Cahier de transition du sous-ministre 2023 : Protection de l’environnement

Éléments clés

Cadre législatif

Aperçu de la pollution

Les Canadiens bénéficient d’un air pur

La pollution atmosphérique est le plus grand risque environnemental pour la santé humaine; elle détériore l’environnement et peut réduire la productivité économique.

La pollution de tous types affecte de façon disproportionnée les peuples autochtones et les groupes marginalisés.

Contexte

Variation en pourcentage des émissions de polluants atmosphériques au Canada (1990-2020)

Description textuelle

Un graphique sur le pourcentage de variation des émissions de polluants atmosphériques au Canada (1990-2020). Le graphique montre que les émissions de polluants provenant de l’ammoniac ont progressivement augmenté de 1990 à 2020. D’autre part, les émissions de polluants pour les particules fines, les oxydes d’azote, les composés organiques volatils, le monoxyde de carbone et les oxydes de soufre ont régulièrement diminué de 1990 à 2020.

Principaux champs d’activité

Priorité cibles et engagements

Engagements pour garantir un air pur aux Canadiens :

Les Canadiens bénéficient d’une eau propre

La pollution de l’eau affecte tous les aspects de la vie; elle présente un risque pour la santé humaine, l’environnement et la productivité économique.

La pollution de tous types affecte de façon disproportionnée les peuples autochtones et les groupes marginalisés.

Contexte

Tendances de la qualité de l’eau, Canada, 2002 à 2019

Description textuelle

Le graphique à barres montre que 16 % des communautés ont démontré une amélioration de la qualité de l’eau et ont une barre verte indiquant ce pourcentage, 63 % des communautés n’ont démontré aucun changement dans la qualité de l’eau et ont une barre orange indiquant ce pourcentage, et 21 % des communautés ont démontré une détérioration de la qualité de l’eau. La barre rouge indiquant ce pourcentage.

Principaux champs d’activité

Priorité cibles et engagements

Engagement de garantir que les ressources en eau du Canada sont propres et bien gérées :

Eau douce

Océans

Les Canadiens bénéficient d’un environnement propre

La pollution causée par les déchets solides et les produits chimiques peut présenter un risque pour la santé humaine et l’environnement. Si elle n’est pas gérée, elle peut donner lieu à des émissions atmosphériques, à la perturbation des terres et à la pollution de l’eau.

La pollution de tous types affecte de façon disproportionnée les peuples autochtones et les groupes marginalisés.

Contexte

Sort des déchets de plastique au Canada, 2018

Description textuelle

Le graphique sur le sort des déchets plastiques du Canada (2018). Le graphique à secteurs montre que 90 % finissent dans les décharges ou l’incinération et sont en texte blanc sur fond rouge, 8 % sont recyclés et la section est affichée en vert, et 1 % finissent dans l’environnement et la section est affichée en orange, et moins de 1 % est exporté, et la section s’affiche en gris.

Principaux champs d’activité

Priorité cibles et engagements

Engagements à l’égard des plastiques, des lois fondamentales, de la gestion des produits chimiques et de la justice environnemental :

Aperçu des programmes

1. Pollution de l’eau (Loi sur les pêches)

Enjeux actuels

2. Qualité de l’air

Description textuelle

Ceci est une illustration décrivant comment la pollution d’origine humaine et naturelle est souvent créée en un seul endroit et transportée dans l’air pour avoir un impact sur la santé humaine et l’environnement sur un vaste territoire.

Le titre de l’illustration, en jaune en haut, est Sources et effets de la pollution atmosphérique. L’illustration montre un paysage recouvert d’une grande flèche orange qui se déplace en demi-cercle de gauche à droite avec quelques sous-flèches pour montrer le processus depuis les sources d’émissions jusqu’à ses effets.

La grande flèche commence à gauche avec le texte en bleu qui dit : Émissions naturelles et anthropiques : oxydes d’azote, dioxyde de soufre, mercure, carbone organique, ammoniac, particules fines. Sur le côté gauche, l’illustration comprend des images de différentes sources d’émissions naturelles et anthropiques : un feu de forêt avec de la fumée, une ville, une usine industrielle, une ferme avec du bétail et un tracteur épandant des pesticides, une route avec de la circulation et un puits de pétrole.

La flèche monte sur le paysage pour montrer les émissions en déplacement et que les réactions chimiques dans l’atmosphère modifient les polluants avant qu’ils ne soient déposés. Le texte en bleu, en haut de la flèche incurvée, se lit comme suit : Transport / Transformation. Les vents sont également identifiés en bleu dans le ciel du paysage comme un facteur contribuant au transport des polluants. En outre, deux des sous-flèches montrent que les polluants dans l’air peuvent créer de la brume sèche, ce qui rend la vision plus difficile, ainsi que de l’ozone troposphérique, connu pour avoir des effets importants sur la santé humaine.

La section suivante de la flèche orange, sur le côté droit de l’illustration, montre sous quelles formes les polluants se déposent sur le sol. Le texte en bleu se lit comme suit : Dépôt : humide, sec, nuage.

Enfin, en bas à droite du paysage, la grande flèche se termine par de multiples sous-flèches montrant les multiples effets de la pollution atmosphérique. Le texte en noir se lit comme suit : Effets sur les ressources naturelles, la faune et la santé humaine. Les flèches pointent vers une rivière, un lac, deux poissons, un canard, des montagnes et des espaces verts ainsi que des humains pêchant dans un canot.

Enjeux actuels

3. Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)

Enjeu actuel

4. Engagement à l’échelle internationale à l’égard des produits chimiques et des déchets

5. Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux

Enjeux actuels

6. Gestion des déchets

Enjeux actuels

7. Programmes maritimes

Description textuelle

La figure montre une photographie aérienne d’une région côtière typique. La photographie est annotée de plusieurs contraintes géographiques susceptibles de limiter l’emplacement d’un nouveau site d’immersion de déblais de dragage. Les zones de contraintes sur la photographie aérienne comprennent : une plage, une zone de pêche commerciale, un récif de corail, l’habitat de nidification d’une colonie d’oiseaux marins en voie de disparition, une frayère, un point chaud d’activité aviaire, des bancs de varech, un site de chargement de déblais de dragage, une zone de protection marine, un site de ponte de tortues de mer, des canaux d’expédition et une zone de ressac. Les zones de la photographie non identifiées représentent les zones potentielles où le nouveau site d’immersion de déblais de dragage pourrait être situé.

ECCC choisit avec soin des lieux d’immersion adéquats pour éviter d’endommager les installations et de causer de la pollution, et il collabore avec d’autres pays dans le cadre du Protocole de Londres afin de déterminer s’ils peuvent obtenir le même niveau de protection du milieu marin.

Enjeux actuels

8. Zéro déchet de plastique

Description textuelle

Un plan d’eau et un rivage rocheux avec cinq pictogrammes représentant des solutions circulaires dans le cadre de la Charte sur les plastiques dans les océans et du programme zéro déchet plastique du Canada : 1) une tête avec des engrenages; 2) symbole des trois flèches courbées; 3) une main tenant un globe; 4) un microscope; et, 5) une main retirant une bouteille en plastique de l’eau.

Enjeux actuels

9. Urgences environnementales

Enjeux actuels

10. Évaluation environnementale

Projets de loi sur la protection de l’environnement (présentés au parlement)

Principaux partenaires

Principaux partenaires fédéraux

Autres partenaires

Défis actuels

Autres séances d’information

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