ARCHIVÉ - Étude canadienne sur l’incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfants 2008

Chapitre 4: Caractéristiques des mauvais traitements corroborés

Nico Trocmé, Barbara Fallon, Bruce MacLaurin, Vandna Sinha, Tara Black, Elizabeth Fast, Caroline Felstiner, Sonia Hélie, Daniel Turcotte, Pamela Weightman, Janet Douglas et Jill Holroyd

La définition des mauvais traitements utilisée dans l’ECI‑2008 compte 32 formes de mauvais traitements, qui sont réparties dans les cinq catégories suivantes : violence physique, abus sexuel, négligence, violence psychologique et exposition à la violence conjugale (se reporter à la question 31 : codes de mauvais traitements à l’annexe F). Les 32 formes de mauvais traitements recensées par l’ECI sont définies dans les sections détaillées du présent chapitre, qui présentent les cinq catégories de mauvais traitements.

Les formulaires de collecte de données exigeaient l’inscription d’au moins une et d’au plus trois formes de mauvais traitements pour chaque enquête. Dans les cas où il existait plus de trois formes de mauvais traitements, les travailleurs devaient choisir les trois formes qui justifiaient le plus leur enquête. Dans 18 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés envers les enfants, plus d’une catégorie de mauvais traitements était recensée (tableau 4‑2). La principale catégorie de mauvais traitements était celle comprenant la forme décrivant le mieux le mauvais traitement visé par l’enquête. Dans les cas où il y avait deux formes de mauvais traitements ou plus, mais qu’une seule d’entre elles était corroborée, celle‑ci devenait la forme principale.²⁵

Le présent chapitre décrit les caractéristiques de la maltraitance pour ce qui est du type, des sévices et de la durée des mauvais traitements. Les estimations sont tirées des enquêtes sur les mauvais traitements envers les enfants menées en 2008 par un échantillon représentatif d’organismes de protection de l’enfance. Le plan d’échantillonnage et les méthodes de pondération propres à l’étude doivent être pris en considération avant de tirer la moindre conclusion de ces estimations. Ces estimations ne tiennent pas compte des cas suivants : 1) des incidents qui n’ont pas été signalés aux services de protection de l’enfance; 2) des cas signalés qui ont été rejetés par les services de protection de l’enfance, et n’ont pas fait l’objet d’une enquête approfondie; 3) des nouveaux signalements se rapportant à des cas qui ont déjà donné lieu à l’ouverture d’un dossier par les services de protection de l’enfance; 4) des cas sur lesquels seule la police a enquêté; 5) les cas qui ont fait l’objet d’une enquête uniquement en raison de soupçons relatifs au risque de futurs mauvais traitements (se reporter au chapitre 2 pour obtenir une description complète des critères d’inclusion et d’exclusion des enquêtes). Les lecteurs doivent savoir que les conclusions formulées dans le présent chapitre ne peuvent pas être comparées directement avec celles des rapports sur l’ECI‑2003 et sur l’ECI‑1998 (se reporter au chapitre 1).

Principales catégories de mauvais traitements

Le nombre estimatif d’enquêtes sur des mauvais traitements corroborés envers les enfants s’élève à 85 440 en 2008 (14,19 enquêtes pour 1 000 enfants). Le tableau 4‑1 présente les estimations et le taux d’incidence pour les cinq principales catégories de mauvais traitements au Canada en 2008. La classification des mauvais traitements utilisée dans l’ECI‑2008 compte cinq catégories principales de mauvais traitements, soit les suivantes : violence physique, abus sexuel, négligence, violence psychologique et exposition à la violence conjugale. La violence physique comporte les six formes suivantes : secouer, pousser, attraper ou projeter; frapper avec la main; donner un coup de poing, un coup de pied ou mordre; frapper avec un objet; étrangler, empoisonner ou poignarder; « autre violence physique ». L’abus sexuel comporte les neuf formes suivantes : pénétration; tentative de pénétration; relations sexuelles orales; caresses; conversations ou images à caractère sexuel; voyeurisme; exhibitionnisme; exploitation; « autre abus sexuel ». La négligence comporte les huit formes suivantes : défaut de superviser menant à un préjudice physique; défaut de superviser menant à des abus sexuels; attitude permissive à l’égard d’un comportement criminel; négligence physique; négligence médicale (y compris les services dentaires); défaut de soins pour un traitement psychiatrique ou psychologique; abandon; négligence éducative. La maltraitance psychologique comporte les six formes suivantes : terroriser ou menacer l’enfant de violence; violence verbale ou dénigrement; isolement ou confinement; manque d’affection ou d’attention; comportement favorisant l’exploitation ou la corruption; exposition à la violence conjugale.26 L’exposition à la violence conjugale comporte les trois formes suivantes : témoin direct de violence physique; exposition indirecte à la violence physique; exposition à la violence psychologique. Veuillez vous reporter au Guide pratique de l’ECI‑2008 (annexe G) pour obtenir une définition précise de chaque forme de mauvais traitements.

L’exposition à la violence conjugale et la négligence sont les mauvais traitements corroborés faisant l’objet de la plus grande proportion des enquêtes : dans 34 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés, l’exposition à la violence conjugale était la principale forme de mauvais traitements, soit un nombre estimatif de 29 259 enquêtes (4,86 enquêtes pour 1 000 enfants). Dans 34 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés, la négligence était la principale pré- occupation, soit un nombre estimatif de 28 939 enquêtes (4,81 enquêtes pour 1 000 enfants). Dans 20 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés, soit 17 212 cas, la principale catégorie de mauvais traitements était la violence physique (2,86 enquêtes pour 1 000 enfants). La violence psychologique a été recensée comme principale catégorie de mauvais traitements dans 9 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés (un nombre estimatif de 7 423 enquêtes, soit 1,23 enquête pour 1 000 enfants), et l’abus sexuel, dans 3 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés (un nombre estimatif de 2 607 enquêtes, soit 0,43 enquête pour 1 000 enfants).

Catégories uniques et multiples de mauvais traitements

L’ECI a recensé un maximum de trois formes de mauvais traitements à la fois. Le tableau 4‑1 présente les principales catégories de mauvais traitements corroborés tandis que le tableau 4‑2 présente les cas de mauvais traitements corroborés comportant plusieurs catégories de mauvais traitements.

Catégories uniques de mauvais traitements : Dans 82 % des cas de mauvais traitements corroborés, une seule catégorie de mauvais traitements a été identifiée, ce qui représente un nombre estimatif de 69 850 enquêtes axées sur l’enfant (11,60 enquêtes pour 1 000 enfants). Dans 15 % des enquêtes, la violence physique a été identifiée comme étant la seule catégorie de mauvais traitements; 2 % comportaient uniquement de l’abus sexuel, 28 %, uniquement de la négligence, 6 %, uniquement de la violence psychologique et 31 %, uniquement de l’exposition à la violence conjugale.

Catégories multiples de mauvais traitements : Dix-huit pour cent des enquêtes comportaient plus d’une catégorie de mauvais traitements corroborés, ce qui représente un nombre estimatif de 15 590 enquêtes axées sur l’enfant (2,59 enquêtes pour 1 000 enfants). Les combinaisons les plus fréquemment observées étaient la négligence et l’exposition à la violence conjugale (3 773 enquêtes), la violence psychologique et l’exposition à la violence conjugale (2 367 enquêtes), la négligence et la violence psychologique (2 295 enquêtes), la violence physique et la violence psychologique (2 281 enquêtes) ainsi que la violence physique et l’exposition à la violence conjugale (1 484 enquêtes). Il a été rare de trouver l’abus sexuel en combinaison avec d’autres catégories de mauvais traitements. Les estimations relatives aux enquêtes sur les mauvais traitements corroborées comportant plusieurs formes de mauvais traitements devraient être interprétées avec prudence à cause de leurs coefficients de variation élevés (annexe K).

Sévices physiques

L’ECI‑2008 a recensé les sévices physiques qui font l’objet de l’enquête ou qui sont à l’origine des soupçons de maltraitance. L’information sur les sévices physiques a été recueillie de deux façons, l’une décrivant la nature des sévices (tableau 4‑3), et l’autre décrivant la gravité des sévices, mesurée en fonction du traitement médical requis (tableau 4‑4).

Les travailleurs devaient documenter la nature des sévices qui faisaient l’objet de l’enquête ou qui sont à l’origine des soupçons de maltraitance. Ces estimations se sont fondées sur les renseignements recueillis normalement au cours de l’enquête sur les mauvais traitements. Bien que les protocoles d’enquête exigent un examen minutieux de tous sévices physiques et peuvent prévoir un examen médical, il convient de noter que les enfants ne sont pas nécessairement examinés par un médecin praticien. Les sept types de blessures ou autres troubles possibles énoncés ci‑dessous ont été documentés.

Aucuns sévices : Il n’y a aucune preuve apparente de sévices physiques sur l’enfant à la suite des mauvais traitements.

Ecchymoses/coupures/écorchures : L’enfant porte diverses marques qui sont demeurées visibles pendant au moins 48 heures.

Brûlures et échaudures : L’enfant a été brûlé ou ébouillanté et les traces de brûlure sont demeurées visibles pendant au moins 48 heures.

Fractures : L’enfant a subi des fractures.

Traumatisme crânien : L’enfant a subi un traumatisme crânien (mentionnons que dans le cas du syndrome du bébé secoué, le principal traumatisme est un traumatisme crânien et non une lésion au cou).

Autres états de santé préoccupants : Autres problèmes de santé physique, notamment asthme non traité, arrêt de la croissance ou une infection transmissible sexuellement.

Décès : L’enfant est décédé; les enquêteurs ont soupçonné au cours de l’enquête que des mauvais traitements pouvaient être à l’origine du décès. Inclut les cas où la maltraitance n’a pas été corroborée.

Le tableau 4‑3 présente six types de sévices physiques ainsi que l’absence de sévices physiques signalés dans les enquêtes visées par l’ECI‑2008. Selon les estimations, les sévices physiques ont été documentés dans 8 % des cas de mauvais traitements corroborés visant 7 069 enfants (1,17 enquête pour 1 000 enfants). Les sévices physiques sont principalement des ecchymoses, des coupures et des écorchures (6 %) et d’autres troubles (2 %). Moins de 1 % des sévices physiques est lié à des traumatismes crâniens, à des brûlures et à des échaudures, ou à des fractures. À cause des coefficients de variation élevés pour les brûlures et échaudures, les fractures et les traumatismes crâniens, les estimations présentées au tableau 4‑3 devraient être interprétées avec prudence.

Sévices physiques et soins médicaux

Dans 5 % des cas (un nombre estimatif de 4 643 enquêtes sur les mauvais traitements corroborés, soit 0,77 enquête pour 1 000 enfants), les sévices ont été relevés, mais aucun soin médical n’a été requis. Dans 3 % des cas (un nombre estimatif de 2 414 enquêtes sur les mauvais traitements corroborés, soit 0,40 enquête pour 1 000 enfants), les sévices étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins médicaux (tableau 4‑4).

Violence physique : Vingt-six pour cent des enquêtes où la violence physique constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés, soit un nombre estimatif de 4 464 enquêtes axées sur l’enfant, ont révélé des sévices physiques. Dans 21 % des cas, des sévices physiques avaient été documentés, mais ils n’étaient pas suffisamment graves pour nécessiter des soins médicaux. Dans l’autre 5 % des cas, des soins médicaux étaient nécessaires. Le fait qu’aucuns sévices physiques n’ait été constaté dans 74 % des cas de violence physique peut sembler surprenant pour certains lecteurs. Il est important de noter que la plupart des provinces et des territoires considèrent que la violence physique comprend les comportements des personnes prenant soin de l’enfant qui mettent l’enfant gravement en danger, ainsi que ceux qui donnent lieu à des blessures.

Abus sexuel : Des sévices physiques ont été relevés dans 11 % des enquêtes où l’abus sexuel constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés; 8 % des cas ont nécessité des soins médicaux.

Négligence : Bien que des sévices physiques aient été relevés dans 6 % des enquêtes où la négligence était la principale forme de mauvais traitements corroborés, la plupart de ces cas comportaient des blessures suffisamment graves pour nécessiter un traitement médical (4 % des cas de négligence corroborée). Par conséquent, il y avait plus de victimes de négligence nécessitant des soins médicaux (un nombre estimatif de 1 073 victimes de négligence, soit 0,18 enquête pour 1 000 enfants) que dans toute autre catégorie de mauvais traitements.

Violence psychologique : Des sévices physiques ont été relevés dans 3 % des enquêtes où la violence psychologique constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés. Les estimations de sévices physiques nécessitant des soins médicaux dans les enquêtes de violence psychologique corroborée sont trop faibles pour qu’il soit possible de s’y fier.

Exposition à la violence conjugale : Des sévices physiques ont été relevés dans 1 % des cas où l’exposition à la violence conjugale constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés. Dans moins de 1 % des cas où des sévices physiques étaient documentés, aucun soin médical n’a été nécessaire, et dans 1 % des cas, les victimes ont dû obtenir des soins médicaux.

Sévices psychologiques documentés

Beaucoup de recherches laissent entendre que les mauvais traitements envers les enfants peuvent entraîner des sévices psychologiques. Les travailleurs des services de protection de l’enfance sont souvent les premiers à constater les conséquences psychologiques des mauvais traitements, que ce soit par leurs propres observations ou par leur relation avec des professionnels connexes. Cependant, comme les renseignements recueillis au cours de l’ECI‑2008 se limitent à la période d’évaluation initiale, il se peut que les sévices psychologiques aient été sous-estimés. Si les mauvais traitements étaient corroborés, les travailleurs devaient préciser si l’enfant manifestait des signes de sévices mentaux ou psychologiques (p. ex., cauchemars, incontinence nocturne ou repli sur soi) par suite des mauvais traitements. Il ne faut pas confondre ces descriptions de sévices psychologiques propres aux mauvais traitements avec les indications générales du fonctionnement de l’enfant présentées au chapitre 5.

Il importe de souligner que de nombreuses victimes ne manifestent pas de symptômes de sévices psychologiques au moment de l’enquête, mais que les conséquences des mauvais traitements peuvent se manifester ultérieurement. Par conséquent, il est probable que les travailleurs aient sous‑estimé les sévices psychologiques présentés dans le présent document.

Le tableau 4‑5 répertorie les sévices psychologiques décelés au cours des enquêtes sur les mauvais traitements envers les enfants, par principale catégorie de mauvais traitements. Pour évaluer la gravité des sévices mentaux ou psychologiques, les travailleurs ont précisé si les symptômes de sévices mentaux ou psychologiques de l’enfant nécessitaient des soins. Des sévices psychologiques ont été relevés dans 29 % de toutes les enquêtes sur les mauvais traitements corroborés, ce qui représente un nombre estimatif de 24 425 enquêtes. Dans 17 % des cas corroborés (2,44 enquêtes pour 1 000 enfants), les travailleurs ont déterminé que les symptômes étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins.

Violence physique : Des sévices psychologiques ont été signalés dans 26 % des cas où la principale forme de mauvais traitements corroborés était la violence physique; dans la moitié de ces cas (13 %), les symptômes étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins.

Abus sexuel : Des sévices psychologiques ont été notés dans 47 % des enquêtes où l’abus sexuel était la principale forme de mauvais traitements corroborés. Dans la plupart de ces cas (44 %), les sévices étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins. Ces cas représentaient 8 % (1 138/14 720) des cas de mauvais traitements corroborés où les travailleurs estimaient que les sévices psychologiques nécessitaient une intervention thérapeutique. Comme il a été souligné précédemment, l’ECI-2008 a répertorié les sévices qui pouvaient être associés à des symptômes observables. Il est probable que de nombreux enfants victimes d’agressions sexuelles subissent des sévices que le travailleur peut ne pas déceler directement.

Négligence : Dans 30 % des enquêtes où la négligence constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés, des sévices psychologiques ont été observés; dans 18 % des cas, les sévices étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins.

Violence psychologique : Dans 36 % des enquêtes où la violence psychologique corroborée était la principale forme de mauvais traitements, des sévices psychologiques ont été relevés, et dans 23 % des cas, ceux‑ci étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins. Bien qu’il puisse sembler surprenant pour certains lecteurs qu’aucuns sévices psychologiques n’aient été documentés pour une si grande proportion d’enfants ayant été victimes de violence psychologique, il est important de comprendre que la détermination de la violence psychologique repose entre autres sur le comportement parental estimé négligent ou abusif sur le plan psychologique même si l’enfant ne manifeste aucun symptôme de sévices.

Exposition à la violence conjugale : Des sévices psychologiques ont été relevés dans 26 % des enquêtes où l’exposition à la violence conjugale constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés; dans 15 % des cas, les sévices étaient suffisamment graves pour nécessiter des soins.

Durée des mauvais traitements

Les travailleurs devaient décrire la durée des mauvais traitements en classant les enquêtes sur les mauvais traitements corroborés dans la catégorie des incidents isolés ou des incidents multiples. Compte tenu des restrictions relatives à la longueur du questionnaire de l’ECI‑2008, il a été impossible de recueillir des renseignements additionnels sur la fréquence des mauvais traitements afin d’établir une distinction entre les situations à long terme comportant des mauvais traitements peu fréquemment et celles comportant de fréquents mauvais traitements.

Le tableau 4-6 révèle que 42 % des enquêtes sur les mauvais traitements corroborés (un nombre estimatif de 35 025 enquêtes axées sur l’enfant, soit 5,82 enquêtes pour 1 000 enfants) concernent des incidents isolés de mauvais traitements, et que 58 % concernent des incidents multiples de mauvais traitements (un nombre estimatif de 49 341 enquêtes axées sur l’enfant, soit 8,19 enquêtes pour 1 000 enfants).

Violence physique : Dans les cas où la violence physique constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés, 55 % étaient des incidents isolés et 45 % étaient des incidents répétés.

Abus sexuel : Dans 49 % des cas où l’abus sexuel constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés, les mauvais traitements constituaient un incident isolé, alors que des incidents répétés étaient en cause dans 51 % des enquêtes sur des abus sexuels.

Négligence : Contrairement aux cas de violence, 32 % des cas où la négligence constituait la forme principale de mauvais traitements corroborés sont des incidents isolés. Des incidents répétés ont été signalés dans 68 % de ces cas.

Violence psychologique : À l’instar de la négligence, les enquêtes pour violence psychologique visaient plus de cas d’incidents multiples qu’isolés. Parmi les cas où la violence psychologique constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés, 33 % visaient un incident isolé, et 67 % visaient des incidents répétés.

Exposition à la violence conjugale : Quarante-quatre pour cent des cas où l’exposition à la violence conjugale constituait la principale forme de mauvais traitements corroborés visaient des incidents isolés, et 56 % visaient des incidents multiples.