Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire 2019‑2020

Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire de Transports Canada offre un financement sous forme de subventions et de contributions, afin d’améliorer la sécurité ferroviaire, d’accroître la sécurité aux passages à niveau et le long des voies ferrées et de renforcer la confiance de la population à l’égard du réseau de transport ferroviaire du Canada.

Le Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire de Transports Canada offre un financement sous forme de subventions et de contributions, afin d’améliorer la sécurité ferroviaire, d’accroître la sécurité aux passages à niveau et le long des voies ferrées et de renforcer la confiance de la population à l’égard du réseau de transport ferroviaire du Canada.

Le Programme s’appuie sur trois programmes de sécurité ferroviaire antérieurs; il en résulte un niveau de financement global plus élevé, un plus grand nombre de catégories de bénéficiaires admissibles et une portée plus large des projets admissibles.

Le Programme offre un financement à l’appui d’investissements locaux dans l’amélioration de la sécurité des voies ferrées en deux volets principaux :

1) le volet infrastructure, technologies et recherche;

2) le volet éducation et sensibilisation.

1. Infrastructure, technologies et recherche

   Le volet infrastructure, technologies et recherche vise tout particulièrement à répondre aux besoins des collectivités en soutenant un large éventail de mesures d’accroissement de la sécurité, notamment par l’amélioration de l’éclairage, de la signalisation aux passages à niveau et des passerelles piétonnières. Des subventions sont toujours offertes au titre du Programme pour encourager la fermeture de passages à niveau à haut risque et la mise en œuvre d’améliorations à petite échelle.

   Cette année, Transports Canada finance 136 projets d’une valeur totale de 16,5 millions de dollars, à l’échelle du pays, au titre du volet infrastructure, technologies et recherche :

   Province	Nombre de projets approuvés
   Alberta	33
   Colombie-Britannique	6
   Manitoba	14
   Nouveau-Brunswick	20
   Nouvelle-Écosse	11
   Ontario	21
   Québec	11
   Saskatchewan	20
   Total	136

2. Éducation et sensibilisation

   Transports Canada estime qu’il est possible de faire davantage pour améliorer la sécurité ferroviaire en ayant recours à la communication, à l’information et à la sensibilisation. Se fondant sur les résultats positifs et les leçons tirées de programmes existants, comme Opération Gareautrain, le Ministère offre un financement aux bénéficiaires admissibles dans le cadre d’une approche en deux volets suivants :

   • une campagne nationale d’information et de sensibilisation du public visant à réduire le nombre de collisions aux passages à niveau et le nombre d’intrusions sur les propriétés des compagnies de chemin de fer;
   • des initiatives d’information et de sensibilisation ciblées, à l’échelle régionale ou municipale, visant les secteurs à haut risque. Ce volet soutiendra également la recherche, les études et les analyses qui permettent de mieux comprendre les comportements et les attitudes face aux problèmes de sécurité ferroviaire, ainsi que leurs répercussions, notamment par l’évaluation des traumatismes subis par les collectivités touchées par un accident ferroviaire.