Aliments nouveaux : Aperçu
Sur cette page
- Aliments nouveaux
- Aliments génétiquement modifiés (GM)
- Rôle de Santé Canada dans la mise en marché des aliments nouveaux
- Travailler en étroite collaboration
- Orientations règlementaires et politiques
Aliments nouveaux
Les aliments nouveaux sont des produits alimentaires qui sont nouveaux ou modifiés par rapport aux aliments existants. Nous examinons les aliments nouveaux pour vérifier leur innocuité avant qu'ils ne soient mis en marché au Canada.
Un aliment nouveau est :
- une substance, y compris un micro-organisme (un être vivant si petit qu'il faut un microscope pour le voir), qui n'a pas encore d'antécédents d'innocuité comme aliment
- un aliment manufacturé, préparé, conservé ou emballé selon un procédé qui :
- n'a pas été appliqué auparavant à l'aliment
- fait subir à l'aliment un changement majeur
- un aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement :
- présente des caractéristiques qui n'avaient pas été observés auparavant
- ne présente plus des caractéristiques qui avaient été observés auparavant
- présente un ou plusieurs caractéristiques qui ne se trouvent plus dans les limites prévues pour ce végétal, cet animal ou ce micro-organisme
Aliments génétiquement modifiés (GM)
Un aliment génétiquement modifié (GM) est un aliment qui provient d'un organisme (végétal, animal ou micro-organisme) dont un ou plusieurs caractéristiques ont été délibérément modifiés. Les organismes peuvent être modifiés par différents processus, notamment :
- les techniques de sélection traditionnelles, comme les croisements ou la mutagenèse (modification de la composition génétique d'un organisme causée par des produits chimiques ou des radiations)
- les techniques modernes de biotechnologie, telles que le génie génétique
- l'édition génique
Les techniques de modification génétique ont été utilisées pour produire des cultures qui :
- résistent aux maladies
- résistent aux ravageurs qui détruisent les cultures
- tolèrent les herbicides utilisés pour tuer les mauvaises herbes
- retardent davantage le processus de maturation afin de permettre le transport sur de longues distances
- survivent plus facilement à des conditions de sècheresse aux endroits où l'eau est rare
La prochaine génération d'aliments GM pourrait avoir des avantages directs pour les consommateurs, tels que :
- avoir un meilleur goût
- être plus nutritifs
La majorité des aliments GM dont la vente est approuvée au Canada provient de végétaux et quelques-uns sont produits au moyen de micro-organismes GM. Nous avons approuvé le premier animal génétiquement modifié, le saumon AquAdvantage, pour la vente en 2016.
Rôle de Santé Canada dans la mise en marché des aliments nouveaux
Santé Canada évalue l'innocuité de tous les aliments nouveaux proposés pour la vente ou la publicité au Canada.
Les fabricants doivent soumettre à Santé Canada des données scientifiques détaillées aux fins d'examen avant que la vente de tels aliments soit autorisée.
L'évaluation est effectuée par une équipe de scientifiques de Santé Canada. L'équipe comprend :
- des chimistes
- des toxicologues
- des nutritionnistes
- des microbiologistes
- des biologistes moléculaires
Les Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux soulignent les critères spécifiques à l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux.
De plus, Santé Canada :
- se tient au courant de tous les nouveaux progrès scientifiques concernant les aliments GM
- tient à jour une liste complète des aliments nouveaux évalués (y compris les nouveaux aliments GM)
- applique les dispositions du Règlement sur les aliments et drogues relatives aux aliments nouveaux
Travailler en étroite collaboration
Santé Canada a élaboré de nouvelles orientations règlementaires pour les aliments nouveaux. Toute la correspondance et les documents issus des réunions avec les parties prenantes en lien avec ce processus sont disponibles en ligne dans notre tableau portant sur les réunions et la correspondance.
Cela comprend des réunions et de la correspondance au cours desquelles des opinions et des informations (y compris des demandes d'informations) sont relayées dans le but de nous éclairer lors de l'élaboration des nouvelles orientations règlementaires pour les aliments nouveaux.
Veuillez-vous inscrire dans notre Système de gestion de l'information sur les consultations et les intervenants (SGICI) pour vous tenir au courant de nos activités, notamment les :
- rencontres
- webinaires
- publications
- consultations
- documents de politique
Si vous désirez en savoir davantage, veuillez visiter la page web portant sur la Transparence et protection de la vie privée.
Orientations règlementaires et politiques
- Processus d'évaluation partagée entre Santé Canada et la FSANZ : Information pour les demandeurs
- Orientations règlementaires de Santé Canada sur l'interprétation de la nouveauté envers les produits de sélections végétales (Annexe 1 des Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux)
- Orientations règlementaires de Santé Canada sur l'évaluation préalable à la mise en marché des aliments dérivés de retransformants (Annexe 2 des Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux)
- Procédures de consultation préalable concernant les aliments et les aliments du bétail nouveaux et les végétaux à caractères nouveaux
- Le processus de gestion des demandes visant les additifs alimentaires, les préparations pour nourrissons et les aliments nouveaux de la Direction des aliments
- Lignes directrices sur la présentation des données issues du séquençage du génome entier (SGE) au soutien de l'évaluation préalable à la mise en marché des aliments nouveaux destinés à la consommation humaine et animale et aux végétaux à caractères nouveaux
- Politique intérimaire de la Direction des aliments sur les aliments dérivés d'animaux clonés
- Avis de Santé Canada - Le traitement par la haute pression hydrostatique (HPH) n'est plus soumis aux règlements sur les nouveaux procédés
Liens connexes
- Partagez vos idées : Mise à jour de la politique sur les aliments dérivés d’animaux clonés par transfert de noyaux de cellules somatiques et de leur descendance
- Avis à l'industrie – Mise en œuvre des orientations règlementaires de Santé Canada pour le règlement sur les aliments nouveaux axées sur la sélection végétale
- Avis d'intention de proposer des amendements au titre 28 du Règlement sur les aliments et drogues (aliments nouveaux)
- Consultation : Les nouvelles orientations concernant le règlement sur les aliments nouveaux, axées sur la sélection végétale [2021-03-25]
- Avis scientifique sur la règlementation des produits végétaux issus de l'édition génique dans le contexte du titre 28 du Règlement sur les aliments et drogues (aliments nouveaux)
- Liste des produits issus de la sélection végétale qui ne sont pas nouveaux destinés à l'alimentation
- Avis de demande d'approbation relatifs à la biotechnologie
- Public Opinion Research Report on Consumers Views of Genetically Modified Foods (rapport disponible en français sur demande)
- Codex Alimentarius Normes alimentaires internationales
- Groupe d'étude de l'OCDE sur l'innocuité des aliments nouveaux destinés à la consommation humaine et animale
- FAO GM Foods Platform (page en anglais)
- World Health Organization Genetically-modified food (page en anglais)
- ARCHIVÉE - Commentaires sur le document Animal Cloning: a Draft Risk Assessment du Center for Veterinary Medicine de la United States Food and Drugs Administration
- Position de Santé Canada et de l'Agence canadienne d'inspection des aliments concernant la publication d'une étude toxicologique de longue durée portant sur le maïs NK603 Roundup Ready et l'herbicide Roundup par Séralini et coll. (2012)
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