Liste des substances toxiques : siloxane D4

L'octaméthylcyclotétrasiloxane (D4) est principalement utilisé dans la fabrication de polymères de silicone. Cette substance est aussi utilisée comme adoucissant et comme solvant dans plusieurs produits de soins personnels, tels que les déodorants, les crèmes pour la peau, les produits cosmétiques et les produits pour les cheveux. Le D4 est aussi utilisé dans des produits industriels (comme antimousse ou surfactant dans certains pesticides) et se retrouve dans les lubrifiants, les produits de nettoyage, les scellants, les adhésifs, les cires, les vernis et les enduits. Les rejets de D4 dans l’eau de surface provenant de l’écoulement d’installations d’épuration des eaux usées sont causés par les activités industrielles et l’utilisation de produits de soins personnels.

Le 31 janvier 2009, les ministres de l'Environnement et de la Santé ont publié dans la Partie I de la Gazette du Canada leur décision finale sur l'évaluation préalable du D4. L'évaluation préalable a permis de conclure que, bien que le D4 ne soit pas nocif pour la santé humaine aux niveaux d’exposition évalués, il pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en des concentrations qui pourraient avoir un effet nocif. Conformément à ces conclusions, le D4 a été ajouté à la Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) en février 2011.

Le gouvernement du Canada a élaboré des mesures pour contrôler les risques associés au D4, notamment :

Il ne s’est pas avéré nécessaire d’élaborer une mesure de gestion des risques visant à atténuer les rejets provenant de produits d’hygiène personnelle, puisque les données à jour ont montré un risque réduit d’exposition à cette source.

Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) surveille aussi la présence du D4 dans l’environnement. Cela permettra, dans le futur, d’orienter l’évaluation des mesures du rendement visant le D4 pour évaluer l’efficacité des mesures de gestion des risques, ainsi qu’à déterminer si d’autres mesures sont nécessaires. 

De plus, des recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement (RFQE) sur la présence du D4 dans l’eau de surface, les tissus du biote aquatique, les sédiments et le régime alimentaire des mammifères sauvages ont été publiées en juin 2021 pour servir de seuils de comparaison avec les résultats de surveillance environnementale. 

Pour plus d'informations, veuillez visiter le site des substances chimiques. D’autres renseignements sur la gestion des risques de substances visées par le Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) sont également offerts.

 No CAS (Chemical Abstract Service): 556-67-2 (D4)

Évaluation du risque

Sources

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir des sources suivantes :

Stratégie de gestion des risques

Outils de gestion du risque

Outils visant à gérer les risques associés à la substance :

Consultations

Consultations passées sur la substance :

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Courriel : substances@ec.gc.ca

 

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