Archivée : Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014, Environnement Canada

Table des matières

• Avant-propos
• Message de la ministre
• Section I : Vue d’ensemble des dépenses de l’organisation
  • Profil de l’organisation
  • Contexte organisationnel
  • Dépenses réelles
  • Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
  • Tendances relatives aux dépenses du ministère
  • Budget des dépenses pas crédit voté
• Section II : Analyse des programmes par résultats stratégique
  • Résultat stratégique 1 : L'environnement naturel du Canada est conservé et restauré pour les générations actuelles et futures
    • Programme 1.1 : Biodiversité - Espèces sauvages et habitats
      • Sous-programme 1.1.1 : Politiques et priorités sur la biodiversité
      • Sous-programme 1.1.2 : Espèces en péril
        • Sous-sous-programme 1.1.2.1 : Opérations liées aux espèces en péril
        • Sous-sous-programme 1.1.2.2 : Fonds autochtones pour les espèces en péril
        • Sous-sous-programme 1.1.2.3 : Programme d’intendance de l’habitat
      • Sous-programme 1.1.3 : Oiseaux migrateurs
      • Sous-programme 1.1.4 : Conservation des habitats fauniques
        • Sous-sous-programme 1.1.4.1 : Partenariats pour la conservation des habitats
        • Sous-sous-programme 1.1.4.2 : Aires protégées
    • Programme 1.2 : Ressources en eau
      • Sous-programme 1.2.1 : Qualité de l’eau et santé des écosystèmes aquatiques
      • Sous-programme 1.2.2 : Gestion et utilisation des ressources en eau
      • Sous-programme 1.2.3 : Service et relevés hydrologiques
    • Programme 1.3 : Écosystèmes durables
      • Sous-programme 1.3.1 : Rapports axés sur le développement durable et indicateurs
      • Sous-programme 1.3.2 : Évaluation et approches axées sur les écosystèmes
      • Sous-programme 1.3.3 : Mobilisation communautaire
        • Sous-sous-programme 1.3.3.1 : Financement communautaire ÉcoAction
        • Sous-sous-programme 1.3.3.2 : Fonds pour dommages à l’environnement
        • Sous-sous-programme 1.3.3.3 : Programme d’emploi jeunesse en environnement
        • Sous-sous-programme 1.3.3.4 : Éducation et mobilisation
      • Sous-programme 1.3.4 : Initiatives axées sur les écosystèmes
        • Sous-sous-programme 1.3.4.1 : Grands Lacs
        • Sous-sous-programme 1.3.4.2 : Saint-Laurent
        • Sous-sous-programme 1.3.4.3 : Lac Simcoe
        • Sous-sous-programme 1.3.4.4 : Lac Winnipeg
        • Sous-sous-programme 1.3.4.5 : Partenariats communautaires sur les écosystèmes
    • Programme 1.4 : Promotion de la conformité et Application de la loi - Faune
  • Résultat stratégique 2 : La population canadienne est équipée pour prendre des décisions éclairées quant aux conditions changeantes du temps, de l’eau et du climat
    • Programme 2.1 : Services météorologiques et environnementaux pour les Canadiens
      • Sous-programme 2.1.1 : Observations, prévisions et avertissements météorologiques
      • Sous-programme 2.1.2 : Information météorologique liée à la santé
      • Sous-programme 2.1.3 : Information, prévisions et outils climatologiques
    • Programme 2.2 : Services météorologiques et environnementaux pour les utilisateurs ciblés
      • Sous-programme 2.2.1 : Services météorologiques pour la navigation aérienne
      • Sous-programme 2.2.2 : Services météorologiques et des glaces pour la navigation maritime
      • Sous-programme 2.2.3 : Services météorologiques pour les opérations militaires
      • Sous-programme 2.2.4 : Services météorologiques pour les secteurs économiques et commerciaux
  • Résultat stratégique 3 : Les menaces que représente la pollution pour les Canadiens ainsi que pour leur environnement sont minimisées
    • Programme 3.1 : Gestion des substances et des déchets
      • Sous-programme 3.1.1 : Gestion des substances
      • Sous-programme 3.1.2 : Gestion des effluents
      • Sous-programme 3.1.3 : Pollution marine
      • Sous-programme 3.1.4 : Urgences environnementales
      • Sous-programme 3.1.5 : Sites contaminés
    • Programme 3.2 : Changements climatiques et qualité de l’air
      • Sous-programme 3.2.1 : Programme de réglementation sur les changements climatiques et la qualité de l’air
        • Sous-sous-programme 3.2.1.1 : Émissions du secteur industriel
        • Sous-sous-programme 3.2.1.2 : Émissions du secteur des transports
        • Sous-sous-programme 3.2.1.3 : Secteur des produits de consommation et commerciaux
      • Sous-programme 3.2.2 : Partenariats internationaux sur les changements climatiques et la qualité de l’air
      • Sous-programme 3.2.3 : Technologie environnementale
        • Sous-sous-programme 3.2.3.1 : Technologies de développement durable
        • Sous-sous-programme 3.2.3.2 : Innovation dans la technologie environnementale
    • Programme 3.3 : Promotion de la conformité et Application de la loi - Pollution
  • Services internes
• Section III : Renseignements supplémentaires
  • Faits saillants des états financiers
  • États financiers
  • Tableaux de renseignement supplémentaires
  • Dépenses fiscales et évaluations
• Section IV : Coordonnées de l’organisation
• Annexe : Définitions