Exemples – Partie admissible d'un retrait

En 2025, Joelle commence l'année et a 7 000 $ en droits de cotisation à un CELI.

Les montants des cotisations et retraits de Joelle pour 2025 sont les suivants :

Les deux premières cotisations de Joelle, en avril et en mai, ont réduit ses droits de cotisation à un CELI à zéro. Puisque son retrait de juin n’est pas ajouté de nouveau à ses droits de cotisation avant l’année suivante, sa cotisation en août a causé un excédent CELI de 2 000 $ durant ce mois. Le retrait de 1 500 $ de septembre sera considéré comme une partie admissible d’un retrait dans le calcul de la somme d’excédent la plus élevée pour le mois suivant, soit octobre. Joelle a un excédent CELI de 500 $ jusqu’à la fin de l’année et devra payer un impôt de 1 % pour les mois d’août à décembre.

L'impôt de Joelle sera calculé de la façon suivante :

• l'excédent CELI le plus élevé par mois pour les mois d'août et de septembre était 2 000 $. L'impôt de 1 % par mois sur l'excédent le plus élevé soit 40 $ (2 000 $ × 1 % × 2 mois).
• l'excédent CELI le plus élevé par mois pour les mois d'octobre à décembre était 500 $. L'impôt de 1 % par mois sur l'excédent le plus élevé soit 15 $ (500 $ × 1 % × 3 mois).

Un montant de 1 500 $ (retrait total de 3 500 $ moins la partie admissible de 2 000 $ sera ajouté aux droits de cotisation au CELI de Joelle au début de 2026.

Gilles est âgé de 30 ans et réside  au Canada. Il a ouvert un CELI en 2013, et a cotisé le montant maximum permis pour les années 2013 à 2024. Le 3 mars 2025, il a cotisé 9 000 $. Puisque les droits de cotisation à un CELI de Gilles au début de 2025 n’étaient que de 7 000 $ (le plafond CELI pour 2025), il y a un excédent CELI de 2 000 $ dans son compte, en raison de la cotisation de 9 000 $ qu’il a effectuée le 3 mars.

Le 17 mai 2025, Gilles a retiré un montant de 3 700 $ de son CELI. La partie admissible du retrait est de 2 000 $, puisque c'est le montant maximum qui a éliminé l'excédent CELI qui avait été déterminé.

Aucune portion de la partie du retrait de 1 700 $ (le plein montant des 3 700 $, moins la partie admissible du retrait de 2 000 $) ne peut être utilisée dans l'année pour réduire un futur excédent CELI. Par exemple, si Gilles faisait une nouvelle cotisation de 1 000 $ le 6 juillet 2025, cette cotisation serait considérée comme un excédent à cette date, même si Gilles a déjà retiré 1 700 $ de plus que son excédent le 17 mai 2025. Le montant retiré de 1 700 $ sera ajouté au CELI de Gilles droits de cotisation au début de 2026.

Selon la situation précédente, si Gilles avait retiré un montant de 1 400 $ le 17 mai 2025 (au lieu de 3 700 $), la partie admissible du retrait aurait été de 1 400 $, puisque le montant total aurait réduit l'excédent CELI déjà déterminé de 2 000 $, mais ne l'aurait pas totalement éliminé.

Dans ce cas-là, un excédent CELI de 600 $ demeurerait au compte lors du retrait du 17 mai 2025 (l'excédent CELI de 2 000 $, déjà déterminé, moins la partie admissible du retrait de 1 400 $). Si, dans ce scénario, Gilles faisait une autre cotisation de 1 000 $ le 6 juillet 2025, cette cotisation créerait un excédent CELI de 1 600 $ (600 $ + 1 000 $) à cette date.

Si, à un moment dans le mois, vous avez un excédent CELI, vous devez payer un impôt de 1 % sur le montant le plus élevé de votre excédent CELI dans ce mois.