Liste des catégories autorisées d’aliments supplémentés
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La Liste des catégories autorisées d'aliments supplémentés est incorporée par renvoi dans le Règlement sur les aliments et drogues.
Le présent document énumère les catégories spécifiques d’aliments qui sont autorisées à être des aliments supplémentés. Toute autre catégorie d’aliments qui n’est pas mentionnée dans cette liste n’est pas considérée comme un aliment supplémenté.
Des renseignements supplémentaires sur la description des catégories d'aliments et le processus de modification de la Liste pour ajouter une nouvelle catégorie d'aliments sont fournis dans les Lignes directrices pour le Règlement sur les aliments supplémentés.
À qui ce document est destiné
- L’industrie alimentaire
- Les autres intervenants intéressés
Dans ce document
Liste des catégories autorisées d'aliments supplémentés
| No d'article | Colonne 1 Catégories d'aliments |
|---|---|
| (1) | Boissons gazéifiées et non gazéifiées, à base d'eauNote de bas de page 1 |
| (2) | Boissons aux fruits (à base de concentrés de fruits), boissons aux légumes (à base de concentrés de légumes), boissons aux fruits et aux légumes (à base de concentrés de fruits et de légumes), nectar de fruit, les boissons fouettées à base de fruits, les boissons fouettées à base de légumes, ou les boissons fouettées à base de fruits et légumesNote de bas de page 2 |
| (3) | JusNote de bas de page 2 |
| (4) | Thé, café et infusion à base de plantes préemballés, à portion individuelle |
| (5) | Barres |
| (6) | Bonbons durs, mous et semi-mousNote de bas de page 3 |
| (7) | Confiseries au chocolatNote de bas de page 3 |
| (8) | Gomme à mâcherNote de bas de page 3 |
| (9) | Bâtonnets glacés |
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Renseignements connexes
- Aliments supplémentés : Aperçu
- Aliments supplémentés : Règlements et conformité
- Lignes directrices pour le Règlement sur les aliments supplémentés
Lois et règlements connexes
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