Version préliminaire du guide technique relatif à l’évaluation stratégique des changements climatiques : évaluer la résilience aux changements climatiques

Résumé

La Loi sur l’évaluation d’impact (LEI) est entrée en vigueur en août 2019. Elle établit un nouveau processus pour considérer les effets sur l’environnement et sur les conditions sanitaires, sociales et économiques des projets qui seront soumis à une évaluation d’impact fédérale. En vertu de la LEI, le processus d’évaluation d’impact (EI) doit tenir compte, entre autres facteurs, de toute évaluation régionale ou stratégique, de toute modification du projet désigné qui pourrait être causée par l’environnement et de la mesure dans laquelle les effets dudit projet entravent ou contribuent à la capacité du gouvernement du Canada à respecter ses engagements en matière de changements climatiques.

Les engagements du Canada en matière de changements climatiques incluent l’Accord de Paris^{Note de bas de page 1} , le Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques^{Note de bas de page 2} et le plan climatique renforcé du gouvernement du Canada, intitulé Un environnement sain et une économie saine^{Note de bas de page 3} . Le budget de 2021 et le plan climatique renforcé ont tous deux proposé des mesures d’adaptation et de résilience aux changements climatiques, y compris des mesures ayant pour but de mieux comprendre les catastrophes liées au climat, de s’y préparer et d’atténuer leurs effets. Ensemble, ces mesures s’appuient sur les réussites du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques.

En 2020, Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a publié l’évaluation stratégique des changements climatiques (ÉSCC^{Note de bas de page 4} ) pour permettre une prise en compte cohérente, prévisible, efficace et transparente des changements climatiques tout au long du processus d’EI fédéral. L’ÉSCC énonce que des guides techniques seront élaborés pour fournir des détails supplémentaires sur des éléments précis^{Note de bas de page 5} .

Le présent guide technique intitulé : Évaluer la résilience aux changements climatiques (ci‑après nommé «guide technique») complète l’ÉSCC et fournit aux promoteurs une méthode d’évaluation uniforme et cohérente de la mesure dans laquelle un projet désigné est résilient aux effets actuels et futurs des changements climatiques et est menacé par ces effets. Plus précisément, le présent guide technique décrit des principes clés et fournit une orientation générale relativement à 2 éléments interreliés:

• La portée des renseignements requis sur les changements climatiques;
• Un cadre pour l’évaluation des risques (un processus en 5 étapes avec des questions d’orientation) et la prise en compte de la résilience aux changements climatiques à l’échelle d’un projet.

Les renseignements contenus dans ce guide peuvent également être utilisés pour éclairer l’évaluation des projets sur les terres fédérales et à l’extérieur du Canada en vertu de la LEI, des projets réglementés par la Régie de l’énergie du Canada (REC) et des évaluations régionales^{Note de bas de page 6} .

En publiant la présente version préliminaire, ECCC donne l’occasion au public de lui faire part de ses commentaires sur le guide technique jusqu’au 13 mai 2022. ECCC prévoit publier une version finale de ce guide en 2022.

Glossaire

Adaptation

Les modifications apportées aux systèmes écologiques, sociaux ou économiques en réponse aux stimuli climatiques réels ou prévus et à leurs effets ou impacts. Il s’agit de modifications apportées aux processus, aux pratiques et aux structures afin d’atténuer les dommages potentiels des changements climatiques ou de tirer parti des possibilités en la matière. Il s’agit également d’interventions et de mesures qui réduisent les effets négatifs des changements climatiques tout en tirant parti des nouvelles possibilités éventuelles.

Changements climatiques

Les changements à long terme dans l’état du climat, lesquels sont mesurés à l’aide des changements dans son état moyen et sa variabilité. Les changements climatiques peuvent être dus à des processus internes naturels, à des forçages externes naturels tels que les éruptions volcaniques et les modulations du cycle solaire ou à des changements anthropiques à long terme dans la composition de l’atmosphère ou dans l’utilisation des terres.

Climat

La moyenne des conditions météorologiques, atmosphériques, terrestres et marines pour un emplacement donné, ou les prévisions en la matière. Du point de vue statistique, il s’agit de la moyenne et de la variabilité des mesures pertinentes sur une période allant de quelques mois à des milliers ou des millions d’années. La période type qui est utilisée pour calculer la moyenne de ces variables est de 30 ans, conformément à l’Organisation météorologique mondiale.

Composante valorisée

Dans le contexte de l’évaluation d’impact, il s’agit des conditions ou éléments sur le plan environnemental, sanitaire, social, économique ou autre du milieu naturel et humain que peut affecter un projet et qui soulèvent des préoccupations auprès du public, des peuples autochtones, des autorités fédérales et des parties intéressées pour qui elles ont de la valeur. Ces éléments de valeur peuvent être attribués à la science, la biologie, la sociologie, la santé, la culture, la tradition, l’économie, l’histoire, l’archéologie et (ou) à l’esthétique. (source: Glossaire des termes).

Confiance

Le degré de confiance à l’égard de la validité d’un résultat est basé sur le type, la quantité, la qualité et l’uniformité des preuves (par exemple, compréhension des mécanismes, théorie, données, modèles et jugement d’experts), ainsi que sur le degré de concordance entre de multiples éléments de preuve. La confiance est exprimée de façon qualitative. En effet, cinq qualificatifs différents sont utilisés pour exprimer le degré de confiance à l’égard des conclusions (« très faible », « faible », « moyen », « élevé » et « très élevé »), conformément au Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (IPCC, 2013) et au Rapport sur le climat changeant du Canada (Bush et Lemmen, 2019).

Danger lié au climat

L’occurrence potentielle d’une tendance ou d’un événement physique naturel ou anthropique, ou d’un impact physique, pouvant causer un décès, une blessure ou d’autres effets sur la santé, ainsi que des dommages et des pertes en lien avec les biens, les infrastructures, les moyens de subsistance, la prestation de services et les ressources environnementales. Dans le présent guide, le terme « danger » fait référence aux tendances ou aux événements physiques liés au climat ou à leurs impacts physiques.

Effets

Selon la LEI, ce terme fait référence, sauf indication contraire du contexte, aux changements causés à l’environnement ou aux conditions sanitaires, sociales ou économiques, et les répercussions positives et négatives de tels changements.

Évaluation des risques

Le processus global de détermination, d’analyse et d’évaluation des risques.

Impact climatique

Les effets des phénomènes météorologiques et climatiques extrêmes et des changements climatiques sur les systèmes naturels et anthropiques. En règle générale, il s’agit d’effets sur la vie, les moyens de subsistance, l’état de santé, les écosystèmes, les biens économiques, sociaux et culturels, les services (y compris sur le plan environnemental) et les infrastructures, effets qui sont dus à l’interaction des changements climatiques ou des événements climatiques dangereux qui se produisent au cours d’une période donnée et de la vulnérabilité d’une société ou d’un système qui y sont exposés. Dans ce sens, on emploie aussi les termes « conséquences » ou « résultats ». Les effets des changements climatiques sur les systèmes géophysiques, y compris les inondations, les sécheresses et l’élévation du niveau de la mer, constituent un sous‑ensemble d’effets appelés « impacts physiques ».

Modèle climatique mondial

Une simulation informatique complexe du système climatique qui tient généralement compte de l’interaction des simulations de l’atmosphère, de l’océan, de la glace et de la surface terrestre. Le système climatique peut être représenté par des modèles dont le degré de complexité varie. Les modèles climatiques sont élaborés et utilisés par des institutions de recherche sur le climat de partout dans le monde afin d’effectuer des projections climatiques en se basant sur des scénarios de forçage futur dû aux gaz à effet de serre et aux aérosols. Voir également « modèle du système terrestre ».

Modèle du système terrestre

Un modèle de circulation générale couplé atmosphère‑océan comprenant une représentation du cycle du carbone et permettant le calcul interactif de la teneur de l’atmosphère en CO₂ ou des émissions compatibles. Ce modèle peut comprendre d’autres composantes (par exemple la chimie de l’atmosphère). Les modèles de circulation générale couplés atmosphère‑océan fournissent une représentation d’ensemble du système climatique; il s’agit de l’une des représentations les plus complètes de tous les modèles climatiques actuellement disponibles.

Probabilité (dans le cadre de la quantification de l’incertitude entourant les changements climatiques)

L’éventualité d’un résultat particulier, quand il est possible de l’évaluer d’un point de vue probabiliste. La probabilité d’un résultat est basée sur des mesures d’incertitude quantifiées qui sont exprimées de façon probabiliste (selon les analyses statistiques des résultats des observations/modèles ou le jugement d’experts). La probabilité est exprimée de façon quantitative.

Probabilité (dans le cadre de l’analyse des risques)

L’éventualité d’un événement ou d’un incident (par exemple un danger lié au climat), qu’elle soit définie, mesurée ou déterminée par des moyens qualitatifs ou quantitatifs.

Profils représentatifs d’évolution de concentration (« Representative Concentration Pathways »; RCP)

Des scénarios de concentrations futurs de gaz à effet de serre et d’autres forçages anthropiques pour la période débutant en 2006, sur la base de différents niveaux possibles d’émissions anthropiques. Les RCP sont identifiés par un nombre indiquant le changement lié au forçage radiatif qui aura lieu d’ici la fin du XXI^e siècle. En voici quelques exemples: RCP 2.6 représente un scénario de faibles émissions avec un forçage radiatif d’environ 2,6 W/m², RCP4.5 et RCP6 représentent des scénarios d’émissions modérées et RCP8.5 représente un scénario où les émissions de gaz à effet de serre continuent d’augmenter, entraînant ainsi un forçage radiatif d’environ 8,5 W/m² à la fin du siècle. Par « représentatif », on fait référence au fait que chaque RCP ne fournit qu’un seul des nombreux scénarios possibles qui entraîneraient des caractéristiques précises en matière de forçage radiatif. En outre, on utilise le terme « profil d’évolution » pour insister sur le fait qu’on ne s’intéresse pas seulement aux niveaux de concentration à long terme, mais aussi à la trajectoire suivie au fil du temps pour parvenir à ce résultat.

Projet désigné

Une ou plusieurs activités concrètes — y compris celles qui leur sont accessoires — qui sont (a) exercées au Canada ou sur un territoire domanial et (b) désignées soit par règlement pris en vertu de l’alinéa 109(b) de la LEI, soit par arrêté pris par le ministre en vertu du paragraphe 9(1) de la LEI. Sont exclues les activités concrètes désignées par règlement pris en vertu de l’alinéa 112(1)(a.2). Dans ce guide, « projet » fait d’office référence à « projet désigné ».

Projets qui font l’objet une évaluation d’impact fédérale

Les projets relevant de la LEI, ainsi que les projets faisant l’objet d’une évaluation par des organismes de réglementation du cycle de vie (pour obtenir de plus amples renseignements, voir la section 1.2 de l’ÉSCC).

Résilience aux changements climatiques

La capacité d’un système (construit, naturel, social ou économique) à prévoir un danger lié au climat, à y résister, à s’en rétablir, à s’y adapter et à se transformer en réponse à celui‑ci.

Scénario (scénario de forçage, scénario d’émissions)

Une représentation plausible de l’avenir, sur la base d’un ensemble uniforme et intrinsèquement cohérent d’hypothèses. Un scénario de forçage est une évolution future possible des concentrations de gaz à effet de serre et d’autres forçages anthropiques, tandis qu’un scénario d’émissions décrit une évolution future possible des émissions de gaz à effet de serre et d’autres facteurs climatiques. Ces scénarios contribuent à l’analyse des changements climatiques, y compris la modélisation du climat et l’évaluation des impacts, des mesures d’adaptation et des mesures d’atténuation. La probabilité de tout profil d’émissions décrit dans un scénario est très incertaine.

Vulnérabilité

Une condition ou un ensemble de conditions déterminées par des facteurs ou des processus physiques, sociaux, économiques et environnementaux qui augmentent la sensibilité (ou l’exposition) de certains aspects d’un projet (ou des composantes valorisées connexes) à la possibilité d’un préjudice causé par les impacts des dangers.

Acronymes

AEIC

Agence d’évaluation d’impact du Canada

CCSC

Centre canadien des services climatiques

CMP

Crue maximale probable

CV

Composante valorisée

ECCC

Environnement et Changement climatique Canada

EI

Évaluation d’impact

ÉSCC

évaluation stratégique des changements climatiques

GES

Gaz à effet de serre

GIEC

Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat

IDF

Intensité, durée, fréquence

LDAREI

Lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact

LEI

Loi sur l’évaluation d’impact

MCM

Modèle climatique mondial

MCR

Modèle climatique régional

PMP

Précipitation maximale probable

RCCC

Rapport sur le climat changeant du Canada

RCP

Profils représentatifs d’évolution de concentration

PSP

Profil socioéconomique partagé

1. Introduction

1.1 Objectif

Le présent guide technique a pour but de fournir aux promoteurs de projets qui pourraient nécessiter une évaluation d’impact fédérale, conformément à la Loi sur l’évaluation d’impact (LEI), une orientation supplémentaire sur la manière de prendre en compte la résilience d’un projet aux changements climatiques. Ce document complète l’évaluation stratégique des changements climatiques(ÉSCC^{Note de bas de page 7} ), laquelle définit la résilience aux changements climatiques comme suit: « capacité d’un système (construit, naturel, social ou économique) à prévoir un danger lié au climat, à y résister, à s’en rétablir, à s’y adapter et à se transformer en réponse à celui‑ci. »

Les renseignements fournis par les promoteurs et autres tout au long du processus d’évaluation d’impact (EI) orienteront la détermination de l’intérêt public par le ministre, conformément à la LEI, et plus précisément à l’alinéa 63(b) et 63(e), c’est‑à‑dire: « la mesure dans laquelle les effets relevant d’un domaine de compétence fédérale qui sont négatifs – ainsi que les effets directs ou accessoires négatifs – identifiés dans le rapport d’évaluation d’impact du projet sont importants; et la mesure dans laquelle les effets du projet portent atteinte ou contribuent à la capacité du gouvernement du Canada de respecter ses obligations en matière environnementale et ses engagements à l’égard des changements climatiques.»

Les renseignements figurant dans le présent guide peuvent être adaptés aux projets menés sur les terres fédérales et à l’extérieur du Canada en vertu de la LEI, aux projets réglementés par la Régie de l’énergie du Canada (REC) et aux évaluations régionales.

1.2 Contexte

L’Accord de Paris est un traité international qui vise à renforcer la réponse mondiale à la menace des changements climatiques. Il établit un objectif global consistant à améliorer la capacité d’adaptation, à accroître la résilience et à réduire la vulnérabilité aux changements climatiques. En outre, l’adaptation et la résilience climatique constituent l’un des piliers du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques, lequel reconnaît que les effets des changements climatiques se font déjà sentir partout au Canada. Les changements climatiques peuvent modifier la probabilité ou l’ampleur des phénomènes météorologiques soudains, comme des précipitations extrêmes pouvant entraîner des inondations, en plus de contribuer à des changements à long terme, comme l’élévation du niveau de la mer, le dégel du pergélisol et les changements dans les habitudes migratoires. Les changements liés au réchauffement climatique sont déjà évidents dans de nombreuses régions du Canada ; on s’attend à ce que ces changements se poursuivent dans l’avenir et soient accompagnés d’un réchauffement supplémentaire. Ces changements, s’ils ne sont pas correctement pris en compte, pourraient causer des problèmes tels que des pannes d’équipement pouvant menacer l’environnement, la santé humaine et la sécurité, interrompre la prestation des services essentiels, perturber l’activité économique et entraîner des coûts de rétablissement et de remplacement élevés.

En décembre 2020, le gouvernement du Canada a annoncé son plan climatique renforcé, intitulé Un environnement sain et une économie saine, afin d’accélérer la lutte contre les changements climatiques. Ce plan comprend des mesures ayant pour but de renforcer la résilience du Canada à l’égard des changements climatiques. En plus d’aider les collectivités canadiennes à s’adapter aux réalités actuelles de l’évolution du climat, le renforcement de la résilience réduira les pertes de productivité et les pertes économiques dues aux catastrophes liées au climat et améliorera la santé, le bien‑être et la sécurité des Canadiens et des collectivités.

Dans les cas où une étude d’impact est requise, la portée des renseignements sur les changements climatiques, y compris la mesure dans laquelle un projet est résilient aux effets actuels et futurs des changements climatiques et est menacé par ces effets sera adaptée selon le projet dans les Lignes directrices adaptées relatives à l’étude d’impact (LDAREI). Celles-ci seront fournies au promoteur par l’Agence d’évaluation d’impact du Canada à la fin de l’étape de planification, et comprendra la portée des éléments qui doivent être pris en compte.^{Note de bas de page 8}

1.3 Utilisation de ce document

Le présent guide technique s’ajoute à d’autres documents de politique et d’orientation, notamment, l’ÉSCC, qui appuient le processus d’EI^{Note de bas de page 9} . Il est supposé que les lecteurs du présent document ont une bonne compréhension du processus d’EI^{Note de bas de page 10} .

Le présent guide a pour but d’aider les promoteurs à évaluer la résilience aux changements climatiques, comme l’exigent les LDAREI propres à chaque projet. Ce guide technique ne remplace pas les exigences en matière de renseignements propres au projet dans les LDAREI, mais vise plutôt à les compléter. Il fournit aux promoteurs de projets une orientation supplémentaire sur le respect des exigences en matière d’information et d’études qui sont exigées par les LDAREI dans l’étude d’impact.

Le présent guide technique a été conçu de façon à s’appliquer à tous les types de projets nécessitant une EI, sans égard à leur cadre environnemental. Il contient une orientation méthodologique générale, et non des instructions détaillées, puisque les exigences en matière d’information qui sont associées à l’évaluation de la résilience peuvent varier considérablement entre les différents projets en fonction de la nature de chacun d’eux (par exemple, un projet de mine par rapport à un projet hydroélectrique), y compris leur emplacement et leur cadre spécifiques. En outre, la disponibilité et les caractéristiques des renseignements sur les changements climatiques ne sont pas uniformes pour toutes les variables climatiques. Par conséquent, cette orientation ne se veut ni exhaustive ni normative, et on s’attend à ce que les promoteurs l’appliquent dans le contexte du projet sous‑jacent en utilisant des pratiques exemplaires. Le présent guide technique ne fournit pas d’exigences particulières en lien avec le traitement des risques ou les mesures d’adaptation pour accroître la résilience d’un projet aux changements climatiques.

En vertu de la LEI, une EI doit considérer les effets potentiels sur les plans environnemental, sanitaire, social et économique, y compris les interactions entre ces effets et leurs conséquences à long terme. Les vulnérabilités aux changements climatiques sur les plans sanitaire, social et économique qui peuvent être liées au projet doivent être prises en compte, le cas échéant. En outre, les impacts qu’un projet peut avoir sur tout groupe autochtone, et sur leurs droits et leur culture, sont également des facteurs à prendre en compte dans l‘étude d’impact, conformément à la contribution de ces collectivités autochtones et des détenteurs de droits.

ECCC prévoit examiner et mettre à jour le présent guide technique, selon les besoins, afin de tenir compte de l’évolution de la science des changements climatiques.

2 Changements climatiques au Canada et pertinence dans le cadre de l’évaluation d’impact

Les changements climatiques sont un phénomène mondial. Le système climatique de la terre se réchauffe et d’autres aspects du climat évoluent conformément à ce réchauffement. Pendant la période de 2011 à 2020, la température globale de surface a augmenté de 1,09 ^oC [plage d’incertitude allant de 0,95 à 1,20] par rapport aux niveaux préindustriels (définis ainsi: de 1850 à 1900) (GIEC, 2021). Cette hausse a principalement été attribuée à la croissance des concentrations atmosphériques de GES provenant des activités anthropiques (GIEC, 2013 et 2021). L’augmentation de la température globale a eu une multitude d’impacts sur le système climatique mondial (GIEC, 2013 et 2021), y compris des changements dans le cycle hydrologique: la moyenne globale du niveau de la mer a augmenté et les océans sont devenus plus acides. La quantification des changements pour plusieurs conditions climatiques et météorologiques extrêmes est plus difficile que la quantification des changements pour les conditions climatiques moyennes, puisque les extrêmes sont peu fréquents et que les données d’observation nécessaires à l’obtention de statistiques adéquates sur la fréquence historique des extrêmes font souvent défaut.

Au Canada, le climat s’est réchauffé et on s’attend à ce que cette situation se poursuive. Sur une récente période de 70 ans, soit entre 1948 et 2016, le réchauffement moyen au Canada était de 1,7^oC (environ le double de la moyenne mondiale) et son point le plus élevé était en hiver (Zhang et al, 2019). Au cours de cette même période, la tendance au réchauffement dans le Nord canadien était encore plus importante, c’est‑à‑dire : 2,3^oC. Comme c’est le cas à l’échelle mondiale, les changements au Canada ne se limitent pas à la température. En effet, des changements ont été observés dans l’ensemble du système climatique. Bon nombre de ces changements physiques sont résumés dans le Rapport sur le climat changeant du Canada (Bush et Lemmen, 2019), et plusieurs des chiffres clés figurant dans ce rapport sont fournis à l’annexe A. En moyenne, la température du pergélisol a augmenté, la concentration de glace marine a diminué, les glaciers ont perdu de la masse, la couverture terrestre de neige a diminué et le moment de l’écoulement a changé (crue plus précoce). Ces changements climatiques peuvent exacerber d’autres changements liés à des événements plus complexes tels que les inondations, l’érosion des côtes, les feux de forêt, les glissements de terrain et les sécheresses. Des changements dans les extrêmes, et plus particulièrement des changements de température, ont également été observés (par exemple, l’augmentation du nombre de nuits chaudes et la diminution du nombre d’épisodes de grand froid).

À l’instar du réchauffement climatique, on s’attend à ce que plusieurs des changements observés se poursuivent dans le futur (par exemple, températures moyennes au Canada, Figure 3). Une augmentation des précipitations annuelles et saisonnières totales est prévue dans une grande partie du Canada, tandis qu’une diminution est attendue pendant l’été dans la plupart des régions du sud du Canada d’ici la fin du siècle, conformément à un scénario de fortes émissions (Figure 4). Des changements dans les précipitations extrêmes de courte durée émergent actuellement dans de vastes régions du pays, mais dans bien des cas, ils ne sont pas encore notables (c'est-à-dire statistiquement détectables) aux échelles locale et régionale en raison de la grande variabilité du contexte naturel des précipitations (Kirchmeier‑Young et Zhang, 2020). Néanmoins, une intensification des précipitations extrêmes à l’échelle locale est attendue dans le futur en raison des effets thermodynamiques sur l’humidité atmosphérique (Figure 5). En bref, on s’attend à ce que les changements liés au climat et à l’environnement naturel aient de vastes conséquences, y compris sur les volets humains (c'est-à-dire les domaines social, sanitaire, politique et économique).

Comme pour les projections mondiales basées sur un ensemble de scénarios d’émissions, l’ampleur des changements de température prévus au Canada est plus importante vers la fin du siècle (Figure 3). L’incertitude inhérente aux projections de changements climatiques augmente elle aussi vers la fin du siècle. Pour les projets prévus et conçus sur la base des conditions climatiques historiques seulement, cela signifie qu’au fil du temps, plusieurs aspects du climat, et donc du milieu environnant, sont susceptibles de s’éloigner de plus en plus des conditions par rapport auxquelles lesdits projets ont été initialement conçus. La stationnarité du climat ne peut plus être supposée (Milly et al., 2008 et 2015). La fréquence ou l’ampleur de certains dangers liés au climat pourraient augmenter dans le futur, y compris l’intensification des précipitations extrêmes de courte durée, tandis que la fréquence ou l’ampleur de certains dangers liés au climat pourraient diminuer, y compris la diminution du nombre d’épisodes de grand froid ou de l’accumulation de neige dans certaines régions. Par conséquent, pour un projet ayant un long cycle de vie opérationnel ou dont certains aspects demeurent sensibles au climat à long terme ou à perpétuité (par exemple, les infrastructures liées à l’eau), les changements potentiels dans la probabilité des dangers liés au climat doivent être pris en compte pendant le cycle de vie complet du projet afin de favoriser la résilience climatique à long terme.

3 Évaluation de la résilience aux changements climatiques dans l’étude d’impact

En vertu de la LEI, le processus d’évaluation d’impact doit prendre en compte toute modification du projet désigné qui pourrait être causée par l’environnement. Compte tenu des changements climatiques observés au Canada et des projections en la matière, tel que mentionné dans la section précédente, il est important pour les promoteurs de tenir compte de la mesure dans laquelle le projet est capable de résister aux effets potentiels d’un climat changeant, et ce, pendant l’entièreté de son cycle de vie. Afin d’évaluer la résilience d’un projet aux changements climatiques, le promoteur doit caractériser et évaluer adéquatement les changements potentiels dans l’occurrence des dangers liés au climat (exposition) ainsi que les menaces connexes pour le projet (vulnérabilité), l’environnement et les composantes valorisées (CV) (par exemple, par l’entremise d’accidents ou de défaillances). En outre, le promoteur doit établir des méthodes pour traiter ou atténuer les risques relevés.

Les promoteurs des projets soumis à une évaluation d’impact fédérale doivent fournir une documentation claire sur toutes les mesures prises pendant leur évaluation de la résilience aux changements climatiques, notamment : hypothèses formulées, détails sur les renseignements à l’appui des conclusions, incertitudes et méthodes préférées/décisions de conception pour gérer les risques (et les modifications relatives aux risques) associés aux changements climatiques. Les promoteurs doivent également fournir une documentation claire sur les données ou les renseignements climatiques utilisés (y compris la raison de leur sélection) et expliquer comment ils ont été utilisés pour caractériser les changements dans les dangers et les risques liés au climat, y compris des détails sur la prise en compte de l’incertitude et les méthodes d’analyse utilisées. Ils doivent utiliser et interpréter des données et des renseignements climatiques pertinents et actuels pour toutes les composantes et les étapes pertinentes du projet, en plus de démontrer clairement comment ces données ont été transformées en renseignements sur l’exposition aux dangers et aux risques liés au climat pour l’environnement et les CV pendant le cycle de vie du projet.

Le présent guide est axé sur différents aspects de la résilience aux changements climatiques, des activités concrètes et des activités accessoires, et plus particulièrement sur la prise en compte des effets des changements climatiques sur le projet^{Note de bas de page 11} . Ceci pourrait inclure des effets sur les CV de l’environnement, de la santé, de la société et de l’économie se rattachant au projet, effets qui pourraient modifier le contexte et les impacts dudit projet. Les effets sur les CV et leurs conditions de base doivent être pris en compte dans l’évaluation des effets aux fins de l’étude d’impact^{Note de bas de page 12} . Les renseignements sur les changements climatiques fournis dans l’évaluation de la résilience aux changements climatiques peuvent orienter les évaluations des effets tout au long de l’étude d’impact.

3.1 Renseignements climatiques à utiliser dans l’évaluation de la résilience aux changements climatiques

L’évaluation de la résilience aux changements climatiques d’un projet nécessite des renseignements à jour sur les données historiques et observées du climat pour définir un point de référence actuel, mais également des scénarios de changements climatiques prévus afin de déterminer comment les dangers et la probabilité qui leur sont associés vont évoluer dans le futur.

Le promoteur doit utiliser un ensemble multimodèle de projections de changements climatiques (voir section 3.1.1), lorsque disponible, et prendre en compte l’incertitude et le degré de confiance dans les projections des variables climatiques d’intérêt (voir section 3.1.2); cela assurera leur interprétation et leur utilisation adéquates pendant la planification et la conception du projet. Lorsque le promoteur fournit et interprète des renseignements liés aux changements climatiques, il doit fournir une description des méthodologies, des sources de données et des hypothèses utilisées ainsi qu’une justification des approches utilisées. L’annexe B fournit une orientation supplémentaire concernant l’utilisation des renseignements sur les changements climatiques dans le cadre de l’évaluation de la résilience, y compris des éléments de conception climatique couramment utilisés (par exemple, ceux liés aux précipitations extrêmes) et des méthodologies connexes. Quelques‑unes des ressources disponibles sur le climat et les changements climatiques sont énumérées à l’annexe C à des fins de considération.

Des renseignements généraux, en guise de contexte, sur les changements climatiques potentiels peuvent être extraits d’évaluations et de rapports spéciaux tels que ceux préparés par le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (par exemple, GIEC, 2012, 2013, 2019 et 2021) ou ceux préparés spécifiquement pour le Canada, comme le Rapport sur le climat changeant du Canada (Bush et Lemmen, 2019). Des renseignements généraux peuvent également être extraits de rapports d’évaluation préparés par des sources crédibles, comme des fournisseurs de services climatiques régionaux ou des consultants et des professionnels qualifiés, ou de documents scientifiques plus vastes^{Note de bas de page 13} .

Les connaissances autochtones recueillies par l’entremise du processus d’EI doivent être prises en compte dans l’évaluation de la résilience aux changements climatiques. Les connaissances autochtones doivent comprendre les changements climatiques et environnementaux historiques ainsi que les difficultés rencontrées relativement à la gestion des risques liés au climat et au rétablissement, surtout pour définir le point de référence passé et actuel. La section 3 du Guide du praticien de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC^{Note de bas de page 14} ) fournit une orientation précise sur la façon dont les connaissances autochtones doivent être gérées et incluses dans les évaluations en vertu de la LEI.

3.1.1 Projections de changements climatiques : utilisation d’un ensemble multi modèle

Les projections de changements climatiques issues de modèles climatiques mondiaux (ou de modèles du système terrestre) constituent le meilleur moyen scientifique de prendre en compte les changements potentiels futurs qui sont pertinents pour un projet donné. Il n’est pas scientifiquement défendable de simplement prolonger dans le futur les tendances extraites des données d’observation. De nombreux modèles climatiques ont été établis par des groupes de modélisation climatique à travers le monde (par exemple, la Figure 3 du Rapport sur le climat changeant du Canada utilise 29 modèles). À l’heure actuelle, il n’existe aucune manière objective d’identifier le « meilleur » modèle en ce qui a trait à la qualité des simulations futures. Cela s’explique par le fait que chaque modèle a des moyens légèrement différents de traiter et d’incorporer certains aspects du système climatique et que, par conséquent, les résultats des mêmes ensembles de conditions de forçage diffèrent d’un modèle à l’autre.

L’ampleur des changements climatiques potentiels futurs dépend largement des émissions futures de GES, lesquelles dépendent de la croissance démographique future, de la consommation d’énergie par habitant, des technologies énergétiques émergentes, des initiatives mondiales d’atténuation et d’autres conditions socioéconomiques incertaines. Étant donné qu’on ne sait pas exactement ce que l’avenir nous réserve, divers scénarios de forçage futurs ont été élaborés, lesquels représentent une gamme d’émissions futures allant de « faibles » à « élevées ». L’ampleur de tous les paramètres des changements climatiques dépend largement des futurs profils d’émissions de la société, surtout après le milieu du siècle, puisque c’est à partir de ce moment‑là que les scénarios d’émissions divergent de plus en plus. Aucune probabilité n’est attribuée aux différents scénarios de forçage futurs, et ces derniers sont tous considérés comme plausibles. Cependant, d’un point de vue pratique, plus les émissions continueront d’augmenter, plus les scénarios de faible forçage seront difficiles à réaliser (Millar et al., 2017). La dernière source d’incertitude quant aux conditions climatiques futures est liée aux variations naturelles et aléatoires du système climatique. La meilleure façon de tenir compte de ces incertitudes est d’examiner diverses projections climatiques qui englobent l’incertitude liée aux modèles, aux émissions et à la variabilité naturelle et qui sont issues d’un ensemble de modèles climatiques (c'est-à-dire un ensemble multi modèle), et ce, pour différents scénarios de forçage futur (allant de « faible » à « élevé »). Pour ces raisons, les promoteurs de projets doivent prendre en compte des projections issues d’un ensemble multi modèle, lorsque disponibles, pour différents scénarios de forçage (c'est-à-dire au moins un scénario de forçage élevé et un scénario de faible forçage) dans leur évaluation de la résilience aux changements climatiques.

3.1.2 Prise en compte de l’incertitude et du degré de confiance dans l’évaluation de la probabilité d’un danger lié au climat

Le promoteur doit examiner attentivement différentes projections de changements afin d’évaluer l’incertitude, y compris des estimations du degré de confiance des projections de changements dans la probabilité d’un danger pertinent lié au climat. Tel que mentionné à l’annexe B, le degré de confiance envers les projections pour différents paramètres du climat (ou différents emplacements et échelles spatiales) n’est pas uniforme. Le degré de confiance à l’égard des paramètres de la température est généralement plus élevé que celui à l’égard des paramètres des précipitations, des événements plus complexes (par exemple, inondations) et des extrêmes. Lorsque le degré de confiance envers les projections pour un paramètre donné est faible (par exemple, les projections de la vitesse future du vent), l’estimation de la probabilité est plus incertaine que les projections pour les paramètres associés à un degré de confiance élevé. Il convient toutefois de souligner que la probabilité n’est qu’un aspect de la détermination des risques; des dangers peu probables peuvent être associés à des risques catastrophiques si les impacts (conséquences) de ces dangers sont extrêmement élevés (voir la section 3.2.4). Aucun énoncé quantitatif relatif à la probabilité n’est fourni pour les variables associées à un faible degré de confiance (voir l’annexe B). Une analyse qualitative faisant appel au jugement d’experts peut s’avérer nécessaire lorsqu’il existe un manque de ressources et de renseignements adéquats. L’annexe B contient de plus amples renseignements sur la probabilité des projections climatiques et le degré de confiance envers celles‑ci, ainsi que des références vers des publications scientifiques dans lesquelles on traite d’évaluations étalonnées du degré de confiance envers les projections climatiques dans un contexte canadien (Bush et Lemmen, 2019; Canon et al., 2020). En outre, la probabilité des différents scénarios d’émissions futurs n’est pas connue, puisque ces scénarios dépendent du développement futur sur les plans social, économique et technique et sont donc très difficiles à prévoir avec précision. Par conséquent, cette incertitude doit être évaluée en considérant les projections relatives à divers scénarios (c'est-à-dire au moins un scénario de faibles émissions et un de fortes émissions), conformément à la section 3.1.1.

3.2 Cadre général d’évaluation des risques liés au climat

Les promoteurs qui évaluent la résilience aux changements climatiques de leur projet doivent identifier et évaluer les risques liés aux changements climatiques pour leur projet. La norme ISO 31000, intitulée « Management du risque^{Note de bas de page 15} », fournit une méthode générale de gestion des risques qui comprend la collecte de renseignements, l’évaluation des risques et l’élaboration d’un plan de traitement des risques. Un cadre général d’évaluation et de traitement des risques liés aux changements climatiques est présenté et résumé ci-dessous (Figure 1). ECCC recommande que les promoteurs suivent cette méthode décomposée en cinq étapes, et fournit des questions d’orientation pertinentes à ces étapes dans les sections 3.2.1 et 3.2.5 ci-après.

D’autres méthodes que celle présentée aux sections 3.2.1 à 3.2.5 peuvent être utilisées, à condition que les promoteurs suivent une méthodologie et documentent les renseignements sur les dangers liés au climat conformément à la méthode décrite dans la norme ISO 31000, intitulée « Management du risque », et que tous les renseignements exigés à la section 3.2 soient fournis.

Lorsque le promoteur aura évalué les risques liés aux changements climatiques et élaboré un plan de traitement des risques, il devra utiliser ces informations afin de fournir un énoncé sur la résilience globale prévue du projet face aux changements climatiques (section 3.3).

Il se peut que toutes les évaluations de la résilience ne nécessitent pas le même niveau d’effort et de détail, puisque cela dépend des vulnérabilités potentielles et de la complexité des interactions. Le degré d’incertitude, qui peut augmenter au fil du temps, a lui aussi une incidence sur le niveau d’effort. La profondeur de l’évaluation requise pour comprendre les risques associés aux changements climatiques potentiels futurs dépend de l’ampleur des changements climatiques prévus dans une région, de la sensibilité ou de la vulnérabilité de certains aspects d’un projet à ces changements, ainsi que des conséquences des risques pour l’environnement ou les CV qui sont associées à ces changements, le cas échéant.

3.2.1 Étape 1: Définition du contexte du projet

Pendant cette première étape, le promoteur doit identifier les caractéristiques essentielles associées au contexte et à la conception du projet qui méritent d’être prises en compte dans la détermination des dangers liés au climat, et ce, pour le cycle de vie complet du projet. Le promoteur doit prendre en compte et inclure les éléments clés suivants :

• Lieu et cadre du projet
  • Tenir compte du lieu et du cadre du projet, y compris ses cadres écologique et topographique. Le projet a‑t‑il lieu dans une région pergélisolée, dans une région côtière où les infrastructures pourraient être menacées par les effets de l’élévation du niveau de la mer sur les ondes de tempête, dans une région sujette à la sécheresse, dans une région où le terrain est stable ou instable, etc.?
  • Les changements climatiques prévus ne sont pas uniformes partout au pays (par exemple, les plus fortes augmentations de température devraient avoir lieu dans le Nord canadien).
• Cycle de vie du projet incluant toutes les phases : construction, exploitation, déclassement et abandon)
  • L’exposition et la vulnérabilité d’un projet face aux dangers liés au climat peuvent changer selon les différentes phases du projet (par exemple, lorsque les résidus doivent demeurer sous l’eau une fois les opérations terminées, des conditions de sécheresse pourraient devenir plus importantes que pendant la phase d’exploitation d’une mine).
  • Dans le cas des projets où le danger lié au climat demeure le même pendant toutes les phases, certains aspects pertinents du climat peuvent différer de la période de base par rapport à laquelle le projet a été établi (par exemple, les précipitations annuelles totales peuvent augmenter; les périodes de récurrence des événements extrêmes peuvent diminuer).
  • Dans la mesure du possible, la période visée par les relevés et les projections climatiques doit couvrir le cycle de vie complet du projet (voir l’annexe B pour obtenir de plus amples renseignements sur la période visée par les projections).
  • Dans le cas des projets à court terme ou de certaines composantes à court terme de n’importe quel projet, les dossiers historiques récents (s’ils sont à jour et correctement caractérisés) peuvent être suffisants pour caractériser la plage de variabilité climatique probable de la zone du projet.
• Type et éléments de conception du projet
  • Considérer le type et les éléments de conception du projet.
  • Les vulnérabilités liées au climat d’un type de projet particulier peuvent être basées, en partie, sur des évaluations d’impact ou des évaluations environnementales antérieures, sur l’historique opérationnel de projets similaires, ainsi que sur des études de cas.

Voici une liste non-exhaustive des questions d’orientation pour aider le promoteur à définir le contexte du projet.

3.2.2 Étape 2: Détermination des dangers liés au climat

Pendant cette étape‑ci, le promoteur doit cerner les dangers liés au climat qui sont pertinents pour un projet donné. Dans le présent guide, le terme « danger lié au climat » fait référence aux événements physiques (par exemple, de fortes précipitations) et aux tendances à long terme (par exemple, l’augmentation des températures hivernales) se rattachant au climat ainsi qu’à leurs impacts physiques (par exemple, le dégel du pergélisol). Les dangers liés au climat qui sont considérés comme pertinents peuvent varier/changer au cours des différentes phases du projet, surtout si celui‑ci est associé à un long cycle de vie.

Le promoteur doit commencer par évaluer la sensibilité de tous les aspects du projet par rapport au climat historique (ou de base) de la région (y compris les moyennes et les extrêmes). Les éléments du projet qui sont conçus en fonction d’une exposition ou d’une vulnérabilité connue aux conditions climatiques ou météorologiques actuelles (y compris les moyennes, les extrêmes et la variabilité interannuelle et saisonnière) sont susceptibles de conserver leur sensibilité et, dans certains cas, d’être soumis à une exposition accrue en raison de changements futurs dans ces mêmes éléments de conception (par exemple, les ouvrages de gestion des eaux conçus en fonction des périodes de récurrence actuelles des événements extrêmes). Les dangers liés au climat peuvent changer pendant les différentes phases du projet. Par exemple, le bilan hydrique et les conditions de sécheresse peuvent devenir plus importants (c'est-à-dire poser un plus grand risque) pendant la fermeture d’une mine si les résidus miniers doivent être recouverts d’eau en tout temps. En outre, il se peut que les effets cumulatifs des changements climatiques à proximité du projet modifient les conditions du site; par conséquent, les effets du projet sur l’environnement peuvent changer. Par exemple, des changements de conditions par rapport au point de référence peuvent avoir une incidence sur certains aspects de l’environnement, ce qui peut faire en sorte que l’effet potentiel du projet sur l’environnement change au fil du temps (par exemple, un écosystème peut devenir plus vulnérable à certains effets du projet). Enfin, les dangers liés au climat peuvent avoir plus d’une conséquence potentielle, et des effets en cascade et cumulatifs sont possibles.

Le promoteur doit prendre en compte et inclure les éléments clés suivants lorsqu’il identifie les dangers liés au climat.

• Identifier les composantes et les phases du projet qui sont sensibles au climat (ou vulnérabilités)
  • Le promoteur doit examiner attentivement tous les aspects du projet et cerner ceux qui peuvent être vulnérables aux changements climatiques en tenant compte du lieu du projet (y compris ses cadres écologique et topographique), de son cycle de vie tel que décrit précédemment, mais également de son type et de ses aspects de conception sensibles au climat.
• Identifier les dangers liés aux changements climatiques pertinents aux vulnérabilités du projet
  • Les effets des changements climatiques sur le projet doivent être pris en compte, ce qui comprend la détermination des effets qui pourraient avoir une incidence sur l’environnement ou les CV s’ils devaient provoquer un accident, une défaillance ou une panne de l’infrastructure (par exemple, les changements prévus dans la période de récurrence des événements extrêmes).
• Obtenir ou générer des informations climatiques pertinentes aux dangers, passées ou futures
  • Les principaux paramètres et dangers liés au climat doivent comprendre la détermination des tendances pertinentes (c'est-à-dire celles se rattachant aux vulnérabilités actuelles et futures) des variables telles que les précipitations et la température, y compris le degré de confiance envers les tendances et les sources d’information. Des paramètres supplémentaires s’appliqueront et seront déterminés au cas par cas, en fonction de chaque projet (voir l’annexe B).
  • La détermination des dangers comprend l’examen des événements extrêmes (par exemple, vagues de chaleur, inondations et précipitations extrêmes) et des impacts des événements à évolution progressive ou lente (par exemple, le dégel du pergélisol).

Voici une liste non-exhaustive des questions d’orientation pour aider le promoteur à déterminer les dangers liés au climat.

3.2.3 Étape 3: Analyse des risques

L’analyse des risques a pour but de comprendre le niveau de risque que posent les dangers liés au climat pour un projet en fonction de la probabilité et des conséquences de ces dangers. Pour ce faire, les promoteurs doivent évaluer la mesure dans laquelle la fréquence ou l’ampleur des dangers liés au climat et des impacts/conséquences connexes peuvent changer dans le futur ainsi que la mesure dans laquelle le projet est vulnérable à ces changements (par exemple, seuil de réponse ou réponse linéaire). Chaque danger lié aux changements climatiques peut avoir de multiples conséquences et interagir avec plusieurs éléments du projet. Les risques associés à un danger lié au climat se rapportent à la probabilité de l’occurrence d’un tel danger et à ses conséquences potentielles sur l’environnement et d’autres CV. Il est important que chaque risque (y compris les modifications de chaque risque dues aux changements climatiques) soit évalué séparément; ainsi, une cote pourra être attribuée à chaque risque afin de déterminer les priorités en matière de traitement des risques.

Les promoteurs doivent tenir compte de toutes les interactions climatiques potentielles du projet ainsi que des risques que posent ces interactions (individuellement ou collectivement) pour le milieu environnant et les CV. Pour mener à bien l’analyse des risques, les promoteurs doivent également tenir compte du savoir autochtone.

Le promoteur doit prendre en compte et inclure les éléments essentiels suivants dans son analyse des risques.

• La probabilité d’un événement lié aux dangers climatiques actuels ou futurs pendant le cycle de vie d’un projet
  • La probabilité est une estimation de la possibilité qu’un événement se produise pendant une période donnée ou de la fréquence à laquelle un événement pourrait se produire pendant cette même période. La probabilité d’un danger lié au climat peut être évaluée de façon quantitative à l’aide des données et des renseignements climatiques disponibles (par exemple, la probabilité d’une inondation dont la période de récurrence s’élève à 100 ans est de 1 % au cours d’une année donnée). Les changements climatiques pourraient donner lieu à une augmentation de la fréquence ou de l’ampleur des événements extrêmes (par exemple, une augmentation des précipitations maximales probables [PMP] ou de l’ampleur d’un événement extrême associé à un niveau de récurrence précis) ou entraîner des changements à long terme dans le lieu du projet, y compris le réchauffement et la fonte du pergélisol ou l’augmentation des risques pour les infrastructures liées à l’élévation du niveau de la mer. Le promoteur doit évaluer la probabilité de ces changements sur la base d’une évaluation des projections, y compris un examen du degré de confiance et de l’incertitude des projections (voir la section 3.1.2 pour de plus amples renseignements sur l’incertitude). Les changements climatiques prévus pourraient notamment être examinés selon les points de vue suivants: leur ampleur et les probabilités de dépassement se rattachant aux événements extrêmes et aux seuils pour des changements à long terme. Le promoteur doit indiquer la période ou les intervalles de temps pour lesquels la probabilité des changements climatiques futurs a été évaluée, en plus d’expliquer son choix.
  • Le promoteur doit décrire la méthode qu’il a utilisée pour mesurer et classer la probabilité (c'est à dire soit par des estimations quantitatives ou en utilisant des cotes ou classements qualitatifs) des différents risques pour le projet se rattachant aux changements climatiques potentiels futurs.
• Les conséquences potentielles de chaque interaction danger/composante
  • Le promoteur doit également décrire les impacts potentiels des dangers liés au climat. Les conséquences des impacts associés à chaque danger lié au climat doivent être classées. Dans le présent guide, le terme « impact » est utilisé pour décrire l’interaction d’un danger lié au climat avec un élément ou une composante du projet, tandis que le terme « conséquence » désigne le résultat de cet impact (c'est-à-dire l’effet). Par exemple, des précipitations extrêmes dans la zone du projet (danger lié au climat) peuvent surcharger les entrées dans une installation de traitement des eaux usées (impact), ce qui entraîne une augmentation des risques pour la santé publique et le milieu environnant (conséquence ou effet). Les impacts et les conséquences (effets) peuvent dépendre du degré de vulnérabilité des éléments du projet aux changements dans les conditions climatiques et météorologiques extrêmes et moyennes. L’évaluation de la gravité potentielle des dangers futurs liés au climat dépendra probablement (selon un degré différent pour chaque danger et période à l’étude) du scénario de changements climatiques utilisé dans l’évaluation.
  • Le promoteur doit décrire la méthode qu’il a utilisée pour développer des cotes de conséquences (c'est-à-dire la gravité des effets) des différents risques potentiels pour le projet et le milieu environnant, se rattachant aux changements climatiques potentiels futurs.

Voici une liste non-exhaustive des questions d’orientation pour aider le promoteur à analyser les risques.

3.2.4 Étape 4: Évaluation des risques

L’évaluation des risques consiste à comparer les résultats de l’analyse des risques, réalisée à l’étape précédente (étape 3) avec les critères qui permettent le classement des risques et l’identification des risques acceptables/inacceptables. L’évaluation des risques sert de base pour déterminer le moment où des mesures de gestion des risques et de résilience sont nécessaires. Une méthode couramment utilisée pour évaluer le niveau de risque associé à un danger particulier consiste à utiliser une matrice d’évaluation des risques qui compare simultanément les estimations de la probabilité et des conséquences afin de générer des cotes de risques évolutifs en fonction des dangers liés au climat^{Note de bas de page 16} .

Le tableau 1 fournit un exemple de cadre général d’évaluation des risques sur la base des estimations de la probabilité et des conséquences. Lorsqu’un danger lié au climat est associé à une forte probabilité au cours d’une période actuelle ou future particulière ainsi qu’à d’importantes conséquences (par exemple, risque de défaillance des infrastructures liées à l’eau et de rejet subséquent de contaminants dans l’environnement), il pose un risque global plus élevé au cours de cette période et des mesures potentielles de traitement doivent être élaborées (voir la section 3.2.5). Dans cet exemple, la légende figurant sous le tableau décrit en détail les critères d’application des mesures de contrôle pour les différents niveaux de risque (par exemple, les risques extrêmes nécessitent des mesures de contrôle immédiates).

Tableau 1: Exemple de matrice d’évaluation des risques. Les risques liés aux événements climatiques et météorologiques, pour des périodes actuelles et futures définies, sont évalués sur la base de la probabilité qu’un événement se produise « probabilité » et des conséquences des impacts potentiels « conséquences »^{Note de bas de page 17} .

Risque extrême : Des contrôles immédiats sont requis.
Risque élevé :  Des mesures de contrôle hautement prioritaires sont requises.
Risque moyen :  Certains contrôles nécessaires pour réduire les risques à des niveaux inférieurs.
Risque faible :  Contrôles qui ne sont probablement pas nécessaires
Risque négligeable :  Les événements à risque n’ont pas besoin d’être examinés plus à fond.

Cela facilite le classement des risques ou l’établissement des priorités; le promoteur doit faire la détermination des risques inacceptables. Les risques pour le projet peuvent être évalués, le cas échéant, selon différentes périodes et différents scénarios d’émissions futures, et ce, pour chaque élément (ou composante) du projet et danger lié au climat. Le promoteur doit énoncer clairement les critères qu’il a utilisés pour déterminer quand un risque est assez important pour justifier sa gestion ou son traitement.

Le promoteur doit prendre en compte et inclure les éléments essentiels suivants :

• Un sommaire de tous les risques qui ont été identifiés pour chaque danger lié au climat;
• Les risques classés (ou priorisés pour action) sur la base des estimés à la fois de leur probabilité et conséquence (le tableau 1 fournit un exemple);
• Une identification des risques inacceptables.

Le promoteur doit documenter et prendre en compte les incertitudes associées aux renseignements sur les changements climatiques utilisés (voir sections 3.1.1 et 3.2.2 et l’annexe B) et les incertitudes dans leurs estimations de la vulnérabilité des éléments du projet et des impacts potentiels. Le promoteur doit tenir compte de la probabilité et de la façon dont cela influe sur la fiabilité ou le degré de confiance de l’évaluation des risques.

La probabilité ne peut pas être « mesurée » ou « estimée » de manière égale pour les projections climatiques de toutes les variables; le promoteur doit tenir compte de la façon dont cela influe sur la fiabilité de l’évaluation des risques ou le degré de confiance envers celle‑ci. Si le promoteur détermine que le projet n’est pas associé à des risques liés aux changements climatiques ou que de tels risques sont négligeables dans le cadre du projet (et que, par conséquent, cela ne justifie pas la tenue d’un examen plus approfondi), il doit fournir une explication claire pour justifier sa décision. Si le promoteur a pris une telle décision en se basant sur le fait que les projections ne prévoient pas de changements négatifs futurs dans les paramètres pertinents du climat, il doit garder à l’esprit qu’en raison des incertitudes associées aux projections climatiques, différents résultats doivent être examinés. C’est dans cette optique qu’il convient de prendre en compte une conclusion selon laquelle les changements prévus sont mitigés ou minimes. Autrement dit, l’absence de certitude quant à un changement prévu n’équivaut pas à une garantie qu’il n’y aura aucun changement. Par exemple, les projections de changements dans l’intensité des tempêtes pour la région côtière de la Colombie‑Britannique sont sujettes à une grande incertitude, mais cela ne peut pas être interprété comme une garantie que de tels changements ne se produiront pas dans le futur.

Voici une liste non-exhaustive des questions d’orientation pour aider le promoteur à évaluer les risques.

3.2.5 Étape 5: Traitement des risques et mesures d’adaptation

Lorsque le promoteur a identifié les risques inacceptables, il doit déterminer les méthodes appropriées pour gérer les risques relevés ou les amener à un niveau acceptable. Les options de traitement des risques peuvent comprendre des modifications relatives à la conception ou à la gestion opérationnelle afin de réduire les vulnérabilités du projet et les amener à un niveau acceptable, ou de méthodes de gestion adaptative visant à réduire les risques et à s’adapter aux changements futurs. Il peut être utile de consulter les documents d’orientation existants à cet égard (voir l’annexe D). Par exemple, le document sur la sécurité des barrages (Ouranos, 2015) propose quelques mesures de traitement des risques pour les barrages.

Le promoteur doit prendre en compte et inclure les éléments clés suivants:

• Traitement des risques inacceptables
  • Le promoteur doit énoncer clairement les options de traitement des risques qui ont été envisagées pour chaque danger lié au climat qui pose un risque inacceptable pour le projet, l’environnement ou les CV, actuellement ou dans l’avenir.
  • Le promoteur doit fournir une description claire de la ou des option(s) choisie(s) ainsi que les raisons de son choix.
  • Le promoteur doit inclure des renseignements sur le moment où la méthode ou la mesure de gestion des risques choisie sera mise en œuvre.
  • Le promoteur doit fournir une estimation des risques pour le projet et, par conséquent, pour l’environnement et les CV qui sont supposés en choisissant une méthode de gestion particulière, en plus de définir les mesures d’urgence, de surveillance continue ou autres qui seront nécessaires pour évaluer l’efficacité de la méthode choisie.
• Surveillance continue et stratégie de suivi
  • Le promoteur devra fournir des renseignements sur comment il rencontrera les exigences en matière de surveillance continue et de suivi pour la méthode de traitement des risques choisie. Par exemple, si une méthode de gestion adaptative est choisie, sera‑t‑elle mise en œuvre lorsqu’un certain seuil de changements climatiques aura été atteint? L’élément déclencheur des mesures d’adaptation doit être défini au préalable, et le délai d’intervention pour les mettre en œuvre doit également être pris en compte. Certains types de projets peuvent laisser place à une plus grande marge de manœuvre que d’autres en ce qui a trait aux méthodes de gestion adaptative ou de traitement des risques, notamment lorsque certains risques sont inévitables.

Voici une liste non-exhaustive des questions d’orientation pour aider le promoteur à identifier des méthodes de traitement des risques et des mesures d’adaptation.

3.3 Énoncé sur la résilience du projet aux changements climatiques

Lorsque le promoteur aura appliqué le cadre général d’évaluation des risques détaillé à la section 3.2 (ou une approche similaire) afin d’évaluer la résilience aux changements climatiques de son projet, il devra fournir un énoncé sur son évaluation de la résilience du projet aux changements climatiques futurs potentiels. Cette méthode est résumée ci-dessous à la Figure 2. Cette évaluation de la résilience devra être complétée suite à l’évaluation des risques (y compris, la prise en compte de l’incertitude et du degré de confiance) que les changements climatiques posent au projet, au milieu environnant et les CV, ainsi que l’efficacité probable du plan de traitement des risques et des mesures d’adaptation choisis par le promoteur.

Le respect du cadre méthodologique général et de l’orientation fournis dans le présent guide technique ne garantit pas la détermination et le traitement adéquats des changements potentiels dans les dangers liés au climat et des risques associés à un projet en raison des changements climatiques. Une évaluation réussie de la résilience d’un projet aux changements climatiques dépend de la détermination adéquate des dangers liés au climat et de l’évaluation de leurs conséquences, de leur probabilité et des options de traitement appropriées. Des renseignements pertinents sur les changements climatiques doivent être utilisés et interprétés pour toutes les phases et les composantes pertinentes du projet, conformément aux pratiques exemplaires. Les promoteurs sont responsables de la détermination adéquate de tous les aspects d’un projet pouvant être exposés à des risques accrus en raison des changements climatiques futurs, ce qui nécessite la détermination et la considération adéquate des éléments de conception et de gestion d’un projet, ainsi que des paramètres du climat et de leurs tendances futures prévues, conformément aux pratiques exemplaires. Enfin, l’évaluation de la résilience aux changements climatiques vise à cerner, à évaluer et à gérer les risques pour le projet afin d’orienter l’évaluation des risques liés aux changements climatiques qui sont associés à la conception d’un projet. La science et l’évaluation des risques ne déterminent pas la mesure dans laquelle les risques sont importants ou acceptables.

4 Conclusion

Le présent guide technique fournit un cadre permettant aux promoteurs d’évaluer la résilience aux changements climatiques à l’échelle d’un projet. Les principales étapes pour chaque projet sont la détermination des dangers liés au climat, l’examen des impacts potentiels de ces dangers sur le projet et l’évaluation de l’ampleur des conséquences (c'est-à-dire effets potentiels) de ces impacts sur le projet et d’autres CV. Ces renseignements, ainsi que la prise en compte de la probabilité de ces dangers, permettent l’analyse des risques et l’élaboration d’options de traitement appropriées. Le présent guide technique fournit également une orientation sur la disponibilité et l’utilisation des projections de changements climatiques dans le cadre du processus d’évaluation de la résilience, ainsi que sur la documentation exigée des approches utilisées, y compris les hypothèses formulées et les incertitudes prises en compte.

Ce guide technique complète l’ÉSCC en fournissant une orientation générale sur la façon de cerner, d’évaluer et d’établir des plans pour s’adapter aux risques associés aux changements climatiques futurs potentiels. Il s’agit d’une orientation qui peut aider à améliorer la résilience de chaque projet aux changements climatiques. En outre, les renseignements fournis dans le présent guide serviront à éclairer et à soutenir les décisions relatives à l’EI.

5 Prochaines étapes et coordonnées

Les intervenants et les peuples autochtones sont invités à présenter leurs commentaires sur la version préliminaire du présent guide technique avant le 13 mai 2022. Les commentaires doivent être envoyés par courriel à l’adresse suivante :

Évaluation stratégique des changements climatiques – Guide technique préliminaire
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint‑Joseph, 12e étage
Gatineau QC K1A 0H3
Courriel : escc.sacc@ec.gc.ca

Suivant la publication de la version préliminaire de ce guide technique et l’examen des commentaires reçus, une version finale devrait être publiée en 2022.

6 Références

Association canadienne de normalisation 2019. Guide technique CSA PLUS 4013-12 : Élaboration, interprétation et utilisation de l’information intensité-durée-fréquence (IDF) des précipitations : Ligne directrice à l’intention des spécialistes canadiens des ressources en eau.

Bonsal, B.R., D.L. Peters, F. Seglenieks, A. Rivera et A. Berg. 2019. Évolution de la disponibilité de l’eau douce au Canada, chapitre 6 du Rapport sur le climat changeant du Canada, E. Bush et D.S. Lemmen (éd.), gouvernement du Canada, Ottawa, Ontario, 2019, p. 262-342.

Bush, E. et D.S. Lemmen, éditeurs. 2019. Rapport sur le climat changeant du Canada. Gouvernement du Canada, Ottawa (Ontario). 446 p.

Cannon, A.J., D.I. Jeong, X. Zhang et F.W. Zwiers. 2020. Bâtiments et infrastructures publiques de base résistants aux changements climatiques 2020 : évaluation des effets des changements climatiques sur les données de conception climatique au Canada. Environnement et Changement climatique Canada, Gatineau (Québec), 115 p., ISBN 9780660364797.

Flato, G., N. Gillett, V. Arora, A, Cannon et J. Anstey. 2019. Modélisation des changements climatiques à l’avenir, chapitre 3 du Rapport sur le climat changeant du Canada, E. Bush et D.S. Lemmen (éd.), gouvernement du Canada, Ottawa, Ontario, 2019, p. 74–112.

[GIEC, 2000] Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat. 2000 (en anglais seulement). Rapport Spécial du GIEG, Scénarios d’émissions (Rapport spécial du Groupe de travail III au cinquième rapport d’évaluation du GIEC). [N. Nakicenovic and R. Swart (eds.)]. Cambridge University Press, Cambridge, United Kingdom and New York, NY, USA, 570 p.

[GIEC 2012] Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat. 2012 (en anglais seulement). Gestion des risques de catastrophes et de phénomènes extrêmes pour les besoins de l’adaptation au changement climatique. Rapport spécial des Groupes de travail I et II du GIEC). [C.B. Field, V. Barros, T.F. Stocker, D. Qin, D.J. Dokken, K.L. Ebi, M.D. Mastrandrea, K.J. Mach, G.-K. PLattner, S.K. Allen, M. Tignor, and P.M. Midgley (eds.)]. Cambridge University Press, Cambridge, United Kingdom, 582 p.

[GIEC, 2013] Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (en anglais seulement). Changements climatiques 2013 : Les éléments scientifiques (Contribution du Groupe de travail I au cinquième rapport d’évaluation du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat). [T.F. Stocker, D. Qin, G.-K. Plattner, M. Tignor, S.K. Allen, J. Boschung, A. Nauels, Y. Xia, V. Bex and P.M. Midgley (eds.)]. Cambridge University Press, Cambridge, United Kingdom and New York, NY, USA, 1535 p. doi:10.1017/CBO9781107415324.

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[GIEC 2021] Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat. 2021 (en anglais seulement): Changements climatiques 2021 : Les éléments scientifiques (Contribution du Groupe de travail I au sixième rapport d’évaluation du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat). [Masson-Delmotte, V., P. Zhai, A. Pirani, S. L. Connors, C. Péan, S. Berger, N. Caud, Y. Chen, L. Goldfarb, M. I. Gomis, M. Huang, K. Leitzell, E. Lonnoy, J. B. R. Matthews, T. K. Maycock, T. Waterfield, O. Yelekçi, R. Yu and B. Zhou (eds.)]. Cambridge University Press. In Press.

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Annexe A : Aperçu des changements projetés dans le climat canadien (température et précipitations)

Figure 3 : Cartes et séries chronologiques du changement projeté de la température moyenne annuelle(°C), représenté par la médiane de l’ensemble multimodèle de la cinquième phase du Projet d’intercomparaison de modèles couplés (CMIP5). Les changements sont relatifs à la période de 1986 à 2005. Les cartes supérieures montrent le changement de température pour la période de 2031 à 2050 et les cartes inférieures, pour la période de 2081 à 2100. Les cartes du côté gauche montrent les changements entraînés par le scénario de faibles émissions (RCP2.6), alors que les cartes du côté droit montrent les changements découlant du scénario d’émissions élevées (RCP8.5). Les séries chronologiques dans le bas de la figure montrent le changement de température en moyenne pour les régions terrestres du Canada au cours de la période de 1900 à 2100. Les lignes minces montrent les résultats des modèles individuels de la CMIP5, tandis que la large ligne correspond à la moyenne multimodèle. L’écart entre les modèles, qui est évident dans les lignes minces, est quantifié par les tracés de boîtes et moustaches à la droite de chaque panneau. Ils montrent, pour la période de 2081 à 2100, la valeur du 5e, du 25e, du 50e (médiane), du 75e et du 95e percentile.^{Note de bas de page 18} 

a) Précipitations annuelles (changement en %)

b) Précipitations estivales (changement en %)

Figure 4 : Cartes du changement projeté (%) dans les précipitations moyennes a) annuelles et b) estivales, lequel est représenté par la médiane de l’ensemble multimodèle de la cinquième phase du Projet d’intercomparaison de modèles couplés (CMIP5). Les changements sont relatifs à la période de 1986 à 2005. Sous a) et b), les cartes supérieures montrent le changement dans les précipitations pour la période de 2031 à 2050 et les cartes inférieures, pour la période de 2081 à 2100. Les cartes du côté gauche montrent les changements entraînés par le scénario de faibles émissions (RCP2.6), alors que les cartes du côté droit montrent les changements découlant du scénario d’émissions élevées (RCP8.5 ).^{Note de bas de page 19} 

Figure 5 : Changements projetés dans les périodes de récurrence (en années) pour i) les précipitations maximales annuelles en 24 heures et ii) les températures annuelles les plus élevées qui se produisent, en moyenne, une fois tous les 10, 20 et 50 ans vers la fin du siècle dans l’ensemble du Canada, comme l’ont simulé les modèles du système terrestre contribuant à la cinquième phase du Projet d’intercomparaison de modèles couplés (CMIP5) dans un scénario de faibles émissions (RCP2.6; en haut) et un scénario de fortes émissions (RCP8.5; en bas). Les projections correspondent à la résolution du modèle climatique mondial, et les processus qui produisent des précipitations extrêmes en 24 heures à l’échelle locale ne sont pas bien représentés. Par conséquent, les projections doivent être interprétées avec précaution. Les nuances de couleur indiquent la portée du 25e au 75e percentile.^{Note de bas de page 20} 

Annexe B : Orientation concernant l’utilisation des renseignements sur les changements climatiques dans les évaluations de la résilience en vertu de la LEI

La présente annexe fournit une orientation supplémentaire concernant l’utilisation des données et des renseignements sur les changements climatiques dans les évaluations de la résilience aux changements climatiques. Les sujets abordés sont conformes à l’orientation couramment fournie par ECCC relativement au processus d’EI (et, auparavant, d’évaluation environnementale [EE]), notamment : une orientation sur la prise en compte des changements potentiels dans les précipitations extrêmes. Cependant, la présente annexe n’est pas exhaustive. Elle énonce les pratiques exemplaires que les promoteurs doivent prendre en compte lorsqu’ils évaluent la résilience. Les promoteurs sont responsables de cerner les pratiques exemplaires qui sont les plus pertinentes pour leurs projets et de s’y conformer. Plusieurs des analyses qui peuvent s’avérer nécessaires (par exemple, réduction d’échelle et modélisation hydrologique) exigent une formation et une expertise spécialisées. Les analyses pertinentes doivent être menées par des professionnels qualifiés afin que les renseignements sur les changements climatiques soient utilisés et interprétés adéquatement dans le cadre de l’EI.

Compte tenu du fait que la science des changements climatiques évolue constamment, les promoteurs de projets doivent consulter les documents scientifiques crédibles les plus récents. Lorsqu’ils fournissent et interprètent des renseignements sur les changements climatiques, les promoteurs doivent ajouter une description des méthodes, des sources de données et des hypothèses utilisées, ainsi qu’une justification quant aux approches utilisées. Conformément à la section 3.1, les promoteurs peuvent également utiliser des renseignements extraits d’évaluations et de rapports spéciaux canadiens ou internationaux ainsi que de documents scientifiques pertinents pour se faire une idée générale de la façon dont le climat de la région de leurs projets pourrait changer. En outre, de l’information climatique supplémentaire sur un éventail de paramètres du climat peut être obtenue auprès d’un certain nombre de sources (voir l’annexe C pour des exemples). Les promoteurs doivent tenir compte de l’orientation générale fournie ci‑dessous lorsqu’ils utilisent des données et des renseignements sur les changements climatiques pour évaluer la résilience.

(i) Détermination et prise en compte des variables climatiques et des variables connexes appropriées

Le promoteur doit tenir compte des changements projetés dans les paramètres pertinents du climat, les événements météorologiques et climatiques extrêmes, ainsi que les événements plus complexes tels que les inondations et les sécheresses, lorsque pertinent au projet. L’évaluation doit être complète; elle ne doit pas être axée (par exemple) sur la température et les précipitations moyennes annuelles seulement lorsque les risques posés par les changements liés à d’autres variables sont plus importants pour le projet. Divers facteurs liés au climat peuvent être pris en compte en fonction de l’emplacement et des vulnérabilités d’un projet, notamment : le vent, les vagues, l’étendue ou la durée de la glace marine, le risque de feu de forêt, l’évolution du niveau de la mer, le dégel du pergélisol, les changements dans la couverture de neige ou l’humidité des sols, les changements dans les niveaux d’eau douce, le moment et l’ampleur de l’écoulement ou les changements dans les événements climatiques graves (par exemple, les journées extrêmement chaudes ou les événements de fortes précipitations). Le degré de confiance envers les projections ou les changements prévus pour ces différentes variables n’est pas uniforme et doit être examiné attentivement dans le cadre des évaluations et des analyses subséquentes.

Dans certains cas, les projections climatiques pour la zone du projet sont intégrées dans une modélisation supplémentaire, comme une modélisation thermique pour le pergélisol, un bilan hydrique et une modélisation hydrologique. Il est donc très important que des projections climatiques appropriées (échelles spatiale et temporelle et paramètres appropriés) soient prises en compte dans toute modélisation supplémentaire, le cas échéant, afin que tous les changements potentiels soient cernés et que toutes les incertitudes soient évaluées. Lorsque des projections de changements climatiques sont utilisées dans une modélisation supplémentaire réalisée par le promoteur, une documentation claire comprenant une justification pour la sélection des données doit être fournie, de même que des détails sur la méthodologie utilisée.

Pour de nombreux sites de projets, il est probable que des changements dans plusieurs paramètres pertinents du climat se produisent simultanément dans l’avenir et que ces changements s’ajoutent à la variabilité climatique naturelle. C’est pourquoi les études sur les impacts et les effets doivent prendre en compte l’incidence de l’interaction de ces changements sur le projet et ses effets potentiels. Les effets des changements relatifs aux variables climatiques ne doivent pas être pris en compte indépendamment les uns des autres. Par exemple, on peut s’attendre à ce que le bilan hydrique du site soit modifié en raison des changements projetés en matière de température, de précipitations et d’évaporation.

(ii) Prise en compte des différents degrés de confiance envers les projections pour diverses variables climatiques

Les valeurs numériques des projections climatiques n’ont pas le même degré de précision que les données météorologiques et climatiques observées; par conséquent, elles ne doivent pas être considérées comme des données réelles. En outre, le degré de confiance scientifique^{Note de bas de page 21}  à l’égard des changements climatiques projetés n’est pas le même pour toutes les variables climatiques, puisque ces dernières sont associées à des processus dont le niveau de complexité et d’incertitude varie. Le degré de confiance à l’égard du changement de température projeté est élevé, surtout à grande échelle. Cela s’explique par le fait que des mécanismes physiques bien compris influent sur le changement de température : l’augmentation des niveaux de GES atmosphériques entraîne une hausse de la température globale en raison de changements dans le bilan énergétique de l’atmosphère. Le degré de confiance à l’égard du changement projeté dans les précipitations est plus faible, surtout pour les précipitations extrêmes et les petites échelles spatiales. Il se peut que le degré de confiance à l’égard des événements plus complexes (par exemple, sécheresse), qui dépend notamment des changements dans la température, les précipitations et autres, soit plus faible que celui à l’égard des facteurs contributifs individuels.

Les promoteurs doivent tenir compte du degré de confiance dans les projections liées aux variables climatiques qu’ils utilisent pour évaluer la résilience aux changements climatiques (surtout au moment d’évaluer la probabilité dans le cadre de l’analyse et de l’évaluation des risques) afin de garantir une analyse et une interprétation appropriées. Par exemple, dans leur « évaluation des effets des changements climatiques sur les données de conception climatique au Canada », Cannon et ses collaborateurs (2020) ont accordé une attention particulière au degré de confiance scientifique à l’égard des projections pour différentes variables climatiques, et ce, pour de grandes régions du Canada. Ils ont adopté une approche à niveaux multiples en ce qui concerne la projection des changements de valeur de conception : niveau 1 (température : degré de confiance élevé ou très élevé); niveau 2 (précipitations et humidité : degré de confiance moyen); niveau 3 (vent, neige et glace : degré de confiance faible ou très faible). Cannon et ses collaborateurs (2020) ont également décrit les types d’analyse qui peuvent être soutenus par des projections pour les variables climatiques associées aux différents niveaux (par exemple, niveau 1 : application directe des valeurs avec étude appropriée des incertitudes; niveau 2 : analyse coûts‑avantages ou évaluation des risques; niveau 3 : examen des impacts potentiels des changements climatiques). Cela montre que les promoteurs doivent veiller à ce que les projections ne soient pas utilisées de façon inappropriée. Par exemple, les variables associées au niveau 3, comme la vitesse du vent, ne doivent pas être considérées comme des « données réelles » ni appliquées directement à des fins de conception sans tenir compte du degré de confiance scientifique.

(iii) Utilisation d’un ensemble multimodèle pour prévoir le climat futur

Le rythme des changements climatiques et des impacts connexes peut fournir un contexte historique important pour une zone d’intérêt donnée. Les tendances climatiques passées qui sont associées à une zone donnée peuvent fournir certains points de référence pour ajouter du contexte afin de faciliter l’interprétation des projections du climat futur, mais les changements (ou l’absence de changements) survenus dans le passé ne sont pas des indicateurs du futur, puisque ces changements ont été influencés à la fois par les changements climatiques d’origine anthropique et la variabilité naturelle du système climatique. Il n’y a donc pas de base scientifique permettant l’extrapolation des tendances climatiques observées en vue d’obtenir des estimations des changements climatiques futurs. La force et la « direction » (c'est-à-dire augmentation ou diminution) des tendances peuvent dépendre des dates de début et de fin qui ont été utilisées dans leur calcul. La simple extrapolation d’une tendance à partir de données climatiques historiques à l’échelle locale ou régionale ne permet pas d’obtenir une projection fiable. Le meilleur moyen de projeter le climat futur est d’utiliser les résultats des modèles climatiques mondiaux (MCM) ou des modèles du système terrestre (MST), lesquels ont recours aux principes fondamentaux de physique pour tenir compte des réponses des systèmes atmosphériques, océaniques et terrestres à l’évolution du forçage climatique (par exemple, concentrations de GES) au fil du temps.

Le promoteur doit prendre en compte un éventail de climats futurs projetés (c'est-à-dire une gamme de scénarios) à partir de multiples modèles climatiques^{Note de bas de page 22} . Plusieurs facteurs contribuent à l’éventail de climats futurs projetés : 1) les différences dans la façon dont les modèles climatiques représentent les processus biogéochimiques et physiques complexes; 2) l’incertitude irréductible inhérente au système climatique qui se manifeste en tant que « variabilité climatique naturelle »; 3) les différents scénarios d’émissions futures.

Les émissions futures dépendront du développement sur les plans social, économique et technique; par conséquent, elles sont très difficiles à prévoir avec précision. C’est pourquoi des scénarios d’émissions sont utilisés comme intrants dans les modèles climatiques pour projeter un climat futur plausible. Les scénarios décrivent les émissions futures possibles de GES, d’aérosols et d’autres polluants dans l’atmosphère provenant de sources naturelles et anthropiques ainsi que de changements dans l’utilisation des terres. Les estimations sont basées sur des hypothèses relatives au développement socioéconomique, à la croissance démographique, au développement technique et autres^{Note de bas de page 23} . L’utilisation de MCM avec une gamme de scénarios d’émissions futures donne lieu à un éventail de changements climatiques futurs plausibles.

La portée de la majorité des simulations issues de modèles climatiques et des études d’impact connexes que l’on retrouve dans les documents publiés s’étend jusqu’en 2100. Des simulations au‑delà de 2100 sont disponibles (bien qu’elles soient beaucoup moins nombreuses que celles qui s’étendent jusqu’en 2100; c'est-à-dire que la taille de l’échantillon pour les ensembles est plus petite), mais elles sont plus incertaines, puisqu’il y a moins de renseignements sur la façon dont la société (c'est-à-dire la trajectoire des émissions et des mesures d’atténuation futures) et le système climatique vont évoluer. Le CO₂ (le principal facteur qui contribue au réchauffement anthropique) a une longue durée de vie (des siècles) dans l’atmosphère et plusieurs aspects du système climatique sont associés à des délais de réponse et des rétroactions lents. Ainsi, à moins que la société ne soit capable de retirer activement le CO₂ de l’atmosphère (c'est-à-dire amener les émissions au‑dessous de zéro), l’augmentation de la température mondiale qui a lieu lorsqu’on atteint la carboneutralité sera effectivement irréversible pendant de multiples siècles. Ces facteurs doivent être pris en compte par les promoteurs des projets dont certains aspects demeureront sensibles aux conditions climatiques au‑delà de 2100.

La pratique exemplaire pour tenir compte de l’incertitude consiste à utiliser un éventail de projections (et pas seulement la moyenne ou la médiane) provenant d’un ensemble de modèles climatiques, et ce, pour une gamme de scénarios d’émissions. Après qu’un ensemble a été établi, le simple fait d’utiliser sa moyenne ou sa médiane (50^e percentile) ne permet pas de saisir tous les changements qui peuvent se produire. L’évaluation de tous les changements possibles est particulièrement importante (et constitue une pratique scientifique courante) au moment d’évaluer les impacts des changements climatiques futurs. Aucune probabilité n’a été attribuée aux différents scénarios futurs. Il est recommandé que le promoteur tienne compte de la gamme de scénarios d’émissions dans son évaluation de la résilience aux changements climatiques et garde à l’esprit qu’au‑delà du milieu du siècle, les scénarios divergent de plus en plus. Le point essentiel à retenir est le suivant : le promoteur doit réfléchir à ce que la valeur de projection représente réellement et porter une attention particulière à la façon de prendre en compte l’incertitude dans le cadre de la conception et de l’exécution du projet. Quels que soient les scénarios d’émissions qui servent de base à la conception, à la planification et à la gestion du projet, les risques pour le projet et ceux (par la suite) pour l’environnement et les CV qui sont associés à cette approche doivent être énoncés clairement par le promoteur. Pour le ou les scénarios retenus, le promoteur doit démontrer qu’il a tenu compte des risques pour le projet, le milieu environnant et les CV afin de bien orienter les mesures de traitement des risques qu’il propose de mettre en œuvre.

(iv) Prise en compte des changements potentiels dans les précipitations extrêmes

La résolution spatiale des extrants typiques des MCM est grossière (de 100 à 250 km, environ). Par conséquent, les extrants des modèles climatiques, pour une cellule individuelle de la grille, représentent des moyennes sur des zones de plusieurs dizaines de milliers de kilomètres. Les valeurs climatiques projetées qui sont fournies par les modèles climatiques ne peuvent pas être interprétées littéralement comme une valeur mesurée (par exemple, quantité de précipitations ou température de l’air en surface) à un endroit précis. Lorsque la résolution spatiale est faible, le degré de confiance à l’égard des changements projetés par rapport à la moyenne historique est généralement plus élevé que celui à l’égard des valeurs projetées en tant que telles. Des renseignements à des échelles spatiales plus fines peuvent s’avérer nécessaires pour des applications particulières (par exemple, modèles hydrologiques). Des méthodes dynamiques (à l’aide de modèles climatiques régionaux [MCR]) et statistiques de réduction d’échelle ont été utilisées pour générer des ensembles de données climatiques à plus haute résolution. Cependant, les ensembles de données à résolution spatiale plus élevée ne sont pas nécessairement synonymes de renseignements climatiques de meilleure qualité ou de plus grande valeur pour toutes les applications; il est recommandé aux utilisateurs des projections d’évaluer s’ils ont véritablement besoin de scénarios climatiques à haute résolution ou s’ils peuvent utiliser efficacement des scénarios climatiques à plus faible résolution (par exemple, Flato et al, 2019).

Dans un monde plus chaud, on s’attend à ce que l’ampleur ou l’intensité des précipitations extrêmes de courte durée (moins d’une journée) augmente. On s’attend donc à ce que les événements qui sont associés à une même période de récurrence (par exemple, un événement qui se produit une fois tous les 20 ans) soient plus forts à l’avenir. Ainsi, le niveau de protection conçu pour le climat actuel ne peut pas être maintenu, à moins que des mesures d’adaptation soient mises en place. La stationnarité des valeurs de conception, sur la base des conditions climatiques passées, ne peut plus être supposée, et le promoteur doit utiliser la meilleure méthode qui existe pour caractériser les effets liés au climat sur le projet. Par exemple, il s’agit d’un élément important à prendre en compte lorsque l’infrastructure de gestion des eaux est conçue pour résister aux effets d’un climat changeant au cours du prochain siècle.

On peut s’attendre à ce que les périodes de récurrence basées sur le climat actuel diminuent à l’avenir, et ce, pour plusieurs événements climatiques chauds et extrêmes de précipitations de courte durée. En ce qui concerne les extrêmes de précipitations au Canada, le changement relatif dans la fréquence des événements devrait être plus important pour les événements extrêmes et plus rares. Quant aux précipitations à l’échelle locale (en particulier les extrêmes), les modèles climatiques n’incluent habituellement pas tous les processus physiques qui produisent des orages locaux intenses (par exemple, la convection). Ainsi, il est peu probable que les projections de précipitations extrêmes à un endroit précis ou selon une petite échelle spatiale (qu’elles soient obtenues directement à partir des extrants des MCM ou des produits de MCM à échelle réduite) soient robustes (Li et al., 2019). Il est également peu probable que les estimations des futurs extrêmes de précipitations de courte durée qui sont basées sur les corrélations statistiques établies entre les précipitations extrêmes observées à l’échelle locale et les simulations modélisées soient robustes. Cela est dû au fait que la quantité d’information sur les changements dans les précipitations extrêmes observées à l’échelle locale contenue dans les courts enregistrements n’est pas suffisante pour empêcher une régression (c'est-à-dire modélisation de la corrélation statistique) entre les simulations locales et celles à plus grande échelle.

Une méthode de rechange plus robuste consiste à baser les projections sur une évaluation complète qui intègre des connaissances sur la science du climat et des projections modélisées pour une grande région. L’orientation récente de l’Association canadienne de normalisation (ACN, 2019) sur l’intensité, la durée et la fréquence (IDF) à l’intention des praticiens du domaine des ressources hydriques du Canada fournit une telle évaluation. L’orientation de l’ACN décrit l’utilisation d’une simple technique de mise à l’échelle pour obtenir des projections de précipitations futures, laquelle consiste à augmenter les précipitations historiques d’un certain pourcentage proportionnel à l’augmentation de température projetée pour la région. L’un des points forts de cette méthode est que le degré de confiance à l’égard des projections de température issues d’un ensemble multimodèle est plus élevé que celui à l’égard des projections similaires de changements dans les précipitations. Des estimations pertinentes des changements possibles dans les précipitations extrêmes pour un site de projet peuvent être obtenues en modifiant les précipitations en fonction d’un éventail de projections de température pour le cycle de vie complet du projet. Les promoteurs sont invités à consulter le document d’orientation de l’ACN pour obtenir de plus amples renseignements techniques sur cette méthode.

Lorsque des inondations se produisent, il y a habituellement plusieurs facteurs contributifs. Cela rend très difficile la prévision des changements futurs dans de tels événements. Certains facteurs contributifs seront touchés par le réchauffement climatique anthropique, et certains changeront en raison d’autres influences humaines (par exemple, les changements dans le paysage). En outre, la variabilité naturelle du climat continuera de jouer un rôle. On s’attend à ce que l’augmentation prévue des précipitations extrêmes dans un climat plus chaud fasse croître la probabilité d’inondation produite par la pluie dans certaines régions (Bonsal et al., 2019, page 293). Cependant, comme mentionné précédemment, les inondations sont liées à plusieurs facteurs, et pas seulement aux précipitations extrêmes (par exemple, accumulation de neige, changements dans l’utilisation des terres, etc.). Étant donné que la composante des inondations liée aux précipitations extrêmes devrait s’intensifier dans le futur, cela pourrait également avoir une incidence sur les inondations en tant que telles. Les promoteurs doivent tenir compte de la mesure dans laquelle ces changements potentiels influeront sur les valeurs de conception, comme la PMP (Kunkel et al., 2013) et la CMP, ainsi que d’autres changements possibles liés au climat (par exemple, changements dans l’écoulement de l’eau de fonte des glaciers pendant les mois d’été, changements dans la neige accumulée, événements de pluie sur neige, événements d’embâcle sur les rivières, etc.), selon le type et le lieu du projet.

Annexe C : Ressources documentaires sur le climat et les changements climatiques

Avertissement : Une liste de ressources pouvant s’avérer pertinentes dans le cadre de l’évaluation de la résilience d’un projet aux changements climatiques est fournie ci-dessous. Cependant, cette liste ne se veut ni exhaustive ni normative, et il ne faut pas supposer que la version la plus récente des ressources y figure. Les promoteurs sont responsables d’obtenir les renseignements de la meilleure qualité possible qui se rattachent à un projet précis.

Ressources documentaires sur le climat et les changements climatiques

Études de cas

Carte des actions en adaptation :  Dépôt d’études de cas du gouvernement du Canada permettant de voir comment les secteurs et les collectivités de partout au pays s’adaptent aux changements climatiques.

Information et ensembles de données climatiques

Atlas climatique du Canada : L’Atlas climatique du Canada est un outil interactif conçu pour permettre aux utilisateurs de se renseigner sur les changements climatiques au Canada. Il allie science climatique, schématisation et narration. La source principale des données climatiques modélisées, lesquelles sont présentées dans des cartes, des graphiques et des tableaux, est basée sur les scénarios de réduction d’échelle statistique du CMIP5.

Base CanCoast sur les indices de sensibilité du littoral, version 2.5.6 : CanCoast est une base de données géospatiales sur les caractéristiques physiques du littoral du Canada. La base CanCoast contient des données sur les caractéristiques suivantes : la variation de la hauteur des vagues avec la glace marine (début et fin du XXI^e siècle), la variation du niveau des mers (début et fin du XXI^e siècle), la composition de la glace de fond, les matériaux du littoral, l’amplitude des marées et la pente de l’arrière‑plage.

Centre canadien des services climatiques : Le Centre canadien des services climatiques (CCSC) travaille avec des partenaires et des intervenants pour fournir aux Canadiens de l’information et du soutien afin qu’ils tiennent compte des changements climatiques dans leurs décisions. Le CCSC donne accès à des données climatiques, à de la formation et à du soutien sur l’utilisation de l’information climatique, en plus d’offrir des possibilités d’élaborer (en collaboration) de nouveaux produits d’information et de données climatiques. Les renseignements fournis par le CCSC peuvent être utilisés afin de comprendre les changements climatiques et de s’y préparer, de déterminer et de réduire les risques ainsi que de renforcer la résilience climatique.

ClimateWest (en anglais seulement) : ClimateWest est un organisme à but non lucratif et un centre régional de services climatiques au Manitoba, en Saskatchewan et en Alberta qui aide les individus, les collectivités, les entreprises et les gouvernements à gérer les risques et les possibilités découlant de l’évolution du climat.

Données et scénarios climatiques canadiens : La page Web « Données et scénarios climatiques canadiens » (DSCC) permet aux utilisateurs d’accéder à un éventail de données et de produits climatiques, y compris des observations, des ensembles de données historiques, des prévisions saisonnières, des produits dérivés et des projections.

Donnéesclimatiques.ca : Donnéesclimatiques.ca est un portail de données climatiques qui a pour but de soutenir les décideurs issus d’un large éventail de secteurs et d’emplacements en leur fournissant les données climatiques les plus récentes dans des formats et des représentations visuelles faciles à utiliser. Les données peuvent être consultées sous forme de cartes ou de séries chronologiques locales et peuvent être téléchargées pour des stations précises (données historiques) ou des cellules précises de la grille (données futures).

Données climatiques historiques du gouvernement du Canada : Accès à des données météorologiques historiques, à des données climatiques et à de l’information connexe pour de nombreux endroits de partout au Canada. Les ensembles de données comprennent les événements suivants : observations horaires et quotidiennes des stations, sommaires climatiques mensuels, normales climatiques canadiennes et ensembles de données climatiques en génie (y compris des fichiers IDF).

Ensembles de données sur le pergélisol de Ressources naturelles Canada : Cela comprend des cartes du pergélisol à l’échelle du Canada et des ensembles de données. Les données historiques sont disponibles sous forme de grille et d’image.

Modélisation du climat à l’échelle régionale, nationale et internationale de Ressources naturelles Canada (Service canadien des forêts) : Modèles climatiques historiques spatialement conçus selon différents intervalles de temps pour le Canada et les États‑Unis.

Niveau d’eau et débit du gouvernement du Canada : Accès à de l’information et à des données sur les niveaux d’eau de surface et les débits au Canada. Cela comprend un accès à des données hydrométriques historiques et en temps réel, à des données sur le réseau hydrométrique et les stations hydrométriques (le nom et l’emplacement de la station, la superficie du bassin versant, le type de données, le type d’instrument et l’ordre du cours d’eau), ainsi qu’à des outils permettant de consulter et d’extraire des données hydrométriques, ce qui permet notamment d’accéder au réseau de bassins hydrométriques de référence (RBHR) et d’obtenir des renseignements à l’appui de son utilisation (à noter que le RBHR est un ensemble de stations hydrométriques avec de longues séries de données historiques et des influences humaines minimales qui sont appropriées pour les études sur les changements climatiques).

Ouranos : Ouranos est un consortium sur la climatologie régionale et l’adaptation aux changements climatiques qui fournit des scénarios et des services climatiques à de nombreux partenaires au Québec, au Canada et à l’international.

Pacific Climate Impacts Consortium (en anglais seulement) : Le Pacific Climate Impacts Consortium (PCIC) est le centre régional de services climatiques de l’Université de Victoria. Il fournit des renseignements pratiques sur les impacts physiques de la variabilité climatique et des changements dans la région canadienne du Pacifique et du Yukon. Les utilisateurs peuvent accéder à un éventail de ressources, notamment : ensembles de données météorologiques maillées quotidiennes, extrants des modèles hydrologiques maillés et ensembles de données à échelle statistique réduite.

Plateforme de science et de données ouvertes : Explorez l’information sur les effets cumulatifs et les activités de développement au Canada : La plateforme de science et de données ouvertes donne accès à des données environnementales et à des publications scientifiques qui peuvent être utilisées pour comprendre les effets cumulatifs des activités humaines. En examinant la science, les données environnementales et les informations sur les activités de développement à travers le pays, nous pouvons en apprendre davantage sur les impacts potentiels afin de soutenir de meilleures décisions à l’avenir.

Pôle d’analyse et de visualisation de l’information climatique et scientifique (PAVICS) : PAVICS est un laboratoire virtuel facilitant l’analyse de données climatiques. Il permet d’accéder à plusieurs collections de données d’observations, de projections climatiques et de réanalyses. Il offre aussi un environnement de programmation Python permettant d’analyser ces données sans avoir à les télécharger.

Projections du niveau de la mer de Ressources naturelles Canada : Accès à des valeurs (présentées sous forme de tableau) de projection concernant le niveau relatif de la mer au Canada et dans la partie continentale adjacente des États‑Unis.

Orientations

CSA PLUS : 4011:19 : Guide technique : Infrastructure dans le pergélisol : lignes directrices pour l’adaptation au changement climatique : Guide décrivant les méthodes d’estimation de la durabilité des ouvrages de génie civil sur des fondations dans le pergélisol au cours de leur durée de vie utile dans le Nord canadien. Ce guide s’applique à toutes les nouvelles infrastructures dans les régions pergélisolées, y compris celles destinées à l’exploitation des ressources.

CSA PLUS 4013:19 : Guide technique : Élaboration, interprétation et utilisation de l’information relative à l’intensité, à la durée et à la fréquence (IDF) des chutes de pluie : guide à l’intention des spécialistes canadiens en matière de ressources en eau : Le guide à l’intention des spécialistes canadiens en matière de ressources en eau a été conçu pour les professionnels qui jouent un rôle dans la planification, la conception, la gestion, l’inspection et la réglementation des systèmes de gestion des eaux pluviales, du drainage, des eaux usées et des inondations. Il ne s’agit pas d’un manuel de conception, mais plutôt d’une ressource permettant de comprendre la dérivation des renseignements sur l’IDF des pluies et leur utilisation dans le cadre de la planification et de la conception des systèmes d’eau.

Orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’évaluation des risques liés aux changements climatiques (PDF) :  Publication du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) qui a été conçue pour orienter les bonnes pratiques relatives aux évaluations des risques liés au climat dans toutes les administrations.

Rapports

Arctic Monitoring and Assessment Programme (en anglais seulement) : Le Programme de surveillance et d’évaluation de l’Arctique (Arctic Monitoring and Assessment Programme) est l’un des six groupes de travail du Conseil de l’Arctique (en anglais seulement). Cette page Web contient des liens vers un certain nombre de rapports scientifiques relatifs au climat et aux changements climatiques dans l’Arctique.

Bâtiments et infrastructures publiques de base résistants aux changements climatiques : évaluation des effets des changements climatiques sur les données de conception climatique au Canada : Ce rapport fournit une évaluation de la mesure dans laquelle les données de conception climatique pertinentes pour les utilisateurs du Code national du bâtiment du Canada (CNB, 2015, tableau C‑2) et du Code canadien sur le calcul des ponts routiers (CCCPR/CSA, S6, 2014, annexe A3.1) pourraient changer à mesure que le climat continue de se réchauffer.

Guide sur les scénarios climatiques : utilisation de l’information climatique pour guider la recherche et la prise de décisions en matière d’adaptation (PDF) : Produit par Ouranos, ce guide aide les décideurs à comprendre l’information climatique, la modélisation et la façon dont les scénarios de changements climatiques peuvent être utilisés pour orienter les mesures d’adaptation.

Le Canada dans un climat en changement : faire progresser nos connaissances pour agir : Les rapports de cette série fournissent de l’information sur les changements passés et futurs dans le climat du Canada, les impacts de ces changements sur les plans social, économique et environnemental, ainsi que les mesures d’adaptation connexes.

Publications changements climatiques du gouvernement du Canada : Dépôt de rapports et d’évaluations publiés par le gouvernement du Canada. Cela comprend le Rapport sur le climat changeant du Canada, qui explique comment et pourquoi le climat du Canada a changé et quels changements sont prévus à l’avenir, ainsi qu’un ensemble d’évaluations scientifiques nationales et sectorielles réalisées en collaboration, lesquelles présentent les connaissances les plus récentes sur les impacts des changements climatiques et les mesures d’adaptation à l’intention des Canadiens.

Pour de plus amples ressources, veuillez consulter le Répertoire de ressources climatiques du Centre canadien des services climatiques.

Annexe D : Ressources sur l’évaluation de la résilience aux changements climatiques et des risques liés à ces changements

Certaines administrations ont élaboré une orientation sur la prise en compte des changements climatiques dans leurs processus d’évaluation environnementale, et certains secteurs ont eux aussi élaboré leur propre orientation, laquelle énonce quelques‑uns des facteurs de risque communs liés aux changements climatiques qui sont associés à des types précis de projets de développement (par exemple, des mines). En outre, certains pays et organismes indépendants, comme l’International Association for Impact Assessment, ont élaboré des documents d’orientation. Il existe aussi d’autres orientations pertinentes pour l’évaluation des risques liés aux changements climatiques (c'est-à-dire des orientations qui n’ont pas nécessairement été conçues aux fins de l’évaluation environnementale officielle). En voici quelques exemples.

Avertissement : Les documents et les liens figurant ci‑dessous peuvent constituer des ressources pertinentes pour compléter le présent guide technique, mais ne remplacent pas les instructions fournies dans celui‑ci, dans l’ÉSCC ou dans les exigences prévues par les LDAREI, la Loi sur l’évaluation d’impact ou la réglementation connexe, et n’ont pas non plus préséance sur ces instructions. En outre, cette liste n’est pas exhaustive et n’a pas été conçue pour indiquer une quelconque préférence ou évaluation de la qualité de l’information.

Ressources suggérées

Atlantic Climate Adaptation Solutions Association, 2012. 7 Steps to Assess Climate Change Vulnerability in Your Community.

Conseil canadien des ministres de l’environnement, 2021. Orientation sur les pratiques exemplaires en matière d’évaluation des risques liés aux changements climatiques.

ICLEI Canada, 2014. Changing Climate, Changing Communities Guide.

Infrastructure Canada, 2019. Optique des changements climatiques – Lignes directrices générales.

Sécurité publique Canada, 2013. Lignes directrices sur la méthodologie d’évaluation tous risques 2012-2013.

Intégration des considérations relatives au changement climatique à l’évaluation environnementale : Guide général des praticiens. 2003. Rédigé par Le comité fédéral-provincial-territorial sur le changement climatique et l’évaluation environnementale. Disponible sur la page Web de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada.

ISO, 2021. - ISO 14091:2021 - Adaptation au changement climatique — Lignes directrices sur la vulnérabilité, les impacts et l'évaluation des risques.

ISO, 2019. - ISO 14090:2019 - Adaptation au changement climatique — Principes, exigences et lignes directrices.

Gouvernement de l’Ontario : « Prendre en considération le changement climatique dans le processus d’évaluation environnementale ».

“Climate Change in Impact Assessment: International Best Practice Principles”, 2018. International Association for Impact Assessment.

“Best practices for consideration of climate change in Project-level Environmental Assessments” – OCCIAR et RSI.