Guide de déclaration des installations de préservation du bois à l’Inventaire national des rejets de polluants

Avertissement

Le Guide de déclaration des installations de préservation du bois à l’Inventaire national des rejets de polluants (le Guide) vise uniquement à aider les propriétaires et les exploitants d’installations de préservation du bois à déclarer les rejets et les transferts à l’INRP. Il ne remplace aucunement les documents d’orientation officiels listés ci-dessous, qui sont publiés par l’INRP à l’intention des déclarants. Toutes les installations de traitement du bois et de fabrication d’agents de préservation du bois devraient consulter le Guide de déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants applicable à l’année de déclaration visée.

Par ailleurs, en cas de divergence entre le présent guide, le document d’orientation officiel de l’INRP susmentionné et l’avis officiel publié dans la Partie I de la Gazette du Canada pour l’année de déclaration, cet avis prévaut.

Notes importantes : 

Le présent guide aborde les produits de préservation du bois et les additifs actuellement utilisés au Canada, d’après l’information disponible au moment de sa rédaction. Les installations devraient examiner chaque année l’ensemble des produits de préservation du bois ainsi que leurs composants et additifs, et consulter les documents d’orientation et l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration en cause afin de déterminer les exigences de déclaration des substances utilisées.

Ce guide ne traite pas du pentachlorophénol (PCP), dont l’utilisation est interdite au Canada depuis octobre 2023. Si une installation satisfait aux exigences de déclaration du PCP en 2023, elle doit consulter la version précédente du présent guide (accessible sur demande: inrp-npri@ec.gc.ca).

Le numéro d’enregistrement du Chemical Abstracts Service (NE CAS) est la propriété de l’American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’American Chemical Society, sauf en réponse à des besoins législatifs et aux fins des rapports destinés au gouvernement en vertu d’une loi ou d’une politique administrative.

À moins d’avis contraire, il est interdit de reproduire le contenu de cette publication, en totalité ou en partie, à des fins de diffusion commerciale sans avoir obtenu au préalable la permission écrite de l’administrateur du droit d’auteur d’Environnement et Changement climatique Canada. 

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les droits de reproduction, veuillez communiquer avec le Centre de renseignements à la population d’Environnement et Changement climatique Canada au 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou par courriel à enviroinfo@ec.gc.ca.

Introduction

Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada ont élaboré un processus pour gérer les contaminants environnementaux en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE) qui comprenait les étapes suivantes :

• identification des substances chimiques potentiellement toxiques;
• évaluation des risques pour l’environnement et la population du Canada;
• détermination et examen des mesures possibles pour réduire les risques pour l’environnement et/ou la santé publique posés par les substances chimiques toxiques.

Ce processus nécessitait d’établir une liste des substances d’intérêt prioritaire, d’évaluer la toxicité et de concevoir une stratégie de gestion des risques dans le cadre d’un processus des options stratégiques (POS). Au cours de ce processus, les intervenants ont formulé des recommandations concernant les options les plus efficaces pour réduire l’exposition aux substances toxiques.

En 1988, des documents de recommandations techniques (DRT) ont été publiés dans le but de réduire les risques pour l’environnement et la santé publique et des travailleurs qui découlaient de l’utilisation d’agents chimiques de préservation du bois. Un document a été préparé pour chacun des cinq agents utilisés à l’époque. Ces documents se recoupaient en grande partie et énonçaient des recommandations communes à tous les agents de préservation. Ils ont été fusionnés en 1999 pour produire ce que l’on appelle le DRT (Recommandations pour la conception et l’exploitation d’installations de préservation du bois [mars 1999]).

Une table de concertation a été mise sur pied en décembre 1994 pour aborder des questions préoccupantes dans le secteur de la préservation du bois. Des représentants des gouvernements fédéral et provinciaux, de fabricants d’agents de préservation du bois, d’installations de traitement du bois, d’utilisateurs industriels de produits en bois traité et d’organisations environnementales non gouvernementales de l’environnement se sont réunis en plénière et sous forme de divers groupes de travail au cours de quatre années pour :

• examiner les données sur les rejets de substances chimiques;
• établir les critères permettant de déterminer les questions à étudier en priorité avant de formuler des recommandations sur les options les plus efficaces pour réduire l’exposition aux substances toxiques.

Le secteur de la préservation du bois englobe un large éventail de domaines liés à la fabrication et à l’utilisation d’agents de préservation : 

• à base d’eau : 
  • cuivre ammoniacal quaternaire [CAQ];
  • arséniate de cuivre et de chrome [ACC];
  • azole cuivre de type B [AC-B];
  • azole cuivre micronisé [ACM];
• à base d’huile : 
  • créosote;
  • DCOI [4,5-dichloro-2-n-octyl-4-isothiazoline-3-one]). 

Les activités comprises dans la définition du secteur sont : 

• la fabrication d’agents de préservation du bois;
• l’application d’agents de préservation au bois;
• l’utilisation de produits en bois traité;
• la gestion du bois traité usagé;
• le transport des agents de préservation chimiques et des produits traités;
• la contamination des sites. 

Il a été établi que des substances inscrites et non inscrites à l’annexe 1 de la LCPE pouvaient être rejetées dans l’environnement par ces domaines d’activités, comme l’indique le tableau ci-dessous. 

Dans le cadre du POS, une évaluation de référence (vérification) de toutes les installations canadiennes de traitement du bois a été effectuée en 2000 pour déterminer le degré de conformité au DRT. Toutes les installations ont eu cinq ans pour moderniser leurs activités avant la réalisation d’une deuxième série de vérifications. Bon nombre d’entre elles ont consacré des sommes importantes à leur modernisation, tandis que d’autres ont cessé leurs activités de traitement. Le DRT a de nouveau été mis à jour en 2004 d’après les renseignements obtenus du secteur et les questions qui en ont découlé. Les installations ont été vérifiées pour la deuxième fois en 2005-2006. 

Ces vérifications ont conclu le POS, mais elles ont aussi servi de référence pour le programme volontaire de vérification du respect du DRT. Par souci de la responsabilité environnementale et du développement durable, les membres de Préservation du bois Canada (PBC) et certaines entreprises non membres adhèrent à un ensemble de principes qui régit l’attitude et les mesures qu’ils adoptent en matière d’environnement, notamment un engagement à « évaluer, planifier, construire et exploiter les installations conformément à tous les règlements applicables », y compris le DRT. Ils ont élaboré un programme d’autorégulation dans le cadre duquel l’Autorité canadienne de certification de la préservation du bois (ACCPB) délivre des certifications aux installations. 

L’ACCPB est administrée par PBC, et une société de vérification indépendante effectue des vérifications externes de toutes les usines de traitement une fois par cycle de trois ans. Lors des deux autres années du cycle, chaque installation mène sa propre vérification interne, qui est ensuite examinée par les vérificateurs indépendants. Les installations doivent obtenir des notes minimales et respecter des exigences obligatoires pour conserver leur certification. Le DRT a été mis à jour en 2013 pour tenir compte des pratiques de gestion exemplaires actuelles, surtout étant donné l’approbation de nouveaux agents de préservation. La version de 2013 est un document modernisé visant à assurer la clarté et l’uniformité entre les agents de préservation similaires, et à présenter des recommandations détaillées pour améliorer la compréhension. Les descriptions des procédés et des activités qui figurent dans le présent guide ont été en grande partie tirées du DRT.

L’INRP

L’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est l’inventaire imposé par la loi, accessible au public, des polluants rejetés, éliminés ou recyclés au Canada. Depuis sa création en 1992, son rôle s’est élargi. Il permet de surveiller plus de 320 polluants provenant de plus de 7 000 installations au pays.

La déclaration à l’INRP est obligatoire en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999). Les propriétaires ou les exploitants d’installations qui satisfont aux exigences de déclaration de l’INRP publiées dans la Partie I de la Gazette du Canada doivent soumettre une déclaration. Le Guide de déclaration à l’INRP est produit pour aider les propriétaires et les exploitants d’installations à comprendre les exigences de déclaration de l’INRP et à déterminer s’ils sont tenus de soumettre une déclaration.

Comment l'INRP a été modifié afin de l’adapter aux exigences du POS pour le secteur de la préservation du bois

À la lumière des recommandations du POS, des exigences de déclaration propres au secteur de la préservation du bois ont été intégrées à l’avis de l’INRP publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 25 décembre 1999. Ainsi, la plupart des installations de traitement du bois devraient satisfaire aux exigences de déclaration des substances dont il est question dans le présent guide. Les exigences de déclaration relatives à toutes les substances répertoriées dans l’INRP sont susceptibles d’être modifiées. Il faut donc consulter l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration en cause pour connaître les critères en vigueur. 

Pour faire une déclaration à l’INRP, les propriétaires et les exploitants d’installations de traitement du bois et de fabrication d’agents de préservation du bois devraient se référer au présent guide et aux documents d’orientation publiés par l’INRP à propos de l’année visée.

Des renseignements supplémentaires sur l’INRP figurent sur le site Web de l’INRP.

Déclaration à l’INRP

Vue d’ensemble du Guide

Le présent guide donne de l’information sur ce qui suit :

• exigences de déclaration des substances répertoriées dans l’INRP qui sont utilisées dans la préservation du bois traité sous pression;
• méthodes d’estimation des rejets sur place et des transferts hors site des substances répertoriées dans l’INRP applicables aux installations de préservation du bois;
• exemples d’estimation de rejets sur place et de transferts hors site de substances à des fins de déclaration à l’INRP.

Pour obtenir la liste complète des substances visées par l’INRP, on peut consulter l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada ou le Guide de déclaration à l’INRP concernant l’année de déclaration en cause. Cette liste est également accessible sous format Excel. 

À noter : ce guide ne traite pas de l’utilisation du pentachlorophénol (PCP), qui est interdite depuis le 4 octobre 2023. Les installations qui satisfont aux exigences de déclaration de ce produit doivent consulter la version précédente du guide (disponible sur demande : inrp-npri@ec.gc.ca). 

Par ailleurs, la DCOI figure dans ce guide, car elle fait actuellement l’objet d’un examen réglementaire en vue de son utilisation comme agent de préservation du bois au Canada; cela dit, d’autres agents de préservation étudiés dans ce même objectif (p. ex. naphténate de cuivre) n’y sont pas abordés.

Exigences de déclaration de l’INRP

Dates limites de déclaration

La date limite de déclaration à l’INRP est en général le 1er juin (ou le premier jour ouvrable suivant, si le 1er juin tombe la fin de semaine), mais peut changer. Il convient de la vérifier dans l’avis de la Partie I de la Gazette du Canada portant sur l’année visée. Les dates limites en vigueur sont indiquées sur le page dates limites et derniers changements. 

Information requise pour la déclaration à l’INRP des installations de préservation du bois

Pour déterminer exactement la quantité de rejets annuels, une installation de préservation du bois doit recueillir le plus d’information possible sur ses procédés, ses envois de déchets et ses rejets dans l’environnement. Ce travail nécessite une étude détaillée des sources de rejets dans chaque milieu (air, eau et sol), la détermination des éléments qui contribuent à ces rejets ou transferts, et l’établissement des méthodes techniques appropriées pour quantifier ces rejets ou transferts. L’installation doit se servir de toutes les données de surveillance et mesures des émissions pertinentes qu’elle a recueillies ou prises dans le cadre de ses activités courantes ou pour satisfaire à d’autres exigences réglementaires, dans la mesure où elle dispose de données de ce genre.

L’avis précise que si des émissions sont déjà surveillées ou mesurées en vertu d’une loi provinciale ou fédérale ou d’un règlement municipal, ces mesures doivent être utilisées pour la déclaration à l’INRP. La déclaration à l’INRP est obligatoire pour toute substance dont le seuil de déclaration est atteint, qu’elle soit ou non mesurée ou surveillée pour d’autres organismes gouvernementaux. Si les émissions ne sont pas surveillées ni mesurées en vertu d’une loi provinciale ou fédérale ou d’un règlement municipal, l’installation doit tout de même déployer des efforts raisonnables pour obtenir de l’information sur les rejets, les éliminations et les transferts de substances. En l’absence de données, elle doit fournir des estimations raisonnables, fondées sur des facteurs d’émission publiés, des calculs de bilan massique ou des calculs techniques.

Production d’une déclaration à l’INRP

L’information demandée dans l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada est recueillie par l’intermédiaire du système de déclaration Guichet unique d’ECCC. Les installations qui satisfont aux exigences de l’avis sont tenues de faire une déclaration, laquelle doit être soumise au plus tard à la date indiquée dans l’avis de la Partie I de la Gazette du Canada visant l’année de déclaration.

Tenue de registres

En vertu du paragraphe 46(8) de la LCPE, le propriétaire ou l’exploitant d’une installation doit conserver les renseignements sur lesquels repose sa déclaration, y compris les calculs, les mesures et les autres données connexes, pendant trois ans après la date limite de déclaration applicable. Ces renseignements doivent être conservés pendant trois ans à l’installation ou au principal établissement au Canada du propriétaire ou de l’exploitant de l’installation à laquelle ils se rapportent.

Définitions appliquées dans l’INRP

Les définitions peuvent changer. Les plus pertinentes sont présentées ci-dessous. Pour obtenir les définitions les plus récentes et une liste complète de celle-ci, les installations peuvent consulter l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada et le Guide de déclaration à l’INRP concernant l’année de déclaration en cause.

Activités de préservation du bois

Des renseignements détaillés sur les activités de préservation du bois figurent dans le DRT. Ce document est mis à jour périodiquement, et il est recommandé de le consulter si des précisions sont requises. Une installation de préservation du bois compte quatre éléments principaux :  

• des cours d’entreposage du bois non traité et du bois traité;
• des installations de traitement du bois tels que :
  • les écorceurs;
  • les lignes d’équarrissage;
  • les séchoirs, etc.;
• des installations d’imprégnation;
• des bureaux et des laboratoires.

La taille des cours d’entreposage peut varier énormément selon la capacité de traitement de l’installation et sa façon de sécher le bois. 

Avant que le bois puisse être imprégné d’un agent de préservation sous pression, il faut enlever l’écorce et diminuer la teneur en humidité par un procédé de séchage ou de conditionnement. Cela peut être fait par séchage à l’air, au moyen d’un séchoir ou par un procédé appliqué dans le cylindre d’imprégnation, par exemple par un procédé de vapeur ou de mise sous vide. Le séchage à l’air requiert un vaste espace d’entreposage. Cependant, les installations traitant le bois de construction, particulièrement celui destiné au marché résidentiel, peuvent utiliser un séchoir, ce qui nécessite de plus petits espaces d’inventaires (de bois non traité).

Les procédés de préservation ont pour but d’injecter les quantités requises de solution de préservation profondément dans le bois pour lui procurer une protection prolongée contre les agents responsables de sa destruction. En Amérique du Nord, la majeure partie du bois préservé est traitée au moyen de procédés d’imprégnation sous pression. Les traitements thermiques (> 180 °C) ne sont plus utilisés au Canada puisqu’ils n’étaient réalisés qu’avec le PCP. 

Les paramètres de traitement appliqués dans tous les procédés sont limités par le mode d’emploi indiqué sur les étiquettes des pesticides homologués. Les durées et les pressions de traitement particulières sont déterminées par l’essence de bois, le produit et la teneur en humidité du bois. Les normes de traitement applicables de la série CSA­O80 de l’Association canadienne de normalisation établissent une plage prédéterminée de paramètres de procédé, afin d’assurer un traitement efficace et non dommageable du bois destiné à des utilisations particulières. 

Après son retrait du cylindre, le bois traité est entreposé sur une plate-forme d’égouttement jusqu’à ce que cesse l’égouttement de l’agent de préservation. Le temps de séjour sur cette plate-forme peut varier de plusieurs heures à quelques jours. Par contre, la plupart des installations de traitement à l’ACC utilisent aujourd’hui un procédé de fixation accélérée afin d’assurer que les produits chimiques de préservation soient hautement résistants à la lixiviation. Un tel procédé comporte un cycle de réchauffement qui s’applique habituellement à un degré d’humidité élevé. Des chambres de fixation sont utilisées, et une fois la fixation vérifiée, le bois traité peut être transféré vers une aire distincte d’entreposage à l’extérieur (le bois traité est séparé du bois non traité).

Agents de préservation à base d’eau (CAQ, AC-B, ACC, ACM)

Survol

Les installations de préservation du bois à base d’eau se servent de formules aqueuses d’arsenic, de cuivre, de chrome ou de pesticides organiques, en fonction de l’application prévue du bois traité (résidentielle : terrasses et clôtures; ou commerciale : clôtures, poteaux de services publics, bois de construction).

Les agents de préservation à base d’eau sont les suivants :

• cuivre alcalin quaternaire (CAQ) – utilisations résidentielles;
• azole cuivre (AC-B) – utilisations résidentielles;
• arséniate de cuivre et de chrome (ACC) – utilisations commerciales et industrielles;
• azole cuivre micronisé (ACM) – utilisations résidentielles.

Description du procédé

Les usines de traitement à base d’eau sont logées dans un bâtiment chauffé. (Pour voir des illustrations d'une installation de traitement typique de ACC, consultez le document DRT). La principale différence par rapport à d’autres usines de préservation à base d’eau est la présence d’une chambre de fixation. L’autoclave, aussi appelé cylindre, a généralement un diamètre de 1,8 m et une longueur de 24,4 m. Le bois y est habituellement chargé et déchargé par une seule porte à l’aide de chariots circulant sur des rails. Dans d’autres conceptions, des convoyeurs déplacent le bois vers l’intérieur et l’extérieur de l’autoclave, qui peut avoir des portes aux deux extrémités. Le système est muni de pompes pour appliquer les conditions du procédé (sous vide ou sous pression), ainsi que pour transférer des liquides à partir de l’autoclave ou vers celui-ci, et entre les réservoirs. Un parc de réservoirs comprend généralement un réservoir de concentré, un ou plusieurs réservoirs de solutions diluées et un réservoir de récupération de l’effluent ou un réservoir d’eau d’appoint. La sophistication des contrôles et de l’instrumentation du procédé varie selon le degré d’automatisation. La plupart des usines de préservation à base d’eau sont pourvues de systèmes entièrement automatisés qui contrôlent les paramètres du procédé d’imprégnation. Bon nombre possèdent des aires d’entreposage chauffées pour le bois récemment traité et des installations permettant d’accélérer la fixation ou la stabilisation des composants des agents de préservation dans le bois traité.  

Pour appliquer l’agent de préservation, les usines de traitement à base d’eau emploient le procédé de traitement à cellules pleines, qui comporte quatre étapes : 

1. application d’un vide initial pour retirer l’air des cellules du bois;
2. remplissage complet de l’autoclave avec une solution diluée, puis mise sous pression (maximum de 1 040 kPa) jusqu’à ce que le degré de rétention prévu soit atteint;
3. drainage de l’excédent de la solution diluée (qui est acheminé vers le réservoir de solution diluée aux fins des traitements ultérieurs);
4. application d’un vide final.

Les durées et les pressions de traitement particulières sont déterminées par l’essence de bois, le type de produit (p. ex. contreplaqué ou poteaux) et la teneur en humidité du bois. Une plage prédéterminée des paramètres de procédé est définie par les normes de traitement applicables. Des essais de contrôle de la qualité sont réalisés pour assurer que le produit satisfait à une norme de qualité minimale. Après avoir été retiré de l’autoclave, le bois traité est soit soumis à un procédé de fixation, soit directement entreposé sur place pendant une période variant de quelques jours à quelques mois à des fins de stabilisation. Le processus de fixation et de stabilisation nécessite une aire d’égouttement étanche et une zone couverte d’un toit. C’est essentiel, puisque les agents de préservation sont hydrosolubles et, par conséquent, susceptibles d’être lessivés par les précipitations à différents taux de lixiviation, à l’exception de l’ACC qui est résistant à la lixiviation en raison du processus de fixation. Un toit recouvre souvent certaines parties ou la totalité des aires d’égouttement asphaltées ou en béton où le bois fraîchement traité est entreposé, afin de réduire ou d’éliminer l’exposition du bois aux éléments.

ACC

L’ACC se vend normalement sous forme de concentré prémélangé (50 % ou 60 %) livré par camion-citerne. Le concentré est entreposé dans des réservoirs, puis dilué avec de l’eau de façon à donner une solution ayant une concentration de 1,5 % à 5,0 %. Cette dilution est accomplie par pompage ou transvasement et par recirculation entre les réservoirs en vrac. La solution diluée est ensuite appliquée sur le bois dans un cylindre d’imprégnation (autoclave) pouvant atteindre 45 m de longueur et 2 m de diamètre. 

AC-B

Le cuivre (CuO) et l’azole sous forme de tébuconazole, soit les deux ingrédients actifs de l’AC-B, sont utilisés en raison de leurs propriétés fongicides et termiticides et de leur capacité à protéger le bois de façon durable. L’agent de préservation à l’AC-B peut être expédié aux installations de préservation du bois par bateau-citerne sous forme de solution concentrée prémélangée ou dans des réservoirs portables contenant séparément le CuO et le tébuconazole, que l’on dilue dans une quantité connue d’eau dans un réservoir de mélange pour obtenir la solution de traitement dont la teneur en ingrédients actifs se situe généralement entre 0,3 et 3,4 %.

La teneur en ingrédients actifs de la solution de traitement dépend de la quantité d’agent de préservation qui doit se fixer dans le bois. Les cycles de traitement sous vide et sous pression varient selon l’essence de bois et la taille du produit traité; ils doivent assurer le respect de la norme ou des recommandations visées.

CAQ

Il existe quatre formulations d’agents de préservation au cuivre alcalin quaternaire (CAQ) dont les solutions : 

• de type A;
• de type B;
• de type C; 
• de type D.

Les types A, C et D sont actuellement homologués pour être utilisés au Canada. Les différentes formulations sont assez polyvalentes pour être compatibles avec différentes espèces de bois et diverses applications d’utilisation finale. Tous les types de CAQ contiennent deux ingrédients actifs dont les teneurs peuvent varier : l’oxyde de cuivre, qui est le principal fongicide et insecticide; et un composé d’ammonium quaternaire (quat) qui fournit des propriétés supplémentaires de fongicide et de résistance aux insectes. Tous les types de CAQ contiennent du cuivre et du quat soit à un ratio de 2:1 ou de 1:1 CuO à quat.  

À compter de 2023, aucune installation de traitement au Canada n’utilise le CAQ. Auparavant, c’est le type C qui était employé. Il contient 66,7 % d’oxyde de cuivre et 33,3 % de composé d’ammonium quaternaire sous forme de chlorure d’alkyl(benzyl)diméthylammonium (CABDA). Cette formulation peut être dissoute dans l’ammoniac ou l’éthanolamine. 

L’agent de préservation CAQ-C était livré aux installations de préservation de bois dans des camions-citernes sous forme de solution concentrée prémélangée contenant 14,14 % d’ingrédients actifs (oxyde de cuivre). Ce concentré était ensuite dilué dans une quantité connue d’eau dans un réservoir de mélange pour obtenir la solution de traitement (0,5 à 3,4 % d’ingrédients actifs [cuivre et quat]). L’agent de préservation CAQ-C était aussi livré dans des réservoirs portables, contenant soit séparément l’oxyde de cuivre et le quat, soit une solution prémélangée. L’acide borique peut être présent à diverses concentrations dans les solutions de CAQ; il est ajouté comme inhibiteur de corrosion et non comme un ingrédient actif, c’est donc pourquoi il est généralement présent en faible concentration. 

ACM

Le traitement au cuivre micronisé ressemble beaucoup aux traitements au cuivre alcalin quaternaire (CAQ) et à l’azole cuivre (AC-B). Il fait cependant appel à de très petites particules de cuivre solide, habituellement sous forme de carbonate de cuivre, plutôt qu’à du cuivre soluble. La petite taille des particules entraîne une lixiviation moindre du métal, par rapport au CAQ et à l’AC-B.

Comme le CAQ et l’AC-B, l’ACM peut être livré aux installations par camion-citerne ou dans des réservoirs portables. Ces derniers offrent l’avantage que l’oxyde de cuivre ou l’azole (tébuconazole) peuvent être ajoutés séparément, et en petites quantités s’il faut modifier la teneur en ingrédients actifs de la solution.

Rejets, éliminations et transferts de substances

En général, le système de préservation est fermé, c’est-à-dire que les pertes d’agents de préservation dues à des fuites, à des déversements et à des égouttures sont confinées, récupérées le plus possible et réutilisées dans le procédé. 

Il existe néanmoins une possibilité de rejets de substances dans l’air, dans l’eau et sur le sol ainsi que de transfert à l’équipement ou au matériel qui dépend de la conception de l’usine et des procédures opérationnelles. La quantité et l’état (liquide, solide ou gaz) des rejets peuvent varier. 

Émissions atmosphériques  

Les sources potentielles d’émissions atmosphériques comprennent : 

• les échappements, les bruines et les vapeurs provenant des séchoirs;
• les échappements, les bruines et les vapeurs provenant des évents des réservoirs;
• les bruines et les vapeurs d’échappement de la pompe à vide;
• les bruines et les vapeurs libérées à l’ouverture des portes de l’autoclave ou des trappes des réservoirs;
• les vapeurs émanant des charges fraîchement traitées;
• les échappements, les bruines et les vapeurs provenant du séchoir de stabilisation ou du procédé de fixation accélérée;
• la poussière, la sciure de bois et les débris (Partie 4 - principaux contaminants atmosphériques [PCA]);
• la poussière des véhicules qui circulent sur des routes non pavées (Partie 4 - PCA);
• les rejets de l’équipement de combustion fixe (p. ex. appareils de chauffage des bâtiments) (Partie 4 - PCA).

Rejets liquides 

Les agents de préservation et les produits chimiques entrant dans les solutions de traitement nécessitent de l’eau ou un autre liquide comme solvant. À cause de la toxicité et du coût de ces substances, les usines devraient idéalement utiliser des systèmes de traitement fermés où le mélange chimique est confiné, recueilli et recyclé le plus possible. 

Les systèmes de traitement fermés peuvent comprendre les types d’équipement suivants : 

• des surfaces de confinement asphaltées ou en béton;
• l’endiguement des principales composantes de l’installation, dont l’autoclave et les réservoirs;
• des surfaces de confinement pour l’égouttement du bois traité dans les zones d’entreposage, de stabilisation ou de fixation, ou de séchage (aires d’égouttement);
• une cuvette d’égouttement servant à recueillir l’agent de préservation résiduel;
• des cartouches filtrantes pour éliminer les poussières et les débris de bois des liquides contaminés qui pénètrent dans le système;
• des réservoirs pour emmagasiner les solutions filtrées.

Certains rejets liquides, dont les suivants, ne peuvent pas toujours être réutilisés :

• les condensats extraits du bois pendant le conditionnement ou la mise sous vide;
• les eaux de refroidissement du condensateur;
• l’eau libérée par le bois pendant le traitement;
• les déversements, les débordements et les écoulements;
• le ruissellement des eaux pluviales provenant des aires sans revêtement ou sans toit ou des sols contaminés de l’aire d’entreposage;
• les déversements provenant de ruptures de tuyaux pendant le déchargement de camions;
• les déversements dus à une défaillance de tuyauterie;
• les déversements dus à des dommages aux contenants de déchets;
• l’égouttement de bois qui a été retiré trop rapidement de l’aire d’égouttement.

Déchets solides

Les déchets solides produits dans les installations de préservation du bois peuvent comprendre : 

• les cartouches des filtres et les collecteurs;
• les débris de bois traité;
• les boues des :
  • réservoirs;
  • puisards;
  • séchoirs;
• chambres ou fours de fixation ou de stabilisation;
• autoclaves;
• les boues des procédés de traitement des eaux usées;
• les sols contaminés;
• les contenants, les emballages, les lattes de bois, les étiquettes et les palettes;
• les poussières, la sciure de bois et les débris.

Résumé des rejets produits lors de la préservation du bois à l'aide de produits de préservation à base d'eau

Les substances inscrites à l’INRP peuvent être rejetées à différentes étapes du procédé, notamment :

• livraison des produits chimiques :
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures;
  • émissions atmosphériques de vapeurs;
• stockage/mélange des concentrés chimiques :
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures;
  • émissions atmosphériques de vapeurs;
  • déchets solides tels que les boues;
• cuves de solution de travail :
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures;
  • émissions atmosphériques de vapeurs;
  • déchets solides tels que les boues;
• traitement sous pression : 
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures;
  • émissions atmosphériques des vapeurs;
  • déchets solides tels que les boues;
  • les produits chimiques passent à travers des filtres;
• plaques d’égouttage :
  • déchets liquides provenant de déversements et lixiviats;
  • émissions atmosphériques des vapeurs;
  • déchets solides tels que les boues;
• fixation :
  • émissions atmosphériques tels que les cov et les poussières;
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures;
• stockage du bois traité :
  • émissions atmosphériques tels que les cov;
  • déchets liquides provenant des lixiviats.

En outre :

• les produits chimiques provenant de l’étape de traitement sous pression sont filtrés et recyclés vers les cuves de solution de travail;
• les filtres usés sont éliminés en décharge;
• la solution contaminée sous forme de déversements, d’égouttures et de lixiviats est collectée et recyclée dans les cuves de solution de travail.

Les installations qui satisfont aux critères de déclaration de l’INRP pour les PCA de la Partie 4 devraient consulter la version actuelle du Guide de déclaration à l’INRP et d’autres documents de référence pour estimer les émissions de PCA dans l’atmosphère, notamment le tableur de l’industrie des produits du bois d’ECCC.

Substances à déclarer à l’INRP

La liste ci-dessous contient des exemples de substances que les installations de préservation du bois à base d’eau devraient envisager de déclarer. Il convient de lire l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration en cause pour connaître les critères de déclaration particuliers de ces substances afin de déterminer si une déclaration est nécessaire.

Il est important de noter qu’une installation qui satisfait aux critères de déclaration d’autres substances répertoriées dans l’INRP mais non énumérées ci-dessus est légalement tenue de présenter une déclaration sur ces substances à l’INRP avant la date indiquée dans l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration.

Méthode d’estimation des rejets et des transferts

Dans le cas des installations de traitement à base d’eau, les rejets, les éliminations et les transferts de substances se divisent généralement dans les catégories suivantes :

• émissions atmosphériques;
• eaux usées;
• mesures d’assainissement;
• événements catastrophiques;
• déchets solides non dangereux;
• déchets dangereux.

Les types de rejets potentiels et les autres activités de gestion des déchets relatifs à ces sources comprennent : 

• les émissions atmosphériques : 
  • fugitives;
  • de cheminée;
  • de réservoirs de stockage;
• les rejets d’eaux usées : 
  • directs;
  • Indirects;
• la gestion des déchets solides :
  • sur les lieux;
  • hors du site.

Les exemples de calculs qui suivent utilisent des unités de mesure courantes dans l’industrie; les quantités déclarables doivent être converties dans les unités métriques propres à la substance (p. ex. en tonnes pour les substances de la Partie 1A). Consulter la liste des substances à déclarer à l’INRP pour connaître les unités requises.

Émissions atmosphériques

Les émissions atmosphériques des installations de préservation à base d’eau peuvent comprendre les rejets de composés organiques volatils attribuables à l’utilisation de substances chimiques ainsi que les produits de la combustion dans l’équipement de combustion fixe.

Celles qui proviennent de l’ouverture des portes de l’autoclave, des robinets, des brides et des pompes, et du bois traité qui repose dans l’aire d’égouttement ou d’entreposage sont généralement considérées comme des émissions fugitives parce qu’elles sont souvent émises dans l’air ambiant et non à partir d’un point ou d’une cheminée en particulier. Celles qui sont issues du système de mise sous vide peuvent être des émissions fugitives ou de cheminée (si elles sont dirigées vers un dispositif antipollution) et doivent être déclarées convenablement selon le cas.

Les émissions atmosphériques des installations de préservation à base d’eau sont considérées comme étant très faibles. La pression de vapeur (une mesure de la tendance à l’évaporation) des métaux inorganiques est très petite aux faibles températures utilisées pour le traitement (15 à 30 °C) et pour la fixation et le séchage du bois traité suivant le traitement à l’ACC (maximum de 90 °C). Par exemple, la concentration de pentaoxyde de diarsenic dans un milieu saturé s’élève à environ 1,1 mg/m³ à 100 °C, et sa valeur extrapolée à 20 °C est d’environ 0,08 µg/m³. 

Cependant, la solution de préservation peut être rejetée sous forme d’aérosols aux orifices d’échappement des pompes à vide, aux évents des réservoirs de solutions diluées, à l’ouverture des portes de l’autoclave et aux évents des chambres de fixation (bien que des études réalisées en 1984 n’aient indiqué aucun rejet important), ainsi qu’aux évents des séchoirs de fixation (études citées dans : Bridges J.F., Williams D.R. 1984. « Characterization of Airborne Emissions and Waterborne Drainings Associated with Kiln Drying of CCA-Treated Wood », Actes - Réunion annuelle de l'American Wood-Preservers' Association).

Les installations qui satisfont aux critères de déclaration de l’INRP pour les principaux contaminants atmosphériques (PCA) devraient consulter la version actuelle du Guide de déclaration à l’INRP et d’autres documents de référence pour estimer les émissions de PCA dans l’atmosphère.

Mesure directe

Si les émissions de composés organiques volatils sont recueillies dans une hotte à évacuation, les quantités rejetées peuvent être estimées à partir du débit dans le conduit d’échappement et des concentrations pondérées dans le temps, mesurées dans les gaz d’échappement. Cette façon de faire permet de déterminer les effets positifs du recours à des technologies de contrôle des émissions, comme des dépoussiéreurs par voie humide installés avant l’évent. Il importe que les mesures soient représentatives des effets des diverses étapes du procédé, puisque les rejets seront supérieurs à certains moments, comme lorsque les portes de l’autoclave sont ouvertes ou que les pompes à vide fonctionnent.

De plus, il est possible d’estimer les rejets d’ammoniac et de métaux à partir des mesures directes prises pour surveiller l’exposition en milieu de travail, pour les étapes du procédé où les débits ou les taux d’échange d’air sont connus.

Exemple 1

Les aérosols provenant de l’ouverture des portes de l’autoclave, des pompes à vide et des réservoirs de stockage sont tous évacués par un seul évent d’échappement. On a déterminé que le débit de gaz à travers l’évent (F) était de 100 m³ par heure. Les concentrations atmosphériques de Cu, de Cr et d’As (Ci) sont mesurées (en mg/m³) à la sortie de l’évent à plusieurs occasions :

• lorsque la porte de l’autoclave est ouverte et que la charge est retirée;
• lorsque les pompes à vide initiales et finales fonctionnent;
• pendant le reste du procédé d’imprégnation (chargement de l’autoclave, traitement sous pression, vidange de la solution);
• lorsque le système de traitement n’est pas exploité.

Le nombre de jours par an où du bois a été traité (Dt) et le nombre de jours où l’usine a été inactive (Dnt) sont connus, ainsi que le nombre d’heures durant lesquelles les différentes étapes du procédé ont été réalisées chaque jour (ti). 

Les émissions estimatives d’une étape donnée du procédé (comme l’ouverture de la porte et le déchargement de l’autoclave) sont calculées à l’aide de l’équation suivante :

Où :

• F = Le débit de gaz à travers l’évent (m³/h);
• Ti = Le temps pendant lequel les différentes étapes du processus sont actives (h/jour);
• Dt = Le nombre de jours par an où du bois a été traité par an;
• Ci = Concentrations atmosphériques de substances (mg/m³).

Rejets totales (par année) = 360 mg (0,36 g)

Utilisation de facteurs d’émission

Des facteurs d’émission ont été élaborés pour le cuivre et le chrome (Environmental Protection Agency des États-Unis [EPA], AP-42, section 10.8, Wood Preserving  (Anglais seulement)) et pour l’arsenic (Australian Timber Preservers Association - Emission Estimation Technique Manual for Timber and Wood Product Manufacturing  (Anglais seulement)) à partir de mesures prises dans des usines de traitement à l’ACC représentatives. Ils reposent cependant sur les volumes de bois traités et représentent les émissions non contrôlées, aux termes de l’EPA (Tableau 4). Les installations munies de dispositifs antipollution qui utilisent ces facteurs relatifs aux émissions non contrôlées doivent aussi utiliser les taux d’efficacité des contrôles applicables.

* ND = non determine.

Sources: 

• Emission factor documentation for AP-42, Section 10.8 Wood Preserving - Final Report (PDF) (Midwest Research Institute (MRI) pour l’EPA des États-Unis,  (Anglais seulement));
• Emission estimation technique manual for timber and wood product manufacturing (National Pollutant Inventory (NPI) – Australia) (Anglais seulement).

Aucun facteur d’émission n’a été établi pour les émissions atmosphériques du traitement au CAQ.

Exemple 2

Une usine de traitement à l’ACC traite 600 000 pi³ de produits par année. Les émissions atmosphériques d’arsenic et de chrome estimées à l’aide des facteurs d’émission présentés ci-dessus sont de 600 000 x 1,4 x 10^-9 lb, soit environ 0,0008 lb (0,38 g), et les émissions de cuivre sont de 600 000 x 1,9 x 10^-9 lb, soit 0,0011 lb (0,52 g).

Bilan massique

Si les émissions de composés organiques volatils sont recueillies dans une hotte à évacuation, les quantités rejetées peuvent être calculées au moyen d’une approche fondée sur le bilan massique.

Exemple 3

On sait qu’une grande partie de l’ammoniac utilisé dans le procédé au CAQ sera rejeté dans l’environnement en raison de pertes durant le procédé et de l’évaporation de l’ammoniac servant à fixer les agents de préservation chimiques dans le bois traité. Toutefois, on sait aussi qu’une certaine quantité d’ammoniac est retenue dans le produit traité final, sous forme de produit d’une réaction entre les composants du bois et les autres composants de l’agent de préservation, et que l’ammoniac du procédé est récupéré lors de procédés sous vide et d’autres procédés post-traitement effectués dans l’autoclave. On suppose que 50 % de l’ammoniac est retenu dans le bois traité et que le reste est rejeté, principalement sous forme de vapeur. 

Une usine utilise 120 000 kg de masse sèche de CAQ contenant 39,9 % de cuivre (47 880 kg). Elle prépare la solution en ajoutant un poids d’ammoniac équivalent à 1,8 x le poids du cuivre (1,8 x 47 880 = 86 184 kg d’ammoniac). 

En supposant que 50 % du poids est rejeté pendant et après le traitement, les rejets totaux sont de 86 184/2 kg, soit 43 092 kg (43,1 t). 

Il convient de noter que cet exemple ignore l’ammoniac récupéré lors du conditionnement après le traitement et par les dépoussiéreurs installés dans les évents, et que le résultat du calcul est une surestimation. 

Rejets d’eaux usées

Les rejets d’eaux usées peuvent découler du lavage de l’équipement de traitement et du ruissellement des eaux pluviales. Ils peuvent aussi provenir des aires d’égouttement et des eaux usées issues du condensat de décharge des pompes à vide. 

N.B. : La plupart des installations de préservation du bois utilisant des solutions à base d’eau recyclent entièrement ces solutions. Le calcul ci-dessous est présenté pour aider celles pour lesquelles ce n’est pas nécessairement le cas. 

Mesure directe - rejets dans les égouts

Exemple 1

Une installation rejette ses eaux usées dans les égouts municipaux. Les règlements provinciaux l’obligent à noter le débit total et à surveiller le chrome, le cuivre et l’arsenic. Le débit mensuel moyen était de 525 000 gallons US et les concentrations moyennes de chrome, de cuivre et d’arsenic étaient respectivement de 0,5 mg/L, 2,0 mg/L et 0,05 mg/L. 

La quantité de chrome rejetée est : 

La quantité de cuivre rejetée est :

La quantité d’arsenic rejetée est :

Exemple 2 : estimation des rejets dans les eaux pluviales (si les débits ne sont pas connus)

Une installation est tenue de quantifier les rejets dans les eaux pluviales si elle possède des données sur la concentration de substances de l’INRP dans ses rejets. Pour déterminer la quantité de composants de l’ACC présents dans le ruissellement d’eaux pluviales, il faut calculer le volume total du ruissellement provenant du site et appliquer à ce volume la concentration d’ACC mesurée ou estimée. 

Pour trouver le volume total du ruissellement, l’installation doit établir la superficie totale drainée par chaque point de rejet et le coefficient moyen pondéré associé au ruissellement pour cette zone, lequel dépend de la structure du sol ainsi que de la topographie, de l’utilisation et de l’aménagement de la zone. Le coefficient de ruissellement représente la quantité de pluie qui ne pénètre pas dans le sol, mais ruisselle sous forme d’eaux pluviales. Après avoir établi les débits volumétriques, l’installation doit appliquer la bonne concentration (obtenue par un échantillonnage en cours de rejet) à chaque débit de chaque point de rejet. 

Source: Environmental Protection Agency (EPA). 2023. Toxic Chemical Release Inventory Reporting Forms and Instructions, Revised 2022 Version (Anglais seulement)

Étape 1 : calculer la superficie totale drainée (longueur x largeur) pour chaque point de rejet selon L x l = pi².

• Point de rejet #1 = 575 200 pi²
• Point de rejet #2 = 568 100 pi²

Étape 2 : calculer la superficie (en pi²) de chaque type de terrain dans chaque zone drainée et déterminer le coefficient de ruissellement applicable.

Étape 3 : déterminer la quantité d’eaux pluviales quittant le site par chaque point de rejet.

Calculer la quantité de pluie moyenne dans la région :

Calculer le ruissellement des zones :

Où :

• P = pieds de pluie/année;
• S = superficie en pieds de la zone (ft²);
• C = coefficient du ruissellement;
• 7.48 gal/pi³ = facteur de conversion en gallons.

Convertir les gallons en litres :

Étape 4 : déterminer le poids (en kg) de cuivre (Cu), de chrome (Cr) et d’arsenic (As) rejeté à chaque point de rejet.

Utiliser les résultats agrégés obtenus à partir des données d’échantillonnage des eaux pluviales pour ces calculs : (N.B. : mg/L = ppm) :

• Point de rejet #1 :
  • Cr = 0,03 mg/L;
• Point de rejet #2 :
  • Cr = 0,20 mg/L;
  • As = 0,02 mg/L.

Où :

• Q_i = quantité de substance « i » (kg/a);
• L = litres d’eaux pluviales s’écoulant hors du site tel que calculé à l'étape 3;
• C_i = concentration de la substance « i » (mg/L);
• 10^-6 kg/mg = facteur de conversion de mg en kg.

Étape 5 : déterminer les volumes de rejet totaux.

Additionner séparément les poids de cuivre, de chrome et d’arsenic de tous les points de rejet pour trouver le poids total de cuivre, de chrome et d’arsenic rejeté :

• chromium = 1,62 kg (Point de rejet #1) + 3,63 kg (Point de rejet #2) = 5,24 kg de Cr/a;
• arsenic = 0,36kg d'As/a.

Mesure directe - rejets au sol

Une source d’émissions au sol est la lixiviation à partir du bois traité entreposé qui se produit lors des épisodes de pluie. Les taux de lixiviation à partir du bois fraîchement traité sont très variables et dépendent de la période de l’année, du type de produit traité (essence, forme, rétention), de la présence d’un emballage, des conditions météorologiques pendant l’entreposage, de la configuration du matériel entreposé (p. ex. hauteur des piles), de la saison et de la durée de l’entreposage. 

L’eau qui s’égoutte d’un produit traité entreposé représentatif peut être recueillie, et des mesures peuvent être prises pour connaître le volume et la concentration moyenne des composants pendant les épisodes de pluie qui surviennent au cours de la durée moyenne d’entreposage du produit. En utilisant la quantité de bois représentée par le produit en question et la quantité moyenne de matériau similaire présent dans la cour en tout temps, on peut estimer les rejets au sol dus à la lixiviation : 

Où :

• V = volume d'eau s’égoutte d’un produit traité entreposé représentatif (L);
• C = la concentration moyenne des composants pendant les épisodes de pluie (mg/L);
• t = la durée moyenne d’entreposage (en semaines);
• A_t = la quantité de bois représentée par le produit en question (en n’importe quelle unité);
• A = la quantité moyenne de matériau similaire présent dans la cour en tout temps (dans la même unité que A_t);
• 10^-6 kg/mg = facteur de conversion de mg en kg.

Exemple 1

L’eau d’égouttement a été prélevée sous une pile de bois traité d’un volume de 800 pi³ (At). À tout moment, la cour contient 50 000 pi³ de bois (A). Durant les six semaines d’entreposage (durée moyenne, t), sept épisodes de pluie se sont produits et un volume total de 1 350 L d’eau d’égouttement (V) a été recueilli. La concentration moyenne d’arsenic était de 1,4 mg/L (C).  

N.B. – Il ne s’agit que d’un exemple. Aucun facteur d’émission général n’a été établi pour la lixiviation à partir du bois. 

Les émissions d’arsenic estimées pour l’année sont : 

Facteurs d’émission

Des facteurs d’émission relatifs au bois fraîchement traité ont été publiés (PDF) (Anglais seulement), mais ils sont variables et dépendent de la surface estimée de bois exposé dans la cour.  

Voici des exemples de facteurs d’émission mesurés :

• Cr: 13 mg/m²/épisode de pluie
• Cu: 44 mg/m²/épisode de pluie
• As: 33 mg/m²/épisode de pluie

Exemple 2

Du bois d’œuvre est placé en piles rectangulaires ayant une hauteur de 6,5 m, une largeur de 1,4 m et une longueur de 5,1 m. On suppose qu’en tout temps, la surface exposée à la pluie correspond au haut des piles et à leurs quatre côtés; elle mesure 91,6 m². À tout moment, on compte en moyenne 36 piles de ce genre dans la cour. On a établi à l’aide de relevés météorologiques qu’il y a eu 47 épisodes de pluie pendant l’année. 

Les émissions estimatives des composants de l’ACC se calculent comme suit : 

Rejets et transferts dus à des mesures d’assainissement

Les mesures d’assainissement englobent diverses activités tels que :  

• élimination de sols contaminés;
• récupération et traitement d’eaux souterraines contaminées;
• autres activités de nettoyage ponctuelles et inhabituelles.

Lorsque les eaux souterraines près d’une usine sont contaminées, elles sont généralement pompées jusqu’à l’usine pour servir d’eau d’appoint durant le procédé. Dans les cas où les eaux souterraines sont traitées et rejetées, la quantité de substances rejetée dépend de la concentration et du volume d’eau rejeté. 

Exemple 1 - rejet

Un volume de 250 000 gallons US d’eaux souterraines a été récupéré, traité et rejeté dans des fosses septiques. Il contenait du cuivre, du chrome et de l’arsenic à des concentrations de 0,15 ppm, de 0,10 ppm et de 0,2 ppm, respectivement. Cette mesure a entraîné des rejets de 0,31 lb, 0,21 lb et 0,42 lb de Cu, de Cr et d’As, respectivement, par année. 

Il convient de noter que les rejets dans les fosses septiques seraient déclarés dans la catégorie « Autres rejets au sol ». 

Exemple 2 - transfert

Les rejets au sol ont été déterminés en appliquant les résultats de l’analyse du chrome, du cuivre et de l’arsenic contenus dans des échantillons de sol à la quantité totale de sol en cause. Dans cet exemple, 20 000 lb de sol ont été enlevées dans le cadre d’activités d’assainissement. Leurs concentrations calculées de Cu, de Cr et d’As étaient légèrement supérieures aux recommandations actuelles du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) relatives aux sites industriels. Les concentrations mesurées de cuivre, de chrome et d’arsenic, en poids, ont été multipliées par ce poids de sol : 

• 20 000 lb x 200 ppm (Cu) x 10^-6 = 4.0 lb;

• 20 000 lb x 100 ppm (Cr) x 10^-6 = 2.0 lb;

• 20 000 lb x 100 ppm (As) x 10^-6 = 2.0 lb.

Rejets dus à des événements catastrophiques

Cette catégorie comprend les déversements et les rejets accidentels à l’extérieur des zones de confinement. La quantité rejetée dépend de la concentration et du volume de rejet. 

Il faut noter que la partie du déversement qui n’est pas nettoyée doit être déclarée comme un rejet survenu au cours de l’année où le déversement s’est produit. Il n’est pas nécessaire de déclarer la migration entre les milieux. 

Par exemple, si 100 L d’une substance de l’INRP sont déversés et que 80 L sont récupérés, il faut déclarer un rejet de 20 L. Si les 80 L sont réutilisés dans le procédé, aucune autre mesure n’est requise. Cependant, s’ils sont envoyés hors du site à des fins de traitement ou d’élimination, cette activité doit être déclarée de manière appropriée. 

Example

Un concentré d’ACC d’un volume de 200 gallons US est déversé hors de la zone de confinement en raison du bris d’un tuyau pendant le déchargement. Le rejet est rapidement nettoyé et traité avec un agent de neutralisation des déversements, et le produit est stocké dans des fûts en tant que déchet dangereux devant être envoyé à un site d’enfouissement sécuritaire. La quantité totale déversée se calcule comme suit : 

Étape 1 : calculer la masse totale du déversement.

N.B. : Les pourcentages de CuO, de CrO₃ et d’As₂O₅ dans le concentré d’ACC varient; les valeurs utilisées ici sont des exemples. 

Étape 2 : déterminer la proportion réelle de Cu, de Cr hexavalent et d’As.

Étape 3 : multiplier les proportions trouvées à l’étape 2 par la masse totale d’oxyde déterminée à l’étape 1.

Puisque le déversement a été entièrement nettoyé, ces quantités seraient déclarées comme des transferts hors site vers un site d’enfouissement.

Transferts de déchets solides dangereux

En ce qui concerne les déchets solides dangereux, il faut déterminer la quantité totale de déchets dangereux envoyés hors du site ainsi que les concentrations de cuivre, de chrome et d’arsenic. Cette quantité s’obtient des manifestes de transport de déchets dangereux, tandis que les concentrations se trouvent grâce à une analyse des déchets. Cette dernière devrait ensuite être utilisée pour déterminer l’élimination réelle au site d’enfouissement. 

Exemple

Une installation a envoyé six fûts de 45 gallons de déchets dangereux à un site d’enfouissement sécuritaire. La quantité totale de déchets éliminés s’élevait à 2 104 kg, et les déchets contenaient du cuivre, du chrome et de l’arsenic dans les proportions suivantes, respectivement : 1,966 %, 2,262 % et 4,219 %. Aucun chrome hexavalent n’a été trouvé. 

Par conséquent, les quantités réelles dans les déchets sont les suivantes : 

L’installation avait d’autres manifestes concernant les sols éliminés dans le cadre de mesures d’assainissement. Cependant, les quantités en question avaient déjà été comptabilisées comme des transferts à des fins d’élimination à la suite de mesures d’assainissement. 

Résumé des étapes de déclaration à l’INRP - installations de préservation du bois à base d’eau 

D'abord, recueillir de l’information sur les substances répertoriées dans l’INRP qui sont fabriquées, préparées ou utilisées d’une autre manière, et sur les sources de rejets, d’éliminations et de transferts. 

Alors, déterminer les seuils de déclaration pour ces substances d’après l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration. Pour en savoir plus sur les exigences de déclaration de l’INRP, consulter le Guide de déclaration à l'INRP. 

Les estimations de la quantité de chaque substance fabriquée, préparée ou utilisée d’une autre manière et de la quantité rejetée, éliminée ou transférée à des fins de recyclage peuvent être fondées sur l’une des méthodes suivantes : 

• surveillance en continu des émissions (code M1 du système de déclaration);
• contrôle prédictif des émissions (M2);
• test à la source ou échantillonnage (M3); 
• téléquantification (RQ);
• bilan massique (C);
• facteurs d’émission propres à l’installation (E1);
• facteurs d’émission publiés (E2);
• profil de spéciation (SP);
• estimations techniques (O).

Agents de préservation à base d’huile (créosote, DCOI) 

Survol

Les solutions de préservation à base d’huile comprennent des substances répertoriées dans l’INRP, comme le naphtalène et certains hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Les installations canadiennes emploient les types de solution suivants : 

• créosote :   
  • utilisations commerciales :  
    • traverses de chemin de fer;
    • poteaux des services publics;
    • pilotis pour les constructions maritimes;
• Dichlorooctylisothiazolinone (DCOI) : 
  • actuellement l’objet d’un examen en vue de son approbation au Canada.

Puisque la DCOI n’est pas utilisée à l’heure actuelle au Canada, l’information aux présentes provient des représentants de l’industrie et des renseignements disponibles. Comme principale hypothèse, il a été supposé que le traitement à la DCOI serait fait selon le même procédé que le traitement au pentachlorophénol (PCP). Les changements possibles du procédé ne devraient pas modifier grandement les substances répertoriées dans l’INRP ni les rejets potentiels de ces substances.

Description du procédé

Les usines utilisant des agents de préservation à base d’huile ont une disposition similaire à celles qui utilisent des produits de préservation à base d’eau. (Pour voir des illustrations d’une installation typique de traitement à base d’huile, consultez le Figure 4 du document TRD). Les autoclaves sont habituellement un peu plus grands que ceux des usines de préservation à base d’eau (2,1 m de diamètre et 36,5 m de longueur). Les parcs de réservoirs sont généralement situés à l’extérieur, et les réservoirs sont munis d’un système de chauffage interne. Les dispositifs de production, y compris l’autoclave, les pompes, les condensateurs, les contrôles et les systèmes de traitement d’effluent, sont situés dans un bâtiment de traitement. Les installations utilisant des solutions de DCOI ou de créosote requièrent une source de chaleur pour réchauffer l’agent de préservation et effectuer des procédés particuliers, comme le conditionnement à la vapeur. Dans le cas de la DCOI, un autoclave ou un réservoir de mélange désigné est utilisé pour dissoudre l’agent de préservation solide dans un solvant à base d’huile adéquat. Les installations de traitement d’effluent peuvent être pourvues de systèmes de séparation huile-eau, de floculation et de filtration au charbon. Un système de filtration d’air permettant de récupérer les émissions atmosphériques des dispositifs de traitement, des systèmes de mise sous vide et des évents des réservoirs peut aussi faire partie des installations. Les systèmes de mise sous vide sont munis de condensateurs et de réservoirs de récupération du condensat. 

Créosote

La créosote est utilisée pure ou en mélange à parts égales (50:50) avec de l’huile de pétrole. La créosote et l’huile de pétrole sont livrées aux installations de préservation du bois par camion-citerne ou wagon-citerne et sont entreposées dans des réservoirs.   

Au Canada, les mélanges de créosote et d’huile de pétrole sont réalisés par pompage et recirculation entre les réservoirs. L’avantage de ces mélanges est de réduire les coûts et d’améliorer la pénétration de l’agent (viscosité plus faible) dans des produits comme les traverses de chemin de fer, dont les conditions d’utilisation ne nécessitent pas une protection aussi élevée que celle habituellement fournie par la créosote pure. Les propriétés physiques du bois traité avec un mélange créosote-huile sont très similaires à celles des matériaux traités avec de la créosote pure : une meilleure stabilité dimensionnelle (par rapport aux bois non traités ou traités avec des solutions à base d’eau), une meilleure résistance mécanique, une protection contre la corrosion, une résistance aux produits chimiques, une imperméabilité et une meilleure résistance à la conductivité électrique. La créosote pure est employée lorsqu’une protection biocide maximale est désirable, comme dans le cas des bois exposés aux xylophages marins.  

Si le bois a été conditionné par procédé Boulton ou par procédé de vapeur ou de mise sous vide, la créosote est appliquée selon les étapes suivantes au moyen du procédé à cellules pleines ou du procédé à cellules vides. Il faut noter que, contrairement aux traitements au moyen d’agents de préservation à base d’eau, les solutions de créosote sont appliquées à une température élevée (de 70 à 90 °C). L’exploitant de l’installation détermine le procédé d’imprégnation approprié (à cellules pleines ou à cellules vides) ainsi que la pression, la température et la durée des différentes étapes du procédé en fonction de l’essence de bois, du type de produit et de la teneur en humidité du bois.  

Le matériau est normalement soumis à un bain de dilatation thermique et à une mise sous vide finale après le cycle de pression pour assécher ses surfaces et en améliorer la propreté ainsi que minimiser l’exsudation à long terme de l’agent de préservation. Il est possible de procéder au bain de dilatation thermique avant le retrait de la solution de préservation du cylindre en réchauffant rapidement l’huile qui entoure le matériau à la température maximale autorisée par la norme CSA pour une essence donnée, soit à pression atmosphérique, soit sous vide. La vapeur est coupée dès que la température maximale est atteinte. Le cylindre est ensuite rapidement vidé de la solution de préservation. Un vide d’au moins -75 kPa (562,5 mmHg) est rapidement créé et maintenu jusqu’à ce que le matériau puisse être retiré sans qu’il y ait égouttement de la solution de préservation. 

DCOI

Le concentré de DCOI et les solutions de traitement à la DCOI contiennent de la DCOI, une résine ou cire, un émulsifiant ou surfactant et un ou plusieurs solvants. La concentration de DCOI (ingrédient actif) des solutions de traitement varie selon les produits traités, mais peut en général atteindre 3 %. La DCOI sert à la préservation des poteaux de services publics, et ses taux de rétention vont de 1,6 à 3,2 kg/m³ (Anglais seulement).  

En général, la DCOI est achetée sous forme de blocs pesant habituellement 907 kg (2 000 lb). Les huiles de pétrole utilisées pour la diluer sont livrées par camion-citerne ou wagon-citerne et sont entreposées dans des réservoirs extérieurs. Les blocs sont dissous en les plaçant dans l’autoclave ou dans un réservoir de mélange et en faisant recirculer l’huile chauffée entre l’autoclave (ou le réservoir de mélange) et les réservoirs d’entreposage en vrac. Une solution concentrée peut d’abord être préparée. La solution concentrée est ensuite diluée aux fins du traitement par une recirculation entre l’autoclave (ou le réservoir de mélange) et le réservoir d’entreposage en vrac.  

L’agent de préservation est appliqué dans un autoclave pouvant atteindre 45 m de longueur et 2 m de diamètre. Les paramètres de traitement spécifiques (p. ex. température, pression, durée) dépendent de l’essence de bois, du produit et de la teneur en humidité initiale du bois. Lorsque la DCOI aura été approuvée pour être utilisée dans la préservation du bois, l’Association canadienne de normalisation devrait établir plusieurs paramètres opérationnels, normes relatives aux agents de préservation et critères de qualité des produits (p. ex. degré de pénétration et rétention des agents de préservation). 

Une fois le conditionnement terminé, un procédé à cellules vides est généralement employé pour appliquer la DCOI en solution huileuse. Après l’évacuation qui conclut le procédé d’imprégnation, un vide est appliqué pour enlever l’excédent de la solution de préservation et chasser l’air comprimé des cellules du bois. Cette étape minimise l’exsudation du produit imprégné.   

Une autre méthode consiste à soumettre le matériau à un bain de dilatation thermique ou à un cycle de vapeur final, suivi d’une mise sous vide, pour améliorer la propreté de ses surfaces ainsi que minimiser le suintement des surfaces et l’exsudation à long terme. Il est possible de procéder au bain de dilatation thermique avant le retrait de la solution de préservation du cylindre en réchauffant rapidement l’huile qui entoure le matériau à la température maximale autorisée par la norme CSA pour une essence donnée, soit à pression atmosphérique, soit sous vide. La vapeur est coupée dès que la température maximale est atteinte. Le cylindre est ensuite rapidement vidé de la solution de préservation. Un vide d’au moins -75 kPa (-22 po Hg) est rapidement créé et maintenu jusqu’à ce que le matériau puisse être retiré sans qu’il y ait égouttement de la solution de préservation. 

Rejets, éliminations et transferts de substances 

Des rejets de substances chimiques répertoriées dans l’INRP peuvent se produire dans l’atmosphère, dans l’eau et sur le sol en fonction de la conception de l’usine et des procédures opérationnelles. La quantité et l’état (liquide, solide ou gazeux) des rejets peuvent varier. Des déchets contenant des substances de l’INRP peuvent également être produits, et peuvent être expédiés à des fins d’élimination ou de recyclage.

Émissions atmosphériques

Les composants de la créosote et de la DCOI ont des pressions de vapeur mesurables à la température ambiante. Comme les solutions sont chauffées aux fins du traitement et de l’entreposage, toutes les étapes du procédé peuvent entraîner d’importantes émissions atmosphériques.  

Les sources potentielles d’émissions atmosphériques comprennent :  

• les échappements, les bruines et les vapeurs provenant des séchoirs;
• les échappements, les bruines et les vapeurs provenant des évents des réservoirs et d’autres activités de livraison et d’entreposage d’huile;
• les bruines et les vapeurs d’échappement de la pompe à vide;
• les bruines et les vapeurs libérées à l’ouverture des portes de l’autoclave ou des trappes des réservoirs;
• les vapeurs émanant des charges fraîchement traitées;
• les échappements, les bruines et les vapeurs provenant du séchoir de stabilisation ou du procédé de fixation accélérée;
• la poussière, la sciure de bois et les débris (Partie 4 - PCA);
• la poussière des routes non pavées (Partie 4 - PCA);
• les rejets provenant de la combustion fixe (Partie 4 - PCA).

Rejets liquides  

À cause de la toxicité et du coût des agents de préservation ou des substances chimiques utilisées dans le procédé, les usines devraient idéalement utiliser des systèmes de traitement fermés où le mélange chimique est confiné, recueilli et recyclé le plus possible. Les agents de préservation à base d’huile ne sont pas chimiquement fixés dans le bois et peuvent être exsudés du bois traité entreposé. 

Les systèmes de traitement fermés peuvent comprendre les types d’équipement suivants :  

• des surfaces de confinement asphaltées ou en béton;
• l’endiguement des principales composantes de l’installation, dont l’autoclave et les réservoirs;
• des surfaces de confinement pour l’égouttement du bois traité dans les zones d’entreposage, de stabilisation ou de fixation, ou de séchage (aires d’égouttement);
• une cuvette d’égouttement servant à recueillir l’agent de préservation résiduel;
• des cartouches filtrantes pour éliminer les poussières et les débris de bois des liquides contaminés qui pénètrent dans le système;
• des réservoirs pour emmagasiner les solutions filtrées.

Certains rejets liquides, dont les suivants, ne peuvent pas toujours être réutilisés :   

• les condensats extraits du bois pendant le conditionnement ou la mise sous vide;
• les eaux de refroidissement du condensateur;
• l’eau libérée par le bois pendant le traitement;
• les eaux de lavage;
• les traitements de conditionnement comme le procédé Boulton ou les prétraitements à la vapeur;
• les déversements, les débordements et les écoulements;
• le ruissellement des eaux pluviales provenant des aires sans revêtement ou sans toit ou des sols contaminés de l’aire d’entreposage;
• les déversements provenant de ruptures de tuyaux pendant le déchargement de camions;
• les déversements dus à une défaillance de tuyauterie;
• les déversements dus à des dommages aux contenants de déchets;
• l’égouttement de bois qui a été retiré trop rapidement de l’aire d’égouttement.

Déchets solides  

Les déchets solides produits dans les installations de préservation du bois peuvent comprendre :  

• les cartouches des filtres et les collecteurs;
• les débris de bois traité;
• les boues :  
  • des réservoirs;
  • des puisards;
  • des séchoirs ou des chambres de fixation ou de stabilisation;
  • des autoclaves;
• les boues des procédés de traitement des eaux usées (émulsions); 
• les sols contaminés;
• les contenants, les emballages, les lattes de bois, les étiquettes et les palettes;
• les poussières, la sciure de bois et les débris.

Résumé des déchets produits lors de la préservation du bois avec des produits de préservation à base d’huile  

Les substances inscrites à l’INRP peuvent être rejetées à différentes étapes du procédé, notamment : 

• livraison/stockage des huiles : 
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures; 
  • émissions atmosphériques de vapeurs; 
• cuves de solution de travail : 
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures; 
  • émissions atmosphériques de vapeurs; 
  • déchets solides tels que les boues; 
• traitement sous pression : 
  • déchets liquides provenant de déversements et égouttures; 
  • émissions atmosphériques de vapeurs; 
  • déchets solides tels que les boues; 
  • les produits chimiques sont dirigés vers un condenseur; 
• plaques d’égouttage : 
  • déchets liquides provenant de déversements et lixiviats 
  • émissions atmosphériques de vapeurs; 
  • déchets solides tels que les boues; 
• stockage du bois traité :
  • déchets liquides provenant des lixiviats; 
  • émissions atmosphériques des vapeurs. 

En outre : 

• les produits chimiques provenant de l’étape de traitement sous pression passent par un condenseur avant d’être envoyés à la séparation huile-eau; 
• les déversements, gouttes et lixiviats sont collectés et également traités dans un séparateur huile-eau; 
• une partie de la sortie du séparateur huile-eau est recyclée dans les cuves de solution de travail, tandis que le reste est envoyé au traitement des eaux usées; 
• les déchets solides (boues) sont éliminés en décharge. 

Les installations qui satisfont aux critères de déclaration de l’INRP pour les PCA de la Partie 4 devraient consulter la version actuelle du Guide de déclaration à l’INRP et d’autres documents de référence pour estimer les émissions de PCA dans l’atmosphère, notamment le tableur de l’industrie des produits du bois d’ECCC. 

Substances à déclarer à l’INRP

La liste ci-dessous contient des exemples de substances que les installations de préservation du bois à base d’huile (p. ex. créosote, DCOI) devraient envisager de déclarer. Il convient de lire l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration en cause pour connaître les critères de déclaration particuliers de ces substances afin de déterminer si une déclaration est nécessaire. 

Pour faire une déclaration à l’INRP, les propriétaires et les exploitants d’installations de préservation du bois devraient se référer au présent guide et aux documents d’orientation publiés par l’INRP à propos de l’année visée. 

Important :  une installation qui satisfait aux critères de déclaration d’autres substances répertoriées dans l’INRP mais non énumérées ci-dessus est légalement tenue de présenter une déclaration sur ces substances à l’INRP d’Environnement et Changement climatique Canada avant la date indiquée dans l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration. 

Méthodes d’estimation des rejets et des transferts

Dans le cas des installations de traitement à base d’huile, l’information requise se rapporte aux catégories suivantes : 

• émissions atmosphériques; 
• eaux usées; 
• mesures d’assainissement; 
• événements catastrophiques; 
• déchets solides non dangereux; 
• déchets dangereux. 

Les types de rejets potentiels et les autres activités de gestion des déchets relatifs à ces sources comprennent les émissions atmosphériques fugitives et de cheminée, les rejets directs et indirects d’eaux usées et la gestion des déchets solides sur les lieux et hors du site.

Les exemples de calculs qui suivent utilisent des unités de mesure courantes dans l’industrie; les quantités déclarables doivent être converties dans les unités métriques propres à la substance (p. ex. en tonnes pour les substances de la Partie 1A). Consulter la liste des substances à déclarer à l’INRP pour connaître les unités requises. 

Émissions atmosphériques

Les émissions atmosphériques qui proviennent de l’ouverture des portes de l’autoclave, des robinets, des brides et des pompes, et du bois traité qui repose dans l’aire d’égouttement ou d’entreposage sont généralement considérées comme des émissions fugitives parce qu’elles sont souvent émises dans l’air ambiant et non à partir d’un point ou d’une cheminée en particulier. Celles qui proviennent des réservoirs de stockage et de solution diluée sont considérées comme des rejets liés aux réservoirs de stockage et à la manutention connexe. Celles qui sont issues du système de mise sous vide peuvent être des émissions fugitives si elles sont émises directement dans l’air ambiant, ou des émissions de cheminée si elles sont dirigées vers un dispositif antipollution. 

Les installations qui satisfont aux critères de déclaration de l’INRP pour les principaux contaminants atmosphériques (PCA) devraient consulter la version actuelle du Guide de déclaration à l’INRP et d’autres documents de référence pour estimer les émissions de PCA dans l’atmosphère. 

Il faut noter que les exigences de déclaration des HAP qui figurent parmi les substances répertoriées dans la Partie 2 de la liste de l’INRP diffèrent pour les installations réalisant des activités de préservation du bois avec de la créosote. Si de telles activités sont menées, il faut déclarer tous les rejets, toutes les éliminations et tous les transferts à des fins de recyclage provenant de toutes les sources, peu importe les quantités ou les concentrations. Le seuil de déclaration de 50 kilogrammes qui s’applique à d’autres installations ne s’applique pas aux installations de préservation du bois utilisant de la créosote. 

Les émissions de substances peuvent être estimées directement à partir des résultats de la surveillance de l’air. Les émissions de cheminée sont les plus faciles à estimer, et les estimations établies sont les plus fiables, car il est possible de déterminer des concentrations représentatives et les débits d’échappement des cheminées (voir le Guide de déclaration à l’INRP pour en savoir plus sur le calcul des paramètres des cheminées). Les installations qui ne disposent pas de résultats de la surveillance de l’air peuvent estimer les émissions à l’aide de facteurs d’émission ou du bilan massique. 

Mesure directe

Exemple 1 - calcul des rejets atmosphériques de HAP à l’aide de données de surveillance des cheminées 

Les prélèvements faits dans la cheminée d’une installation ont permis de détecter des HAP dans les gaz émis, aux concentrations indiquées dans le tableau plus bas (en grammes par mètre cube normalisé de gaz sec). La teneur en humidité dans la cheminée est habituellement de 10 %. La vitesse de sortie de la cheminée est en général de 1,8 m/s. Le diamètre de la cheminée mesure 0,3 m. Les rejets atmosphériques annuels de HAP provenant de cette cheminée peuvent être estimés comme suit : 

Étape 1 : calculer le flux volumétrique des gaz de cheminée.

Étape 2 : corriger le flux volumétrique en fonction de la teneur en humidité dans les gaz de cheminée.

Ces gaz peuvent contenir de grandes quantités de vapeur d’eau. La concentration des substances chimiques dans les gaz d’échappement est souvent présentée en unités de « gaz sec ». Pour connaître exactement le taux de rejet, il faut corriger le flux obtenu à l’étape 1 en fonction de la teneur en humidité des gaz de cheminée. Le calcul est le suivant :

Étape 3 : estimer les émissions de cheminée annuelles dans l’air.

On multiplie le flux volumétrique de gaz sec par la concentration de HAP mesurée dans les gaz de cheminée : 

Où :

• R_air = rejets annuels de HAP dans l’air (g/a);
• C  = concentration de HAP dans les gaz de cheminée (g/m³ normalisé de gaz sec);
• V  = flux volumétrique horaire des gaz de cheminée (m³/hour);
• FC = facteur de capacité, fraction du temps d’exploitation de l’installation sur une base annuelle (p. ex. 0,85);
• H  = nombre total d’heures dans une année (8 760 h/a).

Utilisation de facteurs d’émission 

L’Environmental Protection Agency des États-Unis (EPA) a élaboré des facteurs d’émission (PDF) (Anglais seulement) pour plusieurs HAP se rapportant à différents scénarios de traitement à la créosote et aux pertes provenant du bois fraîchement traité. Les facteurs d’émission en kg/m³ et lb/pi³ de bois préservé par un agent à la créosote avec et sans conditionnement par procédé Boulton ainsi que les émissions atmosphériques provenant de la surface du bois entreposé (g/m²) sont présentés dans les tableaus ci-dessous. Noter : aucun facteur d’émission pour les HAP n’est disponible pour les pertes fugitives par lixiviation lors de l’entreposage.

Aucun facteur d’émission normalisé n’a été établi pour les émissions atmosphériques de DCOI; cependant, un examen des permis de rejets atmosphériques des États-Unis a permis de trouver plusieurs facteurs d’émission de COV et de naphtalène propres à des installations. Quand la DCOI aura été approuvée et sera utilisée, il conviendra d’employer les renseignements industriels les plus à jour pour calculer les rejets atmosphériques. 

Exemple 2 : calcul des rejets atmosphériques de HAP à l’aide de facteurs d’émission 

Une usine de traitement à la créosote traite chaque année 130 000 pi³ de pilotis au moyen du procédé à cellules pleines avec conditionnement par procédé Boulton et 900 000 pi³ de traverses de chemin de fer au moyen du procédé à cellules vides sans conditionnement par procédé Boulton. Les émissions s’estiment comme suit : 

La même méthode peut servir à calculer les émissions estimatives d’autres substances pour lesquelles des facteurs d’émission sont disponibles.

Exemple 3 - calcul des rejets atmosphériques de HAP provenant de matériaux entreposés

On veut estimer les émissions de HAP provenant de traverses de chemin de fer entreposées en 90 piles mesurant 8,5 pi de largeur, 30 pi de longueur et 20 pi de hauteur. On suppose que les émissions ne proviennent que des surfaces externes des piles (document disponible en Anglais). Ces émissions atmosphériques seraient déclarées comme des rejets fugitifs si les traverses étaient entreposées dans une aire ouverte ou si elles n’étaient pas directement éventées. 

La surface exposée totale de chaque pile est la somme du dessus (8,5 pi x 30 pi, soit 255 pi²), des deux extrémités (2 x 8,5 pi x 20 pi, soit 340 pi²) et des deux côtés (2 x 20 pi x 30 pi, soit 1 200 pi²). On obtient une surface de 1 795 pi² par pile. Pour toutes les piles, la surface est de 90 x 1 795, soit 161 550 pi².  

Les émissions atmosphériques s’estiment comme suit : 

La même méthode peut servir à calculer les émissions estimatives d’autres substances pour lesquelles des facteurs d’émission relatifs au bois fraîchement traité sont disponibles. 

Réservoirs de stockage 

Deux types d’activités peuvent causer des émissions de réservoirs et de cuves dans les installations de préservation du bois. Le premier est la réception, l’entreposage et le mélange des huiles et des substances chimiques servant à la préservation du bois dans des réservoirs. Le deuxième est le transfert d’huile, d’air, de vapeur et de bois entre les réservoirs et les cuves de préservation du bois au cours du procédé employé. Des directives supplémentaires sur l’estimation de ces émissions figurent dans le Guide de l’INRP sur l’estimation des émissions atmosphériques des réservoirs de stockage.

Les émissions de substances de l’INRP qui proviennent des réservoirs servant à entreposer ou à mélanger les solutions utilisées dans le traitement du bois peuvent être divisées en pertes associées au travail et en pertes associées à la respiration. Quand les réservoirs sont remplis, un volume d’air égal au volume de liquide entrant est expulsé dans l’atmosphère. C’est ce qu’on appelle une perte associée au travail. Les pertes associées à la respiration se produisent dans les réservoirs non chauffés et découlent des changements de température diurnes qui provoquent un changement du volume de gaz dans l’espace mort des réservoirs, ce qui entraîne un rejet. Elles sont généralement indépendantes du volume de liquide introduit. Les rejets dus à ces deux types de pertes doivent être déclarés comme des « rejets liés aux réservoirs de stockage et à la manutention connexe ».  

Pertes associées au travail

Les pertes associées au travail d’un composant d’un mélange ou d’une solution contenue dans une cuve ou un réservoir à toit fixe peuvent être calculées à l’aide de l’équation suivante (EPA, 2020, équation 1-37 (Anglais seulement)) : 

Où : 

• L_w = pertes associées au travail du composant A (kg/a);
• V_Q = débit net des pertes associées au travail (L/a);
• K_N = facteur de renouvellement (saturation) pour les pertes associées au travail, adimensionnel, (= 1);  
• K_P = facteur de produit pour les pertes associées au travail; 
  • K_p = 1 pour les liquides organiques autres que les pétroles bruts; 
• K_B = facteur de correction pour les paramètres de l’évent, adimensionnel;
  • K_B = 1 pour les liquides organiques autres que les pétroles bruts;
• W_V = densité de vapeur (kg/L).

Où : 

• MM_V = masse moléculaire du composant A (g/mol);
• P_VA = pression de vapeur à la température quotidienne moyenne de la surface du liquide (psi absolu);
  • Calculée à l’aide de l’équation d’Antoine – voir l’exemple ci-dessous;
• R = 8,314472 L×kPa/K×mol;
• T_V = température (K).

Pertes associées à la respiration

Les pertes associées à la respiration provenant d’une cuve ou d’un réservoir à toit fixe peuvent être calculées à l’aide de l’équation suivante (EPA, 2020, équation 1-2  (PDF)  (Anglais seulement) : 

Où : 

• L_S = pertes associées à la respiration (kg/a);
• V_V = volume de la phase gazeuse (m³);
• W_V = densité de vapeur (kg/m³);
• K_E = facteur d’expansion de la phase gazeuse (par jour);
• K_S = facteur de saturation de la vapeur évacuée (adimensionnel);
• 365 = constante, nombre d’évacuations quotidiennes en une année (j/a).

Pour calculer V_V = volume de la phase gazeuse (m³), utiliser : 

Où : 

• D = diamètre (m);
• H_VO = hauteur de la phase gazeuse (m).

Pour calculer H_VO = hauteur de la phase gazeuse (m), utiliser :

Où : 

• H_S = hauteur de la robe du réservoir (m);
• H_L = hauteur du liquide (m), on suppose en général que le réservoir est à moitié plein, à moins que l’on sache qu’il est maintenu à un autre niveau;
• H_RO = hauteur du toit (m).

Calculer K_s= facteur de saturation de la vapeur évacuée en utilisant :

Exemple 4 - émissions atmosphériques des réservoirs de stockage 

Une solution de DCOI est entreposée dans un réservoir à toit fixe de 10 000 L (10 m³) à une température de 80 °C (353,15 K). Le réservoir a un diamètre de 2,25 m et une hauteur de 2,5 m. La solution de traitement dans laquelle la DCOI est dissoute est un carburant diesel contenant 2 % en poids de naphtalène. Le réservoir a été rempli et vidé 200 fois au cours d’une année. 

Les pertes associées au travail qui résultent du remplissage et du vidage du réservoir se calculent comme suit : 

Les émissions atmosphériques de naphtalène dues aux pertes associées au travail sont de 1,05 kg/a.  

La pression de vapeur du naphtalène peut se calculer à l’aide de l’équation d’Antoine, log P = A – B(T+C) :

Les pertes associées à la respiration provenant du réservoir à toit plat se calculent comme suit : 

Où : 

• V_V = volume de la phase gazeuse (m³);
• W_V = densité de vapeur (kg/m³);
• K_E = facteur d’expansion de la phase gazeuse (par jour);
  • supposé être de 0,04 pour cet exemple;
  • voir le document de l’EPA [2020](PDF) (Anglais seulement) pour savoir comment le calculer;
• K_S = facteur de saturation de la vapeur évacué (adimensionnel);
  • supposé être nul pour cet exemple;
  • voir le document de l’EPA [2020](PDF) (Anglais seulement) pour savoir comment le calculer;
• 365 = constante, nombre d’évacuations quotidiennes en une année (j/a).

Les émissions atmosphériques de naphtalène dues aux pertes associées à la respiration sont de 1,25 kg/a.  

Rejets d’eaux usées

Mesure directe 

Exemple 1

Une installation rejette ses eaux usées dans les égouts pluviaux, qui mènent à une station d’épuration des eaux usées locale. Les HAP à déclarer sont analysés à partir d’échantillons. Le volume total pour l’année est de 5 520 m³ et les concentrations moyennes de naphtalène, d’anthracène et de benzo[a]pyrène sont respectivement de 0,5 mg/L, 0,14 mg/L et 0,02 mg/L. 

La quantité de naphtalène rejetée est : 

La quantité d’anthracène rejetée est : 

La quantité de benzo[a]pyrène rejetée est : 

Il faut noter que les eaux usées rejetées directement dans des eaux de surface doivent être déclarées dans la catégorie « Rejet dans les eaux de surface : évacuations directes ». Si les eaux usées sont rejetées dans un égout local qui se rend jusqu’à une station d’épuration municipale, les quantités de substances dans les eaux usées doivent être déclarées comme des transferts hors site aux fins de traitement préalable à l’élimination finale, et la station qui reçoit le rejet doit être indiquée.

Rejets et transferts dus à des mesures d’assainissement

Les mesures d’assainissement englobent diverses activités y compris :  

• l’élimination de sols contaminés; 
• la récupération et traitement d’eaux souterraines contaminées; 
• autres activités de nettoyage ponctuelles et inhabituelles. 

Lorsque les eaux souterraines près d’une usine sont contaminées, elles sont généralement pompées, traitées et rejetées. La quantité de contaminants rejetée dépend de la concentration et du volume d’eau rejeté. L’assainissement du sol contaminé peut mener au transfert de ce sol hors du site. Les quantités transférées sont déterminées en appliquant les résultats de l’analyse des substances pertinentes dans les échantillons de sol à la quantité totale de sol en cause. 

Exemple 1

Un volume de 250 000 gallons US d’eaux souterraines a été récupéré, traité et rejeté. Il contenait du naphtalène, du pyrène et du benzo[a]pyrène à des concentrations de 0,15 mg/L, de 0,10 mg/L et de 0,03 mg/L, respectivement. La quantité rejetée se calcule comme suit : 

On trouve des rejets de 0,142 kg, 0,094 kg et 0,028 kg (142 g, 94 g et 28 g) par année de naphtalène, de pyrène et de benzo[a]pyrène, respectivement. 

Il faut noter que les eaux usées rejetées directement dans des eaux de surface doivent être déclarées dans la catégorie « Rejet dans les eaux de surface : évacuations directes ». Si les eaux usées sont rejetées dans un égout local qui se rend jusqu’à une station d’épuration municipale, les quantités de substances dans les eaux usées doivent être déclarées comme des « transferts hors site aux fins de traitement préalable à l’élimination finale », et la station qui reçoit le rejet doit être indiquée.  

Exemple 2

Un poids de 20 000 lb (9 090 kg) de sol contaminé a été enlevé et transféré hors site à des fins d’élimination dans le cadre de mesures d’assainissement visant un sol dont les teneurs en HAP dépassaient les recommandations actuelles du CCME pour les sites industriels. Les concentrations réelles de HAP dans le sol sont indiquées dans le tableau ci-dessous.  

Les transferts hors sites à des fins d’élimination, en kilogrammes, se calculent de la façon suivante : 

La ou les destinations des transferts hors site à des fins d’élimination doivent être indiquées avec les quantités.

Rejets dus à des événements catastrophiques

Cette catégorie comprend les déversements et les rejets accidentels à l’extérieur des zones de confinement. La quantité rejetée est une fonction de la concentration et du volume de rejet moins la quantité récupérée. 

Il faut noter que la partie du déversement qui n’est pas nettoyée doit être déclarée comme un rejet survenu au cours de l’année où le déversement s’est produit. Il n’est pas nécessaire de déclarer la migration entre les milieux. 

Par exemple, si 100 L d’une substance de l’INRP sont déversés et que 80 L sont récupérés, il faut déclarer un rejet de 20 L. Si les 80 L sont réutilisés dans le procédé, aucune autre mesure n’est requise. Cependant, s’ils sont envoyés hors du site à des fins de traitement ou d’élimination, cette activité doit être déclarée de manière appropriée. 

Exemple 1

Un volume de 200 gallons US de créosote (masse volumique de 1,08 kg/L) est déversé hors de la zone de confinement en raison du bris d’un tuyau pendant le déchargement. Le rejet est rapidement nettoyé, et le produit est stocké dans des fûts en tant que déchet devant être envoyé à un site d’enfouissement sécuritaire. Le rejet total de substances répertoriées dans l’INRP dépend de la concentration dans la solution. 

Étape 1 : calculer la masse totale (kg) du déversement.

Étape 2 : déterminer la concentration (C) des composants de la créosote (indiquée par le fabricant).

Étape 3 : multiplier la concentration en pourcentage de la substance par la masse totale du déversement, comme le montre le Tableau 13 ci-dessous.  

Puisque le déversement a été entièrement nettoyé, ces quantités seraient déclarées comme des transferts hors site vers un site d’enfouissement. 

Transferts de déchets solides dangereux 

En ce qui concerne les déchets solides dangereux, il faut déterminer la quantité totale de déchets dangereux expédiés hors du site et la concentration des substances de l’INRP. Cette quantité s’obtient des manifestes de transport de déchets dangereux, tandis que les concentrations se trouvent grâce à une analyse des déchets. Cette dernière devrait ensuite être utilisée pour déterminer le transfert réel au site d’enfouissement. 

Exemple

Une installation a envoyé 10 fûts de 45 gallons de déchets à un site d’enfouissement sécuritaire. La quantité totale de déchets éliminés, de 3 520 kg, contenait :

• naphtalène (300 mg/kg);
• l’anthracène (130 mg/kg);
• biphényle (98 mg/kg);
• phénanthrène (450 mg/kg);
• benzo[b]fluoranthène (2 mg/kg);
• pyrène (34 mg/kg);
• benzo[a]pyrène (3,5 mg/kg).

Par conséquent, les quantités réelles de ces substances dans les déchets sont les suivantes : 

L’installation avait d’autres manifestes concernant les sols éliminés dans le cadre de mesures d’assainissement. Cependant, les quantités en question avaient déjà été comptabilisées comme des transferts à des fins d’élimination à la suite de mesures d’assainissement.

Résumé des étapes de déclaration à l’INRP - installations de préservation du bois à base d’huile

D’abord, recueillir de l’information sur les substances répertoriées dans l’INRP qui sont fabriquées, préparées ou utilisées d’une autre manière, et sur les sources de rejets, d’éliminations et de transferts. 

Alors, déterminer les seuils de déclaration pour ces substances d’après l’avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l’année de déclaration. Pour en savoir plus sur les exigences de déclaration de l’INRP, consulter le Guide de déclaration à l’INRP. 

Les estimations de la quantité de chaque substance fabriquée, préparée ou utilisée d’une autre manière et de la quantité rejetée, éliminée ou transférée à des fins de recyclage peuvent être fondées sur l’une des méthodes suivantes :

• surveillance en continu des émissions (code M1 du système de déclaration);
• contrôle prédictif des émissions (M2);
• test à la source ou échantillonnage (M3); 
• téléquantification (RQ); 
• bilan massique (C); 
• facteurs d’émission propres à l’installation (E1); 
• facteurs d’émission publiés (E2); 
• profil de spéciation (SP); 
• estimations techniques (O). 

Resources supplémentaires

• Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME). 2024. Recommandations canadiennes pour la qualité de l’environnement.  
• Environnement et changement climatique Canada (ECCC). 2017. Guide de déclaration des installations de préservation du bois à l’Inventaire national des rejets de polluants. (Disponible sur demande: inrp-npri@ec.gc.ca). 
• Environnement et changement climatique Canada (ECCC). 2004. Document d’orientation à l’intention des utilisateurs de bois traité industriel, Version 1 – Septembre 2004, préparé par le Groupe de travail sur l’élaboration des lignes directrices du processus des options stratégiques de préservation du bois. 

Remerciements

Préparé par : BluMetric Environnement inc.

En collaboration avec : Préservation du bois Canada.