Agriculture cellulaire

Sur cette page

• À propos de l'agriculture cellulaire
• Évaluation de l'innocuité des produits issus de l'agriculture cellulaire
• Exigences légales et règlementaires au-delà de l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux
• Étiquetage des produits contenant des ingrédients issus de l'agriculture cellulaire

À propos de l'agriculture cellulaire

L'agriculture cellulaire est une technologie en émergence qui consiste à produire des aliments généralement dérivés d'animaux (viande, fruits de mer, œufs, produits laitiers) en utilisant des méthodes de culture cellulaire au lieu d'animaux vivants. C'est aussi ce qu'on appelle :

• les aliments cultivés en laboratoire
• les aliments cellulaires
• les aliments dérivés de cellules cultivées
• les aliments dérivés de cultures cellulaires

Diverses techniques, dont la biologie moléculaire, la biologie synthétique et la culture cellulaire, sont à l'origine des progrès réalisés dans ce domaine de l'innovation alimentaire. Certaines de ces méthodes sont déjà bien établies dans la production alimentaire, tandis que d'autres en sont encore au stade de développement.

Les ingrédients produits par les méthodes d'agriculture cellulaire comprennent généralement des cellules animales cultivées, telles que les fibres musculaires, qui constituent une innovation récente dans le domaine de la production alimentaire. Leur production consiste essentiellement à sélectionner des cellules (par exemple, des cellules musculaires) d'un animal donné (par exemple, un poulet) et à les cultiver dans des conditions contrôlées afin de produire le type de tissu voulu. Les tissus obtenus sont destinés à être utilisés (par exemple, cuits au four, grillés, etc.) comme n'importe quel autre ingrédient alimentaire.

Certains développeurs de produits ont utilisé le terme « agriculture cellulaire » pour décrire :

• des cellules entières non animales (par exemple, des bactéries ou des champignons tels que la levure) utilisées de la même manière que les aliments d'origine animale
• des protéines, des gras, des sucres et d'autres nutriments nouveaux obtenus à partir de cellules animales ou non animales
• la fermentation de précision, qui utilise des microorganismes pour produire des nutriments et d'autres métabolites

Nous nous attendons à ce que certains produits alimentaires à l'intention des consommateurs contiennent à l'avenir une combinaison d'ingrédients produits par des méthodes conventionnelles et par les méthodes d'agriculture cellulaire.

Vous trouverez une vue d'ensemble des considérations scientifiques, de sécurité et autres liées à l'agriculture cellulaire dans le document de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture intitulé Food safety aspects of cell-based food (en anglais seulement).

Évaluation de l'innocuité des produits issus de l'agriculture cellulaire

Au Canada, les aliments et les ingrédients alimentaires considérés comme nouveaux aux termes du Règlement sur les aliments et drogues doivent faire l'objet d'une évaluation d'innocuité avant leur mise sur le marché, afin de démontrer qu'ils sont sécuritaires. Il est probable que la majorité des produits issus de l'agriculture cellulaire soient considérés comme nouveaux au Canada, même s'ils ont déjà été approuvés ailleurs. Santé Canada a déjà évalué certains ingrédients alimentaires produits à partir de méthodes d'agriculture cellulaire. Ces ingrédients alimentaires figurent dans notre liste des évaluations d'innocuité achevées pour les aliments nouveaux. À mesure que Santé Canada recevra des présentations concernant des produits dérivés de viandes cultivées et achèvera les évaluations d'innocuité, ces produits seront ajoutés à la liste.

Nous allons :

• procéder à l'évaluation d'innocuité des aliments dérivés de cellules cultivées au cas par cas
• prendre en compte tous les aspects propres à un produit, notamment ses processus de développement et de fabrication
• tenir compte de la qualité nutritionnelle ainsi que de la présence éventuelle de contaminants chimiques et microbiens nocifs, d'allergènes et de toxines
• mettre tout en œuvre pour achever les évaluations d'innocuité dans les 410 jours civils suivant la réception d'un avis avant la vente d'un nouvel aliment

Pour plus d'information, veuillez consulter les pages suivantes :

• Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux
• Le processus de gestion des demandes visant les additifs alimentaires, les préparations pour nourrissons et les aliments nouveaux

Pour présenter un avis avant la vente d'un aliment nouveau, veuillez utiliser le formulaire d'application en ligne pour les présentations préalables à la mise en marché.

Santé Canada incite les développeurs d'aliments dérivés de cultures cellulaires à faire une demande de consultation préalable auprès de la Direction des aliments dès les premières étapes du développement de leur produit. Ces consultations permettent :

• d'obtenir des précisions sur les exigences en matière de données
• d'améliorer la qualité globale du dossier de présentation et donc la prévisibilité du processus d'évaluation

Vous pouvez envoyer vos demandes de consultation préalable à l'Unité de la gestion des demandes et de l'information, à cette adresse : smiu-ugdi@hc-sc.gc.ca.

Les produits issus de l'agriculture cellulaire respecteront les règles génériques en matière d'hygiène et de salubrité alimentaires, notamment :

• les bonnes pratiques de fabrication (BPF)
• les principes d'analyse des risques et de maîtrise des points critiques (HACCP)
• les interdictions générales prévues aux articles 4 et 7 de la Loi sur les aliments et drogues, qui comprennent l'interdiction de vendre un aliment :
  • fabriqué dans des conditions non hygiéniques
  • contenant une substance toxique ou nocive

Exigences légales et règlementaires au-delà de l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux

Nous prévoyons que les produits prêts à être consommés qui sont fabriqués à partir d'ingrédients issus de l'agriculture cellulaire peuvent également contenir d'autres ingrédients qui sont assujettis à des exigences règlementaires bien précises. Avant que les fabricants ne transmettent un avis avant la vente à Santé Canada, tous les ingrédients doivent être conformes :

• à la Loi sur les aliments et drogues
• à la Loi sur la salubrité des aliments au Canada
• aux règlements associés à ces lois

En fonction de l'utilisation finale prévue des ingrédients utilisés dans la fabrication des produits prêts à être consommés, des dispositions règlementaires supplémentaires peuvent s'appliquer au-delà des considérations de salubrité alimentaire avant la mise en marché. Santé Canada, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) et Environnement et Changement Climatique Canada (ECCC) procèdent à des évaluations complètes d'innocuité avant la mise en marché, avant que les aliments dérivés de cultures cellulaires ne puissent être vendus au Canada.

ECCC effectue des évaluations écologiques pour s'assurer que ces produits ne présentent pas de risques pour l'environnement. Toutes les nouvelles substances sont soumises à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE], et plus particulièrement aux :

• Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes)
• Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (produits chimiques et polymères)

Veuillez vous adresser au Programme des substances nouvelles pour obtenir de plus amples informations et connaître les obligations éventuelles qui découlent de ces règlements.

L'ACIA joue plusieurs rôles en matière de salubrité alimentaire, par exemple :

• la délivrance de licences aux fabricants canadiens avant la distribution commerciale, si l'aliment dérivé de cultures cellulaires est destiné au commerce interprovincial ou à l'exportation
• la vérification de la conformité des fabricants au Règlement sur la salubrité des aliments au Canada, notamment en ce qui concerne le plan de contrôle préventif et les exigences en matière de traçabilité, ainsi que toute autre exigence obligatoire
• l'évaluation préalable à la mise en marché en vue de l'approbation ou de l'enregistrement par le Programme d'aliments pour les animaux des produits issus de l'agriculture cellulaire destinés à être vendus, fabriqués ou importés au Canada pour l'alimentation des animaux d'élevage

Renseignez-vous sur le rôle de l'ACIA relativement à la salubrité alimentaire au Canada :

• Demandez à l'ACIA
• Salubrité alimentaire pour l'industrie
• Trouver vos permis, licences et approbations

Étiquetage des produits contenant des ingrédients issus de l'agriculture cellulaire

Comme c'est le cas pour tous les aliments, certaines règles d'étiquetage obligatoire s'appliquent aux produits issus de l'agriculture cellulaire. Cela inclut les interdictions générales contre les informations fausses et trompeuses sur les étiquettes, telles que définies à l'article 5 de la Loi sur les aliments et drogues (LAD) et à l'article 6 de la Loi sur la salubrité des aliments au Canada (LSAC). D'autres exigences peuvent également s'appliquer aux aliments dérivés de cellules cultivées, telles que la composition et les noms usuels définis dans les normes d'identité. Les parties réglementées sont tenues de respecter ces exigences et l'ACIA vérifie que c'est bien le cas.

Pour obtenir des informations générales sur l'étiquetage des aliments au Canada, veuillez consulter les pages suivantes :

• Étiquetage des aliments
• L'étiquetage des aliments pour les consommateurs
• Principes généraux relatifs à l'étiquetage et à la publicité

Pour une vue d'ensemble du cadre législatif canadien en matière d'étiquetage, veuillez consulter la page suivante :

• Cadre législatif de l'étiquetage

Pour obtenir de plus amples informations concernant l'industrie, veuillez consulter les pages suivantes :

• L'étiquetage des aliments pour l'industrie
• Étiquetage, normes d'identité et classification