Réunion de Santé Canada et JTI-Macdonald Corp.: Produits à risque réduit – le 3 mai 2019

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Objet

Produits à risque réduit

Date

Le 3 mai 2019

Participants

Santé Canada :

• Dana Beaton
  • Directrice, Bureau des politiques et de la planification stratégique, Direction de la lutte contre le tabagisme (DLT) (présidente)
• Denis Choinière
  • Directeur, Bureau de la réglementation des produits du tabac (BRPT), DLT
• Gestionnaire, Division de la science, DLT
• Agent chargé de la réglementation scientifique, Division de la réglementation, DLT
• Conseiller principal, Bureau du directeur général, DLT
• Analyste politique par intérim, BRPT, DLT

JTI-Macdonald Corp. (JTI) :

• Ian Jones
  • Vice-président, portefeuille de produits à risque réduit
• Caroline Evans
  • Directrice des affaires d’entreprise et des communications

Introduction

Une réunion a lieu à la demande de JTC pour présenter ce qui suit :

• Le lancement de Logic Compact au Canada;
• La science derrière le portefeuille de produits à risque réduit de JTI;
• La concentration de nicotine et les sels de nicotine.

Le président ouvre la réunion en faisant un tour de table afin que les gens se présentent.

Le président rappelle aux participants que cette réunion est assujettie à la divulgation conformément aux politiques en matière d’ouverture et de transparence de Santé Canada. Par souci de transparence, le Ministère déclare qu’il rendra public le compte rendu de la réunion. Le traitement de l’information et l’avis de confidentialité sont mentionnés et reconnus.

Santé Canada fait également référence à l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’Organisation mondiale de la santé pour la lutte antitabac, à son obligation internationale de protéger les politiques antitabac des intérêts particuliers de l’industrie du tabac. Les représentants de JTC l’ont reconnu.

Sujets

Dispositif – Logic Compact

JTI donne un aperçu de son système de réservoir fermé, lancé au Canada au début de 2019. Les représentants remettent un échantillon du dispositif ainsi que des capsules de liquide à vapoter.

Les représentants de JTC présentent le message de mise en garde volontaire sur l’emballage. Ils indiquent que l’entreprise souhaite accroître son portefeuille en introduisant un produit de vapotage offrant diverses concentrations de sels de nicotine.

Les représentants de JTC présentent un document décrivant la prévalence des produits à risque réduit.

Les représentants de JTC discutent de leur gérance interne des produits et indiquent que tous les ingrédients individuels font l’objet d’une analyse de toxicité et d’une évaluation des risques fondée sur l’ensemble des ingrédients et la divulgation de renseignements des fournisseurs jusqu’au niveau de la concentration chimique unique.

JTI présente également un examen des ventes et mentionne la demande des consommateurs pour un produit de ce genre.

Science sur les cigarettes électroniques et le tabac chauffé

JTC met en lumière son portefeuille de produits (chauffé, infusé et vapeur électronique) ainsi qu’une analyse des émissions de fumées et de constituants de vapeur. JTC présente également ses conclusions sur l’apport de nicotine pour ses produits par rapport aux cigarettes et une évaluation toxicologique des aérosols.

Concentration de nicotine et sels de nicotine

JTC présente des renseignements sur l’effet du pH sur les sels de nicotine.

Conclusion

La séance est levée.

Documents

• S.O.