Au sujet des aliments nouveaux et génétiquement modifiés (GM)

Sur cette page

Aliments nouveaux

Autrement dit, les aliments nouveaux sont des produits alimentaires qui sont nouveaux ou modifiés par rapport aux aliments existants. Nous examinons les aliments nouveaux pour vérifier leur innocuité avant qu'ils ne soient mis en marché au Canada.

Un aliment nouveau est :

  • une substance, y compris un micro-organisme (un être vivant si petit qu'il faut un microscope pour le voir), qui n'a pas encore d'antécédents d'innocuité comme aliment
  • un aliment fabriqué, préparé, conservé ou emballé selon un procédé qui :
    • n'a pas été appliqué auparavant à l'aliment
    • fait subir à l'aliment un changement majeur
  • un aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement :
    • présente des caractères qui n'avaient pas été observés auparavant
    • ne présente plus des caractères qui avaient été observés auparavant
    • présente un ou plusieurs caractères qui ne se trouvent plus dans les limites prévues pour ce végétal, cet animal ou ce micro-organisme

Aliments génétiquement modifiés (GM)

Un aliment génétiquement modifié (GM) est un aliment qui provient d'un organisme (végétal, animal ou micro-organisme) dont un ou plusieurs caractères ont été délibérément modifiés. Les organismes peuvent être modifiés par différents processus, notamment :

  • les techniques d'élevage traditionnelles, comme les croisements
  • les techniques modernes de biotechnologie, telles que le génie génétique
  • l'édition génique
  • la mutagenèse (modification de la composition génétique d'un organisme causée par des produits chimiques ou des radiations)

Les techniques de modification génétique sont utilisées pour produire des cultures qui :

  • résistent mieux aux maladies
  • résistent mieux aux ravageurs qui détruisent les cultures
  • tolèrent mieux les herbicides utilisés pour tuer les mauvaises herbes
  • retardent davantage le processus de maturation afin de permettre le transport sur de longues distances
  • survivent plus facilement à des conditions de sécheresse aux endroits où l'eau est rare

La prochaine génération d'aliments GM pourrait avoir des avantages directs pour les consommateurs, tels que :

  • avoir meilleur goût
  • être plus nutritifs

La majorité des aliments GM dont la vente est approuvée au Canada provient de végétaux et quelques-uns sont produits au moyen de micro-organismes GM. Nous avons approuvé le premier animal génétiquement modifié, le saumon AquAdvantage, pour la vente en 2016.

Rôle de Santé Canada dans la mise en marché des aliments nouveaux

Santé Canada évalue l'innocuité de tous les aliments nouveaux proposés pour la vente ou la publicité au Canada.

Les fabricants doivent soumettre à Santé Canada des données scientifiques détaillées aux fins d'examen avant que la vente de tels aliments soit autorisée.

L'évaluation est effectuée par une équipe de scientifiques de Santé Canada. L'équipe comprend :

  • des chimistes
  • des toxicologues
  • des nutritionnistes
  • des microbiologistes
  • des biologistes moléculaires

Les Lignes directrices sur l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux soulignent les critères particuliers de l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux.

De plus, Santé Canada :

  • se tient au courant de tous les nouveaux progrès scientifiques concernant les aliments GM
  • tient à jour une liste complète des aliments nouveaux évalués (y compris les nouveaux aliments GM)
  • applique les dispositions du Règlement sur les aliments et drogues relatives aux aliments nouveaux

Travailler en étroite collaboration

Santé Canada élabore de nouvelles orientations pour les aliments nouveaux. Toute la correspondance et les documents issus des réunions avec les parties prenantes en lien avec ce processus sont disponibles en ligne dans notre tableau portant sur les réunions et la correspondance.

Cela comprend des réunions et de la correspondance au cours desquelles des opinions et des informations (y compris des demandes d'informations) sont relayées dans le but de nous éclairer lors de l'élaboration des nouvelles orientations règlementaires pour les aliments nouveaux.

Veuillez-vous inscrire dans notre Système de gestion de l'information sur les consultations et les intervenants (SGICI) pour vous tenir au courant de nos activités, notamment les :

  • rencontres
  • webinaires
  • publications
  • consultations
  • documents de politique

Si vous désirez en savoir davantage, veuillez visiter la page web portant sur la Transparence et protection de la vie privée.

Directives et politiques

Liens connexes

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, contactez-nous.

Date de modification :