Nouvelles règles proposées concernant la gestion de la fatigue des équipages de conduite

Transports Canada propose de nouvelles règles concernant la fatigue et l’aptitude au travail des équipages de conduite pour améliorer la sécurité des passagers et des équipages de conduite et pour harmoniser la réglementation avec les données scientifiques, les normes internationales et les pratiques exemplaires d’aujourd’hui.

Voici deux volets essentiels des modifications proposées à la gestion de la fatigue des équipages de conduite :

1. Un moyen pour les exploitants aériens d’adopter un système de gestion des risques de fatigue.
2. De nouvelles limites fondées sur la science quant au temps de vol et au temps de service (voir tableau ci-dessous);

1. Systèmes de gestion des risques de fatigue

Les systèmes de gestion des risques de fatigue permettent aux exploitants aériens d’adapter les politiques, les procédures et les pratiques afin de gérer les risques de fatigue dans le cadre d’une activité. Ces systèmes offrent aussi davantage de souplesse aux exploitants, y compris ceux qui assurent des services de fret aérien, à condition qu’ils puissent démontrer un niveau équivalent de sécurité. À titre d’exemple, un exploitant aérien pourrait avoir la permission de prolonger le temps de service de vol prescrit s’il respecte les exigences des systèmes de gestion des risques de fatigue et s’il montre que ni la vigilance ni la fatigue ne seront touchées.

2. Nouvelles limites fondées sur la science quant au temps de vol et au temps de service