Note de réévaluation REV2021-02, Mise à jour sur la réévaluation du chlorpyrifos

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 13 mai 2021
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2021-2F-PDF (version PDF)

Dans le cadre du programme de réévaluation, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada a examiné le chlorpyrifos et ses utilisations connexes, et a mis en œuvre plusieurs mesures de réduction des risques au fil des ans. En 2000, Santé Canada a retiré toutes les utilisations en milieu résidentiel des étiquettes des produits contenant du chlorpyrifos. De plus, après avoir évalué les utilisations du chlorpyrifos à des fins agricoles et en foresterie, Santé Canada a mis en place des mesures d'atténuation en 2007 (REV2007-01, Mise à jour sur la réévaluation du chlorpyrifos) afin de mieux protéger la santé humaine et l'environnement. En 2007 (REV2007-01), il a également été indiqué qu'une mise à jour de l'évaluation des risques pour l'environnement du chlorpyrifos serait nécessaire.

En décembre 2020, Santé Canada a publié la décision de réévaluation RVD2020-14, Chlorpyrifos et préparations commerciales connexes (environnement), fondée sur une évaluation révisée des risques pour l'environnement (PRVD2019-05, Chlorpyrifos et préparations commerciales connexes : évaluation des risques pour l'environnement mise à jour). Dans le cadre de cette décision, Santé Canada a révoqué la plupart des utilisations agricoles en raison de risques préoccupants pour l'environnement, tandis que quelques utilisations ont été jugées acceptables d'un point de vue environnemental. Les utilisations et les produits dont l'homologation a été révoquée devaient faire l'objet d'un abandon graduel d'ici au 10 décembre 2023. Toutefois, deux utilisations révoquées (l'une sur le canola contre l'arpenteuse de la luzerne et l'autre sur l'ail contre le ver gris moissonneur et le ver gris à dos rouge) ont bénéficié d'une période d'abandon graduel prolongée jusqu'en décembre 2024, faute de solutions de rechange appropriées, en imposant des mesures d'atténuation des risques supplémentaires.

Santé Canada a également informé le public en décembre 2020 (RVD2020-14) que l'aspect relatif à la santé humaine du chlorpyrifos serait mis à jour en fonction des renseignements additionnels générés à l'étranger depuis sa dernière évaluation, et que cette mise à jour serait présentée dans une prochaine publication. Afin de procéder à la mise à jour de l'évaluation des risques pour la santé humaine, Santé Canada a envoyé un avis d'appel de données en vertu de l'alinéa 19(1)a) de la Loi sur les produits antiparasitaires. Les titulaires de produits contenant du chlorpyrifos n'ont pas satisfait aux exigences en matière de données. Par conséquent, Santé Canda a révoqué l'homologation de toutes les utilisations et de tous les produits contenant du chlorpyrifos, y compris ceux dont l'homologation a été maintenue suite à l'évaluation des risques pour l'environnement, conformément à l'alinéa 20(1)a) de la Loi sur les produits antiparasitaires. Les stocks actuels de produits contenant du chlorpyrifos au Canada font l'objet d'un abandon graduel selon les délais suivants :

• Date limite de vente par le titulaire : 10 décembre 2021
• Date limite de vente par les détaillants : 10 décembre 2022
• Date limite d'utilisation pour tous les produits contenant du chlorpyrifos, y compris des utilisations sur le canola (contre l'arpenteuse de la luzerne) et sur l'ail (contre le ver gris moissonneur et le ver gris à dos rouge) : 10 décembre 2023

Les efforts prévus afin de mettre à jour l'évaluation des risques pour la santé humaine ne sont plus nécessaires, car l'homologation de tous les produits antiparasitaires contenant du chlorpyrifos a été révoquée en raison du non-respect des exigences en matière de données. La réévaluation du chlorpyrifos est donc terminée.