend du nord au sud et est adjacente au site. Le site est entouré de terres agricoles et de zones humides.
Analyse continue de l'emplacement
L'analyse des options d'emplacement du programme A-OTHR du MDN est guidée par un ensemble d'exigences complexes et rigides qui peuvent influencer le calendrier du programme. Ceux-ci comprennent la taille, la latitude et l'orientation des parcelles de terrain, ainsi que la distance entre celles-ci, les conditions et les contraintes environnementales et l'utilisation des terrains adjacents.
Les sites potentiels doivent :
- être situés à des endroits éloignés, plats et secs
- avoir des contraintes et conditions environnementales limitées
- être éloignés des activités génératrices de bruit
- être à proximité de sources d'énergie
Pour ces raisons, les sites qui conviennent sont limités et notre analyse se poursuit. Nous sommes impatients de partager plus d'information sur les sites proposés dès qu'ils auront été sélectionnés.
À quoi ressembleront les sites du programme A-OTHR?
La capacité A-OTHR sera dans le sud de l'Ontario et consistera en quatre parcs d'antennes (deux sites d'émission et deux de réception), ainsi que d'infrastructures de soutien. On s'attend à ce que le programme soit aménagé sur des terrains acquis pour ce programme et des propriétés actuelles du MDN.
La préparation du terrain sera nécessaire pour chaque emplacement, y compris le nivellement du terrain et l'élimination de toute obstruction qui pourrait entraver le signal du radar, incluant le déboisement potentiel des zones forestières ou le remblayage des zones humides.
Site de réception (6m d’hauteur)

Légende
Deux rangées de poteaux métalliques en parallèle, ancrés au sol.
Site d’émission (jusqu’à 45m d’hauteur)

Légende
Un réseau d’antennes composé de plusieurs rangées de poteaux métalliques de tailles variées, ancrés au sol et attachés par cable.
Note : La capacité A-OTHR canadienne sera modifiée pour répondre aux besoins environnementaux et opérationnels du Canada (ex: nombre différent d’antennes, etc.)
Échéancier du programme
Les travaux préliminaires devraient débuter à Kawartha Lakes et dans le canton de Clearview à l’hiver 2026 et devraient atteindre une capacité opérationnelle initiale de la première phase d’ici la fin de 2029.
En ce qui concerne les prochaines étapes du programme, le MDN communiquera des renseignements détaillés dès qu’ils seront disponibles. La pleine capacité de l'A-OTHR est prévue d'ici 2043.
Répercussions sur l'environnement
Le MDN mènera plusieurs études de l'environnement et des sites sur les deux propriétés sélectionnées, notamment :
- une évaluation environnementale des sites pour déterminer si les sols et les eaux souterraines sont contaminés
- une évaluation des cours d'eau et des zones humides à l'intérieur ou à proximité de la zone du programme qui pourraient être touchés par le programme
- une évaluation de la flore et de la faune afin de déterminer une base de référence qui inclut les oiseaux migrateurs, la faune en péril (législation fédérale et provinciale) et les types d'habitats dans la zone du projet et ses environs
- leur potentiel historique et archéologique
Une fois ces études terminées, une détermination des effets environnementaux sera effectuée en vertu de la Loi sur l'évaluation d'impact (LEI) à l'appui de la conception et des spécifications en cours du programme. Cette détermination permet d'établir les éventuels impacts sur l'environnement et les mesures d'atténuation à mettre en œuvre pour limiter ces effets négatifs.
Santé et sécurité
Le programme A-OTHR mettra en œuvre des programmes rigoureux en matière de santé et de sécurité afin de se conformer à la législation, aux règlements et codes de sécurité fédéraux. Ces programmes garantiront un niveau de performance adéquat du système, notamment la gestion de la zone à risque de radiation du point de vue de la sécurité du personnel et du public, la mise en place et la gestion d’un système de gestion des risques auditable, la démonstration que les risques pour la santé et la sécurité ont été éliminés dans la mesure du possible, ainsi que le suivi et le maintien de la conformité en matière de sécurité dans l’ensemble du système A-OTHR.
Il n’existe pas de normes fédérales concernant l’exposition aux rayonnements radiofréquences (RF) pour tous les canadiens. Toutefois, le Code de sécurité 6 de Santé Canada fournit des instructions et des lignes directrices à tous les ministères et organismes de la fonction publique, ainsi qu’à toutes les entités relevant du Code canadien du travail. Le Code de sécurité 6 s’applique aux appareils RF fonctionnant dans la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz.
Le système A-OTHR sera entouré d’un minimum de trois types de clôture :
- clôture périmétrique, pour la sécurité et le contrôle d’accès
- clôture de protection contre les risques radiologiques pour le public (site d’émission seulement), servant de barrière physique avec signalétique et empêchant l’accès à la zone à risque de radiation pour le bétail, la faune sauvage et le public
- clôture de protection contre les risques radiologiques pour le personnel (site d’émission seulement), pour contrôler l’accès à la zone à risque de radiation pour les opérateurs et le personnel de maintenance
Aucun effet nocif connu sur la santé humaine n'est associé aux sites de réception. Les ondes radio voyageant à partir du site de transmission et retournant en signal écho au site de réception sont très faibles.
Pour plus de contexte, « très faible » signifie au moins 1 000 000 000 000 000 (un quadrillion) de fois moins puissant que la limite sécuritaire établie par le Code de sécurité 6 de Santé Canada, et au moins 1 000 000 000 000 (un billion) de fois moins puissant que les émissions typiques d’appareils cellulaires LTE (notant que les émissions téléphoniques se situent dans une bande de fréquence différente).
Au niveau du sol
Au niveau du sol pour les sites d'émission, les zones de rayonnement dangereuses seront contenues dans le périmètre des clôtures et à l'abri de l'exposition humaine. Il n'y a pas d'effets néfastes connus sur la santé humaine à l'extérieur de la clôture d'enceinte.
Le système A-OTHR devrait fonctionner dans la gamme des hautes fréquences, entre 4 et 30 MHz. Aucune interférence avec les signaux de communication, tels que les réseaux cellulaires, les signaux satellites ou de radio et télévision diffusée, n’est prévue.
Le système A-OTHR ne fonctionnera sur les bandes radioamateurs dans la gamme des hautes fréquences. Il existe toutefois un risque potentiel de surcharge des récepteurs radioamateurs situés à proximité lorsque l’émetteur A-OTHR fonctionne sur des bandes non-radioamateurs dans la gamme des hautes fréquences. De même, il existe un risque potentiel de surcharge des récepteurs A-OTHR par des émetteurs radioamateurs situés à proximité lorsque le récepteur A-OTHR fonctionne sur des bandes non radioamateurs dans la gamme des hautes fréquences. Le MND continuera de collaborer avec les organismes de radioamateurs afin d’atténuer ces risques.
L’infrastructure du système A-OTHR sera conçue et construite de manière à répondre aux exigences en matière de blindage, de mise à la terre, et de protection contre la foudre.
Altitude des aéronefs
Pour les altitudes plus élevées (altitude des aéronefs), l'équipe du programme collaborera avec les autorités des transports afin de mettre en place des directives et des restrictions pour l'espace aérien concerné pour maintenir l'exposition humaine aux champs électromagnétiques à l'intérieur des normes de Santé Canada.
Dans la mesure du possible, le MDN limitera les restrictions de l'espace aérien aux aires directement au-dessus des sites de transmission et de réception, et dans la trajectoire de la transmission radar. Nous encourageons les opérateurs d’aéronef légers locaux à contacter le MDN afin d’établir comment leurs opérations pourraient être affectées par les restrictions de l’espace aérien prévues.
Les installations de l’A-OTHR proposées dans le canton de Clearview ne nuiront pas à la circulation aérienne locale, y compris aux opérations à l’aéroport de Collingwood. Elles ne produisent pas de bruit ni de rayonnement qui pourraient présenter un risque pour les aéronefs ou la communauté environnante.
Comme pour la plupart des propriétés du MDN au Canada, des restrictions standard seront appliquées afin de protéger la sécurité des opérations dans les installations du MDN. En ce qui concerne l’espace aérien, ces restrictions portent particulièrement sur l’utilisation de drones ou d’autres véhicules aériens sans pilote à l’intérieur et autour de ces sites.