Note de réévaluation REV2019-05, Plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire pour les années 2019 à 2024
Veuillez noter qu'en raison de la pandémie de COVID-19, la publication du plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux pour les années 2020 à 2025 a été reportée. Le plan de travail est normalement publié chaque printemps pour annoncer aux intervenants les dates de publication prévues des décisions proposées ou finales de tous les examens spéciaux et réévaluations en cours ainsi que de nouvelles réévaluations prévues dans ce délai de cinq ans. Santé Canada s'efforce de maintenir ses activités, mais certains examens scientifiques en cours connaissent actuellement des retards. Un plan de travail mis à jour (pour les années 2020 à 2025) sera publié à une date ultérieure.
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 9 mai 2019
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2019-5F-PDF (version PDF)
Table des matières
Contexte
Le présent document a pour but d’informer les titulaires d’homologation, les responsables de la réglementation des pesticides et la population canadienne des travaux visant les réévaluations et les examens spéciaux prévus du 1er avril 2019 au 31 mars 2024 par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. Ce plan de travail comprend toutes les réévaluations et tous les examens spéciaux en cours ainsi que les nouvelles réévaluations qui devraient être entreprises dans ce délai. Le présent document remplace la Note de réévaluation REV2018-06, Plan de travail des réévaluations et des examens spéciaux de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire pour les années 2018 à 2023 publiée précédemment.
Santé Canada réglemente les pesticides au Canada principalement dans le but de protéger la santé de la population canadienne et son environnement. Un pesticide peut uniquement être vendu ou utilisé au Canada s’il a été homologué ou autrement permis en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires. Santé Canada utilise une méthode d’évaluation des risques rigoureuse et fondée sur la science afin de garantir que le produit respecte les normes sanitaires et environnementales et a de la valeur.
Dans le cadre des activités postérieures à la mise en marché prévues par le programme, les pesticides homologués sont réévalués de façon cyclique au moyen de techniques d’évaluation modernes et de renseignements scientifiques à jour. De plus, les pesticides peuvent être réévalués en raison de changements aux renseignements requis ou aux procédures utilisées par Santé Canada pour déterminer si les pesticides sont conformes aux normes établies en matière de santé et d’environnement et s’ils ont de la valeur. Un examen spécial peut aussi être entrepris à tout moment lorsqu’il y a un motif raisonnable de croire que les risques sanitaires ou environnementaux découlant de l’utilisation d’un pesticide, ou sa valeur, ne sont plus acceptables. L’examen spécial est différent de la réévaluation parce qu’il sert à étudier seulement certains aspects particuliers d’un pesticide.
Santé Canada publie toutes les décisions proposées après la mise en marché des produits à des fins de consultation publique. À la suite de la consultation, Santé Canada examine les commentaires et les renseignements soumis par le public et d’autres intervenants avant de rendre une décision finale. Les intervenants sont invités à prendre connaissance des consultations à venir, ainsi que des annonces de réévaluation ou d’examen spécial, au sujet des principes actifs en consultant la section Pesticides du site Canada.ca (canada.ca/les-pesticides).
Le présent plan quinquennal pourrait changer en fonction de la charge de travail ou de questions émergentes exigeant des mesures prioritaires; c’est pourquoi, même si ce plan de travail sera mis à jour sur une base annuelle, les intervenants intéressés peuvent consulter le Registre public de l’ARLA au cours de l’année afin de prendre connaissance de l’annonce des nouvelles réévaluations et des nouveaux examens spéciaux, ainsi que de la publication des décisions proposées et finales.
Plan de travail des réévaluations en cours
Lors de l’élaboration du plan de travail, Santé Canada a adopté une approche fondée sur les risques afin d’établir l’ordre de priorité des réévaluations et des examens spéciaux pour lesquels des risques potentiels ont été relevés. Les réévaluations des principes actifs de pesticides plus anciens homologués avant 1995 ainsi que les examens spéciaux entrepris en 2013 ont été retenus comme prioritaires afin d’être achevés d’ici 2020. Les dates de publication prévues qui sont indiquées dans le plan de travail représentent l’information la plus à jour sur l’état d’avancement de chaque réévaluation ou examen spécial. Le plan de travail pour les examens postérieurs à la mise sur le marché des principes actifs de pesticides homologués avant 1995, les réévaluations cycliques des principes actifs et les examens spéciaux est décrit dans les tableaux 1 à 6.
Santé Canada effectue actuellement de nombreux examens postérieurs à la mise sur le marché de pesticides de la classe des néonicotinoïdes, soit l’imidaclopride, la clothianidine et le thiaméthoxame. Ces trois principes actifs font l’objet d’une réévaluation globale. En plus des réévaluations, les trois substances chimiques sont en cours d’examen spécial relativement à leurs effets sur l’abeille des courges, et la clothianidine et le thiaméthoxame en lien avec leurs effets sur les organismes aquatiques. Le plan de travail combiné pour les examens après la mise en marché des néonicotinoïdes est présenté aux tableaux 7 et 8.
Nom du principe actif | Date de consultation |
---|---|
Acéphate | Mai 2019 |
Chlorothalonil (peintures, revêtements et utilisations apparentées) | Décembre 2019 |
Chlorpyrifos | Mai 2019 |
Dazomet (peintures, revêtements et utilisations apparentées) | Décembre 2019 |
Folpet (peintures, revêtements et utilisations apparentées) | Décembre 2019 |
Butoxyde de pipéronyle | Janvier 2020 |
Pyréthrine | Janvier 2020 |
Thiophanate-méthyle | Juin 2019 |
Zirame (peintures, revêtements et utilisations apparentées) | Décembre 2019 |
Nom du principe actif | Date de la décision finale |
---|---|
Dichlorvos | Septembre 2019 |
Éthéphon | Décembre 2019 |
Folpet | Décembre 2019 |
Linuron | Février 2020 |
Mancozèbe | Juin 2020 |
N-octylbicycloheptènedicarboximide | Juin 2019 |
Perméthrine | Juin 2019 |
Phosmet | Juillet 2020 |
Strychnine | Décembre 2019 |
Triforine | Juillet 2020 |
Nom du principe actif | Catégorie de réévaluation | Date de consultation |
---|---|---|
Méthylol-1 diméthyle-5,5 hydantoïne ou méthylol-3 diméthyle-5,5 hydantoïne | 1 | Décembre 2019 |
1,3-bis(hydroxyméthyle)-5,5-diméthylhydantoïne | 1 | Décembre 2019 |
Abamectine | 1 | Janvier 2020 |
Acétamipride | 1 | Février 2021 |
Acétate de (E,Z)-3,13-octadécadiényle | 3 | Mai 2020 |
Azoxystrobine | 1 | Novembre 2019 |
Cymoxanil | 1 | Novembre 2019 |
Cyprodinil | 1 | Juin 2020 |
Cyromazine | 1 | Septembre 2019 |
d-cis,trans alléthrine | 1 | Décembre 2020 |
DEET et toluamides actifs connexes | 1 | Décembre 2020 |
Difénoconazole | 2 | Février 2020 |
Diféthialone | 3 | Septembre 2019 |
Diméthomorphe | 1 | Avril 2019 |
Hydroxychlorure de dodécylguanidine | 1 | Février 2020 |
Fenhexamide | 1 | Novembre 2019 |
Florasulam | 1 | Septembre 2020 |
Flucarbazone (présent sous forme de sodium de flucarbazone) | 1 | Juin 2020 |
Flufénacet | 1 | Janvier 2020 |
Isoxaflutole | 1 | Mars 2020 |
Krésoxim-méthyle | 1 | Novembre 2019 |
Essences minérales | 1 | Mars 2020 |
p-menthane-3,8-diol | 1 | Octobre 2020 |
Pyriproxyfène | 1 | Juillet 2019 |
Quizalofop-p-éthyle | 1 | Juin 2020 |
(S)-kinoprène | 1 | Décembre 2019 |
S-métolachlore et énantiomère R | 1 | Décembre 2020 |
Omadine de sodium (peintures, revêtements et utilisations apparentées) | 1 | Décembre 2019 |
Spinosad | 1 | Avril 2021 |
Souche K61 de Streptomyces griseoviridis | 3 | Juillet 2019 |
Tébuconazole | 1 | Février 2020 |
Tébufénozide | 1 | Mai 2019 |
Trinexapac-éthyle | 1 | Avril 2020 |
Triticonazole | 1 | Juillet 2020 |
Uniconazole-p | 2 | Août 2019 |
Zoxamide | 1 | Mai 2020 |
Fenbuconazole | Des réévaluations ont récemment été commencées. En ce moment, l’ARLA examine les principes actifs pour déterminer la catégorie de réévaluation et les délais. | |
Picolinafène | ||
Pymétrozine | ||
Pyraclostrobine | ||
Évaluation des risques cumulatifs pour la santé : N-méthylcarbamates | L’ARLA examine actuellement les renseignements reçus en réponse à l’annonce, afin de déterminer le délai prévu. | |
Propétamphos | L’homologation de tous les produits a été révoquée; aucune réévaluation requise. |
Nom du principe actif | Catégorie de réévaluation | Date de décision finale |
---|---|---|
Clodinafop-propargyle | 1 | Janvier 2020 |
Cuivre (présent sous forme de thiocyanate de cuivre) | 2 Août | 2019 |
Sulfate ferreux | 3 | Février 2020 |
Fomésafène | 1 | Avril 2019 |
Fosétyl-al | 1 | Septembre 2019 |
Lambda-cyhalothrine | 1 | Mars 2020 |
Nom du principe actif | Date de consultation |
---|---|
Amitrole | Octobre 2020 |
Atrazine | Mars 2022 |
Chlorothalonil | Juin 2021 |
Diodofon | Janvier 2020 |
Glufosinate-ammonium | Avril 2022 |
Iprodione | Juillet 2020 |
Linuron | Avril 2020 |
Métaldéhyde | Avril 2020 |
Bromure de méthyle | Août 2020 |
Naled (1 | Avril 2019 |
Naled (2) | Avril 2019 |
Pentachlorophénol | Août 2019 |
Picoxystrobine | Novembre 2020 |
Diméthyldithiocarbamate de potassium | Juillet 2020 |
Pymétrozine (1) | Juin 2020 |
Pymétrozine (2) | Juin 2020 |
Diméthyldithiocarbamate de sodium | Juillet 2020 |
Tétrachlorvinphos | Avril 2019 |
Nom du principe actif | Date de décision finale |
---|---|
Acéphate | Décembre 2020 |
Bromoxynil | Juin 2019 |
Dichlorvos | Février 2020 |
Nom du principe actif | Date de consultation |
---|---|
Clothianidine (réévaluation générale) | Juin 2020 |
Clothianidine (examen spécial axé sur l'abeille des courges) | Février 2020 |
Imidaclopride (examen spécial axé sur l'abeille des courges) | Février 2020 |
Thiaméthoxame (réévaluation générale) | Juin 2020 |
Thiaméthoxame (examen spécial axé sur l'abeille des courges) | Février 2020 |
Nom du principe actif | Date de décision finale |
---|---|
Clothianidine (réévaluation axée sur les insectes pollinisateurs) | Avril 2019 |
Clothianidine (examen spécial axé les invertébrés aquatiques) | Janvier 2020 |
Imidaclopride (réévaluation générale) | Janvier 2020 |
Imidaclopride (réévaluation axée sur les insectes pollinisateurs) | Avril 2019 |
Thiaméthoxame (réévaluation axée sur les insectes pollinisateurs) | Avril 2019 |
Thiaméthoxame (examen spécial axé sur les invertébrés aquatiques) | Janvier 2020 |
Annonce des nouvelles réévaluations
De manière générale, la date du début de la réévaluation d’un principe actif en particulier dépend de la date de son homologation initiale ou de la date de la dernière réévaluation effectuée. Le processus de réévaluation est décrit dans la directive d’homologation DIR2016-04, Politique sur la gestion de la réévaluation des pesticides. Le tableau 9 présente une liste complète de toutes les réévaluations débutées et prévues entre avril 2019 et mars 2024. Des renseignements concernant le début des réévaluations seront affichés dans le Registre public de l’ARLA.
Principe actif |
---|
2019-2020 |
4,5-Dichloro-2-n-octyl-3(2H)-isothiazolone |
4,5-dichloro-2-(n-octyl)-3(2H)-isothiazolone |
Ancymidole |
Boscalide |
Farine de gluten de maïs |
Sang séché |
Famoxadone |
Fénamidone |
Fluaziname |
Foramsulfuron |
Glufosinate-ammonium |
Groupe des moutardes
|
Groupe des phéromones
|
Imiprothrine |
Iodosulfuron-méthyle-sodium |
Groupe des mécoprop
|
Bromure de méthyle |
Ester éthylique de l'acide octadéc-9-énoïque |
Ester méthylique de l'acide octadéc-9-énoïque |
Pralléthrine |
Spinétorame |
Trifloxystrobine |
2020-2021 |
1,2-dibromo-2,4-dicyanobutane |
Oxy-10,10' bis(phénoxarsine) |
1-méthylcyclopropène |
2-bromo-4 hydroxyacétophénone |
4-nitro-3-(trifluorométhyle)phénol (sel de sodium) |
Chlore disponible sous forme d'hypochlorite de lithium |
Souche MBI600 de Bacillus subtilis |
Bensulide |
Bifénazate |
Capsaïcine |
Souche PFC2139 de Chondrostereum purpureum |
Cuivre (présent sous forme d'oxyde de cuivre, d'oxyde cuivrique et de cuivre métallique) |
Coumaphos |
Daminozide |
Étofenprox |
Hydraméthylnone |
Ipconazole |
Kaolin |
Mésotrione |
Méthoxyfénozide |
Méthylnonylcétone |
Niclosamide |
Phorate |
Sels de potassium d'acides gras |
Capsaïcinoïdes apparentés |
Aérogel de silice |
Dioxyde de silicium (présent sous forme de terre de diatomées à 100 %) - fossiles d'eau douce |
Dioxyde de silicium (présent sous forme de terre de diatomées à 100 %) - fossiles d'eau salée |
Soufre |
Tépraloxydime |
Tétrachlorvinphos |
Sels de triéthanolamine d'acides gras |
2021-2022 |
Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamatane (isomère cis) |
2-(hydroxyméthyle)-2-nitro-1,3-propanediol |
2,2-dibromo-3-nitrilopropionamide |
2-méthyle-4-isothiazolin-3-one |
4-CPA (acide 4-chlorophénoxyacétique) |
5-chloro-2-méthyle-4-isothiazolin-3-one |
6-benzylaminopurine |
Aminopyralide |
Chlore disponible sous forme d'hypochlorite de calcium |
Chlore disponible sous forme de dichloro-s-triazinetrione de sodium |
Chlore disponible sous forme d'hypochlorite de sodium |
Chlore disponible sous forme de trichloro-s-triazinetrione |
Bacillus sphaericus |
Métaborate de baryum monohydraté |
Bis(trichlorométhyle)sulfone |
Brodifacoum |
Bromacil (présent sous forme libre de sel de diméthylamine ou de sel de lithium) |
Bromadiolone |
Bronopol |
Dioxyde de carbone gazeux |
Chlorophacinone |
Cyazofamide |
Dichlobénil |
Diflubenzuron |
Diphacinone (présent sous forme libre ou de sel de sodium) |
Cyanodithioimidocarbonate disodique |
Acide formique |
Acide gibbérellique |
Gibbérelline A4A7 |
Dioxyde de carbone liquide |
Bis(thiocyanate) de méthylène |
Métribuzine |
Virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes de Douglas |
Paraquat |
Pinoxadène |
Butènes polymérisés |
Bicarbonate de potassium |
Prohexadione-calcium |
Solide à base d'œuf entier putrescent |
Pyriméthanil |
Hypochlorite de sodium |
Fluoroacétate de sodium |
Spirodiclofène |
Terbacil |
Topramézone |
Trichloro-s-triazinétrione |
Triclopyr (présent sous forme d'ester butoxyéthylique) |
Verbénone |
Warfarine (présent sous forme libre ou de sel de sodium) |
2022-2023 |
2,2-(1-méthyltriméthylènedioxy)bis(4-méthyle-1,3,2-dioxaborinane) |
Oxy-2,2-bis(4,4,6-triméthyl-1,3,2-dioxaborinane) |
Acifluorfène (présent sous forme de sel de sodium) |
Agrobacterium radiobacter |
Carbendazime |
Carfentrazone-éthyl |
Isocinchoméronate de di-n-propyle |
Diphénylamine |
Endothal |
Endothal (présent sous forme de sel de mono(N,N-diméthylalkylamine) |
Étridiazole |
Tau-fluvalinate |
Huile de graines de soja méthylée |
Naled |
Natamycine |
Virus de la polyédrose nucléaire du Neodiprion abietis |
Novaluron |
Octénol |
Oxadiazon |
Oxyfluorfène |
Souche C9-1 de Pantoea agglomerans |
Souche E325 (NRRL B-21856) de Pantoea agglomerans |
Prothioconazole |
Pyrasulfotole |
Chlorure de sodium |
Cyanure de sodium |
Spiromésifène |
Strychnine |
Fluorure de sulfuryle |
2023-2024 |
S-méthoprène |
3-méthyle-2-cyclohexène-1-one |
Acéquinocyl |
Bromure d’ammonium |
Atrazine (et triazines actives apparentées) |
Souche QST713 de Bacillus subtilis |
Bentazone (présent sous forme de sel de sodium) |
Bispyribac-sodium (KIH-2023) |
Cellulose (provenant d’épis de maïs en poudre) |
Chlorprophame |
Chlorsulfuron |
Clomazone |
Didécyldiméthylammonium (présent sous forme de carbonate ou de sels d’hydrogénocarbonate) |
Diuron |
Dipropylthiocarbamate de S-éthyle |
Oxyde de fenbutatine |
Acide éthylènediaminetétraacétique de sodium ferrique |
Extrait de blatte germanique |
Métalaxyl |
Métalaxyl-M et isomère S |
Napropamide |
Oxamyl |
Prométryne et triazines actives apparentées |
Pyroxsulame |
Roténone |
Souche IMI 3144141 de Sclerotinia minor |
Séthoxydime |
Souche WYEC108 de Streptomyces lydicus |
Thiaclopride |
Triallate |
Phosphure de zinc |
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