Décision de réévaluation RVD2023-04, Zoxamide et préparations commerciales connexes

• Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
• Le 9 février 2023
• ISSN : 1925-1009 (version PDF)
• Numéro de catalogue : H113-28/2023-4F-PDF (version PDF)

Résumé

Table des matières

• Décision de réévaluation concernant le zoxamide et les préparations commerciales connexes
• Décision de réévaluation concernant le zoxamide
• Mesures d'atténuation des risques
• Prochaines étapes
• Autres renseignements
• Annexe I - Produits homologués contenant du zoxamide au Canada

Décision de réévaluation concernant le zoxamide et les préparations commerciales connexes

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada doit régulièrement réévaluer les pesticides homologués pour s'assurer qu'ils demeurent conformes aux normes en vigueur en matière de santé et d'environnement et garantir qu'ils ont encore une valeur. La réévaluation est effectuée en prenant en considération les données et les renseignements provenant des fabricants de pesticides, des rapports scientifiques publiés, d'autres organismes de réglementation ainsi que des commentaires reçus pendant les consultations publiques. Santé Canada se fonde sur des méthodes d'évaluation des risques conformes aux normes internationales et sur les démarches et les politiques actuelles de gestion des risques.

Le zoxamide est un fongicide appartenant au groupe des benzamides. Il est homologué pour une application à l'aide d'équipement terrestre (pulvérisateur à rampe et pulvérisateur pneumatique) et aérien (pour la pomme de terre seulement) afin de lutter contre diverses maladies dues aux oomycètes sur les pommes de terre, les raisins et les oignons en bulbe (par exemple l'alternariose et le mildiou). Les produits actuellement homologués contenant du zoxamide se trouvent dans la Base de données de l'information sur les produits antiparasitaires et dans l'annexe I.

Ce document (Décision de réévaluation finale RVD2023-04, Zoxamide et préparations commerciales connexes) décrit la décision^{Note de bas de page 1} finale concernant la réévaluation du zoxamide, y compris les modifications requises (mesures d'atténuation des risques) pour protéger la santé humaine et l'environnement, ainsi que les modifications à apporter aux étiquettes pour les rendre conformes aux normes actuelles. Tous les produits contenant du zoxamide qui sont homologués au Canada sont visés par cette décision de réévaluation.

Avant d'arrêter sa décision, Santé Canada a publié le Projet de décision de réévaluation PRVD2022-06, Zoxamide et préparations commerciales connexes,^{Note de bas de page 2} pour une période de consultation de 90 jours qui a pris fin le 26 juin 2022. Comme il est indiqué dans le PRVD2022-06, Santé Canada a jugé acceptable de maintenir l'homologation des produits contenant du zoxamide au Canada, à condition que les mesures d'atténuation des risques supplémentaires proposées soient adoptées. Les mesures d'atténuation des risques proposées comprenaient l'ajout de mises en garde pour l'environnement sur les étiquettes et l'emploi de zones tampons de pulvérisation, une mise à jour de l'énoncé standard pour minimiser l'exposition humaine par la dérive de pulvérisation et une clarification de la méthode d'application terrestre pour l'oignon.

Aucun commentaire n'a été formulé durant la période de consultation. Par conséquent, la présente décision de réévaluation est conforme au projet de décision de réévaluation PRVD2022-06, qui comprend tous les renseignements sur lesquels repose la décision de réévaluation.

Le PRVD2022-06 contient la liste des références aux renseignements sur lesquels repose le projet de décision de réévaluation.

Décision de réévaluation concernant le zoxamide

Santé Canada a terminé la réévaluation du zoxamide. Sous le régime de la Loi sur les produits antiparasitaires, Santé Canada a jugé acceptable de maintenir l'homologation des produits qui contiennent du zoxamide. Une évaluation des renseignements scientifiques disponibles révèle que les utilisations de produits contenant du zoxamide respectent les normes actuelles de protection de la santé humaine et de l'environnement et ont une valeur acceptable lorsqu'ils sont utilisés conformément aux conditions d'homologation révisées, qui comprennent de nouvelles mesures d'atténuation. Des modifications doivent être apportées aux étiquettes : elles sont résumées ci-dessous et présentées à l'annexe II du document RVD2023-04.

Mesures d'atténuation des risques

Les étiquettes des produits antiparasitaires homologués comportent un mode d'emploi précis. On y trouve notamment des mesures d'atténuation des risques visant à protéger la santé humaine et l'environnement. Les utilisateurs sont tenus par la loi de s'y conformer. Les modifications requises découlant de la réévaluation du zoxamide, y compris toute révision, mise à jour d'énoncé figurant sur l'étiquette ou mesure d'atténuation, sont résumées ci-dessous. Voir l'annexe II du document RVD2023-04 pour des précisions.

Environnement

Les mesures d'atténuation des risques suivantes sont requises pour protéger l'environnement :

• Ajout de mises en garde sur l'étiquette visant à informer les utilisateurs de la toxicité potentielle du zoxamide pour les organismes aquatiques.
• Des zones tampons de pulvérisation pour la protection des habitats aquatiques d'eau douce :
  • 1 à 10 m pour les pulvérisateurs agricoles; 5 à 45 m pour les pulvérisateurs pneumatiques; 5 à 350 m pour l'application aérienne.
• Afin de réduire le potentiel de ruissellement du zoxamide vers les habitats aquatiques adjacents, des mises en garde doivent figurer sur l'étiquette concernant les sites propices au ruissellement et lorsque de fortes pluies sont prévues.

Autres mises à jour de l'étiquette

• Une mise à jour de l'énoncé standard afin de minimiser l'exposition humaine à la dérive de pulvérisation.
• Clarification de la méthode d'application pour l'oignon en bulbe (préciser l'application terrestre).

Prochaines étapes

Pour l'application de cette décision, les modifications requises (mesures d'atténuation et mises à jour de l'étiquetage) doivent être apportées sur toutes les étiquettes de tous les produits au plus tard 24 mois après la date de publication du présent document de décision. Par conséquent, les titulaires et les détaillants disposeront de 24 mois à compter de la date de publication du présent document de décision pour faire en sorte que les produits vendus portent la nouvelle étiquette modifiée. Les utilisateurs disposeront de la même période de 24 mois à compter de la date de publication du présent document de décision pour commencer à utiliser les produits comportant les nouvelles étiquettes modifiées, qui seront accessibles dans le Registre public.

Veuillez consulter l'annexe I pour obtenir des précisions sur les produits qui sont touchés par cette décision.

Autres renseignements

Toute personne peut déposer un avis d'opposition^{Note de bas de page 3} à l'égard de cette décision concernant le zoxamide et les préparations commerciales connexes dans les 60 jours suivant sa date de publication. Pour en savoir davantage sur les motifs d'un tel avis (l'opposition doit reposer sur un fondement scientifique), veuillez consulter la section sur les pesticides du site Web Canada.ca (sous la rubrique « Demander l'examen d'une décision ») ou communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de Santé Canada.

Les données d'essai confidentielles pertinentes (citées dans le document PRVD2022-06) sur lesquelles la décision est fondée peuvent être consultées par le public, sur demande, dans la salle de lecture de l'ARLA. Pour des précisions, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire de Santé Canada.

Annexe I Produits homologués contenant du zoxamide au Canada