Modèle d’analyse du cycle de vie des combustibles

Liste des prépublications récemment publiées (chacune avec une période de commentaire de 30 jours)

• Mise à jour des intensités en carbone pour certains processus de cultures et d’huile d’oléagineux (mars 2024)
• Mise à jour des intensités en carbone pour les processus de graisse jaune et nouveau processus pour l’huile de cuisson usée brute (mars 2024)
• Mise à jour de l’intensité en carbone du processus d’électricité du réseau pour le Brésil et nouvelles intensités en carbone des processus d’électricité du réseau pour l’Argentine et le Mexique (mars 2024)
• Mise à jour des intensités en carbone des processus d’électricité du réseau et d’électricité excédentaire vers le réseau pour les États-Unis (février 2024)
• Transition d'openLCA 1.11 à openLCA 2.0 pour l'utilisation de la Base de données du Modèle d'analyse du cycle de vie des combustibles (février 2024)
• Mise à jour des intensités de carbone et nouvelles intensités en carbone pour les processus de transport (février 2024)
• Mise à jour de l’intensité en carbone du gaz naturel et du propane (décembre 2023)
• Mise à jour des intensités en carbone et nouvelles intensités en carbone pour les processus de certains produits chimiques liés aux fertilisants et mélanges prédéfinis de produits chimiques (décembre 2023)
• Mise à jour des intensités en carbone des processus d’électricité du réseau et d’électricité excédentaire vers le réseau pour le Canada (décembre 2023)
• Nouveaux processus modifiables de captage et stockage du carbone (décembre 2023)
• Mise à jour proposée de l’intensité en carbone du gaz naturel—préavis (septembre 2023)
• Mise à jour des propriétés des flux techniques et des groupes d’unité techniques (juillet 2023)
• Nouvelle méthode ACVI - Potentiels de réchauffement planétaires du AR6 (juillet 2023)

Instructions sur comment importer un module dans openLCA

Dans une base de données vide

Les étapes suivantes décrivent la procédure d'importation des modules couverts par des prépublications dans une base de données vide dans openLCA. Les instructions suivantes ont été modifiées à partir du chapitre 3.1 : Importation de la base de données du modèle d'analyse du cycle de vie des combustibles du Manuel d’utilisation du modèle ACV des combustibles.

1. Dans la barre d'outils en haut à gauche, cliquer sur « Base de données »
2. Sélectionner « Nouvelle base de données »
3. Saisisser le nom de la base de données
   1. Pour le type de base de données, sélectionner « locale »
   2. Pour le contenu de la base de données, sélectionner « Base de données vide »
4. Cliquer avec le bouton droit de la souris sur votre base de données du Modèle et cliquer sur « Importer ».
5. Sélectionner le type de fichier dans l’assistant d’importation : Dans le dossier « Other », sélectionner « Linked Data (JSON-LD) »; Cliquer sur « Next ».
6. Cliquer sur le bouton « Parcourir » pour sélectionner le dossier dans lequel est enregistré le module
   1. Note : Lorsque la boîte de dialogue s’ouvre, sélectionner le dossier dans lequel le module est enregistré. Le module lui-même n’apparaîtra pas dans cette fenêtre.
   2. Cliquer sur « Select Folder » une fois que vous avez sélectionné le dossier dans lequel le module est enregistré.
7. Dans la boîte de dialogue d’importation de openLCA, sélectionner le fichier zip du module, qui apparaîtra dans la boîte à droite de la fenêtre.
   1. Cliquer sur « Next ».
8. Sélectionner « Écraser tous les ensembles de données existants ».
9. Cliquer sur « Finish ».

Dans la base de données du Modèle d’analyse de cycle de vie des combustibles

La procédure suivante décrit les étapes de l'importation des modules couverts par des prépublications dans la base de données du Modèle dans openLCA. Aucun autre processus ne sera modifié, y compris les processus que vous avez pu modifier ou créer depuis l'acquisition du Modèle d'ACV des combustibles (à moins que la prépublication ait un impact sur les filières de production de combustibles).

Avant d’importer le module, il est fortement recommandé d’effectuer une copie de la base de données. Pour ce faire, veuillez suivre les instructions suivantes :

1. Dans openLCA, fermer la base de données (effectuer un clic droit sur la base de données et cliquer « fermer base de données »).
2. Effectuer un clic droit sur la base de données.
3. Sélectionner « Copier ».
4. Renommer la base de données (donner un nom différent que la base de données originale).
5. Cliquer « OK ».
6. La copie de la base de données est maintenant disponible dans la fenêtre de navigation.

Pour importer le module à la base de données du Modèle, suivez les mêmes instructions que pour les étapes 7 à 11 présentées au Chapitre 3.1 : Importation de la base de données du Modèle ACV des combustibles du Manuel d’utilisation du modèle ACV des combustibles. Ces étapes sont résumées ci-dessous. Assurez-vous que la base de données du Modèle ACV des combustibles est ouverte (double-cliquer sur la base de données).

1. Cliquer avec le bouton droit de la souris sur votre base de données du Modèle et cliquer sur « Importer ».
2. Sélectionner le type de fichier dans l’assistant d’importation : Dans le dossier « Other », sélectionner « Linked Data (JSON-LD) »; Cliquer sur « Next ».
3. Cliquer sur le bouton « Parcourir » pour sélectionner le dossier dans lequel est enregistré le module
   1. Note : Lorsque la boîte de dialogue s’ouvre, sélectionner le dossier dans lequel le module est enregistré. Le module lui-même n’apparaîtra pas dans cette fenêtre.
   2. Cliquer sur « Select Folder » une fois que vous avez sélectionné le dossier dans lequel le module est enregistré.
4. Dans la boîte de dialogue d’importation de openLCA, sélectionner le fichier zip du module, qui apparaîtra dans la boîte à droite de la fenêtre.
   1. Cliquer sur « Next ».
5. Sélectionner « Overwrite all existing data sets ».
   1. Cliquer sur « Finish ».

Aucune autre action n’est requise. L’ajout du module n’affecte pas les liens entre les filières de combustibles et les processus agrégés. Toutefois, suite à l'importation du module, vous pourriez observer une variation dans le résultat de l'IC pour vos filières.

Liste des filières de combustible prédéfinies publiées pour consultation (chacune avec une période de commentaires de 30 jours)

• Nouvelles filières de combustible prédéfinies pour l’hydrogène par électrolyse alcaline, l’hydrogène par vaporeformage du méthane sans captage et stockage du carbone, le biodiesel et le bioéthanol (juillet 2023)

Liste des publications de filières de combustible prédéfinies à venir

• Nouvelle filière de combustible prédéfinie pour l’hydrogène par électrolyse sur membrane électrolytique polymère (MEP) (hiver 2023-24)
• Mise à jour de la filière de combustible prédéfinie pour l’hydrogène par vaporeformage du méthane avec capture et stockage du carbone (hiver 2023-24)
• Nouvelle filière prédéfinie pour l’hydrogène par auto-reformage du méthane avec capture et stockage du carbone (hiver 2023-24)
• Nouvelle filière prédéfinie pour le gaz naturel renouvelable à partir de gaz de décharge-avec les émissions évitées (hiver 2023-24)
• Nouvelle filière prédéfinie pour le gaz naturel renouvelable par digestion anaérobique du fumier-avec les émissions évitées (hiver 2023-24)
• Nouvelle filière prédéfinie pour l’hydrogène par gazéification (2024)

Membres du CCTI

• Environnement et Changement climatique Canada (Président)
• Association ou industrie canadienne des combustibles fossiles :
  • Association canadienne des carburants
  • Association canadienne du gaz
  • Association canadienne des producteurs pétroliers
• Association ou industrie canadienne des combustibles à faible émission de carbone :
  • Advanced Biofuels Canada
  • Renewable Industries Canada
  • Association canadienne de biogaz
• Secteur canadien de l'électricité
  • Électricité Canada
• Secteur canadien de l'agriculture
  • Canada Grains Council
• Secteur canadien des forêts
  • Association des produits forestiers du Canada
• Secteur canadien de l'hydrogène
  • Association canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible
• Organisation non gouvernementale de l'environnement
  • Institut Pembina
• Milieu universitaire ou experts indépendants du cycle de vie
  • University of Toronto
  • University of British Columbia
  • University of Alberta
  • US Argonne National Laboratory
  • (S&T)2 Consultants Inc.

Cadre de référence

1. Objet

L'objet du Comité consultatif technique des intervenant(e)s (CCTI) est de fournir des conseils techniques à Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) au sujet du développement et de la maintenance du modèle d'analyse du cycle de vie (ACV) des combustibles du gouvernement du Canada (le Modèle).

Les politiques et règlements du gouvernement du Canada étant ancrées dans la transition vers une économie à faibles émissions de carbone et à émissions nettes nulles, le modèle d'ACV des combustibles développé par ECCC a le potentiel d'assurer une uniformité quant à la manière avec laquelle les ministères fédéraux calculent les réductions des émissions de gaz à effet de serre (GES), ainsi que les émissions évitées ou éliminées au cours du cycle de vie des produits et des ressources. Le Modèle inclut les émissions de GES tout au long de la chaîne de production des combustibles, depuis la production de gaz et de pétrole en amont ou la croissance des cultures jusqu'à la combustion finale du combustible. Le Modèle représente les émissions de GES du cycle de vie des filières de combustibles fossiles et à faible intensité d'émissions de carbone.

Le CCTI est l'un des principaux forums pour s'assurer que le Modèle évolue constamment et est représentatif des pratiques et technologies actuelles, et que diverses perspectives sont prises en compte lors du développement continu du Modèle. Le CCTI contribue à s'assurer que l'ouverture et la transparence demeurent des éléments clés des versions futures du Modèle.

2. Objectif

Le principal objectif du CCTI est de donner des conseils et du soutien à ECCC au moyen de recommandations techniques ayant trait à l'avancement continu et à la maintenance du Modèle. La portée du travail du CCTI touche aux aspects techniques du Modèle; tout autre aspect/question touchant à un programme en particulier (par exemple : le Règlement sur les combustibles propres) peut être soulevé et abordé par d'autres moyens qu'avec le CCTI.

Les tâches principales du CCTI incluent :

• conseiller ECCC sur le développement en cours du Modèle;
• conseiller ECCC sur l'expansion de la portée du Modèle, incluant l'intégration de nouvelles filières de production de combustibles;
• fournir des commentaires sur comment le Modèle peut être amélioré dans une perspective d'expérience de l'utilisateur;
• soutenir ECCC pour ce qui a trait à maintenir le Modèle à jour, incluant par l'entremise de l'identification de mécanismes appropriés de transfert de connaissances et de partage des données, si disponible.

D'autres tâches pourraient être identifiées dans le futur.

3. Sélection des membres

Le CCTI est composé de 17 membres ayant une même voix au chapitre. Les voici :

• (1) Président(e) du CCTI provenant d'Environnement et Changement climatique Canada
• (3) Trois membres provenant d'une industrie ou association canadienne œuvrant dans les combustibles fossiles;
• (3) Trois membres provenant d'une industrie ou association canadienne œuvrant dans les combustibles à faible émission de carbone;
• (1) Un membre provenant du secteur canadien de l'électricité
• (1) Un membre provenant d'une industrie ou association canadienne agricole
• (1) Un membre provenant d'une industrie ou association canadienne du secteur forestier
• (1) Un membre d'une industrie ou association canadienne de l'hydrogène
• (1) Un membre d'une organisation non gouvernementale environnementale canadienne (ONGE)
• (5) Cinq membres du milieu universitaire ou experts indépendants du cycle de vie

Les expert(e)s représentants des secteurs, industries, associations et organisations sont invités siéger au CCTI pendant une période allant de deux à trois ans. Après cette période, ECCC pourra inviter un membre à prolonger sa participation au CCTI, inviter certaines personnes des mêmes associations, industries et/ou ONGE à recommander un(e) nouvel(le) expert(e) pour contribuer au travail du CCTI pendant les deux à trois prochaines années et/ou inviter des organisations avec une expertise différente à joindre le CCTI.

• ECCC ne restreindra pas le renouvellement d'une nomination des expert(e)s dont l'organisation souhaite recommander leur expertise pendant un mandat subséquent de 2-3 ans.
• ECCC peut, suite à chaque mandat de 2-3 ans, modifier ce cadre de référence afin d'adapter la composition du CCTI pour refléter les exigences en expertise technique en évolution.

Les universitaires et expert(e)s indépendants devront aussi s'engager auprès du CCTI pendant une période allant de deux à trois ans. De même, après cette période, ECCC invitera des universitaires et expert(e)s indépendant(e)s dont l'expertise est la mieux adaptée pour satisfaire aux exigences des mises à jour subséquentes du modèle.

Des observateurs peuvent être invités à participer à des rencontres du CCTI, à la discrétion du président ou de la présidente du CCTI. Les membres peuvent suggérer des observateurs, mais leur invitation demeurera à la discrétion du président.

4. Conditions pour être membre

Les conditions suivantes pour être membre du CCTI doivent être satisfaites :

• Les membres du CCTI doivent avoir de l'expertise dans les domaines de l'inventaire du cycle de vie, de l'analyse des impacts du cycle de vie et/ou de la quantification des GES.
• Les membres peuvent désigner un remplaçant ayant les qualifications appropriées en cas d'absence.
• Le ou la président(e) du CCTI peut demander à un membre absent lors de trois rencontres consécutives planifiées sans justification appropriée de présenter sa démission.
• Les membres adhèreront aux rôles et responsabilités soulignées dans le présent document.

5. Démission ou changement des tâches représentatives

Quand un membre cesse ses activités comme représentant d'une association ou organisation, il ou elle doit aviser ECCC dans les 14 jours civils précédant sa date de retrait. Il sera demandé au membre de démissionner du CCTI, et ECCC invitera l'association ou l'organisation qu'il ou elle représente à recommander une personne pour le remplacer. Les mêmes conditions pour être membre s'appliqueront.

Dans tous les cas, ECCC s'assurera qu'une représentation équilibrée des intervenant(e)s est respectée.

6. Rôle du président ou de la présidente du CCTI

Le CCTI est dirigé par un(e) directeur(rice) exécutif(ve) d'ECCC ou un membre de la Division intersectorielle de l'énergie. Les responsabilités du président sont :

• s'assurer que le cadre de référence est respecté;
• gérer les rencontres, y compris s'assurer que tous les participants ont l'occasion de s'exprimer;
• examiner les ordres du jour;
• examiner les procès-verbaux des rencontres;
• s'assurer que tout le matériel pertinent est communiqué aux membres avant la rencontre.

7. Rôle du secrétaire

Un fonctionnaire d'ECCC assure les services de secrétariat, incluant :

• faire l'ébauche d'un plan de travail pour guider la contribution du CCTI aux mises à jour en cours du modèle;
• faire une analyse des commentaires faits par des intervenant(e)s et les structurer pour optimiser leur efficacité;
• travailler étroitement avec l'équipe du Modèle et le CCTI pour tenir compte des commentaires des intervenants et établir des priorités pour des mises à jour du Modèle en conséquence;
• faire les ébauches du procès-verbal des rencontres et les distribuer aux membres du CCTI;
• préparer et distribuer les ordres du jour des rencontres;
• tenir à jour les renseignements sur les membres du CCTI (contact, calendrier, etc.).

8. Déroulement des rencontres

Les rencontres du CCTI ont lieu 3 à 4 fois par année. Des rencontres additionnelles peuvent être organisées par le président ou la présidente du CCTI, à condition que :

• un ordre du jour indiquant la date et l'heure, le lieu et les sujets à discuter soit distribué par le secrétaire avant chaque rencontre;
• un préavis raisonnable ait été envoyé par courriel à tous les membres du comité. Un préavis raisonnable signifie un avis envoyé au moins quatorze (14) jours civils avant la rencontre.

Les rencontres peuvent avoir lieu par téléconférence, vidéoconférence ou en personne.

9. Procès-verbaux des rencontres

Les procès-verbaux sont rédigés par un secrétaire nommé par ECCC. Une ébauche du procès‑verbal de chaque rencontre du CCTI est distribuée aux membres avant la prochaine rencontre à des fins de vérification et d'adoption.

10. Confidentialité

Tout dossier, document et ou renseignement du CCTI obtenu par un membre du comité sera considéré comme étant confidentiel que s'il est clairement identifié en tant que tel.

11. Modifications

Des modifications au cadre de référence peuvent être recommandées par le CCTI à des fins d'étude par ECCC. ECCC sollicitera l'avis des membres du CCTI par rapport à toutes modifications proposées au cadre de référence avant la mise en œuvre de celles-ci.