Liste des substances toxiques : BENPAT

La substance Mélange de N,N-(phényl(s) et tolyl(s))benzène-1,4-diamines (CAS 68953-84-4), ci-après appelée « BENPAT », est incluse dans le onzième lot du Défi. Le BENPAT est un produit réactif complexe composé de trois structures principales et de quelques matières indésirables. Cette substance est importée au Canada et est utilisée comme agent antioxydant et agent antiozone dans le caoutchouc. À l'échelle mondiale, elle est utilisée dans les pneus.

Le Rapport final d'évaluation préalable a conclu que le BENPAT pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions qui ont ou peuvent avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique, tel qu’il est défini à l'alinéa 64a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

L'objectif de gestion des risques proposée pour le BENPAT était de réduire autant que possible les rejets de cette substance dans l'environnement. Ces substances proviennent de la fabrication de produits et de pneus en caoutchouc ainsi que des produits de consommation.

Mise à jour sur les activités de gestion des risques

Le document relatif à l'approche de gestion des risques proposée(septembre 2011) décrivait les mesures proposées pour cette substance, y compris les activités appuyant la définition de mesures de contrôles appropriées et efficaces. Ces activités étaient essentiellement axées sur la quantification des niveaux de rejet et de la présence du BENPAT dans l'environnement, afin d'éclairer la gestion des risques.

La quantité de rejets industriels de BENPAT au Canada serait moins élevée que celle qui était prévue dans l'évaluation préalable d’après les résultats d’une étude technique[1] sur le caoutchouc réalisée en 2012, ainsi que des renseignements obtenus auprès des parties prenantes sur les procédés industriels et les pratiques de gestion actuelles dans les installations de mélangeage du caoutchouc et de fabrication des pneus. L’élaboration d’une méthode pour mesurer les composantes de BENPAT dans les affluents, les effluents et les biosolides des systèmes de traitement des eaux usées municipales a été lancée en 2013. Une méthode préliminaire a été documentée dans un rapport de ECCC en 2016. Cette méthode pourrait être validée et utilisée pour la surveillance et la gestion des risques pour éclairer la prise de décision.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur cette substance, veuillez consulter le site Web des substances chimiques.

Évaluation des risques

Activités de gestion des risques

Initiatives de demande de renseignement

Enquête obligatoire de 2018 : Avis en vertu de l'article 71

En août 2018, un avis de demande de renseignements a été publié pour le BENPAT dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 152, n° 34 - le 25 août 2018 en vertu de l’article 71 de LCPE (1999). Des renseignements supplémentaires, y compris comment soumettre une réponse, sont disponibles sur la page Web d’Initiative de demande de renseignements.

Pour en savoir plus

Ligne d'information de la gestion des substances

Téléphone: 1-800-567-1999/819-938-3232

Courriel: eccc.substances@canada.ca

[1] Environnement Canada. Mars 2012 Étude sur le secteur de la fabrication et du rechapage de pneus : Aperçu et profil du secteur
[2] Recherche et publications sur les particules d'usure des pneus et la chaussée : http://www.wbcsd.org/Pages/EDocument/EDocumentDetails.aspx?ID=54&NoSearchContextKey=true

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