Information sur les aliments nouveaux - Lignée de maïs MZIR098 tolérant les herbicides et résistant aux insectes

Lignée de maïs MZIR098 tolérant les herbicides et résistant aux insectes

Santé Canada a avisé Syngenta Canada inc. qu’il ne s’oppose pas à l'utilisation de la lignée de maïs MZIR098 tolérant aux herbicides et résistant aux insectes à des fins alimentaires. Le Ministère a réalisé une évaluation approfondie de cette variété conformément à ses Lignes directrices sur l’évaluation de l’innocuité des aliments nouveaux. Ces lignes directrices sont fondées sur les principes admis internationalement de l’établissement de l’innocuité d’aliments comportant des caractères nouveaux.

Contexte :

Le texte qui suit résume l’avis remis par Syngenta Canada inc. à Santé Canada ainsi que l’évaluation du Ministère. Il ne contient aucun renseignement commercial confidentiel.

1. Introduction

Syngenta Canada inc. a mis au point le maïs MZIR098 pour conférer deux modes d’action aux fins de la lutte contre la chrysomèle des racines du maïs dans une seule lignée ainsi que la tolérance des herbicides à base de glufosinate-ammonium. Des techniques de l’ADN recombinant ont été utilisées pour la mise au point du maïs MZIR098. L’objectif consistait à y introduire les protéines insecticides eCry3.1Ab et mCry3A, de même que la protéine phosphinothricine acétyltransférase (PAT), laquelle a été utilisée comme agent de sélection spécifique pour la mise au point du maïs MZIR098.

Cette évaluation de l’innocuité, dont les scientifiques de la Direction des aliments se sont chargés, a été réalisée conformément aux Lignes directrices relatives à l’évaluation de l’innocuité des aliments nouveaux de Santé Canada. Ces dernières sont fondées sur les démarches visant l’harmonisation avec les directives établies par d’autres autorités réglementaires et reflètent les documents d’orientation internationaux dans ce domaine (p. ex., du Codex Alimentarius). L’évaluation a pris en compte les éléments suivants : la façon dont le maïs MZIR098 a été mis au point, la comparaison de sa composition et de sa qualité nutritionnelle par rapport à celles des variétés non modifiées et sa toxicité ou son allergénicité potentielles. Syngenta Canada inc. a fourni des données démontrant que le maïs MZIR098 est tout aussi inoffensif que les variétés de maïs traditionnel utilisées dans les aliments au Canada et que sa qualité nutritionnelle est la même.

La Direction des aliments assume la responsabilité imposée par la loi de l’évaluation préalable à la mise en marché des aliments nouveaux et des ingrédients alimentaires nouveaux, et la responsabilité en question est exposée en détail au titre 28 du Règlement sur les aliments et drogues. Les aliments dérivés du maïs MZIR098 sont considérés comme des aliments nouveaux selon la partie suivante de leur définition : « c) aliment dérivé d'un végétal, d'un animal ou d'un micro-organisme qui, ayant été modifié génétiquement, selon le cas :

(i) présente des caractères qui n’avaient pas été observés auparavant […]. »

2. Mise au point de la plante modifiée

Le requérant a fourni les renseignements décrivant les méthodes auxquelles il a fait appel pour mettre au point le maïs MZIR098. Il a aussi présenté les données qui caractérisent la modification génétique qui donne lieu à la lignée de maïs tolérant les herbicides et résistant aux insectes au moyen de l’expression des protéines insecticides eCry3.1Ab et mCry3A, ainsi que de la protéine PAT.

Le maïs MZIR098 a été mis au point par la transformation réalisée par l’infection d’embryons immatures de la variété brevetée NP2222 avec une Agrobacterium contenant le vecteur pSYN17629. Le vecteur en question contient trois cassettes d’expression : ecry3.1Ab, mcry3A, et pat-08. Le gène pat-08 a été utilisé en tant qu’agent de sélection spécifique pendant le processus de transformation.

La cassette d’expression ecry3.1Ab est constituée de la région codante pour le gène ecry3.1Ab régulée par un promoteur du virus cestrum à feuilles jaunes frisées (CMP-04), le terminateur du gène de nopaline-synthase (NOS) d’A. tumefaciens (NOS-05-01), de même que de la séquence activatrice du gène nopaline-synthase (NOS-02). La cassette d’expression du gène mcry3A est constituée de la région codante du gène mcry3A régulée par un promoteur du maïs ubiquitine (Ubi1-18) et le terminateur du gène nopaline-synthase (NOS-20). La cassette d’expression du gène pat-08 est constituée de la région codante du gène pat-08 régulée par le promoteur 35S du virus de la mosaïque du choufleur (35S-04) et du terminateur du gène nopaline-synthase (NOS-05-01).

La protéine mCry3A produite par le maïs MZIR098 est une protéine Cry3A modifiée originaire d’une bactérie répandue dans le sol, Bacillus thuringiensis, sous-espèce Tenebrionis. La modification en question augmente l’activité insecticide contre la chrysomèle des racines du maïs (Diabrotica virgifera virgifera) et d’autres insectes nuisibles de l’ordre des coléoptères. La protéine génétiquement modifiée eCry3.1Ab est une protéine chimère des protéines mCry3A et Cry1Ab. La protéine Cry1Ab provient de B. thuringiensis, sous-espèce Kurstaki. Le transgène pat-08 est issu de la bactérie Streptomyces viridochromogenes présente dans le sol. L’enzyme PAT acétyle le glufosinate-ammonium, l’inactivant et conférant la tolérance des herbicides qui en contiennent.

3. Caractérisation de la plante modifiée

Pour caractériser l’insertion du nouvel ADN-T dans le génome du maïs, un transfert de Southern a été effectué. Les enzymes de restriction HindIII, XcmI et BmtI ont été utilisées pour couper l’insert ou la séquence génomique flanquante de l’ADN du maïs. L’utilisation de trois sondes chevauchantes couvrant la séquence de l’ADN-T a produit des schémas d’hybridation indiquant la présence d’une copie unique de l’ADN-T à un seul locus dans le maïs MZIR098.

L’ADN génomique du maïs MZIR098, digéré au moyen d’une combinaison d’enzymes de restriction, a été hybridé avec deux sondes couvrant la séquence de squelette du vecteur et n’a produit aucune bandelette d’hybridation. Cela indique que le maïs MZIR098 ne contient pas de séquence de squelette détectable du vecteur de transformation et que seul l’ADN-T visé a été inséré.

L’organisation des éléments dans l’insert MZIR098 a été confirmée au moyen de la PCR et de l’analyse de la séquence d’ADN. La séquence complète de l’insert d’ADN unique du vecteur pSYN17629 et de l’ADN flanquant adjacent a été déterminée. L’analyse a confirmé que la séquence et l’organisation de l'ADN-T est identique à ce qui était attendu sans réorganisation ni changements aux paires de bases. Des troncatures ont été observée à l’extrémité des bordures droite et gauche de l’insert d’ADN-T au cours du processus de transformation du maïs MZIR098. La bordure droite ainsi que 10 paires de bases de séquence non codante ont été tronquées et 10 paires de bases de la bordure gauche l’ont été également. Les troncatures des séquences de bordure ne sont pas rares dans les lignées dont la transformation est fondée sur l’Agrobacterium. L’analyse du séquençage du site d’insertion de la lignée MZIR098 a révélé que 24 paires de bases de la séquence génomique du maïs ont été supprimées au cours de l’intégration de l’insert.

Une analyse des cadres de lecture ouverts des séquences couvrant les jonctions entre le génome du maïs et l’insert d’ADN-T dans le maïs MZIR098 a été réalisée. L’analyse bioinformatique a permis d’identifier un seul nouveau cadre de lecture ouvert éventuel sur la base d’une séquence de nucléotide qui couvrait l’ADN génomique et l’insert d’ADN situé entre un codon de départ (ATG) et un codon d’arrêt (TAG, TAA ou TGA). Ce cadre de lecture ouvert hypothétique ne partageait aucune similarité avec quelconque séquence d’acide aminée pertinente sur le plan biologique avec des toxines ou des allergènes putatifs connus.

L’analyse par transfert de Southern a été utilisée pour démontrer la transmissibilité héréditaire et la stabilité de l’insert d’ADN-T dans la lignée MZIR098 sur cinq générations.

Les données de ségrégation à l’égard du maïs MZIR098 ont été recueillies au fil de trois générations et soumises à un test chi-carré. Les rapports de ségrégation observés pour ecry3.1Ab, mcry3A et pat-08 étaient conformes aux attentes à l’égard d’un gène à un seul locus transmis selon les principes de l’hérédité mendélienne.

4. Information sur le produit

Selon la caractérisation du matériel génétique inséré, trois nouvelles protéines devraient être exprimées dans le maïs MZIR098. Le gène ecry3.1Ab code pour une protéine de 73,7 kDa, le gène mcry3A code pour une protéine de 67,7 kDa et le gène pat-08 code pour une protéine de 20,5 kDa.

La caractérisation et la détermination de l’équivalence des protéines produites dans le maïs MZIR098 par rapport aux protéines produites dans les produits dont l’utilisation est déjà approuvée ont été réalisées au moyen d’un alignement de séquences déduites d’acides aminés, d’une analyse d’empreinte de masse peptidique, d’une analyse par transfert de Western et une analyse de la glycosylation.

Il a été démontré que la séquence d’acides aminés de la protéine eCry3.1Ab produite dans le maïs MZIR098 est identique à celle de la protéine eCry3.1Ab produite dans le maïs 5307. Il a aussi été démontré que la séquence d’acides aminés de la protéine mCry3A produite dans le maïs MZIR098 est identique à celle de la protéine mCry3A produite dans le maïs MIR604.

L’analyse de la signature de la de masse peptidique a été utilisée pour confirmer l’identité de la protéine eCry3.1Ab purifiée et de la protéine mCry3A purifiée d’un extrait du maïs MZIR098 par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem (CL-SM/SM). L’analyse collective de trois digestions protéolytiques de la protéine eCry3.1Ab purifiée de la lignée MZIR098 a rendu une couverture de 85,9 % de la séquence d’acides aminés totale prévue de la protéine eCry3.1Ab. L’analyse collective de trois digestions protéolytiques de la protéine mCry3A purifiée de la lignée MZIR098 a rendu une couverture de 91,6% de la séquence d’acides aminés totale prévue de la protéine eCry3.1Ab.

L’analyse par transfert de Western a démontré que la masse moléculaire apparente de la protéine eCry3.1Ab produite dans le maïs MZIR098 était en concordance avec la masse moléculaire prévue de 73,7 kDa, et que la masse moléculaire apparente de la protéine mCry3A dans le maïs MZIR098 s’est aussi révélée en concordance avec la masse moléculaire prévue de 67,7 kDa. Une analyse de la glycosylation a permis de démontrer l’absence de glycosylation post-traductionnelle des protéines eCry3.1Ab et mCry3A produites dans le maïs MZIR098. Par conséquent, aucune glycosylation post-traductionnelle des protéines ne survient dans le maïs MZIR098.

Il a été démontré que la séquence des nucléotides du gène pat-08 codant pour la protéine PAT dans le maïs MZIR098 est identique à celle du gène pat codant pour la protéine PAT dans le maïs Bt11. La séquence déduite d’acides aminés de la protéine PAT dans le maïs MZIR098 est identique à celle observée dans le maïs BT11. L’analyse collective de trois digestions protéolytiques de la protéine PAT purifiée de la lignée MZIR098 a rendu une couverture de 96 % de la séquence d’acides aminés totale prévue de la protéine PAT. L’analyse par transfert de Western a révélé une réaction avec l’anticorps spécifique de la protéine PAT et la masse moléculaire apparente de la protéine PAT dans le maïs MZIR098 s’est révélée en concordance avec la masse moléculaire prévue de 20,5 kDa. Une analyse de la glycosylation a démontré l’absence de glycosylation post-traductionnelle de la protéine PAT produite dans le maïs MZIR098.

Les taux d’expression des protéines eCry3.1Ab, mCry3A et PAT dans divers tissus du maïs ont été déterminés au moyen d’un essai immuno-enzymatique (test ELISA). Les feuilles et les racines (aux stades V6, R1 et R6 ainsi qu’à la sénescence), les plants entiers (aux stades V6, R1 et R6), les grains (au stade R6 et à la sénescence) et le pollen (au stade R1) ont été les tissus analysés. Les grains de maïs MZIR098 comprennent le tissu qui aura la chance maximale d’entrer dans l’approvisionnement alimentaire en tant que céréale ou sous-produits céréaliers. D’habitude, le maïs est consommé au stade de la sénescence et les quantités de protéines suivantes se trouvent dans le grain au stade en question : eCry3.1Ab : 2,08 µg/g de poids sec en moyenne, mCry3A : 11,21 µg/g de poids sec en moyenne, PAT : sous la limite de détection dans le cadre de l’essai (0,025 µg/g de poids sec).

5. Exposition alimentaire

L’utilisation du maïs MZIR098 et des produits qui en sont issus sera semblable à l’utilisation des variétés de maïs traditionnel. Il n’est pas prévu qu’elle modifie l’apport alimentaire en maïs ni en produits issus du maïs.

6. Nutrition

Aux fins de l’analyse de la composition, Syngenta inc. a recouru aux pratiques agronomiques traditionnelles pour la plantation, le maintien, et la récolte du maïs MZIR098 (expérimental), du maïs MZIR098 a été traité avec l'herbicide propre au caractère (expérimental-HPC) et le maïs témoin correspondant non-transgénique quasi isogénique selon un plan en blocs aléatoires complets en quatre parcelles répétées à huit sites aux États-Unis en 2013. De plus, à chaque site, six lignées de maïs non transgénique de référence ont aussi été cultivées comme matériel de référence. Les essais au champ ont eu lieu en deux endroits de l’Iowa, en trois endroits de l'Illinois et en un endroit du Nebraska, du Kansas et de la Pennsylvanie. Les champs choisis par Syngenta inc. présentaient les conditions agronomiques normales dans leur région respective.

Le grain et le fourrage ont été récoltés à maturité physiologique (aux stades de croissance R6 et R5 respectivement), puis séchés, sous-échantillonnés, entreposés et transportés pour être soumis à l’analyse de leur composition. Pour l’analyse, des méthodes de l’AOAC ou d’autres méthodes appropriées ont été appliquées.

Le grain et le fourrage ont été analysés en visant la détection de divers constituants nutritionnels et antinutritionnels, qui ont été sélectionnés en se fondant sur les recommandations figurant dans le document de l’OCDE intitulé Consensus Document on Compositional Consideration for New Varieties of Maize (2002). Les analytes mesurés ont été les suivants : grain Macronutriments (humidité, protéines, lipides, cendre, glucides et fibres alimentaires totales [FAT], amidon); minéraux : calcium, cuivre, fer, magnésium, manganèse, phosphore, potassium, sélénium, sodium et zinc; vitamines : A (β-carotène), B1 (thiamine), B2 (riboflavine), B3 (niacine), B6 (pyridoxine), B9 (acide folique) et E (α-tocophérol). Acides aminés : alanine, lysine, arginine, méthionine, acide aspartique, phénylalanine, cystéine, proline, acide glutamique, glycine, histidine, sérine, thréonine, tryptophane, isoleucine, tyrosine, leucine et valine; acides gras : 8:0 caprylique, 18:0 stéarique, 10:0 caprique, 18:1 oléique, 12:0 laurique, 18:2 linoléique, 14:0 myristique, 18:3 gamma-linolénique, 14:1 myristoléique, 18:3 alpha-linolénique, 15:0 pentadécanoïque, 20:0 arachidique, 15:1 pentadécénoïque, 20:1 eicosénoïque, 16:0 palmitique, 20:2 eicosadiénoïque, 16:1 palmitoléique, 20:3 eicosatriénoïque, 17:0 heptadécanoïque, 20:4 arachidonique, 17:1 heptadécénoïque et 22:0 béhénique; métabolites secondaires : acide férulique, furfural, inositol et acide p-coumarique; antinutriments : acide phytique, raffinose et inhibiteurs de la trypsine. Fourrage : Macronutriments (humidité, protéines, lipides, cendre, glucides, fibres au détergent acide (FDA), fibres au détergent neutre (FDN) et les minéraux (calcium et phosphore).

La comparaison de la composition du maïs MZIR098 par rapport au maïs témoin non-transgénique quasi isogénique correspondant a été fondée sur les données combinées sur la composition issues de tous les sites (analyse fondée sur les sites combinés). Les différences significatives sur le plan statistique ont été fixées à 5 % (α = 0,05).

Des 73 constituants mesurés par le requérant dans le grain, les valeurs de 15 de ceux-ci se sont révélées inférieures au degré de quantification et ont été exclues de l’analyse.

Parmi les analytes mesurés, 12 se sont révélés différents dans une mesure significative sur le plan statistique dans le maïs MZIR098 (traité et non traité) par rapport à ceux du maïs témoin correspondant. La teneur en 8 constituants (le calcium, le cuivre, le potassium, le β-carotène, la vitamine E, l’acide heptadécanoique, l’acide linoléique et l’acide stéarique) s’est révélée supérieure dans le maïs MZIR098 (traité et non traité) à celle du témoin, alors que la teneur de 4 constituants (l’amidon, la lysine, l’acide oléique et l’acide arachidique) s’est révélée plus élevée dans le témoin que dans le maïs MZIR098 (traité et/ou non traité).

Il a été souligné que les différences significatives sur le plan statistique ne se sont pas révélées constantes entre le maïs témoin et le maïs expérimental-HPC MZIR098. Quatre analytes (la lysine, le calcium, le cuivre et la vitamine E) se sont révélés différents entre le maïs expérimental et le maïs témoin, mais ils se sont révélés semblables entre le maïs expérimental-HPC et le témoin, tandis qu'un analyte (l'amidon) s'est révélé différent entre le maïs expérimental-HPC et le témoin, mais non entre le maïs expérimental et le maïs témoin.

L’ampleur des différences observées selon les moyennes établies pour le maïs expérimental et celles déterminées pour le maïs témoin s’est révélée faible (tout au plus de ~ 6 %). Les différences significatives sur le plan statistiques, mais néanmoins modestes, observées à l’égard de ces analytes ne suscitent pas de préoccupations nutritionnelles, puis certains constituants (p. ex., les minéraux) varient considérablement en raison de facteurs environnementaux ou agronomiques.

Le requérant a indiqué que les teneurs en acide férulique étaient plus élevées tant dans le grain du maïs témoin que dans celui du maïs MZIR098 que dans les lignées de référence. Cependant, les teneurs en tous les constituants analysés dans le grain et le fourrage se sont révélés dans les fourchettes documentées pour le témoin traditionnel, les lignées commerciales de référence ou qui figurent dans la base de données de l’ILSI-CCDB (2014).

Dans l’ensemble, la composition du maïs MZIR098 s’est révélée semblable à celle du maïs témoin et des variétés commerciales de maïs. Les modestes différences mesurées à l’égard de certains analytes n’auraient pas d’incidence sur l'innocuité nutritionnelle.

7. Toxicologie

L’innocuité du maïs MZIR098 a été évaluée en estimant la toxicité éventuelle des protéines nouvelles mCry3A (mcry3A), eCry3.1Ab (ecry3.1Ab) et PAT (pat-08), issues de B. thuringiensis et de S. viridochromogenes. Le taux d’expression moyen des protéines mCry3A, eCry3.1Ab et PAT dans le grain de maïs MZIR098 sénescent était de 11,21, de 2,08 µg/en poids sec de tissu et sous les limites de détection (0.025 µg/g en poids sec de tissu), respectivement.

L’expression nouvelle de la protéine PAT issue de S. viridochromogenes (souche Tü494) a déjà été autorisée par Santé Canada dans diverses variétés de cultures destinées à la consommation humaine. L’innocuité de la protéine PAT issue de S. viridochromogenes est bien établie. Par conséquent, il n’est pas nécessaire de l'évaluer de nouveau dans le cadre de cette demande.

L’innocuité des protéines mCry3A et eCry3.1Ab, dont la séquence déduite d’acides aminés sont identiques à celles exprimées dans le maïs MZIR098, a déjà été établie à l’égard de la variété de maïs MIR604 (NF-134) et de la lignée 5307 (NF-236), dont l’utilisation par Santé Canada a été approuvée en 2007 et en 2013, respectivement.

Syngenta Canada inc. s’est reportée aux données issues des autorisations antérieures pour soutenir l’innocuité des protéines mCry3A et eCry3.1Ab. Les données étaient issues d’études de toxicité orale aiguë chez des souris (5 souris/sexe/groupe) ainsi que d’essais en liquide gastrique simulé, d’épreuves thermostabilité et d’analyses bioinformatiques.

Les résultats de ces études ont démontré que les protéines mCry3A et eCry3.1Ab ne devraient pas susciter de préoccupations sur le plan toxicologique chez les consommateurs, puisque les séquences d’acides aminés de ces protéines n’ont pas d’homologie avec des toxines putatives et qu’aucun effet indésirable n’a été signalé chez les souris soumises à l’étude.

En plus, les deux protéines sont rapidement dégradées et digérées dans les conditions normalement observées pendant la préparation des aliments et dans le tractus gastro-intestinal. Ainsi, on ne s’attend pas à ce que les protéines mCry3A et eCry3.1Ab intactes et fonctionnelles soient absorbées par les humains par la voie alimentaire et, en conséquence, aucune exposition systémique n’en découlerait.

Bien que les taux d’expression des protéines mCry3A et eCry3.1Abdiffèrent entre le maïs MZIR098 et les variétés de maïs dont l’utilisation est déjà autorisée, les nouvelles marges d’exposition (c.-à-d., la différence entre les taux d’exposition prévus et la dose sans effet observable dont il est question dans des études aiguës chez les animaux) calculées à l’égard des plus grands consommateurs de maïs (au 90e percentile des consommateurs de 2 et de 3 ans) étaient de quatre ordres de grandeur, ce qui est considéré comme suffisant pour protéger adéquatement les consommateurs.

En se fondant sur la preuve établie et les décisions antérieures, la consommation des protéines mCry3A, eCry3.1Ab et PAT issues du maïs MZIR098 ne devraient pas susciter de préoccupations sur le plan toxicologique pour la santé humaine.

8. Allergénicité

L’innocuité du maïs MZIR098 a été évaluée en estimant l’éventuelle allergénicité des protéines nouvelles mCry3A (mcry3A), eCry3.1Ab (ecry3.1Ab) et PAT (pat-08) issues de B. thuringiensis et de S. viridochromogenes.

L’expression nouvelle de la protéine PAT issue de S. viridochromogenes (souche Tü494) a déjà été autorisée par Santé Canada dans diverses variétés de cultures destinées à la consommation humaine. L’innocuité de la protéine PAT issue de S. viridochromogenes est bien établie. Par conséquent, il n’est pas nécessaire de l’évaluer de nouveau dans le cadre de cette demande.

L’innocuité des protéines mCry3A et eCry3.1Ab, dont les séquences déduite d’acides aminés sont identiques à celles exprimées dans le maïs MZIR098, a déjà été établie à l’égard de la variété de maïs MIR604 (NF-134) et de la lignée 5307 (NF-236), dont l’utilisation par Santé Canada a été approuvée en 2007 et en 2013, respectivement.

Le requérant s’est reporté aux données issues des autorisations antérieures pour soutenir l’innocuité des protéines mCry3A et eCry3.1Ab. Ces données provenaient des essais en liquide gastrique simulé, des épreuves de thermostabilité ainsi que d’analyses bioinformatiques.

Les résultats de ces études ont indiqué que les protéines mCry3A et eCry3.1Ab ne devraient pas susciter de préoccupation sur le plan des allergènes pour les consommateurs, puisque les séquences d’acides aminés de chacune n’ont pas d’homologie avec quelconque allergène putatif. En plus, les deux protéines sont rapidement dégradées et digérées dans les conditions normalement observées pendant la préparation des aliments et dans le tractus gastro-intestinal. Ainsi, on ne s’attend pas à ce que les protéines mCry3A et eCry3.1Ab intactes et fonctionnelles soient absorbées par les humains par la voie alimentaire et, en conséquence, aucune exposition systémique n’en découlerait.

En se fondant sur la preuve établie et les décisions antérieures, la consommation des protéines mCry3A, eCry3.1Ab et PAT issues du maïs MZIR098 ne devraient pas susciter de préoccupations sur le plan allergène pour la santé humaine.

Conclusion :

L’examen qu’a réalisé Santé Canada de l’information présentée à l’appui de l’utilisation alimentaire de la lignée de maïs MZIR098 tolérant aux herbicides et résistant aux insectes ne suscite pas de préoccupations sur le plan de l’innocuité. De l’avis de Santé Canada, les aliments issus de la lignée de maïs MZIR098 ne comportent pas davantage de danger et sont tout aussi nutritifs que les variétés de maïs actuellement sur le marché.

L’opinion exprimée par Santé Canada ne porte que sur l’utilisation alimentaire du maïs issu de la lignée MZIR098. Les questions relatives à leur utilisation dans l’alimentation animale ont été étudiées séparément conformément aux processus réglementaires mis en œuvre par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA). L’ACIA a conclu qu’il ne suscite pas de préoccupations en matière d’innocuité, que ce soit sur le plan de l’environnement ou de l’alimentation animale. Ce point de vue est valable pour les produits alimentaires dérivés de la lignée de maïs MZIR098 destinés à la vente dans le commerce à des fins de consommation humaine et animale.

Le présent document d’information sur les aliments nouveaux a été préparé pour résumer l’avis sur le produit visé de la Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments, Santé Canada. Cet avis est fondé sur l’analyse détaillée des renseignements fournis par le requérant, conformément aux Lignes directrices relatives à l’évaluation de l’innocuité des aliments nouveaux.

(Also available in English.)

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec :

Section des aliments nouveaux
Direction des aliments
Direction générale des produits de santé et des aliments
Santé Canada, IA 2204A1
251, promenade Sir Frederick Banting
Ottawa (Ontario) K1A 0K9
novelfoods-alimentsnouveaux@hc-sc.gc.ca

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