Compte rendu de la réunion – le 16 et 17 novembre 2016

Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques

Participants

Membres du comité

• Sylvain Bintein
• Peter Campbell
• D^re Nicola Cherry
• Elaine Cohen Hubal
• Miriam Diamond
• Geoff Granville
• Barbara Hales
• Greg Paoli
• Don Wilke

Membres ad hoc

• Niladri Basu (professeur agrégé et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les sciences de la santé environnementale, Université McGill)
• Russell Thomas (directeur du Centre national de toxicologie computationnelle à l’Agence des États-Unis pour la protection de l’environnement)
• Maurice Whelan (chef de l’Unité de la sécurité chimique et des méthodes de substitution de la Direction de la santé, des consommateurs et des références du Centre commun de recherche de la Commission européenne, Italie)

Représentants du gouvernement du Canada

• David Morin [directeur général, Direction de la sécurité des milieux, Santé Canada (SC)]
• Nicole Davidson [directrice, Division de l’évaluation écologique (DEA), Direction générale des sciences et de la technologie (DGST), Environnement et Changement climatique Canada (ECCC)]
• Christine Norman [directrice, Bureau d’évaluation des risques des substances existantes (BERSE), Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (DGSESC), SC]
• Tara Barton-Maclaren (gestionnaire, BERSE, DGSESC, SC)
• Mark Bonnell (conseiller scientifique principal, DEE, DGST, ECCC)
• Marisol Eggleton (conseillère principale, DEA, DGST, ECCC)
• Thomas Kruidenier (gestionnaire, DEA, DGST, ECCC)
• Heather Patterson (conseillère principale, BERSE, DGSESC, SC) (jour 1)
• Matthew Gagné (évaluateur principal, BERSE, DGSESC, SC)
• Sarah Vanden Hoven (conseillère scientifique, BERSE, DGSESC, SC) (jour 2)

Secrétariat

• Julie Chouinard (gestionnaire, BERSE, DGSESC, SC)
• Christine Allen (analyste principale des politiques, BERSE, DGSESC, SC)

Présentatrice invitée

[Présentation du gouvernement du Canada et points de vue des membres du Comité (points 5 et 6)]

• Michelle Embry (codirectrice, Science de l’environnement, Institut international des sciences de la vie, Health and Environmental Sciences Institute)

Observateurs du gouvernement du Canada

• Doug Crump (toxicologue biochimiste moléculaire, Division de l’écotoxicologie et de la santé de la faune, DGST, ECCC)
• Andy Nong (toxico-informaticien, Bureau des sciences de la santé environnementale et de la recherche, DGSESC, SC)

Observateurs externes

[Introduction, mot d’ouverture, présentation du sujet et des questions à l’étude, présentation du gouvernement du Canada (points 1 à 5)]

• Shannon Coombs, Association canadienne de produits de consommation spécialisés.
• Lysane Lavoie (Association canadienne de l’industrie de la peinture et du revêtement)
• Barbara Mackinnon (Association pulmonaire du Nouveau-Brunswick)
• Sandra Madray (Chemical Sensitivities Manitoba)
• Elizabeth Nielsen (Le Conseil des consommateurs du Canada)

Aperçu

Le Comité scientifique (le Comité) sur le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) a tenu une réunion en personne les 16 et 17 novembre 2016. La réunion est axée sur les questions à l’étude liées à l’intégration de nouvelles approches méthodologiques au PGPC, en particulier en ce qui concerne l’identification des priorités dans l’évaluation des risques. La réunion comprend des présentations pour orienter les délibérations du Comité, ainsi qu’une discussion durant une journée entière en vue de préparer des réponses préliminaires aux questions à l’étude et de prévoir les prochaines étapes pour la rédaction du rapport du Comité. Voici un résumé de la réunion.

Jour 1

Points 1 et 2 à l’ordre du jour (Introduction et mot d’ouverture)

Après une brève introduction et un mot d’ouverture de Christine Norman (directrice, SC), l’ordre du jour est examiné et les points logistiques sont abordés.

Il est mentionné que Jonathan Martin, membre du Comité, ne peut pas assister à la réunion de novembre 2016.

Point 3 à l’ordre du jour (Présentations et déclarations)

Geoff Granville déclare qu’il est professeur auxiliaire à l’Université de l’Alberta (mandat de cinq ans). Il déclare aussi qu’il a obtenu un contrat du Center for the Polyurethanes Industry pour l’examen de l’ébauche d’évaluation préalable et du cadre de gestion des risques proposé pour les produits ignifuges à base de composés organophosphorés TCPP et TDCPP.

Barbara Hales déclare qu’elle est membre du National Research Council Committee (National Academy of Sciences) Endocrine-Related Low Dose Toxicity (2015-2017) et qu’elle a été membre du Groupe consultatif externe sur les insectifuges personnels contenant des huiles essentielles de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (2015-2016).

Point 4 à l’ordre du jour (Présentation du sujet et des questions à l’étude)

Les questions à l’étude sont présentées par les coprésidents. SC et ECCC (les ministères) demandent des commentaires sur l’élaboration d’une feuille de route pour intégrer de nouvelles approches méthodologiques au paradigme d’évaluation des risques. En particulier, les ministères demandent des suggestions sur la façon d’améliorer l’approche actuelle à l’établissement des priorités par l’adoption de nouvelles approches méthodologiques.

Point 5 à l’ordre du jour (Présentation par des représentants du gouvernement du Canada)

Matthew Gagné (SC) et Mark Bonnell (ECCC) font une présentation sur les questions à l’étude. La présentation est destinée à informer le Comité du processus ministériel actuellement suivi pour l’établissement des priorités et à fournir des éléments à prendre en considération pour décider du moment et de la façon d’intégrer de nouvelles approches méthodologiques au processus d’identification des priorités de l’évaluation des risques.

La présentation est bien accueillie et elle est suivie d’une discussion.

Point 6 à l’ordre du jour (Points de vue des membres du Comité sur le sujet)

La présentatrice invitée, des membres du Comité et des membres ad hoc expriment leur point de vue sur les nouvelles approches méthodologiques et discutent de l’état de la science dans les domaines de la santé humaine et de l’écologie, des usages possibles de nouveaux outils et de l’énoncé des problèmes.

Les présentations sont bien accueillies et sont suivies d’une discussion.

Points 7 et 8 à l’ordre du jour (Discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du Comité amorcent la discussion sur les questions à l’étude. Une table ronde donne à chaque membre l’occasion d’exposer son point de vue sur de nouvelles approches méthodologiques et l’établissement des priorités.

Jour 2

Point 9 à l’ordre du jour (Points d’ordre administratif/récapitulation du jour 1)

Les coprésidents présentent une récapitulation de la première journée..

Points 10 à 12 à l’ordre du jour (Discussion sur les questions à l’étude)

Les membres du Comité entament une journée complète de discussions et de dialogue constructif avant de préparer une version préliminaire de leurs réponses aux questions à l’étude.

Point 13 à l’ordre du jour (Prochaines étapes pour la formulation du rapport écrit)

On convient que les coprésidents fourniront aux membres, en décembre, une ébauche du rapport aux fins de suggestions et de commentaires.

Point 14 à l’ordre du jour (Résultats de l’examen du Comité)

Christine Allen (Secrétariat, SC) présente les résultats de l’examen du Comité. Dans l’ensemble, le Comité remplit son mandat et les contributions des membres au PGPC sont grandement appréciées par les ministères. Les améliorations suggérées dans le rapport ne pourront que renforcer le Comité.

Point 15 à l’ordre du jour (Mot de la fin)

Christine Norman (directeur, SC) mentionne que le premier mandat de trois ans du Comité a pris fin et que les ministères réviseront les domaines d’expertise requis chez ses membres. Cela sera fait pour assurer que les membres du Comité possèdent l’expertise nécessaire pour éclairer les ministères alors que la troisième phase du PGPC et la planification pour les années 2020 se poursuivent. On remercie les membres du comité pour leurs importantes contributions aux travaux des ministères.

On discute des sujets à aborder lors de la prochaine réunion et la séance est levée.