Information sur les aliments nouveaux - Maïs MZHG0JG tolérant les herbicides

Santé Canada a avisé Syngenta Canada inc. qu'il ne s'oppose pas à l'utilisation de la lignée de maïs MZHG0JG tolérant les herbicides (ci-après désigné comme maïs MZHG0JG) à des fins alimentaires. Le Ministère a réalisé une évaluation approfondie de cette lignée de maïs conformément à ses Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux. Ces lignes directrices sont fondées sur les principes admis internationalement de l'établissement de l'innocuité d'aliments comportant des caractères nouveaux.

Contexte :

Le texte qui suit résume l'avis remis par Syngenta Canada inc. à Santé Canada ainsi que l'évaluation du Ministère. Il ne contient aucun renseignement commercial confidentiel.

1. Introduction

Syngenta Canada inc. a mis au point une lignée de maïs génétiquement modifié en recourant aux techniques de l'ADN recombinant. Cette lignée de maïs contient le gène mepspsm-02, qui code pour une 5-enolpyruvylshikimate-3-phosphate synthase double mutante (mEPSPS) issue de Zea mays ainsi que le gène pat-09, qui code pour une phosphinothricine N-acétyltransférase (PAT) issue de Streptomyces viridochromogenes. L'expression de ces deux protéines confère à la lignée la tolérance aux herbicides à base de glyphosate et de glufosinate, respectivement.

Cette évaluation de l'innocuité, dont les scientifiques de la Direction des aliments se sont chargés, a été réalisée conformément aux Lignes directrices relatives à l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux de Santé Canada. Ces dernières sont fondées sur les démarches visant l'harmonisation avec les directives établies par d'autres autorités réglementaires et reflètent les documents d'orientation internationaux dans ce domaine (p. ex., du Codex Alimentarius). L'évaluation a pris en compte les éléments suivants : la façon dont cette lignée de maïs a été mise au point, la comparaison de sa composition et de sa qualité nutritionnelle par rapport à celles des variétés de maïs non modifié et sa toxicité ou son allergénicité potentielles. Syngenta Canada inc. a fourni des données démontrant que le maïs MZHG0JG est tout aussi inoffensif que les variétés de maïs traditionnel utilisées dans les aliments au Canada et que sa qualité nutritionnelle est la même.

La Direction des aliments assume la responsabilité imposée par la loi de l'évaluation préalable à la mise en marché des aliments nouveaux et des ingrédients alimentaires nouveaux, et la responsabilité en question est exposée en détail au titre 28 du Règlement sur les aliments et drogues. Par conséquent, le maïs MZHG0JG est considéré comme un aliment nouveau selon la partie suivante de sa définition : « c) aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement, selon le cas :

(i) présente des caractères qui n'avaient pas été observés auparavant […]. »

2. Mise au point de la plante modifiée

Le requérant a fourni les renseignements décrivant les méthodes employées pour mettre au point le maïs MZHG0JG tolérant les herbicides ainsi que les données de biologie moléculaire qui caractérisent la modification génétique entraînant la tolérance des herbicides à base de glyphosate et de glufosinate. Ce phénotype a été obtenu par la transformation par Agrobacterium de la variété de maïs traditionnel NP2222 en utilisant le plasmide de transformation pSYN18857, qui contient une cassette d'expression transgénique (ADN-T), qui contient à son tour les deux gènes suivants : le gène mepsps-02, qui code pour une variante modifiée d'une 5-enolpyruvylshikimate-3-phosphate synthase (mEPSPS) issue de Zea mays (maïs) ainsi que le gène pat-09, qui code pour une phosphinothricine N-acétyltransférase (PAT) issue de Streptomyces viridochromogenes.

L'EPSPS du maïs d'origine participe à la biosynthèse d'acides aminés aromatiques essentiels. La protéine mEPSPS a été produite par deux substitutions d'acides aminés. Ces deux modifications réduisent l'affinité pour les herbicides à base de glyphosate par rapport à celle de l'enzyme EPSPS d'origine et permettent au maïs MZHG0JG de pousser en présence de glyphosate. La protéine PAT est une phosphinothricine N-acétyltransférase (PAT) issue de S. viridochromogenes. La protéine PAT acétyle le glufosinate, rendant le composé herbicide non toxique pour la plante. L'expression de ces deux protéines confère donc à la lignée la tolérance aux herbicides à base de glyphosate et de glufosinate, respectivement.

La cassette d'expression d'ADN-T contient les éléments génétiques suivants : la région activatrice FMV-05 issue du virus de la mosaïque de la scrofulaire noueuse (FMV), qui augmente l'expression génique; la région activatrice CaMV 35S-05 issue du virus de la mosaïque du chou-fleur (CaMV), qui active des promoteurs principaux hétérologues; le promoteur Ubi158092 issu de Z. mays (maïs), qui est à la source de l'expression constitutive du gène mepsps-02; la région activatrice TMV-03 issue du virus de la mosaïque du tabac (TMV), qui constitue un activateur de traduction dans les plantes; le peptide de transit optimisé (OTP-02) issu de Helianthus annus (tournesol), qui guide la protéine mEPSPS vers le chloroplaste; le gène mepsps-02 issu de Z. mays (maïs), qui code pour la protéine modifiée mEPSPS; le terminateur Ubi158-02 issu de Z. mays (maïs), qui correspond à un terminateur transcriptionnel; le promoteur 35S-19 issu du CaMV, qui donne lieu à l'expression constitutive du gène pat-09; le gène pat-09 issu de S. viridochromogenes et le terminateur NOS-05-01 issu d'Agrobacterium tumefaciens, qui correspond à un terminateur transcriptionnel et tient lieu de site de polyadénylation.

3. Caractérisation des plantes modifiées

L'analyse par transfert de Southern et le séquençage de l'ADN du maïs MZHG0JG ont permis de confirmer l'insertion d'une seule copie de l'ADN-T, et ce, à un seul locus du génome du maïs MZHG0JG. Aucune séquence du squelette plasmidique n'a été détectée. Une comparaison entre l'insert d'ADN-T et le plasmide de transformation pSYN18857 a révélé le caractère intact l'insert d'ADN-T, sans réarrangement ni changement de paires de bases. Une troncature a été observée aux régions gauche et droite flanquant l'insert d'ADN-T qui est typique du processus de transformation. Cependant, ces suppressions n'ont pas d'effet sur le caractère fonctionnel de l'insert.

Au moyen du programme Basic Local Alignment Search Tool visant les nucléotides traduits (BLASTX), une comparaison entre les séquences génomiques flanquant l'insert d'ADN-T avec des séquences se trouvant dans les bases de données publiques a confirmé que l'insert ne perturbe aucun gène endogène connu du maïs. L'analyse a aussi indiqué l'absence d'éventuels cadres de lecture ouverts égaux ou supérieurs à 30 acides aminés de longueur (en se fondant sur la présence des codons de départ et d'arrêt) aux jonctions entre le génome du maïs et l'insert d'ADN-T.

La stabilité d'une génération à l'autre de l'insert a été déterminée à l'échelle de multiples générations du maïs MZHG0JG. L'ADN génomique de quatre générations consécutives a été analysé au moyen d'analyses par transfert de Southern, et la présence de l'insert a été confirmée dans chacune.

L'hérédité des gènes mepsps-02 et pat-09 dans les plantes de la descendance a été examinée au moyen de l'analyse de ségrégation. L'analyse en recourant à la technique de PCR en temps réel a été utilisée pour détecter tant le gène mepsps-02 que le gène pat-09 présents dans l'insert d'ADN. Les modèles de ségrégation observés ont été comparés aux modèles de ségrégation attendus, puis ces données ont été comparées au moyen de l'analyse de distribution du chi carré (c2). Une valeur c2 de ³ 0,05 a été considérée comme le seuil d'inclusion en tant que soutien statistique d'un rapport de ségrégation 1:1 (rapport positif:négatif) pour toutes les trois générations (c.-à-d., BC1F1, BC2F1 et BC3F1). Les valeurs c2 obtenues ont confirmé que les deux gènes sont transmis conformément aux principes de l'hérédité mendélienne, ce qui soutient encore davantage la conclusion selon laquelle l'insert d'ADN-T est intégré avec stabilité à un seul locus du génome de la lignée de maïs MZHG0JG.

4. Information sur le produit

Ce qui différencie le maïs MZHG0JG du maïs traditionnel est l'ajout des gènes mepsps-02 et pat-09 et leurs éléments régulateurs connexes. L'insertion de ces gènes entraîne l'expression des protéines mEPSPS et PAT dans le maïs MZHG0JG. L'expression de ces deux protéines confère la tolérance aux herbicides à base de glyphosate et de glufosinate.

La protéine mEPSPS correspond à une 5-enolpyruvylshikimate-3-phosphate synthase double mutante issue de Zea mays. L'EPSPS du maïs d'origine participe à la biosynthèse d'acides aminés aromatiques essentiels. La protéine MEPSPS présente une affinité moindre pour les herbicides à base de glyphosate par rapport à celle de l'enzyme EPSPS d'origine et permet au maïs MZHG0JG de pousser en présence de glyphosate. La protéine phosphinothricine N-acétyltransférase (PAT) issue de Streptomyces viridochromogenes. La protéine PAT acétyle le glufosinate, rendant le composé herbicide non toxique pour la plante. L'expression de ces deux protéines confère donc à la lignée la tolérance aux herbicides à base de glyphosate et de glufosinate, respectivement.

L'organisme hôte, Zea mays (maïs) est consommé de longue date en toute innocuité en tant qu'aliment au Canada. Il ne suscite aucune préoccupation que ce soit sur le plan toxique ou allergène. Qui plus est, l'organisme donneur, S. viridochromogenes est un microorganisme omniprésent dans l'environnement qui n'est pas connu pour susciter des préoccupations, que ce soit à cause d'effets pathogènes ou allergènes.

Le requérant a présenté des données démontrant le degré d'expression des protéines mEPSPS et PAT dans le maïs MZHG0JG. Les degrés d'expression de ces protéines dans divers tissus (c.-à-d., la plante entière, les racines, les feuilles et le grain) du maïs MZHG0JG ont été déterminés au moyen d'un test ELISA. Le matériel végétal a été produit au moyen d'essais au champ en quatre endroits aux États-Unis et a été récolté pendant toute la saison de végétation 2013. Dans le cadre de chaque essai, deux parcelles répétées de maïs MZHG0JG et une parcelle de maïs non transgénique, quasi isogénique ont été plantées selon un plan en blocs aléatoires complets. L'une des parcelles de maïs MZHG0JG n'a reçu qu'une seule vaporisation de l'herbicide glufosinate spécifique à un caractère en postlevée, et ce, aux étapes de maturité V3/V4. La même parcelle a reçu une seule vaporisation de l'herbicide glyphosate spécifique au caractère en postlevée, et ce, au stade de croissance V5.

Les degrés moyens d'expression de la protéine mEPSPS se sont révélés extrêmement faibles dans tous les tissus. Le plus élevé a été observé dans le tissu de la feuille au stade R1 (1 816 mg/g de poids sec pour les échantillons traités à l'herbicide et 1 934 mg/g de poids sec pour les échantillons non traités à l'herbicide), et le plus faible dans le tissu du grain au stade de croissance R6 et de sénescence (61,14 et 42,20 mg/g de poids sec, respectivement pour les échantillons traités à l'herbicide et 58,23 et 36,89 m/g de poids sec, respectivement pour les échantillons non traités avec l'herbicide).

Les degrés moyens d'expression de la protéine PAT se sont aussi révélés extrêmement faibles dans tous les tissus. Le plus élevé a été observé dans le tissu de la feuille au stade R1 (10,22 mg/g de poids sec pour les échantillons traités à l'herbicide et 9,95 mg/g pour les échantillons non traités à l'herbicide), et les plus faibles, dans le tissu du grain au stade de croissance R6 et de sénescence, lesquels se sont révélés sous la limite de détection (0,025 mg/g de poids sec).

5. Exposition alimentaire

Le maïs MZHG0JG est le résultat d'une modification génétique visant à conférer la tolérance aux herbicides à base de glyphosate et de glufosinate, sans poursuivre l'intention de modifier dans une importante mesure les paramètres nutritionnels de l'aliment. On s'attend à ce que le maïs soit utilisé de manière semblable aux variétés de maïs traditionnel. Avec le lancement de la lignée de maïs MZHG0JG, le requérant ne prévoit pas de modification importante à la façon dont le maïs sera utilisé dans l'alimentation.

6. Nutrition

Le requérant a fourni les résultats d'une étude de la composition dans le cadre de laquelle les principaux nutriments, antinutriments et métabolites secondaires du grain du maïs MZHG0JGont été mesurés et comparés à ceux d'une lignée de maïs témoin non transgénique et quasi isogénique.

Les renseignements remis par le requérant ont été examinés conformément aux Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux dérivés des végétaux et des microorganismes (publiées par Santé Canada en 2006) et au document de l'OCDE intitulé Consensus Document on Compositional Consideration for New Varieties of Maize (Zea mays) : Key Food and Feed Nutrients, Anti-nutrients and Secondary Metabolites (Organisation pour la coopération et le développement économiques, 2002).

Plus précisément, les données sur la composition ont été obtenues du maïs MZHG0JG non traité (expérimental) (c.-à-d., n'ayant fait l'objet d'aucune vaporisation d'herbicide de postlevée) et d'une lignée de maïs non transgénique et quasi isogénique (témoin) ainsi que de six lignées de maïs (lignées de référence) non-transgéniques commerciales cultivées en 2013 en huit endroits aux États-Unis selon un plan en blocs aléatoires complets avec quatre répétitions par variété.Une comparaison a aussi eu lieu entre le maïs MZHG0JG traité avec des herbicides spécifiques à un caractère (c.-à-d., à base de glyphosate et de glufosinate) (expérimental + TSH) et le maïs témoin.

Les données issues de l'analyse des échantillons de grain issus de tous les sites ont été combinées et les degrés moyens ont été comparés en recourant à des méthodes statistiques adéquates.En plus, afin de déterminer l'importance de toute différence statistique observée sur le plan biologique, les teneurs moyennes des analytes ont été comparées de manière non statistique avec les plages issues des lignées de maïs non transgénique de référence, ainsi qu'avec les plages publiées dans la base de données de 2014 de la composition des cultures de l'Institut international des sciences de la vie (ILSI).

Les principaux analytes nutritionnels mesurés dans le maïs MZHG0JG (traité et non traité au moyen des herbicides spécifiques à un caractère) et dans le maïs témoin non transgénique et quasi isogénique ont été les suivants :les macromolécules (humidité, protéines, cendre, lipides et glucides), amidon, fibres (au détergent neutre, au détergent acide et fibres alimentaires totales), minéraux (calcium, cuivre, fer, magnésium, manganèse, phosphore, potassium, sélénium, sodium et zinc), vitamines (A [b-carotène], B1 [thiamine], B2 [riboflavine], B3 [niacine], B6 [pyridoxine], B9 [acide folique] et E [a-tocophérol]), acides aminés (alanine, arginine, acide aspartique, cystéine, acide glutamique, glycine, histidine, isoleucine, leucine, lysine, méthionine, phénylalanine, proline, sérine, thréonine, tryptophane, tyrosine et valine), acides gras (caprylique 8:0, caprique 10:0, laurique 12:0, myristique 14:0, myristoléique 14:1, pentadécanoïque 15:0, pentadécénoïque 15:1, palmitique 16:0, palmitoléique 16:1, heptadécanoïque 17:0, heptadécénoïque 17:1, stéarique 18:0, oléique 18:1, linoléique 18:2, gamma-linolénique 18:3, linolénique 18:3, arachidique 20:0, eicosénoïque 20:1, eicosadiénoique 20:2, eicosatriénoïque 20:3, arachidonique 20:4 et béhénique 22:0), métabolites secondaires (acide férulique, furfural, inositol et acide p-coumarique) et antinutriments (acide phytique, raffinose et inhibiteur de la trypsine).

Des différences statistiques ont été observées dans 12 analytes sur 73 (16,4 %) mesurés dans le grain de la lignée expérimentale non traitée et celui de la lignée témoin non traitée :fibres au détergent neutre (-4,35 %), cuivre (-15,0 %), fer (-4,15 %), b-carotène (+16,55 %), vitamine B6 (-5,62 %), a-tocophérol (-3,31 %), asparagine (-4,04 %), arginine (-3,03 %), tyrosine (-2,79 %), heptadécénoïque 17:0 (+3,84 %), linolénique 18:3 (+1,69 %) et acide p-coumarique (+14,5 %).

En comparant la lignée expérimentale traitée et la lignée témoin non traitée, 14 des 73 analytes mesurés dans le grain se sont révélés significativement différents du point de vue statistique :cuivre (-14,6 %), fer (-3,11 %), b-carotène (+22,8 %), thiamine (-5,31 %), a-tocophérol (-4,13 %), asparagine (-4,63 %), lysine (-3,72 %), tyrosine (-2,44 %), palmitique 16:0 (-1,40 %), heptadécanoïque 17:0 (+2,88 %), linolénique 18:3 (+2,25 %), acide p-coumarique (+12,2 %) et inositol (+9,06 %).

Dans les deux conditions (lignée expérimentale traitée et non traitée à l'herbicide), dans les cas où une différence a été déterminée comme significative sur le plan statistique, les valeurs se situaient dans les intervalles de tolérance de 99 % établis à partir des lignées de référence et/ou des plages de données figurant dans la base de données sur la composition des cultures de l'ILSI.Par conséquent, ces différences n'ont pas été considérées comme pertinentes sur le plan biologique ni importantes sur le plan nutritionnel.Les analytes présentant les modifications les plus importantes (> ± 10 %) tels que le cuivre, le b-carotène et l'acide p-coumarique ne devraient pas avoir d'incidence sur les apports alimentaires ni susciter une préoccupation sur le plan nutritionnel.Le recours aux herbicides spécifiques à un caractère n'a pas eu d'effet observé sur la composition du maïs MZHG0JG.

7. Chimie et toxicologie

La protéine mEPSPS a été produite en modifiant un gène endogène du maïs. L'utilisation du maïs comme organisme donneur de matériel génétique ne suscite aucune préoccupation en matière d'innocuité. Qui plus est, le requérant a indiqué qu'une protéine mEPSPS identique est exprimée dans une autre lignée de maïs offert à l'échelle commerciale (GA21 ), qui est vendu depuis 1999 au Canada sans avoir produit d'effets indésirables chez les consommateurs.

Afin de déterminer si la protéine mEPSPS avait une quelconque similitude avec des toxines putatives, le requérant a réalisé une recherche d'homologie de séquences au moyen de BLASTP (valeur E of 1×10-5) de la séquence de l'acide aminée mEPSPS avec celle de toxines putatives et connues (57 851 050 séquences de la base de données Entrez protéines 2015 du NCBI; recherche « toxins », 15 588 séquences). Il a été déterminé que la mEPSPS ne partage pas ³ 35 % d'acides aminés (sur une séquence de 80 acides aminés) avec une quelconque toxine connue ni avec d'autres protéines actives sur le plan biologique. Par conséquent, aucune identité significative n'a été observée entre la séquence d'acides aminés de la mEPSPS et celle de toute toxine connue ou putative.

Pour compléter les données sur l'innocuité fournies dans le dossier, les évaluateurs de Santé Canada ont trouvé et examiné des données parues dans la documentation scientifique. Hérouet-Guicheney et coll. (2009)  ont réalisé une étude de toxicité aiguë avec cinq souris femelles OF1 qui ont reçu 2 000 mg de mEPSPS de source microbienne/kg de poids corporel ou le matériel témoin (albumine bovine) par gavage en dose unique. Les animaux ont été observés pendant 15 jours après le traitement. Aucune mortalité ni signe de toxicité clinique n'ont été observés chez eux. De plus, aucune différence n'a été observée entre les groupes, que ce soit sur le plan du poids corporel, de la prise de poids ou des observations macroscopiques à la nécropsie. Ainsi, une dose sans effet observé (DSEO) de 2 000 mg/kg de poids corporel a été déterminée.

Hérouet-Guicheney et coll. (2009) ont réalisé des essais de digestion avec du liquide gastrique simulé (LGS) (pepsine; pH 1,2; 37 °C) et du liquide intestinal simulé (LIS) (pancréatine; pH 7,5; 37 °C), qui ont porté sur la mEPSPS de source microbienne. Les résultats des essais ont permis de déterminer que la protéine nouvelle est entièrement digérée en 30 secondes. Cette constatation permet de présumer que la protéine mEPSPS serait digérée rapidement et aisément par des enzymes se trouvant dans le tractus gastro-intestinal. Par conséquent, la consommation de celle-ci ne devrait pas entraîner d'exposition systémique et ne susciterait pas de préoccupation en matière de santé.

La protéine PAT issue de Streptomyces viridochromogenes a déjà été évaluée à plusieurs reprises par Santé Canada et son innocuité toxicologique est solidement établie. Santé Canada a déjà approuvé diverses variétés culturales exprimant la protéine PAT issue de S. viridochromogenes, notamment des lignées de soya, de coton, de betterave sucrière, de canola et de maïs destinées à la consommation humaine.

8. Allergénicité

Afin de déterminer si la protéine mEPSPS a une quelconque similitude avec des allergènes putatifs ou connus, le requérant a réalisé une recherche d'homologie au moyen de FASTA (version 3.45) de la séquence d'acides aminés de mEPSPS avec celle d'allergènes connus et putatifs (base de données AllergenOnline 2015; 1 897 séquences).Il a été déterminé que la mEPSPS ne partage pas ³ 35 % d'acides aminés (sur une séquence de 80 acides aminés) avec quelconque allergène connu.Qui plus est, la mEPSPS ne contient aucun épitope d'allergène éventuel, comme établi par une analyse d'un segment de 8 acides aminés.La recherche bio-informatique donne à penser, en se fondant sur la séquence de la protéine seulement, que la mEPSPS n'est pas similaire à quelconque allergène connu.

Plusieurs produits de maïs sont dépourvus de protéines (p. ex., le sucre, l'huile, l'amidon, etc.) et d'autres sont hautement transformés (p. ex., la semoule et la farine de maïs) et exigent que le grain de maïs soit exposé à de très hautes températures au cours du processus de fabrication (p. ex., de 80 à 150 °C).Le requérant a démontré au moyen d'un test ELISA que la mEPSPS de source microbienne perd toute immunoréactivité lorsqu'elle est incubée à des températures ³ 65 °C pendant 30 minutes.Selon toute vraisemblance, la cuisson ou la transformation du maïs éliminera, dégradera et/ou dénaturera la protéine mEPSPS dans le produit alimentaire final.Ce faisant, la quantité de mEPSPS active dans l'alimentation humaine s'en trouvera diminuée.En considérant l'ensemble de ces renseignements, l'absorption de la protéine mEPSPS par les humains est peu vraisemblable.

Hérouet-Guicheney et coll. (2009) ont réalisé des essais de digestion avec le LGS et le LIS en utilisant la protéine mEPSPS de source microbienne. Les résultats des essais ont permis de déterminer que la protéine nouvelle est entièrement digérée en 30 secondes. Cette constatation permet de présumer que la protéine mEPSPS serait digérée rapidement et aisément par des enzymes se trouvant dans le tractus gastro-intestinal. Par conséquent, la consommation de celle-ci ne devrait pas entraîner d'exposition systémique et ne susciterait pas de préoccupation en matière de santé.

La protéine PAT issue de Streptomyces viridochromogenes a déjà été évaluée à plusieurs reprises par Santé Canada et le fait qu'elle ne soit pas allergène est bien établi.Santé Canada a déjà approuvé diverses variétés culturales exprimant la protéine PAT issue de S. viridochromogenes, notamment des lignées de soya, de coton, de betterave sucrière, de canola et de maïs destinées à la consommation humaine.

Conclusion :

L'examen qu'a réalisé Santé Canada de l'information présentée à l'appui de l'utilisation alimentaire du maïs MZHG0JG n'a pas suscité de préoccupations sur le plan de l'innocuité. De l'avis de Santé Canada, les aliments dérivés de cette lignée ne comportent pas davantage de danger et sont tout aussi nutritifs que les variétés de maïs actuellement commercialisées.

L'opinion formulée par Santé Canada n'a trait qu'à l'utilisation alimentaire du maïs MZHG0JG. Les questions relatives à son utilisation dans l'alimentation animale ont été étudiées séparément conformément aux processus réglementaires qui tombent sous le mandat de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA). L'ACIA a évalué l'information communiquée sur l'innocuité du maïs MZHG0JG pour la santé environnementale, animale et humaine dans la perspective de son utilisation dans l'alimentation animale. L'ACIA a conclu qu'il ne suscite pas de préoccupations en matière d'innocuité, que ce soit sur le plan de l'environnement ou de l'alimentation animale. Ce point de vue est valable pour les produits alimentaires dérivés du maïs MZHG0JG destinés à la vente dans le commerce à des fins de consommation humaine et animale.

Le présent document d'information sur les aliments nouveaux a été préparé pour résumer l'avis sur les produits visés de la Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments, Santé Canada.  Cet avis est fondé sur l'analyse détaillée des renseignements fournis par le requérant, conformément aux Lignes directrices relatives à l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux.

(Also available in English.)

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec :

Section des aliments nouveaux
Direction des aliments
Direction générale des produits de santé et des aliments
Santé Canada, IA 2204A1
251, promenade Sir Frederick Banting
Ottawa (Ontario)  K1A 0K9
novelfoods-alimentsnouveaux@hc-sc.gc.ca

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