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Substances nouvelles : notes d'avis, biotechnologie, organismes vivants

Des notes d’informations ont été préparés pour expliquer certains aspects du Programme des déclarations de substances nouvelles au bénéfice des personnes responsables d’observer le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (RRSN).

Ligne d'information de la gestion des substances
Téléphone : 1-800-567-1999 (sans frais au Canada) ou 1-819-938-3232 (à l'extérieur du Canada)
Courriel : substances@ec.gc.ca

Notes d'information par année
2020 2016 2015 2010 2007 2006 2005 2004 2002 2001 2000

2020

Mai

2016

Mai

2015

Décembre

Mars

2010

Juin

  • Note d'information du programme des nouvelles substances 2010-02 - Exemption pour recherche et développement prévue pour les organismes autres que les micro-organismes: Guide sur l'application du paragraphe 2(4)du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes)

2007

Juillet

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2007-07 - Simplification du processus de déclaration pour les micro-organismes d'origine naturelle qui présentent un faible potentiel de risque

Mai

  • Fiche de renseignements concernant les Produits contenant des micro-organismes vivants

2006

Novembre

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2006-05 - Modification des Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : organismes
    • Annexe 3 des directives - Le formulaire de déclaration de substances nouvelles pour les organismes autres que les micro-organismes ainsi que le formulaire pour les micro-organismes
  • Avis MPO 2006-01 - Importation ou fabrication d’organismes aquatiques qui sont des substances biotechnologiques animées

2005

Février

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2005-02 - La publication dans la Partie II de la Gazette du Canada du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères), du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) et du Règlement modifiant le Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

Janvier

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2005-01 - Le Programme des substances nouvelles a amorcé l'examen des dispositions sur les organismes vivants du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles(RRSN)

2004

Juin

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2004-06 - La publication dans la partie 1 de la Gazette du Canada du projets de Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes)

Mai

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2004-05 - La publication dans la Partie I de la Gazette du Canada des projets de règlement suivants : le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères), le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) et le Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles

Mars

  • Note d'information du Programme des substances nouvelles 2004-03 - Importation ou élevage de poissons tropicaux génétiquement modifiés

2002

Janvier

  • Avis 2002-01 : Guide sur l’application du par. 29.16 du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles(RRSN) Exemption visant les organismes autres que les micro-organismes pour la recherche et le développement

2001

Août

2000

Août

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