Conseils et instruments médicaux

De : Santé Canada

Ce projet, par le biais de réunions précliniques et d’un cours d’apprentissage en ligne, offrira à Santé Canada de nouveaux moyens et des façons structurées pour nouer des liens et de communiquer efficacement avec les intervenants du domaine des instruments médicaux.

Nous nous attendons à ce que ce processus de réunions formelles se traduise par des interactions plus hâtives avec les fabricants d'instruments médicaux. Un processus formel de réunion préclinique permettra aux fabricants de discuter, dès le début du processus de développement d’un instrument, avec Santé Canada des exigences réglementaires en matière de preuves et de conception des protocoles des essais expérimentaux. Notre objectif est d'élaborer et de mettre en œuvre des processus qui facilitent une communication efficace entre les fabricants d’instruments médicaux et Santé Canada afin que la qualité des soumissions de demandes d’homologations soit améliorée et que dans un deuxième temps, les décisions réglementaires soient rendues plus promptement. Cela permettra essentiellement aux Canadien d’avoir accès plus rapidement aux instruments médicaux.

Les tâches de ce projet comprennent:

  • élaboration d’outils d'apprentissage en ligne (mars 2018)
  • lancement du projet pilote de réunions précliniques (septembre 2018)
  • lancement de l’outil d'apprentissage en ligne (mars 2019)
  • achèvement du projet pilote de réunions précliniques (juin 2019)
  • élaboration du document d'orientation sur les réunions précliniques (juin 2019)
  • Consultation publique sur l’ébauche de la ligne directrice : Renseignements instruments : Réunions d’instruments médicaux (Printemps 2020)

Nous prévoyons que toutes les parties du projet seront mises en place d’ici juin 2020.

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