ARCHIVÉE - Nouvelles activités relatives aux homologations

Pour obtenir une copie électronique du présent document, Activités d'homologation de l'ARLA pour l'année financière 2009-2010, veuillez communiquer avec notre
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Résumé

Le rapport Activités d'homologation de l'ARLA est un résumé des décisions en matière d'homologation des nouvelles matières actives, de leurs préparations commerciales connexes, des nouvelles utilisations de matières actives actuellement homologuées et des homologations d'urgence réalisées par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada au cours du présent exercice financier. Ce rapport est publié depuis 2006 afin d'atteindre l'objectif d'un système de réglementation des pesticides plus ouvert et transparent. Il est régulièrement mis à jour.

Le rapport Activités de l'ARLA est publié sous forme de tableau qui résume chaque décision relative à une homologation et indique :

  • Le nom du pesticide ;
  • Le numéro d'homologation en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires ;
  • Le nom du titulaire ;
  • Le type de pesticide (p. ex., un insecticide) ;
  • La catégorie d'emploi et les hôtes (lieu et culture sur laquelle on peut appliquer le pesticide) ; et
  • La date de délivrance du certificat d'homologation.

Ces tableaux indiquent également tant les usages homologués pour les cultures importantes que les cultures à surface réduite. On peut obtenir davantage de renseignements sur les produits énumérés dans ce rapport en consultant l'outil de recherche d'étiquettes.

  • Tableau 1 : Résumé général des homologations de pesticides chimiques classiques, de biopesticides et d'agents antimicrobiens
    • 1A Résumé du nombre de nouvelles utilisations homologuées
    • 1B Résumé du nombre d'homologations de nouvelles matières actives et de leurs nouvelles utilisations connexes
  • Tableau 2 : Liste des homologations de pesticides chimiques classiques, de biopesticides et d'agents antimicrobiens
  • Tableau 3 : Résumé détaillé des homologations de pesticides chimiques classiques, de biopesticides et d'agents antimicrobiens
  • Tableau 4 : Liste des homologations d'urgence

Notes :

  1. Une « nouvelle utilisation » est définie comme étant un nouvel hôte/site pour le profil d'emploi de la matière active indiquée.
  2. Le grand total des nouvelles utilisations comprend les nouvelles utilisations non-liées à des cultures qui ne peuvent pas être classées dans les catégories des utilisations sur les cultures importantes ou des utilisations sur les cultures à surface réduite (p. ex. foresterie, accotements).
  3. Les zones ombragées des rangées du tableau 2 indiquent l'homologation des nouvelles matières actives et de leurs produits connexes.
  4. Le nombre total de nouvelles utilisations ne comprend pas les homologations d'urgence.
  5. L'exercice financier de l'ARLA débute le 1er avril de l'année civile en cours et se termine le 31 mars de l'année suivante.

Tableau 1 : Résumé général des homologations de pesticides chimiques conventionnels, de biopesticides et d'agents antimicrobiens : 2009-2010

Tableau 1A - Résumé du nombre de nouvelles utilisations homologuées
    Utilisations sur des cultures importantes Utilisations sur des cultures à surface réduite Utilisations agricoles Utilisations autres qu'agricoles
Total des utilisations alimentaires 486 22 464 486 0
Total des utilisations non alimentaires 189 1 177 176 13
Grand Total 675 23 641 662 13
Tableau 1B - Résumé des homologations de nouvelles matières actives et d'utilisations connexes
Total de nouvelles matières actives 9 (1)= Nombre de nouvelles matières actives homologuées ou de nouvelles utilisations connexes par le biais d'un examen conjoint ou d'un partage des tâches avec d'autres pays
Nouvelles utilisations connexes 73 (13)= Nombre de nouvelles matières actives homologuées ou de nouvelles utilisations connexes par le biais d'un examen conjoint ou d'un partage des tâches avec d'autres pays
Pesticides chimiques conventionnels 3 (1)= Nombre de nouvelles matières actives homologuées ou de nouvelles utilisations connexes par le biais d'un examen conjoint ou d'un partage des tâches avec d'autres pays
Nouvelles utilisations connexes 37 (13)= Nombre de nouvelles matières actives homologuées ou de nouvelles utilisations connexes par le biais d'un examen conjoint ou d'un partage des tâches avec d'autres pays
Biopesticides 6
Nouvelles utilisations connexes 36
Agents antimicrobiens 0
Nouvelles utilisations connexes 0

(#) = Nombre de nouvelles matières actives homologuées ou de nouvelles utilisations connexes par le biais d'un examen conjoint ou d'un partage des tâches avec d'autres pays.

Tableau 3 : Résumé détaillé des homologations de pesticides chimiques conventionnels, de biopesticides et d'agents antimicrobiens : 2009-2010
    Utilisations sur des cultures importantes Utilisations sur des cultures à surface réduite Utilisations agricoles Utilisations non agricoles
Nombre total d'utilisations alimentaires 486 22 464 486 0
Biopesticide 47 2 45 47 0
Pesticide chimique conventionnel 439 20 419 439 0
Agent antimicrobien 0 0 0 0 0
Nombre total d'utilisations non alimentaires 189 1 177 176 13
Biopesticide 57 0 55 51 6
Pesticide chimique conventionnel 131 1 122 125 6
Agent antimicrobien 1 0 0 0 1
Grand Total 675 23 641 662 13
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