Canada-États-Unis Accord sur la qualité de l’air : Rapport d’étape 2016 : Introduction

Table des matières

1. Introduction
2. Section 1 : Annexe sur les pluies acides
3. Section 2 : Annexe sur l’ozone
4. Section 3 : Coopération et recherche scientifiques et techniques
5. Conclusion
6. Annexe A : Liste des sigles et acronymes

Introduction

En 1991, les États-Unis et le Canada ont établi un Accord sur la qualité de l’air (l’Accord) afin de lutter contre la pollution atmosphérique transfrontalière. L’Accord était initialement axé sur la réduction des dépôts acides dans chaque pays et, en 2000, il a été modifié afin de s’attaquer également à la réduction de l’ozone troposphérique. Un comité bilatéral sur la qualité de l’air, établi dans le cadre de l’Accord, est tenu de produire tous les deux ans un rapport d’étape qui souligne les progrès réalisés afin de respecter les engagements pris dans le cadre de l’Accord et qui décrit les efforts continus déployés par les deux pays afin de réduire la pollution atmosphérique transfrontalière. Le présent document est le treizième rapport de ce genre dans le cadre de l’Accord.

L'année 2016 a marqué le 25^e anniversaire de l'Accord. Travaillant en collaboration en vertu de l'Accord, les deux pays ont réalisé des progrès remarquables dans la réduction des pluies acides et le contrôle de l'ozone dans la région transfrontalière, l'amélioration de l'environnement et de la qualité de l'air pour les citoyens des États-Unis et du Canada. Les réductions significatives des émissions de dioxyde de soufre (SO₂), d'oxydes d'azote (NO_X) et de composés organiques volatils (COV) sont attribuables à des programmes réglementaires et non réglementaires, dont certains sont spécifiquement conçus pour respecter les engagements énoncés dans l'Accord mis en œuvre par les deux pays.

En outre, l'Accord a mis en place un mécanisme, sous la forme de plans de travail, pour la collaboration concernant l'élaboration et la mise en œuvre de règlements harmonisés visant à réduire les émissions de véhicules et de moteurs et à s’attaquer aux émissions du secteur pétrolier et gazier.