Liste des substances toxiques : hexachlorobenzène (HCB)

Depuis 1972, l'hexachlorobenzène (HCB) n'est plus utilisé à des fins commerciales au Canada, bien que des quantités traces de la substance soient rejetées dans l'environnement sous forme de sous-produits de fabrication et d'utilisation de solvants chlorés et de pesticides, par transport à grande distance et dépôt, et sous forme d'émissions provenant d'incinérateurs et d'autres procédés industriels.

Les interdictions relatives à l’HCB sont établies depuis 2003. L'HCB est interdit à l'échelle mondiale en vertu de la Convention de Stockholm et du Protocole sur les polluants organiques persistants dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance. Le Canada a renforcé les contrôles pour l’HCB afin d'assurer un respect continu des obligations internationales avec le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012).

Numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service): 118-74-1

Évaluation du risque

• Rapport d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
• Avis concernant la confirmation du statut de « substance de la voie 1 » de hexachlorobenzène, tel qu'il est déterminé par l'évaluation selon les critères de la voie 1 de la Politique de gestion des substances toxiques
• Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE (1999) - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques. Elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou une concentration ou dans des conditions de nature à :
  a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologiques.
  c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
• Élimination virtuelle de la substance (voie 1) conformément à la Politique de gestion des substances toxiques.

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :

• Produits industriels, commerciaux et de consommation
• Secteur de la préservation du bois

Rapport sur les options stratégiques

Cliquez sur le lien qui suit afin de consulter les stratégies et les mesures qui sont recommandées pour gérer les risques associés à la substance :

• Options stratégiques pour la gestion des substances toxiques

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

• Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2012)
• Recommendations pour la conception et l'exploitation d'installation de préservation du bois
• Avis de planification de la prévention de la pollution - Installations de préservation du bois

Engagement international

Pour plus d'informations sur les engagements internationaux du Canada concernant ces substances, veuillez visiter :

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)
• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international
• Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs (AQEGL)
• Protocole relatif aux polluants organiques persistants (POP) de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU) (Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (PATLD) de la CEE-ONU)

Consultation

Consultation (passée et présente) sur la substance :

• Projet de Règlement sur l'interdiction totale, partielle et conditionnelle de certaines substances toxiques, (document de consultation archivé)
• Avis (ÉBAUCHE) obligeant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et (ou) de l'hexachlorobenzène utilisés pas les installations de préservation du bois
• Projet d'avis obligeant l'élaboration et l'exécution des plans de prévention de la pollution à l'égard des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois
• Réponse aux commentaires reçus sur le projet d'avis concernant les exigences relatives aux plans de prévention de la pollution à l'égard : des composés inorganiques de l'arsenic, des composés du chrome hexavalent, des dibenzodioxines polychlorées, des dibenzofuranes polychlorés et(ou) de l'hexachlorobenzène utilisés par les installations de préservation du bois

Autres informations

• Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (Abrogé)
• Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2003) (Abrogé)
• Ébauche revisée :Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005)
• Niveau de dosage (NdD) relatif aux rejets d'HCB dans les sols
• Niveau de dosage (NdD) relatif à l'HCB pour les émissions atmosphériques
• Inventaire des rejets de Dioxines et Furannes et Hexachlorobenzène (janvier 1999)
• Rapport sur l'inventaire (février 2001)
• Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - centre d'information
• Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord