Décisions fondées sur les connaissances scientifiques à Santé Canada

Chaque décision réglementaire prise par Santé Canada repose sur des renseignements scientifiques les plus à jour possible. Découvrez la façon dont nous utilisons ces connaissances afin d’appuyer nos décisions réglementaires. De plus, apprenez en davantage à propos de notre processus d’évaluation des risques et de nos travaux de recherche.

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Comment nous utilisons les connaissances scientifiques pour appuyer nos décisions réglementaires

Santé Canada utilise les connaissances scientifiques les plus à jour pour guider sa prise de décisions réglementaires. Nos scientifiques sont essentiels pour la prise de toutes ces décisions. Par exemple, ils :

  • effectuent des évaluations des risques afin de déterminer les enjeux pour la santé et la sécurité qui doivent être abordés;
  • font des commentaires sur l’ébauche des documents d’orientation, la réglementation et la législation;
  • examinent les éléments probants pour de nombreux nouveaux produits afin d’en déterminer les avantages et les risques et de décider s’ils doivent en autoriser la vente;
    • nous examinons une vaste gamme de produits, comme ceux qui suivent :
      • les vaccins,
      • les médicaments,
      • les aliments nouveaux, y compris les produits génétiquement modifiés;
  • examinent les travaux de recherche effectués partout dans le monde afin de comprendre les nouveaux risques et la façon de protéger les Canadiens;
  • collaborent avec les pairs de partout dans le monde afin d’élaborer et d’améliorer les approches scientifiques;
  • analysent les effets indésirables (effets secondaires) et les rapports d’incident liés à l’utilisation d’un produit pour :
    • déceler les tendances,
    • recommander des mesures afin de protéger le public.

Le processus d’évaluation des risques

L’évaluation des risques est une des principales étapes du processus de prise de décisions de Santé Canada. Nous effectuons l’évaluation des risques afin :

  • d’examiner les avantages et les risques que présentent les produits ou les substances
  • de réévaluer les produits en fonction des nouvelles connaissances scientifiques ou d’autres renseignements
  • de comprendre les risques provenant de l’exposition à des substances dans notre environnement
  • d’évaluer les renseignements que nous avons recueillis à la suite d’inspections ou de rapports d’incident
  • de tenir compte des renseignements à propos des comportements des consommateurs qui peuvent avoir une incidence sur les avantages et les risques d’un produit ou d’une substance

Nous l’utilisons pour :

  • déterminer les risques pour la santé et l’environnement liés à l’exposition à la substance;
  • estimer le niveau de risque;
  • déterminer la façon de réduire ou de gérer un risque comme :
    • l’établissement de limites,
    • la correction d’une situation de non-conformité par rapport à notre réglementation.

Au cours d’une évaluation des risques, nous visons à répondre aux questions concernant une substance ou un produit, comme :

  • Quels sont les avantages?
  • Peut-il être dangereux?
  • Quel est son degré de dangerosité?
  • À quel niveau d’exposition devient-il dangereux (une exposition à court terme ou à long terme)?
  • Quels sont les niveaux d’exposition possible dans la situation évaluée?
  • Y a-t-il des groupes particuliers qui sont plus sensibles (comme les femmes enceintes et les enfants)?

Nos experts étudient tous les renseignements scientifiques disponibles et font des recommandations sur le niveau des avantages ou des risques. Cette manière de procéder nous aide à décider des mesures nécessaires.

Pour de plus amples renseignements concernant le processus d’évaluation des risques de Santé Canada, consultez le document Guide d’introduction sur l’évaluation scientifique des risques à Santé Canada.

Voici quelques exemples de la façon dont ce processus fonctionne dans des domaines précis :

Travaux de recherche de Santé Canada

Les scientifiques de Santé Canada :

  • effectuent des travaux de recherche dans le cadre de leur travail afin :
    • d’aider à améliorer l’ensemble des connaissances scientifiques,
    • d’élaborer de nouvelles méthodes scientifiques dont profiteraient les Canadiens,
    • de mieux comprendre les enjeux émergents en matière de santé et de sécurité,
    • d’appuyer les contributions de Santé Canada en matière de normes et de lignes directrices;
  • aident à interpréter les plus récentes connaissances scientifiques afin de guider le processus de prise de décisions stratégiques;
  • participent activement aux travaux de recherche dans une vaste gamme de domaines;
  • publient leurs travaux de recherche au profit de toute la collectivité scientifique dans des articles évalués par les pairs.

Ces travaux de recherche ont mené à de nombreuses découvertes importantes. Par exemple, nos chercheurs :

  • ont été les premiers à découvrir la façon dont l’acrylamide, une substance possiblement cancérigène, se forme dans les aliments frits;
  • ont étudié les substances chimiques de l’environnement pour mieux comprendre les effets possibles de l’exposition pendant la grossesse sur la santé des bébés;
  • ont élaboré de nouvelles méthodes pour détecter plus rapidement la présence de bactéries dans les aliments;
    • ces méthodes sont maintenant devenues la norme de l’industrie;
  • ont mesuré et étudié le bruit généré par les éoliennes afin de mieux comprendre les répercussions potentielles sur la santé.

Vous pouvez trouver davantage d’exemples de travaux de recherche de Santé Canada :

Vous pouvez également consulter nos données à l’aide du portail du Gouvernement ouvert du Canada.

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