Environnement et Changement climatique Canada rapport sur les frais 2019 à 2020

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

511,00: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 022,00: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 533,00: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

2 044,00: >40 millions de dollars en ventes annuelles.

520,18: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 040,36: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 560,53: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

2 080,71: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

511,00: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 022,00: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 533,00: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

2 044,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

520,18: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 040,36: >13 à ≤26 de dollars de ventes annuelles;

1 560,53: >26 à ≤40 millions de ventes annuelles;

2 080,71: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

51,10: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

102,20: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles.

51,10: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

102,20: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles.

153,30:  >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

204,40:  >40 millions de dollars de ventes annuelles.

156,05:  >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

208,07:  >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

511,00: ≤13 millions de dollars en ventes annuelles;

1 022,00: >13 à ≤26 millions de dollars en ventes annuelles;

1 533,00: >26 à ≤40 millions de dollars en ventes annuelles;

2 044,00: >40 millions de dollars en ventes annuelles.

520,18: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 040,36: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 560,53: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

2 080,71: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

894,25: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 788,50: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 682,75: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 577,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

910,31: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 820,62: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 730,93: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 641,24: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles.

255,50:  >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

383,25:  >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

511,00:  >40 millions de dollars de ventes annuelles.

260,09:  >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

390,13:  >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

520,18:  >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

894,25: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 788,50: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 682,75: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 577,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

910,31: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 820,62: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 730,93: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 641,24: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

894,25: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 788,50: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 682,75: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 577,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

910,31: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 820,62: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 730,93: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 641,24: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

766,50: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 533,00: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 299,50: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 066,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

780,27: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 560,53: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

2 340,80: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

3 121,07: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

383,25: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

766,50: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 149,75: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

1 533,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

390,13: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

780,27: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 170,40: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

1 560,53: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

63,88: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

127,75: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles.

63,88: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

127,75: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

191,63: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

255,50: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

195,07: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

260,09: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

153,30: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

306,60: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

459,90: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

613,20: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

156,05: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

312,11: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

468,16: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

624,21: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

511,00: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 022,00: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 533,00: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

2 044,00: >40 millions de dollars de ventes annuelles.

520,18: ≤13 millions de dollars de ventes annuelles;

1 040,36: >13 à ≤26 millions de dollars de ventes annuelles;

1 560,53: >26 à ≤40 millions de dollars de ventes annuelles;

2 080,71: >40 millions de dollars de ventes annuelles;

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

• Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
• Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

• Loi sur les espèces sauvages du Canada
• Règlement sur les réserves d’espèces sauvages

La norme de service pour ces frais a été respectée pour 100% des 45 452 demandes reçues dans un temps de réponse moyen de 5 minutes.

En 2019-20, tous les visiteurs (45 452) ont eu accès aux services dans les 5 minutes qui ont suivi leur entrée dans la Réserve nationale de faune.

Adulte : 6,00

Étudiant : 5,00

Groupe d’adultes : 5,00

Groupe d’aînés : 4,00

Groupe d’étudiants et groupe d’enfants (6 à 12 ans) : 3,50

Groupe d’enfants (0 à 5 ans) : 2,00

Accès annuel d’adulte : 25,00

Accès annuel d’étudiant : 20,00

Accès pour une journée, les jours où les services d’interprétation ne sont pas offerts – adulte et étudiant : 2,00

Adulte : 6,00

Étudiant : 5,00

Groupe d’adultes : 5,00

Groupe d’aînés : 4,00

Groupe d’étudiants et groupe d’enfants (6 à 12 ans) : 3,50

Groupe d’enfants (0 à 5 ans) : 2,00

Accès annuel d’adulte : 25,00

Accès annuel d’étudiant : 20,00

Accès pour une journée, les jours où les services d’interprétation ne sont pas offerts – adulte et étudiant : 2,00

• Loi sur les espèces sauvages du Canada
• Règlement sur les réserves d’espèces sauvages

La norme de service pour ces frais a été respectée pour 100% des 1 501 demandes reçues dans un temps de réponse moyen de 5 minutes.

En 2019-20, tous les visiteurs (1 501) ont eu accès aux services dans les 5 minutes suivant leur entrée dans la Réserve nationale de faune.

• Loi sur les espèces sauvages du Canada
• Règlement sur les réserves d’espèces sauvages

• Loi sur les espèces sauvages du Canada
  
• Règlement sur les réserves d’espèces sauvages

Les demandes d’enregistrement de permis de chasse dans la Réserve nationale de faune du Cap Tourmente pour la chasse automnale contrôlée à la grande oie des neiges sont émises par le biais d’un système de loterie pour lequel les normes de service suivantes s’appliquent :

• Les chasseurs seront informés s’ils ont été sélectionnés pour participer à la chasse contrôlée de la Grande Oie des neiges à l’automne au plus tard le 31 mai.
• S’ils sont sélectionnés pour participer à la chasse, les chasseurs recevront leur confirmation de la date de leur permis par courriel au plus tard le 31 juillet.
• Le public a accès à des activités de chasse contrôlées de haute qualité, y compris la préparation des sites de chasse, des leurres, des séances de formation supervisées par un personnel qualifié et des installations sécuritaires. Pour avoir accès aux activités, les résidents canadiens doivent payer des frais de demande non remboursables. S’ils sont tirés au sort, un permis de chasse non remboursable leur est délivré.

La norme de service pour ces frais a été respectée pour 100% du temps pour les 823 applications de permis reçues.

En 2019–20, 823 demandes ont été soumises et 512 chasseurs ont participé au programme (128 permis pour 4 chasseurs chacun ont été tirés au sort).Les commentaires informels reçus confirment que les chasseurs continuent d’être satisfaits des services reçus.

• Loi sur les espèces sauvages du Canada
• Règlement sur les réserves d’espèces sauvages

• Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs
• Règlement sur les oiseaux migrateurs

Un nombre suffisant de permis sont disponibles pour l’ouverture de la saison de chasse, et les citoyens canadiens ou les autres individus qui acquièrent un permis peuvent en obtenir un dans un délai raisonnable.

Un timbre canadien de conservation des habitats fauniques doit être apposé sur le permis pour qu’il soit valide. Les frais pour le timbre sont distincts (voir les frais d’utilisation du Programme des oiseaux migrateurs – Timbre conservation des habitats). Les permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier sont en vente à compter du 1er août dans les bureaux de Postes Canada, auprès de certains fournisseurs provinciaux et privés et directement auprès d’Environnement et Changement climatique Canada par le biais d’un système de commande en ligne. Les chasseurs peuvent également acheter leur permis en ligne et les recevoir par courriel, 24 heures par jour et sept jours par semaine.

La norme de service pour ces frais a été respectée pour 99% des 186 868 demandes reçues.

Les permis électroniques de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier étaient disponibles en ligne le 31 août 2019. Les permis étaient disponibles quelques minutes après la fin des transactions.

• Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs
• Règlement sur les oiseaux migrateurs

1. Les permis sont disponibles à certains bureaux de Postes Canada et chez certains fournisseurs indépendants pendant les heures normales d’ouverture.
2. Les permis imprimables et les timbres de conservation des habitats fauniques du Canada peuvent être achetés en ligne au moyen du système de permis électronique de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier, qui est disponible 24 heures par jour et 7 jours par semaine pendant la saison de la chasse.
3. Pour qu’un permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier soit valide, le timbre doit y être apposé. Les timbres pré-apposés aux permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier sont en vente à compter du 1er août aux bureaux de Postes Canada et chez certains fournisseurs provinciaux et privés. Le système de permis électronique de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier disponible sur le site web d’Environnement et Changement climatique Canada, permet aux chasseurs de recevoir leur permis par la poste au plus tard en août 2019, en plus de recevoir un PDF du permis par courriel avec une image imprimée d’un timbre. Le timbre est également disponible sous forme philatélique pour les collectionneurs.

La norme de service pour ce frais a été respectée pour 99% des 186 868 demandes reçues. Plus d’information sont disponible sur le site web des Normes de service et rendement : Permis de chasse des oiseaux migrateurs considérés comme gibier.

Les timbres de conservation des habitats fauniques du Canada étaient disponibles en nombre suffisant pour les permis de chasse aux oiseaux migrateurs considérés comme gibier et à des fins philatéliques prévues. Les permis pouvaient être achetés auprès de fournisseurs indépendants et dans les points de vente de Postes Canada quelques minutes après la conclusion des transactions.

Les chasseurs qui ont choisi d’acheter leur permis en ligne l’ont reçu par courriel avec la possibilité de recevoir un timbre physique par la poste. Le timbre physique a été livré directement à l’adresse du demandeur dans un délai de 21 jours. Environnement et Changement climatique Canada a également veillé à ce qu’un nombre suffisant de produits philatéliques soient transférés à Habitat faunique Canada pour être vendus par l’entremise des Collections Rousseau.

• Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs
• Règlement sur les oiseaux migrateurs

La norme de service actuelle pour la décision de délivrer ou de refuser un permis est fixée à 14 jours civils pour la cueillette d’édredon et à 35 jours civils pour l’aviculture et la taxidermie après réception de la demande remplie. Les objectifs de rendement pour les permis de taxidermie et d’aviculture sont fixés à 90% et les permis de cueillette d’édredon sont fixés à 100% pour l’exercice 2019-20.

Lorsqu’une demande de permis fait en vertu du Règlement sur les oiseaux migrateurs concerne des activités susceptibles d’affecter une espèce protégée par la Loi sur les espèces en péril, une norme de service de 90 jours s’appliquera afin d’assurer la conformité avec le Règlement sur les permis autorisant une activité touchant les espèces sauvages inscrites en vertu la Loi sur les espèces en péril.

Pour être retenus, les candidats doivent satisfaire à certaines exigences. Chaque région peut assortir chaque permis de conditions particulières. Les permis expirent généralement le 31 décembre de l’année où ils ont été délivrés.

Les normes de services ont été respectées pour les frais suivants:

• Taxidermie: 100% des decisions ont été prises dans les 35 jours;
• Aviculture: 100% des decisions ont été prises dans les 35 jours;
• Cueillette d’édredon: 75% des decisions ont été prises dans les 14 jours.

• Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
• Règlement sur l’immersion en mer

• Loi sur la gestion des finances publiques
• Règlement sur les prix à payer pour les permis d’immersion en mer

Les normes de service suivantes s’appliquent:

1. En ce qui concerne les droits de permis d’immersion en mer, Environnement et Changement climatique Canada délivrera au titulaire de permis ou au demandeur un accusé de réception dans les 10 jours ouvrables suivant la réception de ce paiement.
2. Pour les remboursements associés aux droits de permis d’immersion en mer, Environnement et Changement climatique Canada confirmera le montant du remboursement dans les 15 jours ouvrables suivant la réception d’une demande complète de remboursement.

Le titulaire de permis a accès à un site autorisé et peut disposer de 1 000 m³ de déblais de dragage ou d’excavation pour chaque tranche de 480,34 $ payée. Les remboursements sont émis pour les unités qui ne sont pas utilisées.

Pour la période du 1er avril 2019 au 30 mars 2020:

1. La première norme de service a été respectée dans 97% des 83 cas. Il est à noter que les paiements transférés entre ministères fédéraux font l’objet d’un accusé de réception automatique par le système financier et sont inclus dans ces statistiques. Le rendement de la première norme de service a augmenté de 77% en 2018-2019.
2. Pour la même période, la seconde norme de service a été respectée dans 94% des 34 cas.

• Pouvoir du ministre
• Renseignements généraux sur la Biosphère - Tarifs

Adultes: 15,00

Aînés (65 et plus): 12,00

Étudiants (18 et plus): 10,00

Adultes: 15,00

Aînés (65 et plus): 12,00

Étudiants (18 et plus): 10,00