Note de réévaluation REV2011-05, Réévaluation des pyréthroïdes, des pyréthrines et des matières actives apparentées

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 20 décembre 2011
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2011-5F-PDF (version PDF)

La présente note de réévaluation a pour but d'aviser les titulaires d'homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne au sujet de la démarche de réévaluation des pyréthroïdes, des pyréthrines et des synergistes apparentés que mettra en œuvre l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada.

L'ARLA procède en ce moment à la réévaluation des matières actives les plus anciennes et de leurs utilisations afin d'établir l'acceptabilité du maintien de leur homologation à la lumière des normes réglementaires en vigueur. Conformément à l'article16 de la  Loi sur les produits antiparasitaires(LPA), ces réévaluations sont effectuées selon un calendrier cyclique pour toutes les matières actives homologuées pour la première fois après le 1er avril 1995. La démarche proposée par l'ARLA pour ce nouveau programme est décrite dans la note de réévaluation REV2010-18, Programme de réévaluation.

Dix de ces matières actives sont des pyréthroïdes, des pyréthrines ou des synergistes homologués au Canada avant 1995. L'ARLA a déjà débuté leur réévaluation. Plusieurs autres matières actives de ce groupe ont été homologuées en 1995 ou après et elles feront l'objet d'une réévaluation dans un avenir rapproché.

Afin que la démarche d'évaluation et de gestion des risques soit uniforme pour ces matières actives, l'ARLA les réévaluera en tant que groupe des pyréthroïdes. L'ARLA prévoit terminer la rédaction du projet de réévaluation (série de document PRVD) pour chacune de ces matières actives d'ici 2016. Le tableau 1 présente les matières actives de ce groupe qui seront réévaluées.

On a directement communiqué avec les titulaires des produits techniques de chacune de ces matières actives afin de les informer au sujet des données requises pour que l'ARLA procède à l'évaluation des risques, tel qu'il est indiqué dans les avis aux termes de l'article 19 (affichés dans le site Web de Santé Canada à santecanada.gc.ca/arla). Les titulaires des préparations commerciales connexes devraient aussi se préparer à apporter leur contribution afin d'étayer l'ensemble des données en générant des données pertinentes telles que des données sur l'exposition autre qu'alimentaire. Il est possible que ces titulaires désirent collaborer à la préparation des ensembles de données exigés; ils devraient donc indiquer clairement si leur société sera représentée par un groupe de travail dans le cadre de la soumission des données.

Les résultats de chacune de ces réévaluations seront décrits dans de futures publications.

* Matières actives homologuées pour la première fois après 1995