Consultation sur la capsaïcine et autres capsaïcinoïdes, et préparations commerciales connexes, Projet de décision de réévaluation PRVD2022-14

Santé Canada consulte la population canadienne sur son projet de maintenir l’homologation des produits contenant de la capsaïcine et autres capsaïcinoïdes qui sont homologués à des fins de vente et d’utilisation au Canada.

La capsaïcine et les autres capsaïcinoïdes (la dihydrocapsicine et la nordihydrocapsicine) sont des extraits d’huiles essentielles des fruits de pipéracées, et ils sont toujours coformulés avec d’autres principes actifs. La capsaïcine et les autres capsaïcinoïdes sont homologués au Canada comme répulsifs à animaux. Le contact de la peau ou des muqueuses provoque une irritation telle que les animaux vertébrés s’éloignent.

La capsaïcine et les composés apparentés sont les seuls principes actifs dont l’utilisation est homologuée pour repousser les ours. Il s’agit de produits sous pression à pulvériser d’usage restreint, c’est-à-dire que seuls les clients autorisés peuvent s’en servir. Il existe aussi des produits semblables, moins concentrés et de petite taille, qui sont homologués pour éloigner les chiens agressifs et les coyotes des zones résidentielles. Les produits contenant les principes actifs sont homologués sous forme de suspension à usage commercial et domestique pour protéger les arbres et les plantes ornementales des chevreuils, des lapins et des lièvres. On trouve également des produits sous forme granulaire, liquide et de poudre qui sont homologués pour tenir les chiens, chats, ratons-laveurs, mouffettes, marmottes et écureuils à l’écart des zones résidentielles ou des graines offertes aux oiseaux. 

Il a été démontré que la capsaïcine et les composés apparentés ont de la valeur en tant que solution de lutte antiparasitaire. D’après le profil d’emploi actuel de la capsaïcine et des composés apparentés, on ne prévoit pas d’exposition par voie alimentaire. Avec les mesures d’atténuation proposées et les modifications prévues aux étiquettes, les risques pour la santé humaine (exposition professionnelle et non professionnelle) et l’environnement sont jugés acceptables. 

Pour obtenir la liste des produits contenant de la capsaïcine et autres capsaïcinoïdes, consulter l’annexe I du projet de décision de réévaluation ou consulter la base de données Recherche dans les étiquettes de pesticides.

Pour de plus amples renseignements, ouvrir le lien « Projet de décision de réévaluation ».

Comment participer

Cette consultation aura lieu du 5 juillet 2022 au 3 octobre 2022 (90 jours civils).

Pour formuler des commentaires au sujet du document PRVD2022-14 :

Tous les commentaires reçus seront examinés. Une décision de réévaluation définitive tiendra compte des renseignements scientifiques supplémentaires présentés durant la période de consultation publique.

Ne pas oublier de citer le titre du document comme suit : PRVD2022-14, Capsaïcine et autres capsaïcinoïdes, et préparations commerciales connexes.

Informer les Canadiens et les Canadiennes

Santé Canada affichera les résultats de cette consultation sur ce site Web. Lorsque la décision sera rendue, l’ARLA publiera une décision de réévaluation dans la section Rapports et publications sur les pesticides et la lutte antiparasitaire du site Canada.ca.

Si vous avez des questions à ce sujet, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

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